NON CONFORMITE
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Ressources documentaires
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Formation
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NON CONFORMITE ?
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NON CONFORMITE : actualités
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19 nov. 2014 - ref : 24270
Les faits justifiant la non-conformité d'une offre doivent être avérés
Il appartenait à la commune de vérifier la conformité de l’offre aux exigences du cahier...
Appel d'offres -
19 août 2014 - ref : 2800
Zones de montagne: mettre en conformité les documents d'urbanisme
Urbanisme, Carte communale, Collectivités territoriales, Permis de construire, PLU, SCOT -
3 oct. 2018 - ref : 70701
Oui à la responsabilité des constructeurs en cas de non-conformités aux normes incendie
. Un tel avis ne constitue pas une garantie de l'absence de non-conformités à la réglementation en... Lebon Les non-conformités d’un ouvrage aux normes de sécurité, non apparentes lors...
Procédures -
13 sept. 2018 - ref : 69652
Une société en charge d’un contrôle de conformité ne peut être condamnée au titre de la garantie décennale
En l’espèce, une société était chargée d’un contrôle de conformité imposé par la...
Exécution des marchés -
20 avr. 2010 - ref : 13898
Mise en conformité des ascenseurs : première date butoir au 31 décembre 2010
instituent 3 obligations concernant la sécurité des ascenseurs : la mise en conformité du parc ancien... (DGCCRF). La mise en conformité du parc ancien consiste à réaliser les travaux nécessaires à la mise...
Concurrence -
10 juin 2010 - ref : 6298
155 établissements d'hébergement pour personnes âgées restent menacés de fermeture par les pouvoirs publics
pour personnes âgées a fait l'objet, à la demande du ministère, d'un audit national sur leur mise en conformité... de possibilité de mise en conformité - un de 7 lits, un de 8 lits et un de 35 lits ;...
Personnes âgées, Maison de retraite -
4 janv. 2016 - ref : 34392
Les offres remises doivent respecter les caractéristiques techniques minimales
aurait dû être rejetée pour cette non-conformité. Un candidat évincé n’obtient cependant pas d’indemnisation...
Appel d'offres -
23 déc. 2015 - ref : 34247
Que fait le ministère de la Défense en faveur des travailleurs handicapés ?
de traitement entre les agents, en conformité avec la réglementation des marchés publics. Texte de référence...
Commande publique -
3 déc. 2015 - ref : 33458
Le manquement d'un maître d'œuvre à son devoir de conseil peut lui coûter cher
Le juge prend en compte les nombreuses non conformités des ascenseurs installés...
Exécution des marchés
NON CONFORMITE : ressources documentaires
NON CONFORMITE : Finances et comptabilité
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30 avr. 2014 - ref : 0422
Connaître les subventions du conseil régional
dès la construction de votre projet : La conformité de votre demande de subvention par rapport... sur laquelle s’appuient les différents contrôleurs pour juger de la conformité de l’opération réalisée et vérifier......
conseil régional, subventions, aides financières, collectivités territoriales -
13 déc. 2012 - ref : 5470
Les conventions d’objectifs passés avec des associations
rendu financier attestant de la conformité des dépenses effectuées à l’objet de la convention...
association, convention d’objectifs -
16 mars 2015 - ref : 0421
Connaître les subventions du conseil départemental
dès la construction de votre projet : La conformité de votre demande de subvention par rapport... pour juger de la conformité de l’opération réalisée. Le bénéficiaire d’une aide départementale... , et de...
conseil départemental, département, subventions, aides financières, collectivités territoriales -
8 avr. 2014 - ref : 0429
Les réserves parlementaires
de la subvention est effectué sur justification de la réalisation de l’opération et de sa conformité...
réserves parlementaires, crédits parlementaires, subventions -
30 mars 2016 - ref : 0436
Savoir monter un projet européen
référence sur laquelle s’appuient les différents contrôleurs pour juger de la conformité de l’opération... réalisée et vérifier la conformité des réalisations. Elle pourra faire l’objet d’avenants en cas...
subvention européenne, montage de projet -
6 févr. 2015 - ref : 8234
Recouvrer la taxe de publicité extérieure
complémentaire à l’issue d’une procédure de rehaussement contradictoire. En cas de non-conformité , le maire... , d’une part, de leur conformité à l’instruction codificatrice n° 05-050-M0 du 13 décembre...
affiche, enseigne, pré-enseigne, publicité, déclaration, affichage publicitaire -
30 avr. 2014 - ref : 0428
Les subventions pour le cinéma
son montant Le versement de la subvention est effectué sur justification du service fait et de la conformité...
