NOTE INTERNE

NOTE INTERNE : ressources documentaires

NOTE INTERNE : Administration locale

• 6 janv. 2012 - ref : 2792

  Rédiger une note de communication interne

  Appréhender une note interne comme un « outil » de communication Dans la panoplie des outils... Qu’entend-on par note interne ? Il s’agit d’un document interne à un service,...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  communication interne, document administratif, transmission, diffusion, support, note de communication interne

• ref : dtou5608

  Modèle de note interne

  Cet outil est un modèle de note interne. ...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  note interne, présentation type, sous-couvert, objet

• 30 janv. 2014 - ref : 6308

  La promotion interne des fonctionnaires territoriaux

  supérieur au titre de la promotion interne. La promotion interne correspond à un changement de cadre... technique à agent de maîtrise se fait sans élévation de catégorie. La promotion interne débouche... des mêmes...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  promotion, liste d’aptitude, recrutement, avancement, quota, carrière

• 15 mai 2015 - ref : 4439

  Créer une radio interne

  à véhiculer. Moins coûteuse que la vidéo, la radio interne permet de diversifier les techniques... et les documents écrits, peuvent y adhérer. La radio interne permet aussi de toucher des cibles éloignées... par...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  radio, communication interne, réactivité, ondes, oralité, voix

• 19 avr. 2012 - ref : 2788

  Concevoir un journal interne

  Prendre la décision de concevoir un journal On ne décide pas de créer un journal interne... sans avoir auparavant réalisé un audit de communication interne et '>défini des objectifs . Un journal interne......

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  journal interne, ligne éditoriale, communication interne, rubriques

• 5 janv. 2012 - ref : 2730

  La communication interne et le développement durable

  Le développement durable, outil de « marketing » interne Certaines collectivités n’hésitent... interne peut s’exercer pour fédérer, mobiliser, décloisonner, valoriser. Un projet marqué du label DD... la communication...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  communication interne, développement durable, responsabilité sociétale, responsabilité environnementale, exemplarité, citoyenneté

• 25 janv. 2017 - ref : 10599

  Mener à bien une mobilité interne

  de la commission administrative paritaire La mesure de mutation interne doit être précédée de la consultation... de l’état de l’effectif pour les responsables du personnel. N’utilisez pas la mutation interne......

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  mutation, mobilité, poste, grade, emploi, statut particulier

• 29 sept. 2014 - ref : 7938

  Articuler expression politique et communication interne

  le pluralisme. Mais en présentant une note d’objectif synthétique, il est possible d’inscrire... aussi la communication interne dans la valorisation républicaine de la majorité . D’autant que cette stratégie... de la...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  stratégie de communication, expression politique, démocratie locale, journal interne, intranet

• 11 janv. 2012 - ref : 3738

  Choisir les outils pertinents pour la communication interne

  Ces outils incluent la note de service ( cf.  '>Rédiger une note de communication interne ), la revue... de communication interne doit être associée à un des objectifs fixés par...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  expliquer, accueillir, créer du lien, animer, valoriser, rassembler

NOTE INTERNE : Établissements de santé

• 10 avr. 2017 - ref : 6586

  Internes et faisant fonction d’interne

  par le Code de la santé publique. Lorsqu’un poste susceptible d’être offert à un interne n’a pu être mis... ce poste en tant que faisant fonction d’interne (FFI), à un médecin, un étudiant en médecine, un pharmacien......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  internes, faisant fonction d’interne

• 22 janv. 2015 - ref : 8173

  Comment se déroule la nomination de l’interne en médecine ?

  de la procédure du choix des stages. Rattachement de l’interne L’interne est rattaché administrativement... par un arrêté des ministres chargés de l'Enseignement supérieur et de la Santé. L’interne...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  interne en médecine, nomination, concours, études, service public, santé

• 11 mai 2016 - ref : 9759

  Quelle responsabilité pour l’interne en établissement public de santé ?

