NORD PAS DE CALAIS

NORD PAS DE CALAIS : ressources documentaires

NORD PAS DE CALAIS : Santé et sécurité au travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Ressources Humaines > Médecine du travail

NORD PAS DE CALAIS : Santé

• 24 juin 2019 - ref : sl2962785

  Comment mettre en œuvre la procédure adaptée (MAPA) ?

  dans sa jurisprudence Louvre 2 ( CE, 7 octobre 2005, Région Nord-Pas-de-Calais... d’Etat a confirmé la position du tribunal administratif de Melun (10 novembre 2010, Société Nord...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 24 juin 2019 - ref : sl2962703

  Quelles sont les formalités de publicité à accomplir pour un marché public ?

  Région Nord-Pas-de-Calais (plus connu sous le nom de Louvre 2 ) du 7 octobre...  juin 2005, Chambre de commerce et d’industrie de Calais 266631......

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 24 juin 2019 - ref : sl2962703

  Comment optimiser la préparation du marché ?

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 24 juin 2019 - ref : sl8355402

  Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)

  Douai, 31 janvier 2006, Préfet du Nord , req. n° 04...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 24 juin 2019 - ref : sl8355402

  Titre II : Dispositions générales (articles 5 à 20)

  ( CAA Nancy, 10 janvier 2005, OPAC du Nord , req. 98NC01686 98NC01686...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 24 juin 2019 - ref : sl8355402

  Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 24 juin 2019 - ref : sl2962785

  Comment maîtriser les procédures de passation des marchés publics

  dans sa jurisprudence Louvre 2 ( CE, 7 octobre 2005, Région Nord-Pas-de-Calais... d’Etat a confirmé la position du tribunal administratif de Melun (10 novembre 2010, Société Nord...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 24 juin 2019 - ref : sl2962984

  Comment choisir le titulaire du marché public et finaliser la procédure ?

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 24 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  Ressources Humaines > Médecine du travail

NORD PAS DE CALAIS : Action sociale et solidaire

• 30 avr. 2012 - ref : 4251

  Les caisses de retraite réservataires

  en régions Paca, Rhône-Alpes et Nord-Pas-de-Calais. Elles sont « réservataires » de 24 000...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  caisses de retraite, réservation de lits, taux d’occupation, investissement financier, rénovation, construction

• 30 mars 2016 - ref : 0759

  Mobiliser les financements solidaires

  , ils peuvent être spécialisés ou généralistes (compte d’épargne solidaire de la Caisse solidaire Nord-Pas-de-Calais, micro... -prêts solidaires Babyloan, comptes à terme de la Nef, comptes courants solidaires de la Cofides...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, financement solidaire, investissement, placements, actions non cotées, comptes courants

• 12 juin 2019 - ref : 6435

  Les règles de la commande publique et les procédures d’achat public

  , 7 oct. 2005, n° 278732, Région Nord-Pas-de-Calais ). Ces règles générales sont proclamées...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  marché public, contrat, commande publique, achat, concurrence, publicité

• 2 mai 2014 - ref : 6836

  Nouer des partenariats avec les établissements médico-sociaux

  comme, par exemple, Martigues, Rodez, Calais, Langueux (Côtes d’Armor) ou Cambrai (Nord), ont développé... -pédagogique. À Maubeuge, une convention a été signée, en 2010, entre le conseil général du Nord...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  handicap, maladie chronique, médico-social, médecin, partenariat, enfants à besoins spécifiques

• 17 mai 2017 - ref : 0566

  Intégrer une coopérative d’activités et d’emploi (CAE)

  « généraliste » ( www.synercoop.org ), ou Toerana en région Nord-Pas-de-Calais, qui est une CAE spécialisée...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  création entreprise, coopérative, CAE, collectifs entrepreneurs, coopérative travail, alternative création entreprise

• 10 juil. 2017 - ref : 0971

  S'inscrire dans les programmes de développement et professionnalisation du secteur des services à la personne

  régions expérimentales ont été mobilisées en 2012, l’Aquitaine et le Nord-Pas-de-Calais. Un réseau...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  développement des SAP, professionnalisation des services à domicile, aide au conseil, innovation, développement de l’emploi, développement des compétences

NORD PAS DE CALAIS : Marchés publics

• 18 mars 2019 - ref : 9484

  La mise au point du marché

  intercommunale du nord de la Réunion , req. n° 08BX00018 )....

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  mise au point, négociation

• 11 mai 2018 - ref : 10529

  Les comités consultatifs de règlement amiable des litiges. Portée des avis

  de Paris  » ; TA Lille, 14 février 2012, Société ETDE Agence réseau nord , req....