DRAC, CNC, subvention, cinéma, conservation, diffusion -
30 avr. 2014 - ref : 0430
Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD)
de la réalisation de l’opération et de sa conformité avec la décision attributive du FIPD. Votre dossier relatif...
FIPD, vidéo-protection, politiques locales de prévention de la délinquance, ACSE -
23 avr. 2012 - ref : 3929
Le programme de rénovation urbaine et l’ANRU
de la subvention est effectué sur justification du service fait et de la conformité de ses caractéristiques...
ANRU, politique de la ville, PNRU
NON CONFORMITE : Santé et sécurité au travail
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24 juin 2019 - ref : sl3871210
Fonctionnement des services de santé
que pour des motifs tirés de la non-conformité aux prescriptions du présent titre. Tout refus d'agrément... ses conditions de fonctionnement en conformité. Le service de santé au travail peut se...
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24 juin 2019 - ref : sl3870322
Organismes de contrôle et consultatifs
; à effectuer des visites afin de contrôler la conformité des équipements de travail, les conditions d'hygiène... de prescrire des expertises, en particulier pour faire contrôler la conformité...
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24 juin 2019 - ref : sl3896858
Législation communautaire et recommandations internationales
professionnelles progressivement compatibles avec la liste européenne de l'Annexe I, en conformité avec les travaux...
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24 juin 2019 - ref : sl3870147
Notions de droit
constitutionnel de leur conformité à la Constitution...
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24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
, après avis de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail, en conformité...
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24 juin 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
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24 juin 2019 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
constitutionnel de leur conformité à la Constitution...
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24 juin 2019 - ref : sl3893078
Le tabac au travail
, il est impératif de vérifier la conformité aux normes en vigueur du dispositif. Une étude...
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24 juin 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
NON CONFORMITE : Santé
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24 juin 2019 - ref : sl2962785
La procédure du concours dans les marchés publics
de donner son avis dans les meilleures conditions. A cette fin, elle vérifie la conformité... les prestations, d’en vérifier la conformité avec le règlement du concours et d’en proposer un classement...
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24 juin 2019 - ref : sl3871210
Fonctionnement des services de santé
que pour des motifs tirés de la non-conformité aux prescriptions du présent titre. Tout refus d'agrément... ses conditions de fonctionnement en conformité. Le service de santé au travail peut se...
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24 juin 2019 - ref : sl2962703
Quelles sont les modalités de détermination des besoins ?
des dispositions issues du code de 2006 La mise en conformité des dispositions du Code... de la conformité d’une offre (par rapport aux normes, aux performances ou aux exigences fonctionnelles demandées......
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24 juin 2019 - ref : sl3870322
Organismes de contrôle et consultatifs
; à effectuer des visites afin de contrôler la conformité des équipements de travail, les conditions d'hygiène... de prescrire des expertises, en particulier pour faire contrôler la conformité...
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24 juin 2019 - ref : sl3896858
Législation communautaire et recommandations internationales
professionnelles progressivement compatibles avec la liste européenne de l'Annexe I, en conformité avec les travaux...
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24 juin 2019 - ref : sl2963334
Les régimes de responsabilité dans les marchés publics de travaux
et la conformité des travaux, de mettre fin aux relations contractuelles et d’opérer le transfert de propriété...
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24 juin 2019 - ref : sl2962602
Concours de l’État, loi MURCEF et ingénierie publique
a été entreprise en vue de mettre en conformité, avec le droit des marchés publics et le droit...
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24 juin 2019 - ref : sl2962785
Les marchés publics de maîtrise d’œuvre
conditions. A cette fin, elle vérifie la conformité des projets avec le règlement...
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24 juin 2019 - ref : sl2962785
Les marchés d’un montant inférieur à 15 000 € HT
, et ceci en conformité avec l’instruction DAF/DPACI/RES/2009/018 du 28 août 2009 dont l’extrait intéressant les pièces...