  , l’interne est un praticien en formation spécialisée, qui consacre la totalité de son temps... R. 6153-6). L’interne est donc un personnel médical et, selon le statut actuel, de l’établissement... de l’entité d’accueil....

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  agent public, délégation d’acte, médecin senior, responsabilité civile, responsabilité pénale, responsabilité disciplinaire

• 15 nov. 2016 - ref : 9148

  Indemnités liées au service de gardes effectué par les internes et les faisant fonction d’interne

  et les faisant fonction d’interne participent au service de gardes des établissements dans lesquels ils effectuent... ou le « concours d’internat à titre étranger ». Faisant fonction d’interne Ce sont...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnités, gardes, faisant fonction d’interne, internes

• 23 nov. 2016 - ref : 4620

  L’organisation interne des établissements publics de santé : l’organisation en pôles d’activité

  les hôpitaux bénéficiaient d’une organisation médicale interne fondée sur le service , entité justifiée... d’une discipline clinique ou médico-technique. La liberté demeure d’une organisation interne en départements......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  pôles d’activité, nouvelle gouvernance, contrats de pôles, délégation de gestion, chef de pôles, cadres de pôles

• 29 mars 2016 - ref : 9564

  L’organisation interne de la fonction publique : grade, corps, filières, emplois

  afin d’accéder à l’une des catégories demeure le principe applicable pour l’organisation des concours, notamment... ). Attention Il faut cependant noter que les candidats sont actuellement surdiplômés... et...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  statut, corps, grade, emploi, filière

• 15 nov. 2016 - ref : 9149

  Indemnités liées au service d’astreintes effectué par les internes et les faisant fonction d’interne

  par le Code de la santé publique. Lorsqu’un poste, susceptible d’être offert à un interne en médecine... pour occuper provisoirement ce poste en tant que faisant fonction d’interne (FFI), à un médecin, un étudiant......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnités, astreintes, faisant fonction d’interne, internes

• 15 mars 2013 - ref : 5365

  Comment s’organise la déclaration interne des événements indésirables liés aux dysfonctionnements de la prise en charge des médicaments ?

  est une obligation réglementaire. Fonctionnement du système de déclaration interne Le professionnel de santé... en interne d’une erreur médicamenteuse peut aboutir à un signalement externe au CRPV (centre régional...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  événements indésirables, risques, vigilance, erreur médicamenteuse

• 27 oct. 2016 - ref : 9134

  Prime de responsabilité pour certains internes

  Ces étudiants ont été nommés en qualité d’interne par le directeur général du CHU auquel ils ont été rattachés... l’interne relève, quelle que soit son affectation, de son CHU de rattachement pour tous les actes de gestion...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  prime, internes, responsabilité

NOTE INTERNE : Action sociale et solidaire

• 14 févr. 2013 - ref : 5591

  Organiser l’évaluation interne

  Avant toute démarche, apprivoiser l’évaluation interne Une évaluation interne est composée... interne ne se résume pas à une « simple » autoévaluation,elle se déroule en deux temps :......

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  évaluation interne, méthodologie, démarche qualité

• 2 avr. 2014 - ref : 6286

  Construire son propre référentiel d’évaluation interne

  repose sur l’utilité de construire l’évaluation interne sur les spécificités de l’établissement... interne construite entièrement à l’intérieur de l’établissement est d’aboutir à une évaluation autocentrée... des contraintes...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  indicateurs, comité de pilotage, référentiel propre

• 2 avr. 2014 - ref : 5588

  Prendre en compte les obligations de l’évaluation interne

  Connaître les délais fixés pour la réalisation de l’évaluation interne Afin de prendre... les résultats d’une évaluation interne seront à communiquer au plus tard le 3 janvier 2014, soit trois ans... entre le...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  évaluation interne, méthodologie, référentiel, rapport d’évaluation

• 24 avr. 2014 - ref : 7758

  Veiller au respect des mesures d’hygiène en interne

  par le personnel peut être limité par le règlement interne de la structure, particulièrement le port de bagues....

