NOTICE EXPLICATIVE
-
Ressources documentaires
Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.
-
Formation
Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.
NOTICE EXPLICATIVE ?
Vous souhaitez en savoir plus sur la documentation des Éditions Weka et sur les formules d'abonnement ? Contactez-nous.
NOTICE EXPLICATIVE : actualités
-
24 mai 2016 - ref : 27528
Une notice explicative sur l’introduction du coût du cycle de vie dans les marchés publics
Commande publique -
5 mai 2011 - ref : 15428
Le formulaire NOTI 2 (ex-DC7) actualisé
La Direction des affaires juridiques vient de mettre en ligne un nouveau formulaire et sa notice explicative «... NOTI-2 », ainsi qu'une fiche conseil aux acheteurs explicative du dispositif. ...
Commande publique -
17 sept. 2018 - ref : 69727
Bercy met à jour le formulaire de déclaration de sous-traitance dans les marchés publics
et de sa notice explicative après consultation de la CNIL. Texte de référence : Formulaire...
Commande publique -
17 mars 2011 - ref : 15352
Les nouveaux formulaires « Exécution des marchés » sont en ligne !
formulaires et leur notice explicative qui peuvent être utilisés par les acheteurs publics et les opérateurs...
Exécution des marchés -
16 avr. 2012 - ref : 4342
Études d'impact : les mesures d'application en consultation publique
le projet de formulaire CERFA d'examen au cas par cas et sa notice explicative sont soumis à la consultation... et sa notice explicative. Texte de référence : Décret n° 2011-2019 du 29 décembre 2011...
Urbanisme -
20 févr. 2012 - ref : 4178
Les formulaires de demandes d’autorisations d'urbanisme changent au 1er mars 2012
www.service-public.fr. La notice explicative relative aux autorisations d'urbanisme et une notice... explicative relative au calcul de la surface de plancher...
Urbanisme, Document d'urbanisme, Permis de construire, Permis de démolir -
10 avr. 2019 - ref : 81852
Les formulaires nouveaux de la DAJ sont arrivés
DC4). Chaque document est accompagné de sa notice explicative actualisée. À noter...
Commande publique -
16 avr. 2015 - ref : 25997
Décret sur la lutte contre le travail illégal : Bercy actualise son guide des bonnes pratiques et le formulaire NOTI 1
contre le travail illégal. Le ministère de l’Économie a également modifié la notice explicative du formulaire NOTI 1...
Commande publique -
29 mars 2011 - ref : 21216
Maîtriser la déclaration annuelle des données sociales 2010 pour être conforme aux procédures fixées
», CERFA 1206*09. La notice explicative est enregistrée sous le numéro 51442#01....
Santé
NOTICE EXPLICATIVE : ressources documentaires
NOTICE EXPLICATIVE : Finances et comptabilité
-
16 févr. 2019 - ref : 9560
Bénéficier de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL)
dans la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) : une notice explicative précisant l’objet...
dotation, fonds de soutien, investissements, subventions d’équipements, DSIL -
7 mai 2019 - ref : 0023
Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement
Assurez-vous que toutes les personnes passant des commandes ont bien compris votre nomenclature et sa notice...
nomenclature achat, suivi, article 27, seuils
NOTICE EXPLICATIVE : Santé et sécurité au travail
-
24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
-
24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
une notice d'instruction ( cf. Tab. 3 ) qui doit comporter la description...
-
24 juin 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
-
24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
-
24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
et ses conséquences possibles sur la santé ; explication sur les mesures...
NOTICE EXPLICATIVE : Santé
-
24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
-
24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
une notice d'instruction ( cf. Tab. 3 ) qui doit comporter la description...
-
24 juin 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
-
24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
-
24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
et ses conséquences possibles sur la santé ; explication sur les mesures...
-
24 juin 2019 - ref : sl8355402
Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs
et notices sur l’achat durable élaborés par le GEM Développement durable, Environnement...
