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NORMES ET LABELS

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « NORMES ET LABELS » mises à disposition de la fonction publique.

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NORMES ET LABELS dans les ressources documentaires

Du campus des métiers au campus d’excellence

Le label « excellence » constitue le grade supérieur du campus des métiers et des qualifications, en intégrant notamment la dimension internationale....

26 nov. 2020

Remise à la commune du label « Agenda 21 local »

Le maire prononce un discours à l’occasion de la remise à la commune du label « Agenda 21 local ».

Si les citoyens prennent progressivement...

12 mai 2011

#Agenda 21 #Discours

Les labels dans la réglementation thermique 2005 pour les bâtiments existants

Le label « haute performance énergétique rénovation » atteste de la conformité des bâtiments existants, achevés après le 1er janvier...

06 juil. 2016

#Bâtiment et équipement publics #Réglementation thermique

Liste des labels

Ce document vous donne la liste des labels d’initiatives privées attestant du respect des principes du commerce équitable pour le secteur de production...

20 févr. 2020

#Structure d'accueil de la petite enfance #Clause d'insertion sociale

Labels développement durable pour des équipements de téléphonie

L'obligation de respecter le cahier des charges d'un écolabel peut être un facteur extrêmement limitant, ce qui est contraire aux principes de la commande...

20 févr. 2020

#Achat durable #Marché de services

Les labels attribués par le ministère de la Culture

23 juil. 2020

#Politique culturelle #Attractivité du territoire

Le projet de label dans la « RT Grenelle Environnement 2012 »

Alors que la réglementation thermique, mise en place en 1975 et progressivement renforcée, a déjà permis de diviser par deux la consommation énergétique...

31 juil. 2012

#Réglementation thermique #Normes et labels

Organisme sous convention pour la délivrance des labels HPE en rénovation

Les labels HPE en rénovation ne peuvent être délivrés que par des organismes certificateurs ayant passé une convention avec le ministère en charge de...

21 févr. 2020

#Réglementation thermique #HPE

Appréhender l’organisation du droit de l’urbanisme et la hiérarchie des normes

Le droit est soumis au principe fondamental de la hiérarchie des normes.

Le droit de l’urbanisme, branche du droit public, est logiquement soumis...

28 sept. 2020

#Loi et réglementation #Normes et labels

Label garantissant une qualité éthique ou environnementale des produits

Ce document vous précise quelles sont les exigences attachées aux différents labels en matière de qualité éthique et/ou environnementale.

20 févr. 2020

#Achat durable #Marché de fournitures

Résumé des exigences sanitaires des labels environnementaux

Ce tableau relatif aux exigences sanitaires des labels environnementaux vous donne un bref aperçu de l’ensemble de ces labels et des contraintes qui...

20 févr. 2020

#Structure d'accueil de la petite enfance #Achat durable

Exigences des différents labels de qualité environnementale

Ce tableau recense les principales exigences attendues de différents labels : écolabel européen, Cygne nordique et Ecocert.

20 févr. 2020

#Hygiène #Achat durable

Construction d’un critère d’éco-responsabilité par l’étude de la [...]

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats :...

20 févr. 2020

#Hygiène #Achat durable

Comprendre la norme ISO 50001

La maîtrise et les économies d’énergie sont l’un des axes prioritaires de la transition énergétique : elles apportent en même temps pouvoir d’achat...

16 déc. 2019

#Norme ISO

Matrice de maturité (norme ISO 20121)

La norme ISO 20121 demande que l’organisation évalue ses performances au regard des principes de développement durable qui ont à voir avec : le...

23 juil. 2020

#Événement culturel #Norme ISO

Obtention par une commune du label « Tourisme et Handicap »

La possibilité de faire du tourisme pour les personnes en situation de handicap, quel qu’il soit, est une condition de la citoyenneté telle qu’elle...

20 févr. 2013

#Discours #Normes et labels

Étude des caractéristiques environnementales des produits papetiers [...]

Ce questionnaire vous permet d’étudier les caractéristiques environnementales (label, fibres recyclées) de chacun des produits papetiers (cahiers,...

20 févr. 2020

#Achat durable #Marché de fournitures

Marques et labels associés des produits de soin pour les bébés

Ce tableau qui liste des marques de produits de soin pour les bébés (Weleda, Lavera, Planet kid…) vous informe également sur les labels qui leur sont...

20 févr. 2020

#Hygiène #Achat durable