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  hygiène, règles, petite enfance, collectivité

• 27 janv. 2018 - ref : 10951

  Diagnostic Igas sur l’évaluation interne et externe

  la relance d’une dynamique interne avec les équipes, et l’apport de données nouvelles, complémentaires... des structures due, selon plus de 60 % des répondants, à la démarche globale d’évaluation interne... progresser...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  zones de progrès, apports des RBPP, organismes d’évaluation, conflit d’intérêt.

• 19 oct. 2017 - ref : 4261

  Conduire une évaluation interne : méthodologie pratique

  Avant toute démarche, apprivoiser l’évaluation interne Une évaluation interne est composée... Une évaluation interne ne se résume pas à une « simple » auto-évaluation ; elle se déroule......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  évaluation interne, méthodologie, démarche qualité

• 8 juin 2012 - ref : 1075

  Engager l’évaluation interne continue des services sociaux et médico-sociaux

  Respecter les principes et les méthodes de l’évaluation interne L’évaluation a pour objet... Les services mettent en place une évaluation interne continue et rendent compte de son déroulement... sociaux et médicosociaux...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  évaluation interne, évaluation continue, évaluation qualité, services à la personne, services autorisés, services sociaux et médico-sociaux

• 16 avr. 2014 - ref : 7299

  Réaliser une analyse des besoins sociaux en interne ou passer par un prestataire ?

  Décider de faire en interne ou de passer par un prestataire, préciser quel type de prestataire... tout en prenant soin de garder à l’interne la maîtrise du processus . En effet, le prestataire est marqué... que vous...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  prestataire, cabinet d’études, chargé de mission, cahier des charges

• ref : dtou1103

  Calendrier des évaluations internes et externes des services sociaux et médico-sociaux

  dans les services sociaux et médico-sociaux a été publié par décret en novembre 2010. Cette note en détaille...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  évaluations sociales et médico-sociales, évaluation interne, évaluation externe, calendrier des évaluations

NOTE INTERNE : Marchés publics

• 29 mai 2018 - ref : 6997

  Maîtriser la communication interne

  Différencier les types de communication interne et identifier les bons interlocuteurs... Lorsque l’on parle de communication interne, il est important de distinguer la communication interne au sein... de l’entité achat...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  communication interne, ressources humaines, motivation, efficacité, recrutement, intranet

• 18 mai 2016 - ref : 0034

  Concevoir, rédiger, diffuser et faire évoluer votre guide de procédure interne

  Comprendre l’intérêt d’un guide de procédure interne Le guide de procédure interne... de procédure interne peut s’appréhender : sous l’angle d’un guide de déontologie mettant l’accent......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  guide de procédure interne, guide de bonnes pratiques, nomenclature achats, article 27, seuils

• 11 mai 2018 - ref : 10533

  L’arbitrage interne. Règles de procédure

  celui-ci à l’arbitrage.  » A noter Les parties peuvent compromettre même au cours d’une instance déjà...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  Clause compromissoire, tribunal arbitral, instance arbitrale, sentence arbitrale

• 11 mai 2018 - ref : 10534

  L’arbitrage interne. Effets et portée de la sentence arbitrale

  9 juillet 1951 , SNEP , 2 arrêts, D . 1952 p. 141, note C. Blaevoet, S . 1952.... I. 125, note R. Drago ; Cass. civ. 1 re , 5 janvier 1965 , JCP 1965. II. n° 14038,......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  opposabilité, exequatur, appel, juridiction compétente

• 19 févr. 2014 - ref : 7018

  Mesurer la satisfaction des clients internes de la fonction achat

  téléphoniques, par courrier, via intra- ou extranet. Elles peuvent être réalisées par des personnes en interne...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  satisfaction des clients, client interne, client externe, utilisateur, enquête, performance achat

