NON VOYANT
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Ressources documentaires
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Formation
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NON VOYANT : actualités
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26 août 2011 - ref : 11792
Une formation à la résolution « non violente » des conflits ?
dans les textes de l'Éducation nationale, y voyant un moyen de prévenir la violence en milieu scolaire....
Éducation -
25 mars 2016 - ref : 36482
Échanges de données par voie électronique
-921 du 3 août 1962 modifié, et souhaitant procéder à la vérification par voie... par voie électronique aux demandes de vérification des données de l'état civil......
Fonction publique -
27 oct. 2014 - ref : 11312
Le livret scolaire sur la voie de la dématérialisation
scolaire dès la fin de la classe de première dans la voie technologique ST2S ; certifier...
Éducation, Dématérialisation -
15 févr. 2010 - ref : 20404
La radiothérapie est sur la bonne voie
Santé -
13 déc. 2017 - ref : 59699
Bordeaux généralise la vidéoverbalisation sur la voie publique
Voies publiques...
Sécurité, Caméras, Contraventions, Infractions, Police municipale, Transports -
27 oct. 2015 - ref : 31789
Le maire doit éclairer les voies les plus dangereuses de sa commune
Voies publiques... l'ensemble des voies de la commune, l'éclairage public constitue l'un des moyens de signaler certains... et voies publiques", notamment par l'éclairage (article L. 2212-2 du CGCT)....
Élus, Collectivités territoriales, Mandat municipal, Responsabilité pénale, Sécurité routière, Voies publiques -
27 oct. 2015 - ref : 31781
La courbe du chômage enfin sur la bonne voie ?
Emploi, Chômage, Demandeur d'emploi, Emploi d'avenir, Pôle emploi -
7 mai 2013 - ref : 13092
Voie professionnelle : quid des diplômes en 2012 ?
). De quoi faire douter sérieusement de l’intérêt de la réforme de la voie professionnelle… CAP La Depp rappelle... des apprentis (80,4 %) puis des candidats de la voie scolaire (78,4 %). Pour en savoir...
Éducation -
6 juin 2011 - ref : 11658
L'UNL en campagne pour revaloriser la voie professionnelle
et l'Unef. Pour lutter contre cette dévalorisation de la voie professionnelle, l'UNL lance un appel... « de véritables passerelles entre les voies de façon à ce que les conseils de classe puissent s'exprimer... ...
Éducation
NON VOYANT : ressources documentaires
NON VOYANT : Finances et comptabilité
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27 juil. 2016 - ref : 6099
Acquisition par voie de crédit-bail
PPP, financement privé, partenariat public, partenariat privé, contrat de crédit-bail -
7 avr. 2017 - ref : 0453
Principes généraux de la TVA – Récupération par la voie fiscale ou par le FCTVA
Comprendre l’articulation entre la voie fiscale et le FCTVA La TVA grevant une dépense... ne pourra faire l’objet d’une demande au titre du FCTVA que si elle ne peut être récupérée par la voie... que la possibilité...
assujettissement, TVA, FCTVA -
29 mai 2019 - ref : 13111
Les acquisitions d’immobilisations par voie d’échanges : écritures comptables
privé. L’acquisition par voie d’échanges peut revêtir un certain intérêt... de vue comptable et budgétaire, l’acquisition d’un bien ou d’une immobilisation par voie d’échanges... des acquisitions par voie...
Cession, acquisition, inventaire, immobilisation -
ref : dtou103
Modèle d’arrêté octroyant une permission de voirie sur les dépendances d’une voie communale
permission de voirie, domaine public, occupation privative -
ref : dtou452
Imprimé n° 3310-CA3
récupération par la voie fiscale...
récupération par la voie fiscale, transfert de droit à déduction, TVA, contraintes -
ref : dtou455
Imprimé n° 940
récupération par la voie fiscale...
récupération par la voie fiscale, transfert de droit à déduction, TVA, contraintes -
ref : dtou458
Imprimé n° 943
récupération par la voie fiscale...
récupération par la voie fiscale, transfert de droit à déduction, TVA, contraintes -
8 févr. 2011 - ref : 0328
La participation pour voirie et réseaux (PVR)
d’urbanisme (PLU) ou d’une carte communale. Pour chaque voie, le conseil municipal précise les études... de l’équipement de la voie prévu à terme. La PVR n’est pas due pour les voies et réseaux......
charges, construction, constructeur, équipement, permis de construire, réseau -
ref : dtou4549
Exemple de titre de recettes
les mentions précisant les modalités de règlement et les voies de recours. ...
