Le label « excellence » constitue le grade supérieur du campus des métiers et des qualifications, en intégrant notamment la dimension internationale....
26 nov. 2020
Le maire prononce un discours à l’occasion de la remise à la commune du label « Agenda 21 local ».
Si les citoyens prennent progressivement...
12 mai 2011
Le label « haute performance énergétique rénovation » atteste de la conformité des bâtiments existants, achevés après le 1er janvier...
06 juil. 2016
Ce document vous donne la liste des labels d’initiatives privées attestant du respect des principes du commerce équitable pour le secteur de production...
20 févr. 2020
L'obligation de respecter le cahier des charges d'un écolabel peut être un facteur extrêmement limitant, ce qui est contraire aux principes de la commande...
20 févr. 2020
Alors que la réglementation thermique, mise en place en 1975 et progressivement renforcée, a déjà permis de diviser par deux la consommation énergétique...
31 juil. 2012
Les labels HPE en rénovation ne peuvent être délivrés que par des organismes certificateurs ayant passé une convention avec le ministère en charge de...
21 févr. 2020
Le droit est soumis au principe fondamental de la hiérarchie des normes.
Le droit de l’urbanisme, branche du droit public, est logiquement soumis...
29 sept. 2020
Ce document vous précise quelles sont les exigences attachées aux différents labels en matière de qualité éthique et/ou environnementale.
20 févr. 2020
Ce tableau relatif aux exigences sanitaires des labels environnementaux vous donne un bref aperçu de l’ensemble de ces labels et des contraintes qui...
20 févr. 2020
Ce tableau recense les principales exigences attendues de différents labels : écolabel européen, Cygne nordique et Ecocert.
20 févr. 2020
Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats :...
20 févr. 2020
La maîtrise et les économies d’énergie sont l’un des axes prioritaires de la transition énergétique : elles apportent en même temps pouvoir d’achat...
16 déc. 2019
La norme ISO 20121 demande que l’organisation évalue ses performances au regard des principes de développement durable qui ont à voir avec : le...
23 juil. 2020
La possibilité de faire du tourisme pour les personnes en situation de handicap, quel qu’il soit, est une condition de la citoyenneté telle qu’elle...
20 févr. 2013
Ce questionnaire vous permet d’étudier les caractéristiques environnementales (label, fibres recyclées) de chacun des produits papetiers (cahiers,...
20 févr. 2020
Ce tableau qui liste des marques de produits de soin pour les bébés (Weleda, Lavera, Planet kid…) vous informe également sur les labels qui leur sont...
20 févr. 2020
