NOTICE EXPLICATIVE

NOTICE EXPLICATIVE : ressources documentaires

NOTICE EXPLICATIVE : Administration locale

• ref : dtou2238

  Déclaration de sous-traitance (DC4) – Notice explicative

  Cette notice explicative du formulaire DC4, à jour de la réforme de la commande publique opérée...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  formulaire, modèle formalisé, DC4, déclaration, sous-traitance

• ref : dtou7808

  Notice explicative de déclaration, modification et dissolution d’un pacte civil de solidarité

  notice...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  concubinage, union libre, vie commune, couple, union civile, PACS

• ref : dtou2243

  Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable

  les plus fréquentes et certains points problématiques sont néanmoins abordés dans cette notice. De nombreuses réponses...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  formulaire Cerfa 51434*06, permis de construire, permis d’aménager, déclaration préalable, permis de démolir

• ref : dtou332

  Modèle de livret d’utilisation de la carte d’achat : conditions, mise en œuvre, effets

  Ce document correspond à un modèle de notice explicative de l’utilisation de la carte d’achat...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  carte d’achat, conditions d’utilisation, porteur, étapes, livraisons, effets

• ref : dtou2803

  Notice d’information pour les candidats à la naturalisation ou à la réintégration dans la nationalité française

  Cette notice d’information (Cerfa n° 51148#01), qui accompagne le formulaire de demande...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  nationalité française, naturalisation, acquisition par naturalisation

• 9 avr. 2013 - ref : 6130

  Le dossier de création d’un crématorium

  La notice explicative Cette notice doit permettre d’apprécier la conformité du projet... aux prescriptions fixées aux articles D. 2223-100 à D. 2223-109 . » Cette notice...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  crématorium, règlement, notice explicative, avant-projet, bilan prévisionnel, plans

• 2 févr. 2015 - ref : 8262

  Obtenir une licence d’entrepreneur de spectacle

  de licence. Sur le même site, on consultera la notice explicative Cerfa 50814*6 consacrée aux formulaires...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  spectacle vivant, théâtre, marionnettes, mimes, concert, licence d’entrepreneur de spectacle

• 23 déc. 2014 - ref : 8181

  Utiliser la procédure de DUP simplifiée

  le dossier de demande doit comprendre : une notice explicative ; le plan... s’il y a lieu, la notice exigée en vertu de l’article R. 122-9 du même code ; l’évaluation... l’article R. 11-3-II...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  déclaration d’utilité publique, arrêté de cessibilité, étude d’impact, déclaration de projet, lotissement, ZAC

• 14 sept. 2017 - ref : 5773

  Gérer les chambres funéraires

  sommaire, une notice explicative établissant la conformité du bâtiment avec les prescriptions... une notice explicative ; un plan de situation ; un avis au public. La nouveauté...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  chambres funéraires, funérariums, reposoirs, athanées

NOTICE EXPLICATIVE : Établissements de santé

• ref : dtou3891

  Exemple de notice explicative dossier APA

  Les informations contenues dans cette notice sont simples est accessibles à tous publics. En cas...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  documents confidentiels, ressources du foyer, évaluation médicale, APA

• 25 mars 2014 - ref : 4899

  Qu’est-ce que le contrat d’engagement de lutte contre la douleur ?

  et de le soulager, en prévenant la douleur ou en l’identifiant avec l’aide du patient. Une notice explicative...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  Lutte contre la douleur, livret d’accueil, carnet, information, patients, comité de lutte contre la douleur (CLUD).

• 9 sept. 2015 - ref : 4726

  La charte des droits et libertés de la personne majeure protégée

  afin de lui remettre une notice d’information à laquelle est annexée une charte des droits. Si son état ne lui permet... doit remettre une notice d’information à la personne protégée avec des explications orales, adaptées...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  charte, droits, libertés, personne majeure protégée, tutelle, curatelle

• 18 janv. 2017 - ref : 10578

  Désignation de la personne de confiance dans les établissements médico-sociaux

  à la personne accueillie ainsi que, le cas échéant, à son représentant légal, une notice d’information établie conformément...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  personne de confiance, expression de la volonté, information, consultation, formulaire de désignation, famille

• 4 mars 2015 - ref : 4779

  Quelles sont les conditions de qualité de l’information médicale ?