Titre, recettes
NON VOYANT : Santé et sécurité au travail
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24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
La pénétration de la source à l'intérieur de l'organisme a pu se faire par voie respiratoire, transcutanée... . Tb : période biologique : période durant laquelle la moitié de l'élément sera éliminée...
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24 juin 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
l'attente de la contestation (la voie de recours étant le tribunal du contentieux de l'incapacité).... sont déterminés par voie réglementaire. Les modalités d'indemnisation sont fixées...
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24 juin 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
l'attente de la contestation (la voie de recours étant le tribunal du contentieux de l'incapacité).... sont déterminés par voie réglementaire. Les modalités d'indemnisation sont fixées...
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24 juin 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
La pénétration de la source à l'intérieur de l'organisme a pu se faire par voie respiratoire, transcutanée... . Tb : période biologique : période durant laquelle la moitié de l'élément sera éliminée...
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24 juin 2019 - ref : sl3871371
Formation du médecin du travail
, sous réserve d'une durée d'exercice suffisant, d'obtenir cette qualification par la voie de la qualification... ordinale. La voie de la qualification ordinale La qualification en médecine......
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24 juin 2019 - ref : sl3888758
Pratique de la vaccination
inactivés sont exempts de tout risque infectieux. Plusieurs injections, par voie intramusculaire ou sous... -indications aux vaccinations. Voies d'administration et sites d'injection ...
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24 juin 2019 - ref : sl3871371
Statuts du médecin du travail
hospitalière Deux voies de recrutement La particularité... deux types de statuts différents correspondants à deux voies de recrutement distinctes... : ...
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24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
de professionnelles. Voies de pénétration des agents chimiques dans l'organisme... Voie respiratoire, voie percutanée, voie digestive ...
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24 juin 2019 - ref : sl3888758
Responsabilités
de son exercice dans l'entreprise ou sur les chantiers mais aussi dans la vie courante – notamment sur la voie... Comment obtenir réparation d'un préjudice Trois voies ...
NON VOYANT : Santé
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24 juin 2019 - ref : sl2963414
La transaction comme alternative à la voie contentieuse
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24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
La pénétration de la source à l'intérieur de l'organisme a pu se faire par voie respiratoire, transcutanée... . Tb : période biologique : période durant laquelle la moitié de l'élément sera éliminée...
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24 juin 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
l'attente de la contestation (la voie de recours étant le tribunal du contentieux de l'incapacité).... sont déterminés par voie réglementaire. Les modalités d'indemnisation sont fixées...
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24 juin 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
l'attente de la contestation (la voie de recours étant le tribunal du contentieux de l'incapacité).... sont déterminés par voie réglementaire. Les modalités d'indemnisation sont fixées...
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24 juin 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
La pénétration de la source à l'intérieur de l'organisme a pu se faire par voie respiratoire, transcutanée... . Tb : période biologique : période durant laquelle la moitié de l'élément sera éliminée...
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24 juin 2019 - ref : sl8357016
Chapitre premier : Dispositions applicables à Saint-Pierre-et-Miquelon
par voie radiophonique dans des conditions telles qu’il puisse susciter une mise en concurrence suffisante... , d’une part, d’émettre un avis par voie radiophonique dans des conditions telles qu’il puisse susciter...
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24 juin 2019 - ref : sl2963414
Arrêt Tropic Travaux Signalisation : l'ouverture au recours aux concurrents évincés d’un marché public
les modalités de mise en œuvre de cette nouvelle voie de recours. Tous les tiers peuvent désormais... , qu’il s’agisse de ses modalités de passation ou de son contenu. Sont également concernés par cette nouvelle voie......
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24 juin 2019 - ref : sl2963478
Expérimenter les procédures dématérialisées avant l'échéance de 2010
de l'Economie, des Finances et de l'Emploi, une déclaration complémentaire par voie électronique ( cf... ; ils doivent donc adresser leur candidature et leur offre exclusivement par voie électronique. Toute réponse...
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24 juin 2019 - ref : sl2962785
Quelles sont les dispositions du Code des marchés publics propres à l’appel d’offres restreint ?
si l’avis a été envoyé par voie électronique. En cas d’urgence ne résultant... jours si l’avis a été envoyé par voie électronique. Quel est le contenu... pour présenter cette demande ;...
