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NOUVEL ESPACE STATUTAIRE

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NOUVEL ESPACE STATUTAIRE dans les ressources documentaires

picto action-sociale

Une nouvelle préoccupation publique pour la protection de l'enfance ?

D'un documentaire à une stratégie gouvernementale Un premier plan de mobilisation rendu insuffisant par l'impact médiatique de « Pièces à conviction » Suite...

picto services-a-la-population

Nouvelle numérotation des plaques d’immatriculation (véhicules particuliers)

Sont exposées dans ce document les caractéristiques des nouvelles plaques d’immatriculation des véhicules particuliers.

27 juil. 2022

#Véhicule
picto action-sociale

Aménager l’espace de motricité

Cet outil permet de garder une trace écrite des espaces de jeu proposés aux enfants et de les faire évoluer. Il permet d’harmoniser les pratiques professionnelles.

21 févr. 2020

#Éveil #Bâtiment et équipement publics
picto action-sociale

Aménager l’espace de jeu de construction

Cet outil permet de garder une trace écrite des espaces de jeu proposés aux enfants et de les faire évoluer. Il permet d’harmoniser les pratiques professionnelles...

21 févr. 2020

#Éveil #Bâtiment et équipement publics
picto ressources-humaines

La participation de la FSSCT dans le choix d’un nouvel équipement ou d’une [...]

Instance de concertation en charge de la santé, la sécurité et des conditions de travail, la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et...

19 sept. 2022

#Bâtiment et équipement publics #Protocole (méthode) #Préparation du marché
picto institutions-et-administration-territoriale

Gérer l’évolution des carrières suite à la mise en œuvre d’une commune nouvelle

À la création de la commune nouvelle, l’ensemble des personnels des communes, dont est issue la commune nouvelle, est réputé relever de cette dernière...

08 mars 2022

#Commune nouvelle #Avancement
picto action-sociale

Les nouvelles coopérations, un enjeu pour répondre aux besoins

Une réponse pour donner de la cohérence au territoire Notre système sanitaire et médico-social est très complexe, il superpose de multiples dispositifs....

01 juil. 2010

picto amenagement-des-territoires

Connaître le régime des périmètres de protection des espaces agricoles et [...]

Les espaces agricoles et naturels souffrent d’une pression foncière importante face aux besoins de croissance des villes. Afin de freiner cette tendance...

18 nov. 2022

#Gouvernance territoriale #Milieux naturels
picto amenagement-des-territoires

Que peut-on faire dans un espace boisé classé (EBC) ?

Dans le cadre d’un plan local d’urbanisme, des secteurs peuvent être identifiés en raison de leur qualité paysagère existante ou de leur potentiel,...

19 nov. 2013

#Site protégé
picto amenagement-des-territoires

Règlement intérieur d’un espace de travail partagé

Cet outil permet de fixer les règles de base pour partager un espace collaboratif dans un respect mutuel. Ce règlement vous donne un minimum de variables...

23 sept. 2021

#Création et soutien de l'entreprise
picto action-sociale

Estimation de l’impact de la nouvelle évaluation sur le coût

Cet outil vous aide à estimer quel sera l’impact sur le coût suite à la mise en place de la nouvelle évaluation.

27 janv. 2023

#Analyse financière #Évaluation (méthode) #Performance (qualité)
picto action-sociale

Concevoir l’espace des enfants

La présente fiche vise à préciser vos objectifs d’aménagement de l’espace des enfants. Elle présente des exemples concrets de description fonctionnelle...

30 mai 2016

#Bâtiment et équipement publics #Construction immobilière
picto culture-et-communication

Acheter un espace promotionnel

Dans un contexte où les citoyens multiplient les canaux d’information relatifs à la vie publique locale, les modes d’information de la collectivité...

30 janv. 2015

#Marketing territorial #Support de communication
picto action-sociale

Repérage des habitudes de vie d’un nouvel accueilli

La personnalisation du projet d'accompagnement nécessite...

27 juil. 2021

#Bénéficiaire des ESMS #Indicateur de qualité
picto amenagement-des-territoires

Critères et contraintes d’installation d’une consigne de retrait de colis [...]

Ce tableau vise à lister les différentes informations à connaître avant d’envisager l’installation d’une consigne de retrait de colis sur l’espace public...

23 sept. 2021

#Opération d'aménagement #NTIC
picto action-sociale

Espace « jeu de rôle »

L’outil fiche espace jeu de rôle permet de garder une trace écrite des espaces de jeu proposés aux enfants et de les faire évoluer. Cet outil permet...

18 mai 2021

#Éveil #Bâtiment et équipement publics
picto services-a-la-population

Soutenir les espaces parents dans l’école

L’article L. 521-4 du Code de l’éducation prévoit dans tous les établissements d’enseignement un espace à l’usage des parents et de leurs...

04 déc. 2019

picto sante

Comment favoriser « l’appropriation » de l’espace collectif par le [...]

Les établissements pour personnes âgées dépendantes et plus particulièrement désorientées étant des lieux de vie, elles doivent s’y...

25 mars 2014

#EHPAD #Bâtiment et équipement publics
picto Livre Blanc

NOUVEL ESPACE STATUTAIRE dans les livres blancs

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