• 3 févr. 2014 - ref : 7030

  Identifier et agir sur les contraintes internes pesant sur l’expression du besoin

  identifier les différents moyens d’action qui sont à sa disposition. Communiquer en interne pour faire... sur l’expression du besoin ). Il lui faut, pour cela, souvent agir en interne pour changer certains paramètres......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  expression du besoin, contrainte interne, mise en concurrence

• 20 juil. 2017 - ref : 7283

  Élaborer une grille de critères de choix qualitatifs performante

  il est certain que le risque de contradiction interne ou de dispersion sur des points non essentiels augmente avec le nombre... Elle consiste à attribuer directement à chacun des critères une note issue de l’échelle...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  critères de choix, pondération, évaluation, expression du besoin

• 15 févr. 2014 - ref : 7249

  Savoir lancer un projet

  de cette phase est de formaliser tous les éléments actés dans une feuille de route ou note de cadrage,... hiérarchiques de celle-ci. Livrables : note de cadrage, lettre de mission, planning, schéma... Le caractère...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  gestion de projet, transversalité, pilotage, méthode, déploiement, projet

• 21 nov. 2016 - ref : 9520

  Les hypothèses de nullité du contrat

  M. Azibert et M. Fornacciari, RFDA 1987 p. 2, note P. Delvolvé et p. 11, note F.... p. 419, note M. Dreifuss), s’il n’a pas été saisi de conclusions en ce sens, « ...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  nullité du contrat, causes de nullité, vices du contrat, annulation du contrat, gravité, vice du consentement

NOTE INTERNE : Ressources humaines

• 6 sept. 2017 - ref : 5943

  Promotion interne

  Les conditions de promotion interne sont de deux ordres : celles liées à l’agent  : conditions... interne n’est pas un droit, même si le fonctionnaire remplit les conditions réglementaires d’accès.......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  avancement, carrière, nomination, promotion

• 12 avr. 2013 - ref : 5938

  Mutation interne

  Les principaux motifs d’une mutation interne Si aucun texte ne prévoit les motifs justifiant... des services est un motif pouvant valablement justifier une mutation interne (CE, 27 octobre 1982,... de la commission...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  mutation, affectation, changement de situation, changement de résidence, inaptitude physique

• 24 juin 2017 - ref : 10769

  Conduire un audit interne

  Objectifs d’un audit interne La compréhension des objectifs poursuivis par une démarche... d’audit interne est importante de manière à s’assurer que les moyens mis en œuvre produiront un résultat... interne. Tous recoupent...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  efficience, évaluation, pilotage, performance, contrôle, new public management

• 17 oct. 2011 - ref : 2233

  Accompagner la mobilité interne des agents

  Atouts, limites et réglementation applicable en matière de mobilité interne Pour pouvoir... favoriser la mobilité interne au sein de la collectivité, il faut que celle-ci soit d’une taille... à plusieurs centaines...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  mutation interne, mobilité, poste, fiche de poste, droit individuel à la formation (DIF)

• 12 oct. 2011 - ref : 2276

  Mettre en place un journal interne

  Définir le contenu, les rubriques et le public du journal interne Comme tout support... informatif , le journal interne s’intègre dans la ligne éditoriale définie préalablement... par la collectivité pour gérer...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  communication interne, ligne éditoriale, information, journal interne, intranet, lettres d’information

• 10 avr. 2017 - ref : 6586

  Internes et faisant fonction d’interne

  par le Code de la santé publique. Lorsqu’un poste susceptible d’être offert à un interne n’a pu être mis... ce poste en tant que faisant fonction d’interne (FFI), à un médecin, un étudiant en médecine, un pharmacien......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  internes, faisant fonction d’interne

• 7 sept. 2016 - ref : 2230

  Calculer les quotas de promotion interne

  Connaître les principes généraux de la promotion interne Un mode dérogatoire de recrutement... d’emplois par voie de promotion interne . Cette possibilité est réservée aux fonctionnaires territoriaux... sous réserve...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  avancement, promotion interne, CAP, quotas, liste d’aptitude, examen professionnel