NOTICE EXPLICATIVE : Action sociale et solidaire
-
ref : dtou6611
Notice relative à la demande d’aide juridictionnelle : Cerfa n° 51036-03
Retrouvez dans cette notice des explications sur les démarches à effectuer pour obtenir l’aide...
accord amiable, avocat, avoué, huissier, bureau d’aide juridictionnelle -
ref : dtou49
Demande de logement - Recours amiable devant la commission DALO – Notice d’information
de médiation en vue d’une offre de logement, lisez attentivement la notice explicative. Ainsi, vous répondrez...
droit au logement opposable, DALO, commission de médiation, commission DALO, DALO recours amiable, dossier de recours amiable commission DALO -
ref : dtou51
Demande d'hébergement - Recours amiable devant la commission DALO - Notice d’information
de médiation en vue d’une offre d’hébergement, lisez attentivement la notice explicative. Ainsi, vous répondrez...
droit au logement opposable, DALO, commission de médiation, commission DALO, DALO recours amiable, dossier de recours amiable commission DALO -
18 juin 2019 - ref : 6680
Confier une mission à un architecte et aux entreprises de travaux
extérieurs, traitement des abords) ; notice explicative des dispositions et performances techniques... des surfaces par ensemble fonctionnel ; notice descriptive sommaire (volumes intérieurs,...
architecte, travaux, mission, marchés publics -
9 nov. 2010 - ref : 0568
Bénéficier du droit au logement opposable (DALO) en exerçant un recours amiable ou contentieux
pour une demande de logement (feuille Cerfa N° 13940*01) et consulter sa '>notice explicative .... pour une demande d’hébergement (feuille Cerfa N° 13940*01) et consulter sa '>notice explicative ....
COTOREP, Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel, droit au logement opposable, DALO, commission de médiation, commission DALO -
27 janv. 2011 - ref : 0260
Créer un club CIGALES : outil de développement économique, social, solidaire et local
Notice explicative sur la réduction fiscale Vis-à-vis des impôts, il vous faut être vigilant...
finance solidaire, financement projet, économie sociale solidaire, création d'entreprise, création d'emplois, impact territorial -
22 mai 2015 - ref : 7965
Accéder aux prestations CAF-RSA pour une personne étrangère isolée avec enfant
et sa '>Notice explicative ) en vue de statuer sur le mode de garde de l’enfant, ou encore de tout document...
logement, prestations, RSA, étranger, enfant, CAF -
13 déc. 2018 - ref : 10351
Identifier les aides légales à la protection de la personne prise en charge par un SSIAD
de désigner une personne de confiance. Une notice d’information, dont le modèle est fixé en annexe du décret... a été délivrée par l’Office français de l’immigration et de l’intégration en remettant la notice d’information....
protection des personnes, sauvegarde de justice, curatelle, tutelle, personne de confiance, directives anticipées -
23 janv. 2019 - ref : 6756
Le rôle du conseil départemental dans l’agrément
www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13394.do ). Une notice jointe au document explique le déroulement de la procédure. 2/ Un...
conseil départemental, agrément, renouvellement, suspension, retrait, suivi
NOTICE EXPLICATIVE : Marchés publics
-
ref : dtou312
Formulaire de garantie à première demande remplaçant la retenue de garantie NOTI3 et sa notice explicative
garantie à première demande -
4 mars 2019 - ref : 3112
Établir la notice descriptive sommaire et les solutions techniques retenues
Comprendre le rôle de la notice descriptive détaillée Vous devez indiquer dans la notice... que les descriptifs (CCTP) du projet seront rédigés. La notice descriptive sommaire doit être précise......
avant-projet sommaire, avant-projet définitif, notice descriptive sommaire, solutions techniques -
ref : dtou2058
Notice explicative relative au formulaire de décompte des pénalités de retard
Cette notice explicative vous renseigne sur la façon dont vous devez remplir le formulaire...
Pénalités de retard, décompte, non exécution des prestations -
ref : dtou2238
Déclaration de sous-traitance (DC4) – Notice explicative
Cette notice explicative du formulaire DC4, à jour du Code de la commande publique, apporte... Direction des affaires juridiques, notice mise à jour le 1 er avril 2019.) ...
formulaire, modèle formalisé, DC4, déclaration, sous-traitance -
ref : dtou6670
Notice explicative du formulaire ATTRI1, modèle d’acte d’engagement
Ce document est une notice explicative destinée à vous renseigner sur le formulaire ATTRI1 :...
acte d’engagement, ATTRI1, notice explicative ATTRI1, modèle -
ref : dtou2274
Notice explicative du formulaire EXE1-T : modèle d’ordre de service
Cette notice, sous l'empire de l'ancien code, vous renseigne sur le formulaire EXE1-T...