  été considéré que la délivrance d’une notice d’information mentionnant les complications possibles...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  information, entretien individuel, document d’information écrit, décharge, confidentialité, certification

• 10 mai 2014 - ref : 5450

  Qualité de la prise en charge : information du patient

  outils (dessin, schéma, brochure d’information ou explicative, notice, etc.) peut s’avérer utile... , le pharmacien expliquera les modalités de prise des médicaments, vérifiera la bonne compréhension du...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  compréhension, information du patient, maladie, pharmacien, prise

• 20 mars 2013 - ref : 5320

  Quelles informations donner aux patients sur les médicaments ?

  ainsi d’expliquer au patient, voire à son entourage : l’objectif, l’utilité et les bénéfices... des messages contradictoires et inutiles. Ceci explique que, malgré l’accessibilité et l’instantanéité... sur...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  information au patient, autorisation temporaire d’utilisation, ATU, autorisation de mise sur le marché, AMM, compliance thérapeutique

• 18 oct. 2017 - ref : 10921

  Veille sanitaire

  . Le schéma du ministère explique le devenir des signalements : Enregistrement et analyse au niveau... dans la notice. Ces EI peuvent survenir dans les conditions normales d’utilisation du médicament avec...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  Veille sanitaire, signalements, vigilance, sanitaire.

NOTICE EXPLICATIVE : Action sociale et solidaire

• ref : dtou6611

  Notice relative à la demande d’aide juridictionnelle : Cerfa n° 51036-03

  Retrouvez dans cette notice des explications sur les démarches à effectuer pour obtenir l’aide...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  accord amiable, avocat, avoué, huissier, bureau d’aide juridictionnelle

• ref : dtou49

  Demande de logement - Recours amiable devant la commission DALO – Notice d’information

  de médiation en vue d’une offre de logement, lisez attentivement la notice explicative. Ainsi, vous répondrez...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  droit au logement opposable, DALO, commission de médiation, commission DALO, DALO recours amiable, dossier de recours amiable commission DALO

• ref : dtou51

  Demande d'hébergement - Recours amiable devant la commission DALO - Notice d’information

  de médiation en vue d’une offre d’hébergement, lisez attentivement la notice explicative. Ainsi, vous répondrez...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  droit au logement opposable, DALO, commission de médiation, commission DALO, DALO recours amiable, dossier de recours amiable commission DALO

• ref : dtou410

  Formulaire unique de demande de logement locatif social

  contient le formulaire à jour et sa notice explicative. ...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  logement social, HLM, attribution logement social, numéro unique demande, demande logement social, cerfa n° 14069*01

• 2 mai 2014 - ref : 6680

  Confier une mission à un architecte et aux entreprises de travaux

  intérieurs, aspects extérieurs, traitement des abords) ; notice explicative des dispositions... des sols ; tableau des surfaces par ensemble fonctionnel ; notice descriptive sommaire...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  architecte, travaux, mission, marchés publics

• 9 nov. 2010 - ref : 0568

  Bénéficier du droit au logement opposable (DALO) en exerçant un recours amiable ou contentieux

  pour une demande de logement (feuille Cerfa N° 13940*01) et consulter sa '>notice explicative .... pour une demande d’hébergement (feuille Cerfa N° 13940*01) et consulter sa '>notice explicative ....

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  COTOREP, Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel, droit au logement opposable, DALO, commission de médiation, commission DALO

• 15 févr. 2017 - ref : 10351

  Identifier les aides légales à la protection de la personne prise en charge par un SSIAD

  de désigner une personne de confiance. Une notice d’information, dont le modèle est fixé en annexe du décret... a été délivrée par l’Office français de l’immigration et de l’intégration en remettant la notice d’information....

