NON VOYANT
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Ressources documentaires
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Formation
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NON VOYANT : actualités
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26 août 2011 - ref : 11792
Une formation à la résolution « non violente » des conflits ?
dans les textes de l'Éducation nationale, y voyant un moyen de prévenir la violence en milieu scolaire....
Éducation -
15 févr. 2010 - ref : 20404
La radiothérapie est sur la bonne voie
Santé -
27 oct. 2014 - ref : 11312
Le livret scolaire sur la voie de la dématérialisation
scolaire dès la fin de la classe de première dans la voie technologique ST2S ; certifier...
Éducation, Dématérialisation -
25 mars 2016 - ref : 36482
Échanges de données par voie électronique
-921 du 3 août 1962 modifié, et souhaitant procéder à la vérification par voie... par voie électronique aux demandes de vérification des données de l'état civil......
Fonction publique -
6 juin 2011 - ref : 11658
L'UNL en campagne pour revaloriser la voie professionnelle
et l'Unef. Pour lutter contre cette dévalorisation de la voie professionnelle, l'UNL lance un appel... « de véritables passerelles entre les voies de façon à ce que les conseils de classe puissent s'exprimer... ...
Éducation -
7 mai 2013 - ref : 13092
Voie professionnelle : quid des diplômes en 2012 ?
). De quoi faire douter sérieusement de l’intérêt de la réforme de la voie professionnelle… CAP La Depp rappelle... des apprentis (80,4 %) puis des candidats de la voie scolaire (78,4 %). Pour en savoir...
Éducation -
27 oct. 2015 - ref : 31789
Le maire doit éclairer les voies les plus dangereuses de sa commune
Voies publiques... l'ensemble des voies de la commune, l'éclairage public constitue l'un des moyens de signaler certains... et voies publiques", notamment par l'éclairage (article L. 2212-2 du CGCT)....
Élus, Collectivités territoriales, Mandat municipal, Responsabilité pénale, Sécurité routière, Voies publiques -
27 oct. 2015 - ref : 31781
La courbe du chômage enfin sur la bonne voie ?
Emploi, Chômage, Demandeur d'emploi, Emploi d'avenir, Pôle emploi -
13 déc. 2017 - ref : 59699
Bordeaux généralise la vidéoverbalisation sur la voie publique
Voies publiques...
Sécurité, Amendes de police, Caméras, Infractions, Police municipale, Transports
NON VOYANT : ressources documentaires
NON VOYANT : Finances et comptabilité
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27 juil. 2016 - ref : 6099
Acquisition par voie de crédit-bail
PPP, financement privé, partenariat public, partenariat privé, contrat de crédit-bail -
7 avr. 2017 - ref : 0453
Principes généraux de la TVA – Récupération par la voie fiscale ou par le FCTVA
Comprendre l’articulation entre la voie fiscale et le FCTVA La TVA grevant une dépense... ne pourra faire l’objet d’une demande au titre du FCTVA que si elle ne peut être récupérée par la voie... que la possibilité...
assujettissement, TVA, FCTVA -
ref : dtou103
Modèle d’arrêté octroyant une permission de voirie sur les dépendances d’une voie communale
permission de voirie, domaine public, occupation privative -
ref : dtou452
Imprimé n° 3310-CA3
récupération par la voie fiscale...
récupération par la voie fiscale, transfert de droit à déduction, TVA, contraintes -
ref : dtou455
Imprimé n° 940
récupération par la voie fiscale...
récupération par la voie fiscale, transfert de droit à déduction, TVA, contraintes -
ref : dtou458
Imprimé n° 943
récupération par la voie fiscale...
récupération par la voie fiscale, transfert de droit à déduction, TVA, contraintes -
8 févr. 2011 - ref : 0328
La participation pour voirie et réseaux (PVR)
d’urbanisme (PLU) ou d’une carte communale. Pour chaque voie, le conseil municipal précise les études... de l’équipement de la voie prévu à terme. La PVR n’est pas due pour les voies et réseaux......
charges, construction, constructeur, équipement, permis de construire, réseau -
ref : dtou4549
Exemple de titre de recettes
les mentions précisant les modalités de règlement et les voies de recours. ...
