Cet outil vous propose un modèle de planning pour un agent à temps non complet.
02 févr. 2022
Les collectivités et établissements publics ont la faculté, pour répondre à un besoin correspondant à une durée hebdomadaire inférieure à la durée légale...
25 janv. 2022
Depuis plusieurs années maintenant, la question du non-recours aux droits est apparue dans le champ de l’observation sociale. Venue...
16 avr. 2021
Ce formulaire, destiné aux organismes sociaux, doit être rempli si l’entreprise relève du régime des travailleurs non salariés (TNS). Il concerne les...
23 juil. 2020
Le passage de la voie intraveineuse à la voie orale fait partie du parcours de soins du patient. Ce passage doit être anticipé,...
14 mars 2013
09 janv. 2015
Ce document à compléter permet d’acter à la collectivité d’accueil l’arrivée de l’agent par voie de détachement.
21 mars 2022
28 avr. 2022
21 févr. 2020
Cet outil présente les principales voies d’orientation dans le second degré
15 oct. 2020
Plusieurs situations peuvent se prêter à l’action du policier municipal face aux accidents de la circulation. La première est l’intervention sur un...
15 juil. 2021
À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination par voie de mutation.
21 mars 2022
La taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB), qui est entrée en vigueur à compter du 1er janvier 1974, en lieu et place de la contribution...
25 févr. 2020
Cet arrêté précise les modalités de recrutement à temps non complet.
18 mars 2022
La gestion des compteurs de modulation oblige l’association à prendre en considération les absences du salarié, qu’il s’agisse d’absences rémunérées...
16 juin 2014
Sous forme de tableau récapitulatif, cet outil rappelle les différents dispositifs permettant le recrutement d’agents non titulaires.
23 juil. 2020
Cet outil propose un modèle de certificat de non-admission.
Ce certificat a pour objectif de dégager la responsabilité des services de police...
26 sept. 2021
13 janv. 2020
Le règlement européen n° 2016/679 du 27 avril 2016 est venu renforcer les droits des personnes et les responsabilités des responsables de traitements et des sous-traitants. Concernant les marchés publics, quels sont les impacts [...]
> Télécharger
18 févr. 2014
L'analyse du rapport d'évaluation externe est un acte important qui concerne non seulement la direction de l'établissement, mais aussi les instances de décision et l'ensemble des professionnels de la structure. Au-delà de la vérification de certaines conformités aux textes réglementaires, il [...]
> Télécharger
25 oct. 2012
Organiser le temps de travail des fonctionnaires ou des non-titulaires de droit public dans le respect des textes est particulièrement difficile : cela l’est d’autant plus pour les animateurs dont le temps de travail se concentre sur des périodes courtes et [...]
> Télécharger