NON CONFORMITE : Action sociale et solidaire
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16 avr. 2014 - ref : 7341
Se mettre en conformité avec la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil)
, haltes-garderies ou centres aérés peuvent faire l’objet d’une déclaration de conformité à la norme...
informatique, données personnelles, secret professionnel, communication, transparence -
ref : dtou5583
Points à vérifier pour évaluer la conformité ou non d’un ERP aux règles d’accessibilité aux personnes handicapées
accessibilité, ERP, règles, aménagements, travaux locaux -
28 févr. 2011 - ref : 1155
Mettre les contrats de travail en conformité avec la modulation du temps de travail dans la branche associative de l’aide à domicile
dans votre structure : mettre en conformité les anciens contrats de travail, rarement révisés, avec la législation...
contrat de travail, avenant au contrat, mentions obligatoires du contrat, contrat modulé, accord sur les temps modulés -
ref : dtou4176
Fiche de recueil de données
Contrôle qualité et conformité...
sources, outils de recueil, échéances -
ref : dtou4101
Exemple – Fiche de contrôle à réception
Contrôle qualité et conformité... . Elle permet de mesurer la conformité des produits tant sur le plan qualitatif que quantitatif et de garantir...
PMS, HACCP, sécurité alimentaire, traçabilité -
ref : dtou6647
Grille de lecture du pré-rapport d’évaluation externe
Contrôle qualité et conformité...
rapport d’évaluation externe, grille de lecture -
ref : dtou3252
Exemple de fiche de contrôle du travail d’une femme de chambre
Contrôle qualité et conformité...
contrôle du travail, fiche de contrôle, femme de chambre -
ref : dtou3493
Modèle de mise à jour du référentiel
Contrôle qualité et conformité...
référentiel, mise à jour -
ref : dtou4186
Modèle de mise à jour du référentiel
Contrôle qualité et conformité...
référentiel, mise à jour
NON CONFORMITE : Marchés publics
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16 janv. 2018 - ref : 3196
Effectuer la déclaration d’achèvement et de conformité des travaux
conformité... Préparer le dossier de déclaration d’achèvement et de conformité des travaux Depuis le 1 er... ils doivent les certifier conformes au permis de délivrer. La déclaration d’achèvement et de conformité des travaux... doit être établie à l’achèvement des travaux ( cf. '>...
DAACT, achèvement, conformité, permis de construire, permis d’aménager, déclaration préalable -
ref : dtou671
Schéma récapitulatif du contrôle de conformité des travaux
conformité... Ce schéma décrit le contrôle de conformité des travaux de la préparation du chantier au stade...
conformité -
ref : dtou2003
Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
conformité des travaux...
achèvement des travaux, conformité des travaux -
ref : dtou574
Schéma consacré à la gestion de la non-conformité
non-conformité... Contrôle qualité et conformité... Ce schéma présente de manière chronologique la gestion des différents cas de non-conformité...
non-conformité -
19 déc. 2018 - ref : 0173
Contrôler la conformité des travaux : définition, relation entre maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre
conformité travaux... Maîtriser les contours du contrôle de la conformité des travaux Le contrôle de la conformité... des travaux a pour objet : de limiter les cas de non-conformité ; de gérer les aléas au fur... et à mesure de l’exécution des travaux ( cf. '>...
conformité travaux, désordres, assurance, déclaration d’achèvement des travaux, commission de sécurité et d’accessibilité, maîtrise d’ouvrage -
7 déc. 2017 - ref : 0175
Gérer la non-conformité des travaux aux stades de l’exécution, de la réception ou de la vie de l’ouvrage
non-conformité travaux... Contrôle qualité et conformité... Gérer la non-conformité au stade de l’exécution des travaux Les risques de non-conformité... -conformité...
non-conformité travaux, désordres, assurance, déclaration d’achèvement travaux, commission de sécurité et d’accessibilité -
ref : dtou576
Modèle d’attestation d’achèvement et de conformité des travaux à utiliser dans le cadre d’un marché de travaux
conformité des travaux... Contrôle qualité et conformité... , la conformité de vos travaux avec le permis de construire, le permis d’aménager ou la déclaration préalable...
