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NORMES D ENCADREMENT

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NORMES D ENCADREMENT dans les ressources documentaires

Quels outils pour encadrer les transferts de données hors EEE ?

Le RGPD élargit la gamme d’outils juridique permettant d’encadrer les transferts. Ils pourront être utilisés tant par les responsables de traitement...

21 févr. 2020

#transferts internationaux de données #code de conduite #outils juridiques #clauses contractuelles

Valoriser l’encadrement de premier niveau

Maillon essentiel d’une organisation, les encadrants de premier niveau sont pris en « sandwich » entre les injonctions hiérarchiques qu’ils...

13 avr. 2017

#encadrement #proximité #management #organisation #changement #développement des compétences #formation #cadre #valorisation

Structurer le rôle hiérarchique de l'encadrement intermédiaire au sein de [...]

Votre encadrement intermédiaire (coordinateur, responsable de secteur) éprouve des difficultés à assumer son rôle hiérarchique vis-à-vis des équipes...

30 avr. 2011

#Management de proximité #coordinateur #responsable de secteur #rôle hiérarchique #encadrement intermédiaire #services à la personne

Règlement de la consultation : encadrer les réponses en groupement (formes [...]

Lors de la rédaction du règlement de la consultation et lors de l’analyse des candidatures, il est essentiel de maîtriser la notion de « groupement »...

07 mai 2019

#groupement #règlement de la consultation #solidaire #conjoint #article 51 #article 48

Trame de guide de l’encadrant de télétravailleur(s)

Grâce à cet outil de communication interne, vous pourrez sensibiliser les cadres de la collectivité au concept de télétravail et aux modalités...

25 nov. 2021

#guide #télétravailleur #encadrant #communication #information #objectifs #modalités #candidature #prérequis #engagements #suivi #référents

L'encadrement de la durée du travail dans la convention collective des [...]

Ce document explicite le texte conventionnel pour l’application des règles relatives à la durée du travail, la durée maximale, la définition de la présence...

05 sept. 2018

#durée du travail #présence de nuit #présence responsable #repos hebdomadaire #jours fériés #cumul d’emploi

Taux d’encadrement et équivalences au sein des ALAE

Les accueils de loisirs périscolaires, et notamment les ALAE, se voient appliquer des taux d’encadrement particuliers et bénéficient d’équivalences...

20 févr. 2020

#qualification #ALAE #taux d’encadrement #animateur #directeur #périscolaire

Le rôle hiérarchique de l’encadrement : définir et faire respecter le [...]

Les métiers de l’intervention à domicile nécessitent un rappel constant du cadre professionnel dans lequel ils s’exercent. En effet, certaines de leurs...

13 déc. 2011

#Fiche de poste #objectifs #qualité de l’intervention au domicile #professionnalisation des intervenants #contrat de travail #recadrage #rôle pédagogique de l’encadrement

Encadrer les prises de parole pendant les séances du conseil

Dans une optique d’efficacité et de respect des règles démocratiques, les débats font l’objet d’un encadrement portant sur l’organisation temporelle...

20 nov. 2012

#Prise de parole #intervention #encadrement #droit d’expression #séance

Respecter les normes quantitatives et qualitatives relatives aux personnels

Le décret du 1er août 2000 relatif aux établissements et services d’accueil des enfants de moins de 6 ans, puis les modifications...

18 janv. 2018

#qualité #encadrement #normes #obligations #réglementation #accueil #gestion

Appréhender l’organisation du droit de l’urbanisme et la hiérarchie des normes

Le droit est soumis au principe fondamental de la hiérarchie des normes.

Le droit de l’urbanisme, branche du droit public, est logiquement soumis...

29 sept. 2020

#hiérarchie des normes #règles locales #règles nationales #règles supranationales #compatibilité des règles publiques #distinction règles publiques et droit privé #conformité

Encadrer les personnels de service

Les personnels ouvriers et techniques au sein des EPLE Textes de référence Code de l'éducation CEDUC  : articles L. 421-13 relatif à la mission des...

05 juil. 2009

Aménagement de la réglementation liée à l’encadrement dans les ALSH [...]

Cette note est basée sur le décret n° 2013-707 du 2 août 2013 relatif au projet éducatif territorial et portant expérimentation relative à...

20 févr. 2020

#CLAE #ALAE #encadrement #animation #accueil de loisirs #périscolaire

Tableau relatif aux dispositions encadrant la durée des marchés publics

Ce tableau présente les dispositions relatives à la durée des marchés courants, reconductibles, complémentaires…

20 févr. 2020

#durée du marché public #reconduction #marché courant #marché complémentaire

Charte d’encadrement du stagiaire

La signature de cette charte d’encadrement détermine les engagements de l’école et de l’établissement afin de créer des conditions favorables pour l’apprentissage...

05 janv. 2021

#charte d’encadrement #stagiaire #IFSI

Recruter le personnel d’encadrement (secteur public)

Les professionnels encadrants sont la clé de voûte de l’Ehpad public. Eu égard à leur nombre souvent restreint, une absence ponctuelle ou pérenne risque...

19 juin 2017

#recrutement #fiche de poste #offre d’emploi #gestion prévisionnelle des métiers et des compétences #promotion professionnelle

Comprendre la norme ISO 50001

La maîtrise et les économies d’énergie sont l’un des axes prioritaires de la transition énergétique : elles apportent en même temps pouvoir d’achat...

16 déc. 2019

#ISO 50001 #performance énergétique #consommation d’énergie #économies d’énergie #audit énergétique

Faire de l’encadrement de proximité un levier d’action pour prévenir les [...]

Les questions autour du « management du travail » sont au cœur des enjeux de santé et de performance des structures de service à la personne....

14 déc. 2017

#management du travail #risques psychosociaux #encadrement de proximité #qualité de vie au travail #performance sociale