Titre, recettes -
2 avr. 2015 - ref : 0349
La taxe de balayage
voies livrées à la circulation publique... pour service rendu. Le produit de la taxe ne peut dépasser le coût du service de balayage sur les voies livrées... le balayage de la superficie des voies livrées...
tarif, taxe de balayage, voies livrées à la circulation publique
NON VOYANT : Action sociale et solidaire
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16 janv. 2013 - ref : 5578
Définir les enjeux de la démarche
avec l’usager, mais parfois chez lui (ex. : chambre dans l’établissement) ce dernier se voyant ainsi pénétré...
enjeu, fonctions de l’évaluation, travail collectif, qualité de service, stratégie de l’établissement -
2 avr. 2014 - ref : 5693
Favoriser l’expression des résidents
ou des insatisfactions, cela peut avoir pour effet, un repli sur soi, celui-ci ne voyant plus l’intérêt à s’exprimer,...
conditions d’expression, espaces d’expression, temps d’expression, traiter l’expression des résidents -
18 mai 2015 - ref : 6746
Construire un référentiel d’évaluation partagé
des petits groupes de « pairs », puis en voyant ce qui est commun et spécifique à chacun....
évaluation, référentiel, outils d’évaluation, questions évaluatives, indicateurs, critères -
ref : dtou126
MDPH : modèle de lettre de recours de conciliation
Voie de recours...
RQTH, reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé, MDPH, maison départementale des personnes handicapées, CDAPH, travailleur handicapé -
ref : dtou127
MDPH : lettre de recours gracieux
Voie de recours...
RQTH, reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé, MDPH, maison départementale des personnes handicapées, CDAPH, travailleur handicapé -
ref : dtou128
MDPH : lettre de recours au tribunal administratif
Voie de recours...
RQTH, reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé, MDPH, maison départementale des personnes handicapées, CDAPH, travailleur handicapé -
ref : dtou7093
Modèle de déclaration préalable d’appel à la générosité publique
, soit sur la voie publique, soit par l’utilisation des nouvelles technologies de l’information...
déclaration préalable, don, générosité, préfecture -
ref : dtou1394
Mission relative aux questions de tarification et de solvabilisation des services d’aide à domicile en direction des publics fragiles
; la recherche de voies d’amélioration des règles de solvabilisation ; le recensement des modalités actuelles...
Secteur des services d’aide à domicile, publics fragiles, solvabilisation, tarification -
21 mai 2014 - ref : 1999
Assurer les déplacements
dans les fonctions auxquelles ils les ont employés. » D eux voies sont possibles pour être en règle... Il existe deux grandes voies pour être en conformité avec la législation. Première voie :......
Responsabilité, assurance des services à domicile, assurance des déplacements, risques déplacements, automossion, services à domicile
NON VOYANT : Marchés publics
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27 juil. 2018 - ref : 2352
Travaux d'éclairage public des voies routières, des aires de sport, des espaces publics et des monuments
voies routières... réfléchissants ne sont pas suffisants. De même, en cas de changement d’usage sur une voie... de : obtenir un éclairage adapté à l’usage de la voie ; réduire la consommation...
achat public durable, éclairage public, éclairage extérieur, travaux, voies routières, aires de sport -
ref : dtou353
Modèle de rapport d’analyse des offres relatives à une prestation de nettoiement des voies et espaces publics
prix, offres, notation, analyse comparative financière -
23 janv. 2018 - ref : 7002
Recourir aux enchères électroniques
Le vendeur, sous la pression du temps imparti aux enchères et voyant le prix proposé par ses concurrents...
enchère électronique, enchère inversée -
ref : dtou5911
CCAP Ville de Bram
Ce CCAP de la ville de Bram qui porte sur une voie de raccordement à un giratoire comporte...
CCAP, Insertion par l’activité économique -
ref : dtou1896
Panneau d’affichage de permis de construire (publicité des autorisations d’urbanisme)
de manière visible de l’extérieur et lisible de la voie publique ou des espaces ouverts au public. ...
Panneau d’affichage, permis de construire -
30 nov. 2018 - ref : 12518
Article R. 3122-19 du Code de la commande publique
concédante une copie de sauvegarde des documents transmis par voie électronique dans des conditions fixées... , selon le cas, des candidatures ou des offres. Même si le dossier de réponse a été transmis par voie......
