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NON TITULAIRE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « NON TITULAIRE » mises à disposition de la fonction publique.

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NON TITULAIRE dans les ressources documentaires

Planning pour un agent à temps non complet

Cet outil vous propose un modèle de planning pour un agent à temps non complet.

25 févr. 2021

#temps non complet #temps de travail #organisation #planning #agent

Préparer un animateur au concours d’animateur territorial

Dans la fonction publique territoriale, votre équipe d’animateurs est composée d’agents titulaires et non titulaires. Ces derniers peuvent être des...

08 avr. 2014

#fonction publique territoriale #concours externe #concours interne #troisième concours #grade animateur territorial

Temps non complet

Les collectivités et établissements publics ont la faculté, pour répondre à un besoin correspondant à une durée hebdomadaire inférieure à la durée légale...

24 févr. 2021

#temps non complet #emploi à temps non complet #cumul d’emplois #cumul d’emploi à temps non complet #activité accessoire #mi-temps

Observer et analyser le non-recours aux droits et aux services

Depuis quelques années, la question du non-recours aux droits est apparue dans le champ de l’observation sociale. Venue de Grande-Bretagne...

29 avr. 2015

#accès aux droits et aux services #offre publique #invisibles #exclusion sociale

Liste des titulaires du droit d’usage de l’Écolabel européen

Ce document vous donne les noms des sociétés et la liste des produits des titulaires du droit d’usage de l’écolabel européen.

20 févr. 2020

#écolabel européen #développement durable #droit d’usage

Modèle de clause indicative d’un CCAP pour l’indemnisation du titulaire [...]

Cette clause type rappelle les obligations du pouvoir adjudicateur liées au respect du montant minimal d'un accord-cadre à bons de commande, ainsi que...

29 mars 2021

#indemnisation #CCAP #minimum #marché à bons de commande

Formulaire d’affiliation des travailleurs non salariés

Ce formulaire, destiné aux organismes sociaux, doit être rempli si l’entreprise relève du régime des travailleurs non salariés (TNS). Il concerne les...

23 juil. 2020

#formulaire #TNS #affiliation des travailleurs non salariés #Cosa no 11686*01

Indemniser le titulaire d’un accord-cadre à bons de commande avec montant [...]

Vous n’avez pas commandé le montant minimal sur lequel vous vous étiez engagé dans un accord-cadre à bons de commande. Vous avez donc commis une faute...

19 mars 2021

#indemnisation #bons de commande #minimum #maximum

Schéma consacré à la gestion de la non-conformité

Ce schéma présente de manière chronologique la gestion des différents cas de non-conformité des travaux dans le cadre d’un marché public (préparation, planification,...

29 mars 2021

#non-conformité

L’intérêt de la plage de non-disponibilité

La question de la non-disponibilité ou de la disponibilité du salarié est une question essentielle dans la gestion de la modulation, pour s’assurer d’une...

21 févr. 2020

#disponibilité #plage de non disponibilité #intérêts temps partiel

La gestion de la retraite du praticien hospitalier

Les praticiens hospitaliers sont des agents non titulaires de l’État et bénéficient d’un statut d’agent public. L’âge minimum d’ouverture des droits...

19 févr. 2020

#pension de retraite #praticien hospitalier

La taxe foncière sur les propriétés non bâties

La taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB), qui est entrée en vigueur à compter du 1er janvier 1974, en lieu et place de la contribution...

25 févr. 2020

#exonérations #taxe foncière #base d’imposition #dégrèvements spéciaux

Arrêté de recrutement à temps non complet

Cet arrêté précise les modalités de recrutement à temps non complet.

18 déc. 2020

#recrutement #temps non complet

Le décompte des jours non travaillés dans le compteur individuel de modulation

La gestion des compteurs de modulation oblige l’association à prendre en considération les absences du salarié, qu’il s’agisse d’absences rémunérées...

16 juin 2014

#Valeur journalière #méthode forfaitaire #méthode du réel #absences rémunérées #absences non rémunérées #compteur de modulation #temps plein modulé #temps partiel modulé

Recrutement d’agents non titulaires : réglementation

Sous forme de tableau récapitulatif, cet outil rappelle les différents dispositifs permettant le recrutement d’agents non titulaires.

23 juil. 2020

#recrutement #agents non titulaires

Certificat de non-admission

Cet outil propose un modèle de certificat de non-admission.

Ce certificat a pour objectif de dégager la responsabilité des services de police...

29 juil. 2020

#ivresse publique et manifeste #rapport #certificat de non-admission

Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps [...]

Les collectivités et établissements publics peuvent créer par délibération des emplois à temps non complet sous certaines conditions....

25 juin 2020

#heures complémentaires #temps non complet #indemnité #rémunération