ordre de service, travaux, EXE1-T -
ref : dtou664
Formulaire NOTI7 : modèle de garantie à première demande
du marché et l’organisme qui fournit la garantie. Sa notice explicative peut être consultée sur le site...
garantie à première demande -
ref : dtou666
Formulaire NOTI8 : modèle de caution personnelle et solidaire
par le titulaire du marché et l’organisme qui fournit la caution. Sa notice explicative peut être consultée...
caution personnelle et solidaire, accords-cadres -
ref : dtou332
Modèle de livret d’utilisation de la carte d’achat : conditions, mise en œuvre, effets
Ce document correspond à un modèle de notice explicative de l’utilisation de la carte d’achat...
carte d’achat, conditions d’utilisation, porteur, étapes, livraisons, effets
NOTICE EXPLICATIVE : Établissements de santé
-
ref : dtou3891
Exemple de notice explicative dossier APA
Les informations contenues dans cette notice sont simples est accessibles à tous publics. En cas...
documents confidentiels, ressources du foyer, évaluation médicale, APA -
25 mars 2014 - ref : 4899
Qu’est-ce que le contrat d’engagement de lutte contre la douleur ?
et de le soulager, en prévenant la douleur ou en l’identifiant avec l’aide du patient. Une notice explicative...
Lutte contre la douleur, livret d’accueil, carnet, information, patients, comité de lutte contre la douleur (CLUD). -
3 juil. 2018 - ref : 4726
La Charte des droits et libertés de la personne majeure protégée
afin de lui remettre une notice d’information à laquelle est annexée une charte des droits. Si son état ne lui permet... doit remettre une notice d’information à la personne protégée avec des explications orales, adaptées...
charte, droits, libertés, personne majeure protégée, tutelle, curatelle -
4 juin 2019 - ref : 8057
Quels sont les régimes de responsabilité sans faute prévus par la loi ?
des informations dont dispose le patient sur les risques et effets indésirables du produit, précisés dans la notice... dans la notice mais non ceux qui n’y figurent pas. Elle est plus largement fonction du rapport bénéfices/risques...
responsabilité sans faute, infections nosocomiales, produits de santé, indemnisation, réparation -
18 janv. 2017 - ref : 10578
Désignation de la personne de confiance dans les établissements médico-sociaux
à la personne accueillie ainsi que, le cas échéant, à son représentant légal, une notice d’information établie conformément...
personne de confiance, expression de la volonté, information, consultation, formulaire de désignation, famille -
4 mars 2015 - ref : 4779
Quelles sont les conditions de qualité de l’information médicale ?
été considéré que la délivrance d’une notice d’information mentionnant les complications possibles...
information, entretien individuel, document d’information écrit, décharge, confidentialité, certification -
10 mai 2014 - ref : 5450
Qualité de la prise en charge : information du patient
outils (dessin, schéma, brochure d’information ou explicative, notice, etc.) peut s’avérer utile... , le pharmacien expliquera les modalités de prise des médicaments, vérifiera la bonne compréhension du...
compréhension, information du patient, maladie, pharmacien, prise -
20 mars 2013 - ref : 5320
Quelles informations donner aux patients sur les médicaments ?
ainsi d’expliquer au patient, voire à son entourage : l’objectif, l’utilité et les bénéfices... des messages contradictoires et inutiles. Ceci explique que, malgré l’accessibilité et l’instantanéité... sur...
information au patient, autorisation temporaire d’utilisation, ATU, autorisation de mise sur le marché, AMM, compliance thérapeutique -
18 oct. 2017 - ref : 10921
Veille sanitaire
. Le schéma du ministère explique le devenir des signalements : Enregistrement et analyse au niveau... dans la notice. Ces EI peuvent survenir dans les conditions normales d’utilisation du médicament avec...
Veille sanitaire, signalements, vigilance, sanitaire.
