Notice accessibilité
Notice accessibilité dans l'actualité
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Article
Handicap : de l’accessibilité dans les lycées ?
Après le rapport annuel de 2009 sur le niveau d’accessibilité des collèges publics, l’Observatoire national de la sécurité et de… -
Article
Handicap : l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle est…
L'accessibilité des personnes handicapées fait partie des priorités du gouvernement. En ce sens, l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la… -
Article
Handicap : le gouvernement entend activer la politique de l'accessibilité
Où en est l'accessibilité des personnes handicapées en France ? À mi-parcours de l'échéance de 2015 prévue par la loi handicap… -
Article
Accessibilité : délais supplémentaires pour les acteurs publics et privés
Le gouvernement propose de nouvelles modalités de mise en œuvre du volet accessibilité de la loi handicap du 11 février 2005, via des agendas d'accessibilité programmée (Ad'AP).
Notice accessibilité dans les ressources documentaires
Organiser l’accessibilité de la voirie
30/09/2019
Établir la notice descriptive sommaire et les solutions techniques retenues
03/03/2019
Mettre en accessibilité les locaux de la commune
15/07/2019
Respecter la réglementation relative à l’accessibilité des établissements scolaires
08/06/2020
Baromètre APF de l’accessibilité 2013
20/02/2020
Déclaration de sous-traitance (DC4) – Notice explicative
06/03/2024
Mettre en place un plan de mise en accessibilité de…
26/09/2017
Les règles d’accessibilité
29/05/2016
Exemple de notice descriptive sommaire
03/03/2019
Notice du formulaire 1330-CVAE
21/03/2018
Les procédures liées aux dérogations des règles d’accessibilité
29/05/2016
Notice d’entretien d’un équipement de protection collective
25/03/2020
Accessibilité des écoles aux personnes en situation de handicap
08/06/2020
Une offre pour chaque métier
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