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La hiérarchie des normes

Les différentes normes sont organisées de façon hiérarchisée en fonction des règles juridiques en vigueur. Ce classement forme un ensemble de type pyramidal. Plus les normes sont importantes et moins…

29/03/2015

#Loi et réglementation #Normes et labels
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Comprendre la norme ISO 50001

La maîtrise et les économies d’énergie sont l’un des axes prioritaires de la transition énergétique : elles apportent en même temps pouvoir d’achat pour les ménages, compétitivité pour les entreprises, innovation…

15/12/2019

#Norme ISO
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Comment utiliser les normes en lien avec la commande publique…

L’expression du besoin peut être formulée au moyen de spécifications techniques par référence à des performances et exigences fonctionnelles, des normes ou les deux. Lorsque l’acheteur fait référence à des…

08/09/2022

#Normes et labels
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Des encadrants plus efficaces et plus sereins car mieux organisés

Les services à domicile reposent beaucoup sur l’encadrement intermédiaire, qui doit tout à la fois encadrer les équipes d’intervenants, organiser et suivre les interventions selon une approche médico-sociale de qualité,…

20/10/2015

#Cadre #Management
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Appréhender l’organisation du droit de l’urbanisme et la hiérarchie des normes

Le droit est soumis au principe fondamental de la hiérarchie des normes, les normes inférieures étant tenues de respecter les normes qui leur sont supérieures.Le droit de l’urbanisme, branche du…

11/09/2023

#Loi et réglementation #Normes et labels
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Rédiger une fiche de poste pour l’encadrement dans les services…

La fonction d’encadrement dans les services aux personnes à domicile a fortement évolué depuis plusieurs années, ajoutant aux traditionnels rôles de gestion de planning et de travail administratif des missions…

26/02/2011

#Cadre #Fiche de poste
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Valoriser l’encadrement de premier niveau

Maillon essentiel d’une organisation, les encadrants de premier niveau sont pris en « sandwich » entre les injonctions hiérarchiques qu’ils doivent relayer et les contraintes du terrain que leurs équipes leur opposent…

12/04/2017

#Cadre #Management
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Encadrer l’utilisation des moyens de la collectivité

L’encadrement des moyens octroyés aux agents dans l’exercice de leurs fonctions vise avant tout à garantir un usage conforme à l’intérêt de la collectivité ou de l’administration de ses ressources…

31/08/2023

#Légalité #Responsabilité de la collectivité

La norme Greta

L’évolution de l’environnement et des outils de la qualité a conduit à élaborer une norme qualité unique, applicable à tout ou partie d’un Greta pour l’aire de labellisation qu’il a…

17/09/2018

#Adulte #Formation
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Créer une norme qualité AFNOR pour l’insertion

L’insertion fait généralement intervenir plusieurs acteurs peu coordonnés. Ainsi, les responsabilités de chacun sont difficilement identifiables et la qualité du service à rendre au public s’en trouve donc souvent affectée.…

26/01/2011

#Politique d'insertion #Certification
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Application de l’ISO 26000, norme de responsabilité sociétale, pour une…

L’ISO 26000, norme de responsabilité sociétale, est un guide pour les organisations désireuses de contribuer au développement durable de la Société. Cette fiche explique comment l’ISO 26000 peut être utilisée…

07/02/2018

#Norme ISO
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Faire de l’encadrement de proximité un levier d’action pour prévenir…

Les questions autour du « management du travail » sont au cœur des enjeux de santé et de performance des structures de service à la personne. Le management de proximité joue un…

13/12/2017

#Risques psychosociaux #Management
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Encadrer les prises de parole pendant les séances du conseil

Dans une optique d’efficacité et de respect des règles démocratiques, les débats font l’objet d’un encadrement portant sur l’organisation temporelle des séances et sur l’organisation des débats.Cet encadrement des débats…

18/11/2012

#Conseil municipal
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Règlement de la consultation : encadrer les réponses en groupement…

Lors de la rédaction du règlement de la consultation et lors de l’analyse des candidatures, il est essentiel de maîtriser la notion de « groupement » pour pouvoir encadrer ce type de…

06/05/2019

#Règlement de consultation #Groupement d'entreprises
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Mettre en place un encadrement intermédiaire

Le cadre dirige les services de son périmètre de compétences. La répartition entre les fonctions managériales et techniques varie selon la place du cadre dans l’organigramme. La nature du management…

29/01/2017

#Cadre #Organisation des services