Contrats de concession, concession, copie de sauvegarde -
20 nov. 2018 - ref : 11939
Article R. 2132-12 du Code de la commande publique
publics) Les candidats et soumissionnaires qui transmettent leurs documents par voie électronique... . Même si le dossier de réponse au marché a été transmis par voie électronique, l’article R. 2132-12......
Copie de sauvegarde, support papier, support physique électronique -
ref : dtou8155
Formulaire Cerfa n° 13404*06 de déclaration préalable de travaux : constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis
en cours d’instruction, voies de recours… ...
déclaration préalable, travaux -
ref : dtou354
Formulaire NOTI3 de notification de rejet de candidature ou d’offre
de leur candidature ou de leur offre et décrit les voies de recours qui sont ouvertes aux concurrents évincés...
marché public, NOTI3, rejet de candidature, rejet d’offre
NON VOYANT : Établissements de santé
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14 mars 2013 - ref : 5337
Comment organiser le passage de la voie intraveineuse à la voie orale ?
Prévoir le relais Le relais de la voie intraveineuse (IV) à la voie orale doit être anticipé... car ces 2 voies d’administration ont des modèles pharmacocinétiques bien différents. La filtration...
relais, règle, conversion -
17 nov. 2012 - ref : 4794
Les voies d’accès au dossier médical
du dossier, un suivi doit, si nécessaire, être organisé. Les voies d’accès indirect Le demandeur... peut préférer un accès indirect à son dossier médical. Deux voies sont possibles. La désignation d’un médecin......
dossier médical, accès direct, accès indirect, consultation, envoi de copies, CADA -
ref : dtou2569
Le renouvellement du contrat d’un assistant par voie d’avenant
assistant, renouvellement, avenant au contrat -
18 févr. 2012 - ref : 3514
Le recrutement de personnes handicapées dans la fonction hospitalière par la voie contractuelle
handicap, recrutement de personnes handicapées, contrat -
ref : dtou2588
Le renouvellement du contrat d’un praticien contractuel par voie d’avenant
praticien contractuel, renouvellement, avenant au contrat -
30 août 2016 - ref : 3465
Protéger le fonctionnaire ou l’agent public mis en cause dans une procédure civile ou pénale
en examen ; placé en garde à vue ; se voyant proposer une mesure de composition pénale :...
fonctionnaire, agent public, protection statutaire, responsabilité civile, responsabilité pénale -
ref : dtou3023
La décision infligeant une sanction disciplinaire
de discipline. Elle ouvre alors la voie à un recours devant la Commission des recours près le Conseil supérieur...
conseil de discipline, sanction -
25 févr. 2013 - ref : 5328
Principales étapes de l’administration du médicament au patient hospitalisé
et la prescription ; la voie d’administration ; la concordance entre la prescription... et la dispensation : principe actif, dosage, concentration, forme galénique adaptée à la voie d’administration ;......
administration du médicament, étapes de l’administration, qualité de la prise en charge médicamenteuse, DGOS, établissement de santé -
ref : dtou5075
Déclaration d’effet indésirable susceptible d’être dû à un médicament
La fiche Cerfa renseigne les rubriques suivantes : patient traité, produit (nom, voie...
médicament, effet indésirable, pharmacovigilance
NON VOYANT : Ressources humaines
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8 sept. 2015 - ref : 8873
Voies de recours
Voie de recours... . Les deux voies comportent des spécificités, le contrôle du juge de cassation n’étant pas de même nature. À côté... de ces voies de recours classiques existent d’autres modes :...
appel, pourvoi en cassation, sursis à exécution, effet suspensif de l’appel, erreur matérielle, opposition -
ref : dtou7324
Modèle de lettre recrutement par voie de mutation
de l’agent de son recrutement par voie de mutation/détachement. L’administration d’origine...
recrutement, mutation, détachement -
ref : dtou8028
Modèle d’arrêté de nomination par voie de détachement
Ce document à compléter permet d’acter à la collectivité d’accueil l’arrivée de l’agent par voie...
fonctionnaire, mobilité, détachement -
ref : dtou6223
Modèle d’arrêté de nomination par voie de mutation
À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination par voie de mutation. ...
