# NORME EURO 5

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « NORME EURO 5 » mises à disposition de la fonction publique.

NORME EURO 5 dans les ressources documentaires

NORME EURO 5 : Marchés publics

Modifier le contrat en cours d’exécution

Le maître d’ouvrage peut modifier régulièrement son contrat initial en cours d’exécution. Les modifications (ex-« avenants ») à un [...]

14 avr. 2020  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#avenant #modification

Article L. 2421-5 du Code de la commande publique

Les conséquences de l’évolution du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle sont prises en compte par une modification [...]

13 janv. 2020  -  Code de la commande publique commenté

#Modification conventionnelle #évolution du programme

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

La gestion des déchets dans un établissement public est bien souvent un poste de dépense tout aussi important que méconnu. On s’aperçoit [...]

06 sept. 2019  -  Intégral Marchés publics

#achat public durable #marché public

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

La collecte des déchets des ménages est un service public auquel les habitants sont particulièrement attachés. Les produits destinés à ce [...]

06 sept. 2019  -  Intégral Marchés publics

#Achat public durable #marché

Intégration des objectifs de développement durable dans l’achat et la [...]

La lutte contre le réchauffement climatique passe depuis plusieurs années par la recherche de la réduction des émissions polluantes des [...]

18 déc. 2018  -  Intégral Marchés publics

#achat public durable #voitures particulières

Marché public de bus urbains : améliorer le bilan de ses bus diesel

Tout au long de son cycle de vie (fabrication, utilisation, élimination), un véhicule impacte l’environnement quel que soit son mode de [...]

26 sept. 2018  -  Intégral Marchés publics

#Achat public durable #bus diesel

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NORME EURO 5 : Aménagement des Territoires

Utiliser des véhicules alternatifs

La logistique urbaine amène à penser différemment l’approvisionnement des villes. Utilisant à l’origine des modèles de transports se voulant [...]

16 juin 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#norme PIEK #vélo cargo

L’approche « coût global »

Le coût global fait partie des critères de développement durable autorisés par le Code de la commande publique pour évaluer des offres. Cette [...]

02 août 2019  -  Intégral Aménagement des territoires

#approche du coût global #coût global

Le programme COSME

Les petites et moyennes entreprises (PME) sont les principaux moteurs de l’économie européenne. L’Union européenne œuvre à renforcer le [...]

29 sept. 2016  -  Intégral Aménagement des territoires

#aménagement du territoire #aide d’État

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NORME EURO 5 : Culture & communication

Intégrer les nouvelles normes issues de la loi organique relative aux lois [...]

Promulguée le 1 er août 2001, la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) est entrée en application le 1 er janvier 2006. Sa [...]

01 sept. 2016  -  Intégral Culture et communication

#LOLF #performance

Comprendre le bilan et le compte de résultat d’une entreprise culturelle

Le bilan et le compte de résultat sont deux outils centraux de la comptabilité et de la gestion. Ils permettent à l’entreprise culturelle [...]

12 mars 2011  -  Intégral Culture et communication

#richesse entreprise culturelle #patrimoine entreprise culturelle

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