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NON RESPECT DU PLANNING

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NON RESPECT DU PLANNING dans les ressources documentaires

Planning pour un agent à temps non complet

Cet outil vous propose un modèle de planning pour un agent à temps non complet.

29 sept. 2021

#temps non complet #temps de travail #organisation #planning #agent

Temps non complet

Les collectivités et établissements publics ont la faculté, pour répondre à un besoin correspondant à une durée hebdomadaire inférieure à la durée légale...

24 févr. 2021

#temps non complet #emploi à temps non complet #cumul d’emplois #cumul d’emploi à temps non complet #activité accessoire #mi-temps

Observer et analyser le non-recours aux droits et aux services

Depuis plusieurs années maintenant, la question du non-recours aux droits est apparue dans le champ de l’observation sociale. Venue...

16 avr. 2021

#accès aux droits et aux services #offre publique #invisibles #exclusion sociale

Gérer les conséquences du non-respect du planning dans les associations [...]

Le planning d’un salarié dans le secteur de l’aide à domicile est un outil incontournable de la gestion du temps de...

13 avr. 2011

#planning prévisionnel #modification #règles du planning #programmation du travail #non-respect du planning #refus autorisés #refus non autorisés #absences injustifiées #insubordination #sanctions disciplinaires

Planning annuel

Cette trame de planning annuel décline les modalités de travail de chaque agent d’un service donné sur tous les jours de l’année civile en cours.

23 févr. 2021

#tableau de service #gestion du temps de travail #continuité de service #cycle de travail #planning annuel

Planning

La dernière étape de la construction du plan d’actions achats consiste à réaliser un planning de mise en œuvre qui présente les différentes actions...

26 nov. 2021

#PAA #planning du PAA

Respecter les obligations en tant qu’assistant maternel

L’assistant maternel est agréé par le conseil départemental de son lieu d’exercice. La délivrance de cet agrément donne le droit à la personne « d’accueillir...

31 oct. 2021

#obligations #conseil départemental #formation obligatoire #agrément #changement de résidence #délégation de garde #assistant maternel

La taxe foncière sur les propriétés non bâties

La taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB), qui est entrée en vigueur à compter du 1er janvier 1974, en lieu et place de la contribution...

25 févr. 2020

#exonérations #taxe foncière #base d’imposition #dégrèvements spéciaux

Arrêté de recrutement à temps non complet

Cet arrêté précise les modalités de recrutement à temps non complet.

18 déc. 2020

#recrutement #temps non complet

La valeur du droit syndical et les conséquences de son non-respect par la [...]

L’apport de cet outil est double. Il permet d’une part de connaître la valeur juridique du droit syndical des organisations en le distinguant du droit...

20 févr. 2020

#liberté syndicale #liberté fondamentale #délit d’entrave #délégués du personnel #droit syndical #discrimination syndicale

La faute disciplinaire née du non-respect de la laïcité en établissement public

L’article L. 6112-1 du Code de la santé publique modifié par la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 rappelle que le service public hospitalier...

11 févr. 2020

#laïcité #liberté de conscience #liberté de pensée #neutralité absolue #limite à l’expression religieuse #interdiction de l’expression religieuse #discrimination

Communiquer le planning mensuel à tous les salariés des associations [...]

Quand les organismes de services aux personnes à domicile pratiquent le paiement des salariés au réel : la gestion du temps de travail des intervenants...

13 avr. 2011

#modulation #modulation du temps de travail #salariés modulés #communication du planning #remise du planning #planning prévisionnel #planning #programmation du travail #forme du planning #contenu du planning

Certificat de non-admission

Cet outil propose un modèle de certificat de non-admission.

Ce certificat a pour objectif de dégager la responsabilité des services de police...

26 sept. 2021

#ivresse publique et manifeste #rapport #certificat de non-admission

Construire un planning conforme à la modulation du temps de travail d’un [...]

Construire le planning d’un salarié est un exercice complexe. Le chargé de planning doit concilier :

  • les intérêts des bénéficiaires ;
  • ...

13 avr. 2011

#planning temps partiel modulé #travail effectif #durées du travail maxi #amplitude #pauses #repos obligatoires

Quelles sont les règles d’hygiène et de sécurité à respecter lors de la [...]

Le risque infectieux lié à la préparation, la conservation et l’administration des médicaments, même s’il est sous-estimé, existe....

15 mars 2013

#hygiène #sécurité #préparation

Déterminer les règles de distance à respecter entre les constructions

Une des questions fréquemment posées aux services des collectivités et des EPCI compétents en matière d’urbanisme, est de savoir à quelle distance une...

12 sept. 2017

#règlement national d’urbanisme #RNU #plan local d’urbanisme #PLU #plan d’occupation des sols #distance entre les constructions #limites séparatives #permis de construire #autorisation d’urbanisme #zones tendues #dérogation au plan d'urbanisme

Modèle d’attestation de non-opposition à construire

Voici un modèle d’attestation de non-opposition à construire.

21 févr. 2020

#attestation #non-opposition à construire #déclaration préalable