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  délai de prescription, délai de recours, retard du CCRA

• 25 févr. 2017 - ref : 10425

  La révision des contrats

  des prix du charbon du fait que les mines du nord et de l’est de la France étaient pour une part...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  modification substantielle, durée des contrats, sous-traitance

• 19 juil. 2017 - ref : 10490

  Responsabilité quasi délictuelle et exécution des marchés publics

  générateur de dommage ( CE, 24 avril 1981, Société des autoroutes du nord et de l’est de la France ,...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  responsabilité du maître de l’ouvrage, responsabilité envers le maître de l’ouvrage, maître d’ouvrage délégué, responsabilité des sous-traitants, victimes, usagers

• 7 févr. 2019 - ref : 11998

  Article R. 2151-1 du Code de la commande publique

  Nord-Pas-de-Calais , Rec. p. 425, JCPA 2005 p. 1345, concl. D. Casas, BJCP... , article 43, I-al. 1 CE, 7 octobre 2005, n° 278732, Région Nord-Pas-de-Calais...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  délais de réception des offres, complexité du marché public

• 22 janv. 2018 - ref : 10191

  Article 34 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  d’égalité de traitement et de transparence des procédures ( CE, 7 octobre 2005, Région Nord-Pas-de... -Calais , n° 278732 ) ; au-dessus de 90 000 € et jusqu’aux seuils européens de 144... ...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  avis de marché, procédure adaptée

• 13 févr. 2019 - ref : 11919

  Article R. 2131-12 du Code de la commande publique

  2005, Région Nord-Pas-de-Calais ) ; au-dessus de 90 000 € et jusqu’aux seuils... n° 278732, Région Nord-Pas-de-Calais TA Montpellier, ord., 14 mars...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  publicité, procédure adaptée, valeur estimée du besoin, État, collectivités territoriales

• 16 janv. 2019 - ref : 11893

  Article R. 2123-4 du Code de la commande publique

  Nord-Pas-de-Calais , Rec. p. 425, JCPA 2005 p. 1345, concl. D. Casas, BJCP 2006... des candidats (CE, 7 oct. 2005, Région Nord-Pas-de- Calais , préc.). Le...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  procédure adaptée, modalités, circonstances de l’achat

• 5 mars 2019 - ref : 0097

  Comment préparer son avis de publicité en procédure adaptée et où le publier ?

  , 7 octobre 2005, Région Nord-Pas-de-Calais , n° 278732 ). À vous d’adapter votre publicité... votre procédure qui pourra être jugée non conforme ( CE, 7 octobre 2005, Région Nord-Pas-de-Calais......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  MAPA, procédure adaptée, BOAMP, JAL, publicité, transparence

NORD PAS DE CALAIS : Établissements de santé

• 26 avr. 2017 - ref : 10692

  Le congé de formation syndicale

  -Rolland, 94130 Nogent-sur-Marne ; Institut régional d’éducation ouvrière Nord-Pas-de-Calais (IREO...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé de formation syndicale

• 18 mai 2018 - ref : 9410

  Qu’est-ce que la démocratie sanitaire ?

  ou réalité ? », Les Petits Dossiers de l’observatoire régional en santé Nord-Pas-de-Calais , n° 43, 2015...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  démocratie sanitaire, droits individuels, droits collectifs, représentation des usagers

• 29 mars 2017 - ref : 8088

  Quel est le rôle des CCI en matière de responsabilité médicale et hospitalière ?

  , Bretagne, Basse et Haute Normandie, Picardie, Nord-Pas-de-Calais, ile de La Réunion, Guyanne. Lyon...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  Oniam, responsabilité, indemnisation, commission de conciliation, règlement amiable, aléa thérapeutique

NORD PAS DE CALAIS : Ressources humaines

• 24 juin 2019 - ref : sl3567110

  Détermination et évolution de la rémunération

  , Préfet de la région Nord-Pas-de-Calais , req. n° 10DA00144 10DA00144... L’arrêt 2011 « préfet de la région Nord-Pas-de-Calais » rendu par la cour...

  Ressources Humaines > Contractuels

• 20 févr. 2017 - ref : 8782

  Évolution de la rémunération principale

  d’un système de carrière – L’arrêt de 2011 Préfet de la région Nord-Pas-de-Calais rendu par la cour... Douai, 20 octobre 2011, n° 10DA00144, Préfet de la région Nord-Pas-de-Calais......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  rémunération, réexamen de la rémunération, agent à temps partiel, obligation de réévaluation

• 26 avr. 2017 - ref : 10692

  Le congé de formation syndicale

  -Rolland, 94130 Nogent-sur-Marne ; Institut régional d’éducation ouvrière Nord-Pas-de-Calais (IREO...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé de formation syndicale

• 20 janv. 2016 - ref : 8781

  Détermination de la rémunération principale

  de la région Nord-Pas-de-Calais , n° 10DA00144 ). Dans une autre affaire, le chargé de mission...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  contrôle de légalité, contentieux de la rémunération, rémunération, indemnité différentielle, rémunération minimale

• 12 juil. 2018 - ref : 9830

  Mesurer les impacts de la réforme territoriale

  -Pyrénées Nord-Pas-de-Calais et Picardie Basse-Normandie et Haute-Normandie Pays de la Loire Provence...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, réforme territoriale