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  protection des personnes, sauvegarde de justice, curatelle, tutelle, personne de confiance, directives anticipées

• 27 janv. 2011 - ref : 0260

  Créer un club CIGALES : outil de développement économique, social, solidaire et local

  Notice explicative sur la réduction fiscale Vis-à-vis des impôts, il vous faut être vigilant...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  finance solidaire, financement projet, économie sociale solidaire, création d'entreprise, création d'emplois, impact territorial

• 22 mai 2015 - ref : 7965

  Accéder aux prestations CAF-RSA pour une personne étrangère isolée avec enfant

  et sa '>Notice explicative ) en vue de statuer sur le mode de garde de l’enfant, ou encore de tout document...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  logement, prestations, RSA, étranger, enfant, CAF

NOTICE EXPLICATIVE : Marchés publics

• ref : dtou312

  Formulaire de garantie à première demande remplaçant la retenue de garantie NOTI3 et sa notice explicative

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  garantie à première demande

• ref : dtou7262

  Notice explicative du formulaire ATTRI1

  Cette notice explicative de l’acte d’engagement vous sera utile dans le cadre de votre remise...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  acte d’engagement, ATTRI 1

• 10 avr. 2012 - ref : 3112

  Établir la notice descriptive sommaire et les solutions techniques retenues

  Comprendre le rôle de la notice descriptive détaillée Vous devez indiquer dans la notice... que les descriptifs (CCTP) du projet seront rédigés. La notice descriptive sommaire doit être précise......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  avant-projet sommaire, avant-projet définitif, notice descriptive sommaire, solutions techniques

• ref : dtou6670

  Notice explicative du formulaire ATTRI1, modèle d’acte d’engagement

  Ce document est une notice explicative destinée à vous renseigner sur le formulaire ATTRI1 :...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  acte d’engagement, ATTRI1, notice explicative ATTRI1, modèle

• ref : dtou2058

  Notice explicative relative au formulaire de décompte des pénalités de retard

  Cette notice explicative vous renseigne sur la façon dont vous devez remplir le formulaire...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Pénalités de retard, décompte, non exécution des prestations

• ref : dtou2238

  Déclaration de sous-traitance (DC4) – Notice explicative

  Cette notice explicative du formulaire DC4, à jour de la réforme de la commande publique opérée...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  formulaire, modèle formalisé, DC4, déclaration, sous-traitance

• ref : dtou2057

  Notice explicative relative au formulaire de décompte des pénalités de retard

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  pénalités de retard, exécution des prestations

• ref : dtou2274

  Notice explicative du formulaire EXE-1 –T : modèle d’ordre de service

  Cette notice, sous l'empire de l'ancien code, vous renseigne sur le formulaire EXE1-T...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  ordre de service, travaux, EXE1-T

• ref : dtou664

  Formulaire NOTI7 : modèle de garantie à première demande

  du marché et l’organisme qui fournit la garantie. Sa notice explicative peut être consultée sur le site...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  garantie à première demande

NOTICE EXPLICATIVE : Ressources humaines

• 13 févr. 2014 - ref : 2523

  Élaborer le document unique

  apparaissent. Ne confondez pas document unique (DU) et notice d’hygiène et de sécurité (NHS). Le document... unique est un document issu de la réglementation du Code du travail, alors que la notice d’hygiène...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  danger, risque, prévention, évaluation des risques, document unique

• 13 févr. 2015 - ref : 3727

  Évaluer le risque chimique

  l'employeur doit établir une notice pour chaque poste de travail ou situation de travail exposant les agents...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Évaluation des risques, produit chimique, exposition, FDS, étiquetage, inventaire produits chimiques

• 22 févr. 2017 - ref : 8850

  Assistants maternels et familiaux : l’agrément

  téléchargeable sur le site www.service-public.fr ). Une notice jointe au document explique le déroulement...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  assistant maternel, assistant familial, agrément, contrôle de l’activité, retrait d’agrément, suspension d’agrément

NOTICE EXPLICATIVE : Finances et comptabilité

• 23 févr. 2017 - ref : 9560

  Bénéficier du fonds de soutien à l’investissement public local

  seront les mêmes que celles prévues dans la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) : une notice explicative...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  fonds de soutien, investissements, subventions d’équipements

• 18 mai 2016 - ref : 0023

  Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement

  passant des commandes ont bien compris votre nomenclature et sa notice d’explication ( cf. '>Établir...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  nomenclature achat, suivi, article 27, seuils