Achèvement, travaux, conformité des travaux -
ref : dtou575
Récapitulatif des garanties portant sur l’ouvrage dans le cadre d’un marché public
non-conformité... Contrôle qualité et conformité...
garantie décennale, non-conformité -
ref : dtou630
Tableau de vérifications à utiliser dans le cadre du suivi de prestations intellectuelles
Contrôle qualité et conformité...
opérations de vérification, prestations intellectuelles, qualité
NON CONFORMITE : Établissements de santé
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16 mars 2013 - ref : 5473
Maintenance et contrôle de qualité des dispositifs médicaux
Contrôle qualité et conformité... et de remise en conformité et les délais laissés à l’exploitant pour remettre en conformité les dispositifs... des opérations, le niveau de performances obtenu et le...
dispositif médical, maintenance, contrôle de qualité des DM -
10 mai 2014 - ref : 5445
Certification de la visite médicale
accrédités, la qualité et la conformité à cette charte de la visite médicale qu’elles organisent... d’une vérification de la mise en place des documents de références et d’enregistrements et de leur conformité... avec...
charte, délégué, médecin, pharmacien, certification de la visite médicale, procédure de certification -
16 mars 2013 - ref : 5458
Textes de référence pour les dispositifs médicaux et la matériovigilance
du 15 mars 2010 fixant les modalités d’application des procédures de certification de la conformité définies... de certification de conformité Sous-section 1 : Dispositions communes (articles R. 5211-25......
dispositif médical, réglementation, directive, matériovigilance -
25 févr. 2013 - ref : 5371
Système de management de la qualité
Contrôle qualité et conformité... dans ses aspects opérationnels et de pilotage. Tout système qualité, qui vise à la conformité à des bonnes... de la préparation et de la dispensation La dispensation est faite en conformité...
management de la qualité, recommandations, bonnes pratiques, référentiels, sécurité des soins, EPP -
2 avr. 2013 - ref : 5462
Marquage CE et classification des dispositifs médicaux (DM) et des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV)
l’organisme notifié qui évalue la conformité aux exigences essentielles et délivre le certificat de marquage... médical (DM). Il choisit un organisme notifié avec la procédure d’évaluation de la conformité, ou choisit......
Marquage CE et classification des DM et DMDIV -
17 déc. 2011 - ref : 3493
Le principe d’indépendance professionnelle des personnels médicaux
-conformité à la loi. Il est consulté pour avis avant la mise en application de toute convention engageant... relatifs aux personnels médicaux et vérifie la conformité des clauses avec les prescriptions du Code...
principe d’indépendance professionnelle des médecins, directeur de l’établissement public de santé, conseil de l’Ordre des médecins -
17 avr. 2012 - ref : 3519
Comment contrôler les conditions liées aux qualifications professionnelles médicales ?
Contrôle qualité et conformité...
praticien hospitalier, qualifications professionnelles, conseil de l’Ordre des médecins et des pharmaciens, contrôle, établissement public de santé, loi HPST -
25 févr. 2013 - ref : 5345
Quelle est l’organisation de la préparation pharmaceutique ?
par des personnes compétentes et n’est entreprise qu’après vérification de sa conformité et que si la pharmacie... s’assure par des contrôles appropriés de la conformité de la matière première. En cas de non-conformité...
pharmacien, fabrication, bonnes pratiques, préparations pharmaceutiques, matières premières à usage pharmaceutique, échantillothèque -
16 mars 2013 - ref : 5444
Charte de la visite médicale
et la conformité à cette charte de la visite médicale qu’elles organisent ou commanditent. » Missions... visités soient mis en mesure de faire connaître à l’entreprise leur appréciation sur la conformité......
charte, entreprise, délégué, médecin, pharmacien, visite médicale
NON CONFORMITE : Ressources humaines
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ref : dtou7208
Les attestations d’accessibilité selon la situation de votre ERP
et le type d’ERP. En fonction de votre établissement et de sa conformité aux normes, l’attestation...
accessibilité, attestation, handicap -
ref : dtou2514
Fiche de maintenance des équipements de travail
de conformité les machines et équipements de travail utilisés. ...
maintenance, équipements de travail, machines, vérification, utilisation -
25 mars 2014 - ref : 2542
Vérifier les obligations en matière de machines et équipements de travail
à ce qu’ils soient adaptés à votre activité tout en préservant la santé et la sécurité de vos salariés. Mettre en conformité... de travail non conforme. Cette conformité s’apprécie avant sa première mise en service dans...
machine, outil, équipement, marquage CE, sécurité, vérification -
5 mars 2013 - ref : 5626
Construire et faire vivre son système de veille réglementaire
à l’activité de la collectivité et évaluer sa conformité À partir de l’état de situation de l’organisation... de votre collectivité en matière de santé et de sécurité, vérifiez-en la conformité par rapport à la réglementation......
