NOUVEL ESPACE STATUTAIRE

NOUVEL ESPACE STATUTAIRE ?

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NOUVEL ESPACE STATUTAIRE dans l'actualité

Éducation

Déclinaison de la loi sur la dissimulation du visage dans [...]

Dans un document, le directeur de la Dgesco invite les inspecteurs d'académie et les recteurs à faire participer l'ensemble des établissements scolaires à la campagne de sensibilisation sur la [...]

Santé

Nouvel espace statutaire pour les personnels techniques hospitaliers

Personnes âgées

Quesnoy-sur-Deûle : un nouvel espace dédié aux malades Alzheimer [...]

Intercommunalité

24 oct. 2022

Quelle évolution pour les communes nouvelles ?

Le fonctionnement des 800 communes nouvelles suscite de nombreuses interrogations : articulation avec les intercommunalités nouvelles, montant et stabilité des dotations... Un rapport [...]

Personnes handicapées

15 nov. 2013

L'APF crée un Espace Emploi sur internet

Avec son nouvel Espace Emploi, l'APF veut favoriser l'accès à l'emploi des personnes en situation de handicap.

Éducation

28 févr. 2014

Espace scolaire et réussite des élèves

Le Centre international d'études pédagogiques (CIEP) dans sa revue intitulée « Les Espaces scolaires » s'interroge sur la contribution de l'architecture et de l'espace scolaire à l'épanouissement des élèves et à [...]

Communication

30 avr. 2014

Renforcer la présence des artistes dans l'espace public

Une nouvelle mission interministérielle réunit désormais services de l'État, collectivités et professionnels de la création, afin de diffuser l'art et la culture dans l'espace public.

voir toute l’actualité

NOUVEL ESPACE STATUTAIRE dans les ressources documentaires

Une nouvelle préoccupation publique pour la protection de l'enfance ?

D'un documentaire à une stratégie gouvernementale Un premier plan de mobilisation rendu insuffisant par l'impact médiatique de « Pièces à conviction » Suite...

Nouvelle numérotation des plaques d’immatriculation (véhicules particuliers)

Sont exposées dans ce document les caractéristiques des nouvelles plaques d’immatriculation des véhicules particuliers.

27 juil. 2022

#Véhicule

Aménager l’espace de motricité

Cet outil permet de garder une trace écrite des espaces de jeu proposés aux enfants et de les faire évoluer. Il permet d’harmoniser les pratiques professionnelles.

21 févr. 2020

#Éveil #Bâtiment et équipement publics

Aménager l’espace de jeu de construction

Cet outil permet de garder une trace écrite des espaces de jeu proposés aux enfants et de les faire évoluer. Il permet d’harmoniser les pratiques professionnelles...

21 févr. 2020

#Éveil #Bâtiment et équipement publics

La participation de la FSSCT dans le choix d’un nouvel équipement ou d’une [...]

Instance de concertation en charge de la santé, la sécurité et des conditions de travail, la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et...

19 sept. 2022

#Bâtiment et équipement publics #Protocole (méthode) #Préparation du marché

picto institutions-et-administration-territoriale

Gérer l’évolution des carrières suite à la mise en œuvre d’une commune nouvelle

À la création de la commune nouvelle, l’ensemble des personnels des communes, dont est issue la commune nouvelle, est réputé relever de cette dernière...

08 mars 2022

#Commune nouvelle #Avancement

Les nouvelles coopérations, un enjeu pour répondre aux besoins

Une réponse pour donner de la cohérence au territoire Notre système sanitaire et médico-social est très complexe, il superpose de multiples dispositifs....

01 juil. 2010

Connaître le régime des périmètres de protection des espaces agricoles et [...]

Les espaces agricoles et naturels souffrent d’une pression foncière importante face aux besoins de croissance des villes. Afin de freiner cette tendance...

18 nov. 2022

#Gouvernance territoriale #Milieux naturels

Que peut-on faire dans un espace boisé classé (EBC) ?

Dans le cadre d’un plan local d’urbanisme, des secteurs peuvent être identifiés en raison de leur qualité paysagère existante ou de leur potentiel,...

19 nov. 2013

#Site protégé

Règlement intérieur d’un espace de travail partagé

Cet outil permet de fixer les règles de base pour partager un espace collaboratif dans un respect mutuel. Ce règlement vous donne un minimum de variables...

23 sept. 2021

#Création et soutien de l'entreprise

Estimation de l’impact de la nouvelle évaluation sur le coût

Cet outil vous aide à estimer quel sera l’impact sur le coût suite à la mise en place de la nouvelle évaluation.

27 janv. 2023

#Analyse financière #Évaluation (méthode) #Performance (qualité)

Concevoir l’espace des enfants

La présente fiche vise à préciser vos objectifs d’aménagement de l’espace des enfants. Elle présente des exemples concrets de description fonctionnelle...

30 mai 2016

#Bâtiment et équipement publics #Construction immobilière

Acheter un espace promotionnel

Dans un contexte où les citoyens multiplient les canaux d’information relatifs à la vie publique locale, les modes d’information de la collectivité...

30 janv. 2015

#Marketing territorial #Support de communication

Repérage des habitudes de vie d’un nouvel accueilli

La personnalisation du projet d'accompagnement nécessite...

27 juil. 2021

#Bénéficiaire des ESMS #Indicateur de qualité

Critères et contraintes d’installation d’une consigne de retrait de colis [...]

Ce tableau vise à lister les différentes informations à connaître avant d’envisager l’installation d’une consigne de retrait de colis sur l’espace public...

23 sept. 2021

#Opération d'aménagement #NTIC

Espace « jeu de rôle »

L’outil fiche espace jeu de rôle permet de garder une trace écrite des espaces de jeu proposés aux enfants et de les faire évoluer. Cet outil permet...

18 mai 2021

#Éveil #Bâtiment et équipement publics