NOTICE EXPLICATIVE : Ressources humaines
-
13 févr. 2014 - ref : 2523
Élaborer le document unique
apparaissent. Ne confondez pas document unique (DU) et notice d’hygiène et de sécurité (NHS). Le document... unique est un document issu de la réglementation du Code du travail, alors que la notice d’hygiène...
danger, risque, prévention, évaluation des risques, document unique -
17 avr. 2019 - ref : 8805
Le compte épargne-temps
au sein de la FPH. Bien que la notice du JO du décret n° 2018-1305 du 27 décembre 2018...
compte épargne-temps, indemnisation des jours de congés, RTT -
24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
-
26 févr. 2019 - ref : 8850
Assistants maternels et familiaux : l’agrément
(formulaire Cerfa n° 13394*03, téléchargeable sur le site www.service-public.fr ). Une notice jointe...
assistant maternel, assistant familial, agrément, contrôle de l’activité, retrait d’agrément, suspension d’agrément -
24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
une notice d'instruction ( cf. Tab. 3 ) qui doit comporter la description...
-
24 juin 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
-
24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
-
24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
et ses conséquences possibles sur la santé ; explication sur les mesures...
-
24 juin 2019 - ref : sl2620009
Les prestations facultatives
NOTICE EXPLICATIVE : Administration locale
-
ref : dtou2238
Déclaration de sous-traitance (DC4) – Notice explicative
Cette notice explicative du formulaire DC4, à jour du Code de la commande publique, apporte... Direction des affaires juridiques, notice mise à jour le 1 er avril 2019.) ...
formulaire, modèle formalisé, DC4, déclaration, sous-traitance -
ref : dtou7808
Notice explicative de déclaration, modification et dissolution d’un pacte civil de solidarité
notice...
concubinage, union libre, vie commune, couple, union civile, PACS -
ref : dtou2243
Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable
les plus fréquentes et certains points problématiques sont néanmoins abordés dans cette notice. De nombreuses réponses...
formulaire Cerfa 51434*06, permis de construire, permis d’aménager, déclaration préalable, permis de démolir -
ref : dtou332
Modèle de livret d’utilisation de la carte d’achat : conditions, mise en œuvre, effets
Ce document correspond à un modèle de notice explicative de l’utilisation de la carte d’achat...
carte d’achat, conditions d’utilisation, porteur, étapes, livraisons, effets -
ref : dtou2803
Notice d’information pour les candidats à la naturalisation ou à la réintégration dans la nationalité française
Cette notice d’information (Cerfa n° 51148#01), qui accompagne le formulaire de demande...
nationalité française, naturalisation, acquisition par naturalisation -
9 avr. 2013 - ref : 6130
Le dossier de création d’un crématorium
La notice explicative Cette notice doit permettre d’apprécier la conformité du projet... aux prescriptions fixées aux articles D. 2223-100 à D. 2223-109 . » Cette notice...
crématorium, règlement, notice explicative, avant-projet, bilan prévisionnel, plans -
2 févr. 2015 - ref : 8262
Obtenir une licence d’entrepreneur de spectacle
de licence. Sur le même site, on consultera la notice explicative Cerfa 50814*6 consacrée aux formulaires...
spectacle vivant, théâtre, marionnettes, mimes, concert, licence d’entrepreneur de spectacle -
23 déc. 2014 - ref : 8181
Utiliser la procédure de DUP simplifiée
le dossier de demande doit comprendre : une notice explicative ; le plan... s’il y a lieu, la notice exigée en vertu de l’article R. 122-9 du même code ; l’évaluation... l’article R. 11-3-II...
déclaration d’utilité publique, arrêté de cessibilité, étude d’impact, déclaration de projet, lotissement, ZAC -
14 sept. 2017 - ref : 5773
Gérer les chambres funéraires
sommaire, une notice explicative établissant la conformité du bâtiment avec les prescriptions... une notice explicative ; un plan de situation ; un avis au public. La nouveauté...
chambres funéraires, funérariums, reposoirs, athanées
NOTICE EXPLICATIVE : forum
-
Marchés publics 18 janv. 2016
Délais et voies de recours rejet d'offre
monsieur-niay-do
d'exercer un recours pour excès de pouvoir (rubrique F du formulaire NOTI3). La notice explicative du NOTI 3...
-
Marchés publics 20 janv. 2016
rejet d'offre en MAPA ou en procédure formalisée : délais et voies de recours
monsieur-niay-do
d’exercer un recours pour excès de pouvoir (rubrique F du formulaire NOTI3). La notice explicative du NOTI 3...
-
Marchés publics 5 mai 2015
Pli hors délai : attributaire et standstill
monsieur-niay-do
du marché. Par ailleurs, la notice explicative du formulaire OUV1, "registre des dépôts" précise :...
-
SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
-
Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
-
Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.