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NOTICE EXPLICATIVE

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NOTICE EXPLICATIVE dans les ressources documentaires

Le dossier de création d’un crématorium

Le dépôt du dossier administratif en préfecture est le point de départ de tout projet de création (ou d’extension) d’un crématorium. Ce dossier doit...

09 avr. 2013

#crématorium #règlement #notice explicative #avant-projet #bilan prévisionnel #plans #notice

Formulaire de garantie à première demande remplaçant la retenue de [...]

Ce formulaire, fourni par le ministère de l’Économie et des Finances, permet de formaliser l’adoption d’une garantie à première demande. Formulaire...

20 févr. 2020

#garantie à première demande

« Lire en fête » : festival du manga à la médiathèque

Le maire (ou son représentant) doit prononcer un discours lors de l’ouverture du festival du manga « Lire en fête » à la médiathèque. C’est...

13 mai 2011

#ouverture #festival #manga #médiathèque #livre #lecture

Notice du formulaire Cerfa n° 14434*02 : déclaration de projet de travaux [...]

Le formulaire Cerfa n° 14434*02 est utilisé pour l’accomplissement de deux déclarations distinctes : le maître d’ouvrage doit remplir...

20 févr. 2020

#réseaux #DT #DICT #déclaration #renseignement

Implantation de ruches urbaines

Un maire doit prononcer un discours en l’honneur de l’implantation d’une ruche urbaine. Présenter l’opération en elle-même et son intérêt pour toute...

10 mai 2011

#écologie #environnement #abeilles #ruches #ville #urbaines #biodiversité #nature #nature en ville #faune

Fiche explicative du dialogue compétitif (directive secteurs classiques)

Établie par la Commission européenne, cette fiche explicative détaille les différentes étapes de la procédure de dialogue compétitif (champs d’application,...

20 févr. 2020

#dialogue compétitif #procédure

Inauguration d’une centrale photovoltaïque

Un maire ou un élu doit prononcer un discours à l’occasion de l’inauguration d’une centrale photovoltaïque, ou « champ photovoltaïque ». C’est...

23 août 2011

#écologie #environnement #énergie #énergie renouvelable #centrale #champ #solaire #photovoltaïque

Demande de logement - Recours amiable devant la commission DALO – Notice [...]

Avant de remplir le formulaire de recours amiable devant la commission départementale de médiation en vue d’une offre de logement, lisez attentivement...

20 févr. 2020

#droit au logement opposable #DALO #commission de médiation #commission DALO #DALO recours amiable #dossier de recours amiable commission DALO #logement suroccupé #critères éligibilité DALO #refus commission DALO #avis commission DALO #formulaire saisine commission DALO

Notice relative à la demande d’aide juridictionnelle : Cerfa n° 51036-03

Retrouvez dans cette notice des explications sur les démarches à effectuer pour obtenir l’aide juridictionnelle, notamment la liste des pièces justificatives...

20 févr. 2020

#accord amiable #avocat #avoué #huissier #bureau d’aide juridictionnelle

Inauguration d’une piscine naturelle

Un maire (ou son représentant) doit prononcer un discours pour l’inauguration d’une piscine naturelle. C’est l’occasion de vanter les mérites d’une...

05 oct. 2011

#écologie #environnement #eau #piscine naturelle #écologique #biologique #bassin #baignade #loisirs #enfants #nature #inauguration

Notice du formulaire 1330-CVAE

Cette notice permet d’appréhender de manière détaillée les modalités pour remplir la déclaration pour la nouvelle cotisation sur la valeur ajoutée.

16 févr. 2021

#CVAE #notice #formulaire #déclaration #cotisation #entreprise

10 questions/réponses : les notions budgétaires expliquées aux élus locaux

Le budget est l’acte le plus important pour une collectivité ou un établissement public de coopération. Il est donc fondamental que les élus locaux...

03 juin 2020

#exécution budgétaire #élaboration du budget #débat d’orientation budgétaire #dépenses #recettes #documents budgétaires #plan pluriannuel

Exemple de notice descriptive sommaire

Cette notice permet d’indiquer les principaux choix effectués et les solutions techniques retenues.

20 févr. 2020

#notice descriptive sommaire #avant-projet sommaire

Convention internationale des droits de l’enfant expliquée aux enfants

Présentation de la Convention internationale des droits de l’enfant dans une version expliquée aux enfants.

20 févr. 2020

#Enfants #droit #convention #paix #éducation #respect

Expliquer les métiers du social dans une exposition itinérante

Une exposition a pour but d’expliquer, de vulgariser et de transmettre des informations que vous voulez diffuser au public en utilisant...

19 sept. 2014

#communication #exposition #itinérance #métier #social #information #pédagogie

Notice d’entretien d’un équipement de protection collective

Cette notice rappelle les consignes d'entretien d’un équipement de protection collective à respecter pour en garantir l’efficacité.

29 avr. 2020

#EPI #notice d’entretien

Notice du formulaire Cerfa n° 14523*03 : avis de travaux urgents

L’avis de travaux urgents (ATU) est à remplir par le commanditaire des travaux ou par son représentant. Il doit comporter toutes les indications...

20 févr. 2020

#réseaux #DT #DICT #déclaration #travaux urgents

Vidéosurveillance : obtenir l’autorisation d’installer

C’est le maire qui prend la décision d’installer des caméras de vidéo surveillance sur la voie publique ou dans des lieux ouverts au public, essentiellement...

07 déc. 2011

#caméras #vidéosurveillance #circulation routière #délinquance #voies publiques #lieux publics