NON VOYANT : Action sociale et solidaire
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16 janv. 2013 - ref : 5578
Définir les enjeux de la démarche
avec l’usager, mais parfois chez lui (ex. : chambre dans l’établissement) ce dernier se voyant ainsi pénétré...
enjeu, fonctions de l’évaluation, travail collectif, qualité de service, stratégie de l’établissement -
2 avr. 2014 - ref : 5693
Favoriser l’expression des résidents
ou des insatisfactions, cela peut avoir pour effet, un repli sur soi, celui-ci ne voyant plus l’intérêt à s’exprimer,...
conditions d’expression, espaces d’expression, temps d’expression, traiter l’expression des résidents -
18 mai 2015 - ref : 6746
Construire un référentiel d’évaluation partagé
des petits groupes de « pairs », puis en voyant ce qui est commun et spécifique à chacun....
évaluation, référentiel, outils d’évaluation, questions évaluatives, indicateurs, critères -
ref : dtou126
MDPH : modèle de lettre de recours de conciliation
Voie de recours...
RQTH, reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé, MDPH, maison départementale des personnes handicapées, CDAPH, travailleur handicapé -
ref : dtou127
MDPH : lettre de recours gracieux
Voie de recours...
RQTH, reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé, MDPH, maison départementale des personnes handicapées, CDAPH, travailleur handicapé -
ref : dtou128
MDPH : lettre de recours au tribunal administratif
Voie de recours...
RQTH, reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé, MDPH, maison départementale des personnes handicapées, CDAPH, travailleur handicapé -
ref : dtou1394
Mission relative aux questions de tarification et de solvabilisation des services d’aide à domicile en direction des publics fragiles
; la recherche de voies d’amélioration des règles de solvabilisation ; le recensement des modalités actuelles...
Secteur des services d’aide à domicile, publics fragiles, solvabilisation, tarification -
ref : dtou7093
Modèle de déclaration préalable d’appel à la générosité publique
, soit sur la voie publique, soit par l’utilisation des nouvelles technologies de l’information...
déclaration préalable, don, générosité, préfecture -
21 mai 2014 - ref : 1999
Assurer les déplacements
dans les fonctions auxquelles ils les ont employés. » D eux voies sont possibles pour être en règle... Il existe deux grandes voies pour être en conformité avec la législation. Première voie :......
Responsabilité, assurance des services à domicile, assurance des déplacements, risques déplacements, automossion, services à domicile
NON VOYANT : Marchés publics
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27 juil. 2018 - ref : 2352
Travaux d'éclairage public des voies routières, des aires de sport, des espaces publics et des monuments
voies routières... réfléchissants ne sont pas suffisants. De même, en cas de changement d’usage sur une voie... de : obtenir un éclairage adapté à l’usage de la voie ; réduire la consommation...
achat public durable, éclairage public, éclairage extérieur, travaux, voies routières, aires de sport -
ref : dtou353
Modèle de rapport d’analyse des offres relatives à une prestation de nettoiement des voies et espaces publics
prix, offres, notation, analyse comparative financière -
21 mars 2019 - ref : 7002
Recourir aux enchères électroniques
Le vendeur, sous la pression du temps imparti aux enchères et voyant le prix proposé par ses concurrents...
enchère électronique, enchère inversée -
ref : dtou5911
CCAP Ville de Bram
Ce CCAP de la ville de Bram qui porte sur une voie de raccordement à un giratoire comporte...
CCAP, Insertion par l’activité économique -
ref : dtou1896
Panneau d’affichage de permis de construire (publicité des autorisations d’urbanisme)
de manière visible de l’extérieur et lisible de la voie publique ou des espaces ouverts au public. ...
Panneau d’affichage, permis de construire -
4 mai 2019 - ref : 12518
Article R. 3122-17 du Code de la commande publique
de sauvegarde des documents transmis par voie électronique dans des conditions fixées par un arrêté du ministre... ou des offres. Même si le dossier de réponse a été transmis par voie électronique, il est également......
contrats de concession, concession, copie de sauvegarde -
13 mai 2019 - ref : 11939
Article R. 2132-11 du Code de la commande publique
Les candidats et soumissionnaires qui transmettent leurs documents par voie électronique... code. Même si le dossier de réponse au marché a été transmis par voie électronique, l’article... un autre sur support papier...
copie de sauvegarde, support papier, support physique électronique -
28 janv. 2019 - ref : 11680
Article L. 3122-5 du Code de la commande publique
d’un contrat de concession peuvent être réalisés par voie électronique, selon des modalités et sous réserve... des exceptions prévues par voie réglementaire. L’article L. 3122-5 du Code de la commande publique......
contrats de concession, concession, documents de la consultation, échanges d’information, moyens de communication -
ref : dtou8155
Formulaire Cerfa n° 13404*06 de déclaration préalable de travaux : constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis
en cours d’instruction, voies de recours… ...
déclaration préalable, travaux
NON VOYANT : Établissements de santé
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14 mars 2013 - ref : 5337
Comment organiser le passage de la voie intraveineuse à la voie orale ?