réglementation, veille réglementaire, réseau, registres, suivi, indicateurs -
2 mars 2013 - ref : 5671
Le risque électrique
de la conformité et de la maintenance des installations électriques L’utilisation de la plupart des équipements... du Code du travail) en conformité avec les dispositions relatives à la conception des installations......
risque électrique, électricité, habilitation, maître d’œuvre, maître d’ouvrage, installation électrique -
12 févr. 2014 - ref : 2517
Mettre en œuvre une démarche de santé et de sécurité au travail
…), moyens financiers (formation, documentation, mise en conformité, travaux…). Réaliser le diagnostic... « sécurité » Le diagnostic « sécurité » permet d’identifier les non-conformités... ; définir...
démarche de prévention, politique santé et sécurité au travail, dispositif hygiène et sécurité, engagement, assistant de prévention, conseiller de prévention -
25 mars 2014 - ref : 2543
Fournir des équipements de protection individuelle
. Maintenir en état de fonctionnement et en conformité Comme tous vos équipements , vous devez vérifier... de fonctionnement et en état de conformité. Vous devez donc mettre en place des vérifications périodiques......
EPI, vérification périodique, entretien, protection, protection individuelle, protection collective -
22 févr. 2013 - ref : 5675
Le registre unique de sécurité
de vérification de la conformité des installations sont nombreux. Vérifier que le registre... en conformité ou les interventions éventuelles participent au bon fonctionnement des installations et... des vérifications...
registre, registre obligatoire, registre unique, vérifications obligatoires -
18 oct. 2016 - ref : 10232
La visite de sécurité sur site
les conformités réglementaires Il s’agit d’être au fait de la réglementation en vigueur et de noter... scrupuleusement et de manière exhaustive toutes les non-conformités constatées . C’est un point délicat car......
visite, sécurité
NON CONFORMITE : Administration locale
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18 mars 2016 - ref : 2048
Appréhender le champ de la conformité
contrôle de conformité... Connaître la procédure d’achèvement et de contrôle de conformité Le contrôle de conformité... attestant l’achèvement et la conformité des travaux) est le...
permis de construire, construction, contrôle de conformité, autorisation d’urbanisme, récolement, DAACT -
19 juin 2019 - ref : 2862
Gérer la procédure de conformité
contrôle de conformité... de conformité des travaux. Dans certains cas, le récolement s’effectue en lien avec les services de l’État.... de conformité se déroule en plusieurs étapes et nécessite une...
urbanisme, construction, contrôle de conformité, autorisation d’urbanisme, récolement, DAACT -
7 avr. 2015 - ref : 8650
Contrôler la conformité des travaux
conformité... Contrôle qualité et conformité... de la '>déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux (Daact) , l’autorité compétente dispose... d’un délai de trois mois pour contester...
permis de construire, déclaration préalable, conformité, récolement, Daact, infraction -
ref : dtou2062
Schéma de la procédure de gestion de la conformité
contrôle de conformité... de la conformité. Il permet d’avoir une vision complète de la procédure. ...
contrôle de conformité, récolement, attestation de non-contestation -
ref : dtou2064
Tableau de gestion des DAACT et des conformités
contrôle de conformité... Cet outil permet de gérer les délais, mieux préparer et conduire la conformité. ...
contrôle de conformité, récolement, attestation de non-contestation -
ref : dtou2063
Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
contrôle de conformité... Contrôle qualité et conformité...
contrôle de conformité, récolement, attestation de non-contestation -
ref : dtou7328
Attestation de non-contestation de la conformité
contrôle de conformité... au pétitionnaire que la conformité des travaux avec l’autorisation délivrée n’a pas été contestée. ...
contrôle de conformité, récolement, attestation de non-contestation -
7 avr. 2015 - ref : 8648
Recevoir la déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
conformité... complète, l’autorité compétente dispose d’un délai de trois mois pour contester la conformité des travaux... A noter Pour en savoir plus sur le contrôle de la conformité des...
permis de construire, déclaration préalable, conformité, récolement, Daact, infraction -
ref : dtou2065
Grille d’analyse et d’aide au contrôle de conformité des opérations
contrôle de conformité...
contrôle de conformité, récolement, attestation de non-contestation
NON CONFORMITE : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Marché infructueux malgré la conformité des offres
I.B-mpublic
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Marchés publics 6 mars 2013
Marché sans suite malgré la conformité des offres
I.B-mpublic
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Marchés publics 3 mars 2013
Marché infructueux malgré la conformité des offres
G.Morel
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