personnel, mobilité, arrêté de nomination, mutation -
ref : dtou2569
Le renouvellement du contrat d’un assistant par voie d’avenant
assistant, renouvellement, avenant au contrat -
7 sept. 2016 - ref : 2200
Recruter un fonctionnaire par voie de mutation, détachement ou intégration
de lettre recrutement par voie de mutation ). Le détachement La loi n° 2009-972 du 3 août... les conditions de recrutement par voie de détachement . Le détachement peut concerner la situation...
recrutement, compte épargne temps (CET), détachement, droit individuel à la formation (DIF), intégration, mutation -
18 févr. 2012 - ref : 3514
Le recrutement de personnes handicapées dans la fonction hospitalière par la voie contractuelle
handicap, recrutement de personnes handicapées, contrat -
ref : dtou6227
Modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe (1)
À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe. ...
personnel, mobilité, arrêté de nomination, intégration directe dans la fonction publique territoriale -
ref : dtou6228
Modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe (2)
À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe. ...
personnel, mobilité, arrêté de nomination, intégration directe dans la fonction publique territoriale
NON VOYANT : Administration locale
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20 janv. 2016 - ref : 9426
Encadrer les manifestations sur la voie publique
voie publique... à L. 211-8 du Code de la sécurité intérieure ) ; lors de manifestations sportives sur la voie... 1881 interdit les réunions sur la voie publique. Ces « réunions »...
manifestation, voie publique, cortèges, processions, déclaration préalable, contrôle -
25 mars 2015 - ref : 6627
Les voies et les flux d’orientation
voie de formation... Les principales voies d’orientation en collège et lycée Après la classe de troisième... Il existe trois voies à l’issue du cycle des approfondissements du collège : ...
orientation, redoublement, voie de formation, flux d’orientation, choix des parents -
7 août 2014 - ref : 4553
Les décès sur la voie publique
voie publique... complet de la voie ou du lieu public, sans avoir besoin d’une autorisation du maire... relative à l’enlèvement et au transport des personnes décédées sur la voie publique rappelle......
décès, autopsie, certificat médical de décès, chambre funéraire, dépôt mortuaire, fichier des personnes disparues -
11 juil. 2016 - ref : 1762
Les accidents de la voie publique
Police de la voie publique...
accident corporel, accident matériel, accident mortel, assurance, rapport d’intervention, constat amiable -
19 janv. 2012 - ref : 2897
Le cycle terminal de la voie générale
sur l’acquisition de compétences propres à chaque voie de formation, tout en affinant le projet d’orientation post... sinon différente, assurément très importante. Rappelons que ces stages s’adressent aux lycéens des voies...
loi d’orientation de 2005, enseignements communs, enseignements spécifiques, accompagnement personnalisé, tutorat, stages de remise à niveau -
5 janv. 2012 - ref : 2898
Le cycle terminal de la voie technologique
avait souligné le palmarès impressionnant de la voie technologique, lié à la fois au nombre des bacheliers... à la voie professionnelle. Avec la préparation du baccalauréat professionnel en trois ans, la réforme......
enseignements transversaux, enseignements technologiques spécifiques, accompagnement personnalisé, chef de travaux -
21 mars 2018 - ref : 11054
La saisine de l’administration par voie électronique (SVE)
voie électronique... La possibilité pour les usagers de saisir l’administration par voie électronique... Toute personne peut adresser à l’administration par voie électronique une demande, une déclaration,...
saisine, échanges, voie électronique, mail, téléservice, téléprocédure -
ref : dtou6441
Les voies d’étude offertes par les CPGE littéraires
classes préparatoires littéraires, admission, concours -
ref : dtou6442
Les voies d’étude offertes par les CPGE scientifiques
classes préparatoires scientifiques, admission, concours
NON VOYANT : forum
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Santé et RH hospitalières 5 févr. 2013
Chien-guide pour non voyant dans les locaux
Nathalie.L
Un patient non voyant peut-il être accompagné d'un chien-guide dans les locaux hospitaliers ?...
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Santé et RH hospitalières 1 févr. 2013
Chien-guide pour non voyant dans les locaux
Stephane.B
Un patient non voyant peut-il être accompagné d'un chien-guide dans les locaux hospitaliers ?...
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Marchés publics 6 mars 2013
Mention des voies et délais de recours ?
I.B-mpublic
La décision de résilier un marché doit-elle mentionner les voies et délais de recours ?...
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SERVICES EXPERTS
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.