• 15 mars 2016 - ref : 8759

  Enjeux et précédents en matière de requalification du contrat à durée déterminée en contrat à durée indéterminée

  2011, Préfet de la région Nord-Pas-de-Calais , n° 10DA00144  ; TA Marseille,...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  requalification du CDD en CDI, loi du 26 juillet 2005, requalification-sanction

• 3 sept. 2015 - ref : 8866

  Compétences des juridictions administratives

  Grenoble Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie Lille Nord - Pas-de-Calais Limoges... du Nord , n° 316458 ). Litiges relatifs à la discipline : tel est le cas de la contestation...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  compétence territoriale, compétence matérielle, tribunal administratif, cour administrative d’appel

• 26 juil. 2017 - ref : 8786

  Indemnités des agents contractuels de la fonction publique territoriale

  a été confirmée par la jurisprudence ( CE, 29 déc. 2000, n° 171377, Région Nord-Pas-de-Calais... c/ Préfet Nord-Pas-de-Calais ). Le bénéfice du régime indemnitaire peut...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  régime indemnitaire, indemnités horaires pour travaux supplémentaires, indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires, indemnité d’administration et de technicité, indemnité d’exercice des missions, astreintes

• 8 mars 2019 - ref : 6030

  Techniciens territoriaux

  , Basse-Normandie, Haute-Normandie, Lorraine, Picardie, Ile-de-France 1,10 Nord Pas-de-Calais...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  techniciens territoriaux, filière technique, catégorie B, régime indemnitaire B, concours B, nouvel espace statutaire

NORD PAS DE CALAIS : Administration locale

• 5 mars 2019 - ref : 0097

  Comment préparer son avis de publicité en procédure adaptée et où le publier ?

  , 7 octobre 2005, Région Nord-Pas-de-Calais , n° 278732 ). À vous d’adapter votre publicité... votre procédure qui pourra être jugée non conforme ( CE, 7 octobre 2005, Région Nord-Pas-de-Calais......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  MAPA, procédure adaptée, BOAMP, JAL, publicité, transparence

• 20 févr. 2014 - ref : 7114

  Appréhender le changement industriel et énergétique

  . N’attendez pas ! Il faut commencer et s’y mettre. L’exemple de la région Nord-Pas-de-Calais...  : site du projet de la région Nord-Pas de Calais pour la mise en œuvre...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  changement climatique, énergies fossiles, énergies renouvelables, réseaux intelligents d’énergie, stockage d’énergie, pile à combustible

• 1 juil. 2015 - ref : 3319

  Organiser un mini-camp dans le cadre d’un ALSH

  /Des lieux pour camper dans le Nord-Pas-de-Calais » : site de l’association Service Jeunesse... et déconseillés dans le Nord-Pas-de-Calais) ...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  animation, projet pédagogique, projet éducatif, autonomie, mini-camp, budget

• 3 mars 2017 - ref : 0719

  Coorganiser les sorties scolaires

  Nord-Pas de Calais dont les enfants (de la maternelle au lycée) partent avec leur classe en séjour... , de la maternelle au lycée, du Nord-Pas de Calais. Il offre une aide forfaitaire...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  projet d’école, transport scolaire occasionnel, intervenants extérieurs

• 25 avr. 2014 - ref : 2912

  L’accueil individuel

  déficients visuels est confiée au centre régional de documentation pédagogique (CRDP) du Nord-Pas-de-Calais... de Bourgogne, 2006 B. Égron (dir.), Scolariser les élèves handicapés mentaux ou psychiques , CRDP Nord-Pas......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  handicap, intégration individuelle, adaptation, service d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD), scolarisation individuelle, projet personnalisé de scolarisation

• 24 juin 2016 - ref : 7931

  Les contrats de plan : présentation financière, juridique et contentieuse

  de reconversion industrielle (Nord-Pas-de-Calais et Lorraine). À l’inverse, les régions les plus développées... de la conclusion des contrats de plan dans plusieurs régions (Provence-Alpes-Côte d’Azur, Nord-Pas-de-Calais...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique local, développement économique régional

• 7 sept. 2016 - ref : 9008

  La prévention des dépôts de déchets sauvages

  -Liébaut, dans le Nord, a signé un contrat « chantier propre » avec Pas-de-Calais Habitat...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  déchets, dépôts sauvages, déchets de chantier, espaces naturels sensibles, déchetterie

• 15 mai 2015 - ref : 2805

  Identifier les risques de sa e-réputation

  , dans le top 5, l’Auvergne (11 248 fans), le Poitou (6 946), le Nord-Pas-de-Calais (6 143),...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  notoriété, community manager, surveillance, réseau

• 30 mai 2018 - ref : 7083

  Évaluer les politiques de développement durable

  à l’image de la région Nord Pas-de-Calais ( cf .  '>Le concept de 3 e  révolution industrielle...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  évaluation, résultats (évaluation), impact, stratégie, territoire, responsabilité sociale