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NON CONFORMITE

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NON CONFORMITE dans les ressources documentaires

picto ressources-humaines

Planning pour un agent à temps non complet

Cet outil vous propose un modèle de planning pour un agent à temps non complet.

21 sept. 2022

#Temps complet
picto services-a-la-population

Établir l’acte de naissance d’un enfant né de parents non mariés

L’officier d’état civil est chargé de recevoir la déclaration de naissance de tout enfant né sur le territoire de la commune (C. civ., art. 55) et d’en...

13 janv. 2021

#Acte de naissance
picto ressources-humaines

Temps non complet

Les collectivités et établissements publics ont la faculté, pour répondre à un besoin correspondant à une durée hebdomadaire inférieure à la durée légale...

25 janv. 2022

#Temps non complet #Statut
picto action-sociale

Observer et analyser le non-recours aux droits et aux services

Depuis plusieurs années maintenant, la question du non-recours aux droits est apparue dans le champ de l’observation sociale. Venue...

16 avr. 2021

#Politique sociale #Besoins sociaux
picto culture-et-communication

Formulaire d’affiliation des travailleurs non salariés

Ce formulaire, destiné aux organismes sociaux, doit être rempli si l’entreprise relève du régime des travailleurs non salariés (TNS). Il concerne les...

23 juil. 2020

#Projet culturel #Entreprise
picto marches-publics

Schéma consacré à la gestion de la non-conformité

Ce schéma présente de manière chronologique la gestion des différents cas de non-conformité des travaux dans le cadre d’un marché public (préparation, planification,...

10 janv. 2023

#Contrôle qualité et conformité #Marché de travaux
picto action-sociale

L’intérêt de la plage de non-disponibilité

La question de la non-disponibilité ou de la disponibilité du salarié est une question essentielle dans la gestion de la modulation, pour s’assurer d’une...

21 févr. 2020

#Temps partiel
picto finances-et-comptabilite

La taxe foncière sur les propriétés non bâties

La taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB), qui est entrée en vigueur à compter du 1er janvier 1974, en lieu et place de...

27 juin 2022

#Taux #Taxe foncière
picto institutions-et-administration-territoriale

Arrêté de recrutement à temps non complet

Cet arrêté précise les modalités de recrutement à temps non complet.

18 mars 2022

#Recrutement #Évaluation (méthode)
picto action-sociale

Le décompte des jours non travaillés dans le compteur individuel de modulation

La gestion des compteurs de modulation oblige l’association à prendre en considération les absences du salarié, qu’il s’agisse d’absences rémunérées...

16 juin 2014

#Absence #Temps de travail
picto culture-et-communication

Recrutement d’agents non titulaires : réglementation

Sous forme de tableau récapitulatif, cet outil rappelle les différents dispositifs permettant le recrutement d’agents non titulaires.

23 juil. 2020

#Recrutement #Organisation des services
picto institutions-et-administration-territoriale

Certificat de non-admission

Cet outil propose un modèle de certificat de non-admission.

Ce certificat a pour objectif de dégager la responsabilité des services de police...

26 sept. 2021

#Infraction #Maintien de l'ordre public
picto ressources-humaines

Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps [...]

Les collectivités et établissements publics peuvent créer par délibération des emplois à temps non complet sous certaines conditions....

22 sept. 2022

#Temps non complet #Rémunération
picto sante

L’hébergement temporaire non médicalisé

Cette nouvelle forme d’alternative à l’hospitalisation peut être proposée par des établissements de santé, publics et privés, à des patients...

12 oct. 2017

#Accueil #Établissement de santé
picto sante

L’agent contractuel peut-il bénéficier d’un congé non rémunéré ?

Les agents non titulaires employés de manière continue depuis plus d’un an ont droit, sur leur demande, à un congé non rémunéré, soit pour raisons familiales,...

22 mars 2022

#Contractuel #Congés
picto sante

Agents à temps partiel ou à temps non complet

Les dispositifs réglementaires successifs permettent aux agents publics fonctionnaires hospitaliers d’exercer leurs fonctions à temps partiel ou à temps...

20 sept. 2022

#Temps non complet #Temps partiel
picto institutions-et-administration-territoriale

Attestation de non-opposition à construire

Voici un modèle d’attestation de non-opposition à construire.

16 déc. 2022

#Permis de construire
picto Livre Blanc

NON CONFORMITE dans les livres blancs

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