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Non respect du planning dans les ressources documentaires

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Gérer les conséquences du non-respect du planning dans les associations…

Le planning d’un salarié dans le secteur de l’aide à domicile est un outil incontournable de la gestion du temps de travail et de la modulation. Le planning va permettre…

12/04/2011

#Tableau de bord #Temps de travail
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Construire un planning conforme à la modulation pour un salarié…

Construire le planning d’un salarié est un exercice complexe. Le chargé de planning doit concilier : les intérêts des bénéficiaires ; les intérêts du salarié, et notamment respecter les dispositions relatives à…

12/04/2011

#Tableau de bord #Temps complet
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Construire un planning conforme à la modulation du temps de…

Construire le planning d’un salarié est un exercice complexe. Le chargé de planning doit concilier : les intérêts des bénéficiaires ; les intérêts du salarié, et notamment respecter les dispositions relatives à…

12/04/2011

#Tableau de bord #Temps partiel
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Modifier le planning mensuel dans un délai « d’urgence »…

Il est bien connu que le planning de travail donné à un salarié ne va pas se dérouler sans incidence dans le mois en cours. Il existe même des situations…

13/02/2021

#Tableau de bord #Temps de travail
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Modifier le planning mensuel (sans urgence) dans les associations d’aide…

Il est bien connu que le planning de travail donné à un salarié ne va pas se dérouler sans incidence dans le mois en cours. Ainsi, compte tenu des caractéristiques…

12/04/2011

#Tableau de bord #Temps de travail
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Planning pour un agent à temps non complet

Cet outil vous propose un modèle de planning pour un agent à temps non complet.

25/01/2022

#Temps complet
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Les sanctions en cas de non-respect du Code électoral

Cet outil vous permettra d’affiner vos connaissances en matière de sanctions liées au non-respect du Code électoral.

16/10/2014

#Communication électorale
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La valeur du droit syndical et les conséquences de son…

L’apport de cet outil est double. Il permet d’une part de connaître la valeur juridique du droit syndical des organisations en le distinguant du droit des élus syndicaux : certains droits…

18/03/2022

#Droits des fonctionnaires #Organisation syndicale
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Respecter le non-cumul entre conception et réalisation

Le maître de l’ouvrage peut confier une ou plusieurs missions à une personne de droit privé ou à un groupement de personnes de droit privé afin d’apporter une réponse architecturale,…

23/01/2019

#Marché de conception réalisation #Conception-réalisation dans le cadre d'un marché public
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Communiquer le planning mensuel à tous les salariés des associations…

Quand les organismes de services aux personnes à domicile pratiquent le paiement des salariés au réel : la gestion du temps de travail des intervenants ne représente pas un enjeu vital…

12/04/2011

#Tableau de bord #Temps de travail
picto action-sociale

Respecter les obligations en tant qu’assistant maternel

L’assistant maternel est agréé par le conseil départemental de son lieu d’exercice. La délivrance de cet agrément donne le droit à la personne « d’accueillir des mineurs à son domicile […]…

13/06/2022

#Devoirs professionnels #Assistant maternel
picto institutions-et-administration-territoriale

Déterminer les règles de distance à respecter entre les constructions

Une des questions fréquemment posées aux services des collectivités et des EPCI compétents en matière d’urbanisme, est de savoir à quelle distance une construction peut être édifiée par rapport aux…

11/09/2017

#Construction immobilière #Commune
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Quelles sont les règles d’hygiène et de sécurité à respecter…

Le risque infectieux lié à la préparation, la conservation et l’administration des médicaments, même s’il est sous-estimé, existe. Des cas d’infections ont pu être reliés à un non-respect des procédures…

14/03/2013

#Préparation du médicament #Établissement de santé

Infractions relatives à l’état d’urgence

Cet outil vous permettra d’identifier la nature des infractions prévues et réprimées par le Code de la santé publique, relatives à l’état d’urgence sanitaire, ainsi que les libellés et codes…

26/05/2020

#Gestion de crise #Gestion administrative
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Le service mandataire doit-il gérer le planning des salariés des…

L’intervention à domicile en mandataire, comme en prestataire, est précédée d’une évaluation au cours de laquelle sont définis les besoins (un profil adapté aux tâches à accomplir) et les temps…

20/05/2014

#Loi et réglementation #Temps de travail