Prévoir le relais Le relais de la voie intraveineuse (IV) à la voie orale doit être anticipé... car ces 2 voies d’administration ont des modèles pharmacocinétiques bien différents. La filtration...
relais, règle, conversion -
17 nov. 2012 - ref : 4794
Les voies d’accès au dossier médical
du dossier, un suivi doit, si nécessaire, être organisé. Les voies d’accès indirect Le demandeur... peut préférer un accès indirect à son dossier médical. Deux voies sont possibles. La désignation d’un médecin......
dossier médical, accès direct, accès indirect, consultation, envoi de copies, CADA -
26 avr. 2019 - ref : 6521
Psychomotriciens (en voie d'extinction)
, ce décret place les psychomotriciens de la catégorie B régis par le décret n° 2011-746 en voie d’extinction.... Repères Personnels concernés L’accès au grade de psychomotricien s’effectue par voie de concours......
psychomotricien, personnel de rééducation, rééducation, catégorie B -
26 avr. 2019 - ref : 6522
Orthophonistes (en voie d'extinction)
par le décret n° 2011-746 en voie d’extinction. Repères Personnels concernés L’accès au grade... d’orthophoniste s’effectue par voie de concours sur titres, ouvert aux candidats titulaires :... , sans limitation ;...
orthophoniste, personnel de rééducation, catégorie B -
26 avr. 2019 - ref : 6523
Orthoptistes (en voie d'extinction)
de la catégorie B régis par le décret n° 2011-746 en voie d’extinction. Repères Personnels concernés L’accès... au grade d’orthoptiste s’effectue par voie de concours sur titres ouvert aux candidats titulaires :......
orthoptiste, personnel de rééducation, rééducation, catégorie B -
ref : dtou2569
Le renouvellement du contrat d’un assistant par voie d’avenant
assistant, renouvellement, avenant au contrat -
18 févr. 2012 - ref : 3514
Le recrutement de personnes handicapées dans la fonction hospitalière par la voie contractuelle
handicap, recrutement de personnes handicapées, contrat -
26 avr. 2019 - ref : 6518
Pédicures-podologues (en voie d'extinction)
B régis par le décret n° 2011-746 en voie d’extinction. Repères Personnels concernés L’accès au grade... de pédicure-podologue s’effectue par voie de concours sur titres, ouvert aux candidats titulaires :......
pédicure, podologue, personnel de rééducation, catégorie B -
26 avr. 2019 - ref : 6519
Masseurs-kinésithérapeutes (en voie d'extinction)
place les masseurs-kinésithérapeutes de la catégorie B régis par le décret n° 2011-746 en voie... d’extinction. Repères Personnels concernés L’accès au grade de masseur-kinésithérapeute s’effectue par voie... ...
masseur-kinésithérapeute, personnel de rééducation, rééducation, catégorie B
NON VOYANT : Ressources humaines
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8 sept. 2015 - ref : 8873
Voies de recours
Voie de recours... . Les deux voies comportent des spécificités, le contrôle du juge de cassation n’étant pas de même nature. À côté... de ces voies de recours classiques existent d’autres modes :...
appel, pourvoi en cassation, sursis à exécution, effet suspensif de l’appel, erreur matérielle, opposition -
26 avr. 2019 - ref : 6521
Psychomotriciens (en voie d'extinction)
, ce décret place les psychomotriciens de la catégorie B régis par le décret n° 2011-746 en voie d’extinction.... Repères Personnels concernés L’accès au grade de psychomotricien s’effectue par voie de concours......
psychomotricien, personnel de rééducation, rééducation, catégorie B -
26 avr. 2019 - ref : 6522
Orthophonistes (en voie d'extinction)
par le décret n° 2011-746 en voie d’extinction. Repères Personnels concernés L’accès au grade... d’orthophoniste s’effectue par voie de concours sur titres, ouvert aux candidats titulaires :... , sans limitation ;...
orthophoniste, personnel de rééducation, catégorie B -
26 avr. 2019 - ref : 6523
Orthoptistes (en voie d'extinction)
de la catégorie B régis par le décret n° 2011-746 en voie d’extinction. Repères Personnels concernés L’accès... au grade d’orthoptiste s’effectue par voie de concours sur titres ouvert aux candidats titulaires :......
orthoptiste, personnel de rééducation, rééducation, catégorie B -
ref : dtou8028
Modèle d’arrêté de nomination par voie de détachement
Ce document à compléter permet d’acter à la collectivité d’accueil l’arrivée de l’agent par voie...
