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NON VOYANT

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « NON VOYANT » mises à disposition de la fonction publique.

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NON VOYANT dans les ressources documentaires

Planning pour un agent à temps non complet

Cet outil vous propose un modèle de planning pour un agent à temps non complet.

25 févr. 2021

#temps non complet #temps de travail #organisation #planning #agent

Temps non complet

Les collectivités et établissements publics ont la faculté, pour répondre à un besoin correspondant à une durée hebdomadaire inférieure à la durée légale...

24 févr. 2021

#temps non complet #emploi à temps non complet #cumul d’emplois #cumul d’emploi à temps non complet #activité accessoire #mi-temps

Observer et analyser le non-recours aux droits et aux services

Depuis plusieurs années maintenant, la question du non-recours aux droits est apparue dans le champ de l’observation sociale. Venue...

16 avr. 2021

#accès aux droits et aux services #offre publique #invisibles #exclusion sociale

Formulaire d’affiliation des travailleurs non salariés

Ce formulaire, destiné aux organismes sociaux, doit être rempli si l’entreprise relève du régime des travailleurs non salariés (TNS). Il concerne les...

23 juil. 2020

#formulaire #TNS #affiliation des travailleurs non salariés #Cosa no 11686*01

Comment organiser le passage de la voie intraveineuse à la voie orale ?

Le passage de la voie intraveineuse à la voie orale fait partie du parcours de soins du patient. Ce passage doit être anticipé,...

14 mars 2013

#relais #règle #conversion

Les voies de recours des juridictions pour enfants

Dans quelle mesure le mineur peut-il faire appel ou opposition à une décision de juridiction pour enfants ?

09 janv. 2015

Modèle d’arrêté de nomination par voie de détachement

Ce document à compléter permet d’acter à la collectivité d’accueil l’arrivée de l’agent par voie de détachement.

06 mars 2020

#fonctionnaire #mobilité #détachement

Schéma consacré à la gestion de la non-conformité

Ce schéma présente de manière chronologique la gestion des différents cas de non-conformité des travaux dans le cadre d’un marché public (préparation, planification,...

29 mars 2021

#non-conformité

L’intérêt de la plage de non-disponibilité

La question de la non-disponibilité ou de la disponibilité du salarié est une question essentielle dans la gestion de la modulation, pour s’assurer d’une...

21 févr. 2020

#disponibilité #plage de non disponibilité #intérêts temps partiel

Les principales voies d’orientation dans le second degré

Cet outil présente les principales voies d’orientation dans le second degré

15 oct. 2020

#voies d’orientation #palier d’orientation #filières #cycles #collège #lycée

Les accidents de la voie publique

Plusieurs situations peuvent se prêter à l’action du policier municipal face aux accidents de la circulation. La première est l’intervention sur un...

24 juil. 2020

#accident corporel #accident matériel #accident mortel #assurance #rapport d’intervention #constat amiable #comportement du PM #DIA #dépistage #stupéfiants

Modèle d’arrêté de nomination par voie de mutation

À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination par voie de mutation.

06 mars 2020

#personnel #mobilité #arrêté de nomination #mutation

La taxe foncière sur les propriétés non bâties

La taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB), qui est entrée en vigueur à compter du 1er janvier 1974, en lieu et place de la contribution...

25 févr. 2020

#exonérations #taxe foncière #base d’imposition #dégrèvements spéciaux

Arrêté de recrutement à temps non complet

Cet arrêté précise les modalités de recrutement à temps non complet.

18 déc. 2020

#recrutement #temps non complet

Le décompte des jours non travaillés dans le compteur individuel de modulation

La gestion des compteurs de modulation oblige l’association à prendre en considération les absences du salarié, qu’il s’agisse d’absences rémunérées...

16 juin 2014

#Valeur journalière #méthode forfaitaire #méthode du réel #absences rémunérées #absences non rémunérées #compteur de modulation #temps plein modulé #temps partiel modulé

Recrutement d’agents non titulaires : réglementation

Sous forme de tableau récapitulatif, cet outil rappelle les différents dispositifs permettant le recrutement d’agents non titulaires.

23 juil. 2020

#recrutement #agents non titulaires

Certificat de non-admission

Cet outil propose un modèle de certificat de non-admission.

Ce certificat a pour objectif de dégager la responsabilité des services de police...

29 juil. 2020

#ivresse publique et manifeste #rapport #certificat de non-admission