Notice explicative
Notice explicative dans l'actualité
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Article
Médicaments : des QR codes testés pour remplacer les notices papier
Vers la fin des notices papier des médicaments ? Une expérimentation va être lancée en 2024 avec d'abord "l'ajout d'un QR code" sur certaines boîtes vendues en pharmacie en vue… -
Article
Le ministère explique le bilan excédentaire des crédits aux personnes âgées par…
Près de 225 millions d'euros de crédits destinés aux personnes âgées n'ont pas été dépensés en 2011, a reconnu mardi 17 avril… -
Article
L’examen des candidatures expliqué par Bercy
L’ordonnance du 23 juillet 2015 et son décret d’application du 25 mars 2016 modifient les conditions d’examen des candidatures sur… -
Article
La cession de créance expliquée par Bercy
Le titulaire d’un marché, ou son sous-traitant accepté et dont les conditions de paiement ont été agréées, peut céder la créance qu’il détient sur un pouvoir adjudicateur…
Notice explicative dans les ressources documentaires
Déclaration de sous-traitance (DC4) – Notice explicative
06/03/2024
Notice explicative du formulaire ATTRI1, modèle d’acte d’engagement
07/03/2022
Notice explicative relative au formulaire de décompte des pénalités de…
18/03/2021
Exemple de notice explicative dossier APA
23/05/2022
Notice explicative du formulaire EXE1-T : modèle d’ordre de service
20/02/2020
Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis…
11/10/2022
Notice d’information pour les candidats à la naturalisation ou à…
05/05/2014
Établir la notice descriptive sommaire et les solutions techniques retenues
03/03/2019
Exemple de notice descriptive sommaire
03/03/2019
Notice du formulaire 1330-CVAE
21/03/2018
Notice d’entretien d’un équipement de protection collective
25/03/2020
Convention internationale des droits de l’enfant expliquée aux enfants
19/12/2019
Une offre pour chaque métier
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