Le nombre d’élèves nouvellement arrivés sur le territoire ne maîtrisant pas la langue française est un phénomène en hausse, touchant inégalement les...
12 févr. 2016
Il peut arriver qu’un élève soit soumis à une procédure disciplinaire et à une plainte au pénal pour les mêmes faits. Les deux procédures sont indépendantes,...
15 oct. 2020
Le contrat d’un agent en CDD est arrivé à son terme et vous ne souhaitez pas le renouveler. Vous établissez sa dernière fiche de paie...
09 mars 2023
Consciente des enjeux liés à l’apprentissage de la lecture, l’Éducation nationale a mis en place plusieurs actions pour tenter de rétablir l’égalité...
11 sept. 2020
Cet outil reprend une trame permettant d’assurer dans les meilleures conditions la formation d’accueil sécurité des agents nouveaux arrivants et surtout...
07 janv. 2021
La scolarisation en collège des élèves allophones nouvellement arrivés en France comporte des enseignements en classe selon leur niveau, et des...
15 oct. 2020
Ce courrier permet d’informer l’agent dont la période de disponibilité est arrivée à échéance et qui n’a pas formulé de demande de réintégration ou de...
25 mars 2022
Ce document à compléter permet d’acter à la collectivité d’accueil l’arrivée de l’agent par voie de détachement.
21 mars 2022
S’installer dans une nouvelle ville représente toujours une expérience délicate. Que ce soit pour ses études, pour des raisons professionnelles ou lors...
02 sept. 2021
Cette présentation d’une journée type de l’école maternelle de la ville Toulon recense les heures d’arrivée et de départ des professionnels avec leurs...
20 févr. 2020
Il arrive que l’organe délibérant d’une collectivité territoriale souhaite exprimer sa désapprobation à l’égard d’un élu.
L’assemblée peut alors...
12 déc. 2011
Un nouvel agent va intégrer prochainement un poste au sein de votre collectivité. Vous souhaitez qu’il soit accueilli dans les meilleures conditions...
21 janv. 2022
Vous aviez un poste à pourvoir dans votre collectivité et vous avez trouvé le candidat adéquat. Vous vous demandez...
04 déc. 2011
La fiche d’évaluation dresse l’inventaire des compétences à acquérir, en responsabilisant un tuteur désigné pour accompagner le nouvel arrivant...
07 mai 2020
Ce modèle de solde de tout compte peut vous servir d’exemple lorsque vous établissez la dernière fiche de paie de l’agent dont le contrat est arrivé...
23 sept. 2022