• 2 déc. 2015 - ref : 2231

  Choisir les candidats à la promotion interne

  les conditions pour pouvoir prétendre à la promotion interne doit être établie tous les ans par la direction... Pour l’instant, seuls les fonctionnaires titulaires bénéficient de la promotion interne . Les fonctionnaires......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Avancement, promotion interne, CAP, quotas, liste d’aptitude, examen professionnel

• 22 janv. 2015 - ref : 8173

  Comment se déroule la nomination de l’interne en médecine ?

  de la procédure du choix des stages. Rattachement de l’interne L’interne est rattaché administrativement... par un arrêté des ministres chargés de l'Enseignement supérieur et de la Santé. L’interne...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  interne en médecine, nomination, concours, études, service public, santé

NOTE INTERNE : Finances et comptabilité

• 24 mai 2018 - ref : 7244

  L’Agence France locale

  de l’Agence), à un «  rating interne  » ( scoring ) de la situation financière de la collectivité... ou strate. La santé financière de la collectivité est ainsi calculée selon divers critères et donne une note......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  AFL, financement, collectivités locales, emprunts, adhésion, apport

• 19 juin 2017 - ref : 0492

  La commande publique comme élément de maîtrise budgétaire

  de réalisation d’une opération. Mutualiser pour générer des économies La mutualisation interne ou externe... l’opération à la taille de petites et moyennes entreprises. La mutualisation interne Affirmée......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  commande publique, maîtrise budgétaire, marchés publics, économies, mutualisation

• 18 févr. 2013 - ref : 5154

  Contrôle hiérarchisé de la dépense

  les préconisations en termes de contrôle interne découlant de l’analyse de ces erreurs. Si les risques... de contrôle interne et agir ainsi sur les causes du risque. La mise en place de ce contrôle nécessite......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Comptable, contrôle, dépense, partenarial

• 18 avr. 2018 - ref : 5169

  Un règlement financier : déterminer un contenu pertinent

  les projets de la collectivité ou une partie de sa gestion, relèvent d’une organisation interne souvent... en transversalité ou d’ajuster la valorisation des dossiers selon les thèmes porteurs ; l’organisation interne......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Règlement, financier, contenu, exécution, préparation, organisation

• 1 avr. 2014 - ref : 6054

  Bien choisir son mode de gestion : en régie ou externalisation ?

  publique. Enfin, l’intégration d’un partenaire extérieur dans le processus interne est susceptible... identique réalisée par une entreprise privée. Il est ensuite essentiel de conserver en interne... des charges....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  commande publique, régie, externalisation, délégation, service public, facility management

• 25 janv. 2011 - ref : 0488

  Retour d’expériences sur la mise en place d’inventaires permanents

  de sinistre ; la renégociation des tarifs. Ce travail a pu être réalisé en interne en s’appuyant... « Dossier d’experts », 2003 J.-C. Gapin-Frehel , Le Contrôle interne dans les collectivités...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  gestion de patrimoine, patrimoine bâti, applications logiciels, contrat d’assurance, maintenance, marge de manœuvre

• 18 mai 2016 - ref : 0023

  Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement

  votre guide de procédure interne ( cf. '>Mise en place d’un guide de procédure interne ) peut souligner...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  nomenclature achat, suivi, article 27, seuils

• 6 déc. 2017 - ref : 5112

  Le recensement économique des marchés

  (mois, année) et du numéro interne du contrat. Ces 3 éléments sont rendus indissociables... l’acheteur inscrit ce numéro interne en commençant à gauche (case n o  5) et,... de l’entreprise ; la seconde,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat

• 18 avr. 2018 - ref : 5168

  Un règlement financier : pourquoi et comment le mettre en place

  et d’exécution financière. Le règlement intérieur et la procédure interne ne présentent que partiellement... une spécialisation différente. En outre, l’élaboration de règles budgétaires à usage interne doit...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Règlement, financier, exécution, préparation, organisation, règlementation