fonctionnaire, mobilité, détachement -
ref : dtou7324
Modèle de lettre recrutement par voie de mutation
de l’agent de son recrutement par voie de mutation/détachement. L’administration d’origine...
recrutement, mutation, détachement -
ref : dtou6223
Modèle d’arrêté de nomination par voie de mutation
À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination par voie de mutation. ...
personnel, mobilité, arrêté de nomination, mutation -
ref : dtou2569
Le renouvellement du contrat d’un assistant par voie d’avenant
assistant, renouvellement, avenant au contrat -
7 sept. 2016 - ref : 2200
Recruter un fonctionnaire par voie de mutation, détachement ou intégration
de lettre recrutement par voie de mutation ). Le détachement La loi n° 2009-972 du 3 août... les conditions de recrutement par voie de détachement . Le détachement peut concerner la situation...
recrutement, compte épargne temps (CET), détachement, droit individuel à la formation (DIF), intégration, mutation
NON VOYANT : Administration locale
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25 mars 2015 - ref : 6627
Les voies et les flux d’orientation
voie de formation... Les principales voies d’orientation en collège et lycée Après la classe de troisième... Il existe trois voies à l’issue du cycle des approfondissements du collège : ...
orientation, redoublement, voie de formation, flux d’orientation, choix des parents -
20 janv. 2016 - ref : 9426
Encadrer les manifestations sur la voie publique
voie publique... à L. 211-8 du Code de la sécurité intérieure ) ; lors de manifestations sportives sur la voie... 1881 interdit les réunions sur la voie publique. Ces « réunions »...
manifestation, voie publique, cortèges, processions, déclaration préalable, contrôle -
11 juil. 2016 - ref : 1762
Les accidents de la voie publique
Police de la voie publique...
accident corporel, accident matériel, accident mortel, assurance, rapport d’intervention, constat amiable -
5 janv. 2012 - ref : 2898
Le cycle terminal de la voie technologique
avait souligné le palmarès impressionnant de la voie technologique, lié à la fois au nombre des bacheliers... à la voie professionnelle. Avec la préparation du baccalauréat professionnel en trois ans, la réforme......
enseignements transversaux, enseignements technologiques spécifiques, accompagnement personnalisé, chef de travaux -
7 août 2014 - ref : 4553
Les décès sur la voie publique
voie publique... complet de la voie ou du lieu public, sans avoir besoin d’une autorisation du maire... relative à l’enlèvement et au transport des personnes décédées sur la voie publique rappelle......
décès, autopsie, certificat médical de décès, chambre funéraire, dépôt mortuaire, fichier des personnes disparues -
27 mars 2019 - ref : 12954
Le cycle terminal : voie générale
d’enseignements de spécialité En voie générale, l’offre des spécialités est proposée aux élèves de seconde... des changements de voie d’orientation. Un dispositif de tutorat est proposé à tous les élèves. Il consiste......
tronc commun, enseignement de spécialité, options, contrôle continu, épreuves anticipées, choix de l’orientation -
21 mars 2018 - ref : 11054
La saisine de l’administration par voie électronique (SVE)
voie électronique... La possibilité pour les usagers de saisir l’administration par voie électronique... Toute personne peut adresser à l’administration par voie électronique une demande, une déclaration,...
saisine, échanges, voie électronique, mail, téléservice, téléprocédure -
ref : dtou8028
Modèle d’arrêté de nomination par voie de détachement
Ce document à compléter permet d’acter à la collectivité d’accueil l’arrivée de l’agent par voie...
fonctionnaire, mobilité, détachement -
ref : dtou5138
Les principales voies d’orientation dans le second degré
voies d’orientation... Cet outil présente les principales voies d’orientation dans le second degré ...
voies d’orientation, palier d’orientation, filières, cycles, collège, lycée
NON VOYANT : forum
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Santé et RH hospitalières 5 févr. 2013
Chien-guide pour non voyant dans les locaux
Nathalie.L
Un patient non voyant peut-il être accompagné d'un chien-guide dans les locaux hospitaliers ?...
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Santé et RH hospitalières 1 févr. 2013
Chien-guide pour non voyant dans les locaux
Stephane.B
Un patient non voyant peut-il être accompagné d'un chien-guide dans les locaux hospitaliers ?...
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Marchés publics 6 mars 2013
Mention des voies et délais de recours ?
I.B-mpublic
La décision de résilier un marché doit-elle mentionner les voies et délais de recours ?...
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Conseil
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