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NOUVEL ESPACE STATUTAIRE NES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « NOUVEL ESPACE STATUTAIRE NES » mises à disposition de la fonction publique.

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NOUVEL ESPACE STATUTAIRE NES dans les ressources documentaires

Nouvelle numérotation des plaques d’immatriculation (véhicules particuliers)

Sont exposées dans ce document les caractéristiques des nouvelles plaques d’immatriculation des véhicules particuliers.

02 juin 2021

#numérotation #plaque d’immatriculation #symbole #département

Aménager l’espace de motricité

Cet outil permet de garder une trace écrite des espaces de jeu proposés aux enfants et de les faire évoluer. Il permet d’harmoniser les pratiques professionnelles.

21 févr. 2020

#jeu #jeu libre #aménagement #espace #bouger #moteur #motricité #psychomotricité

Aménager l’espace de jeu de construction

Cet outil permet de garder une trace écrite des espaces de jeu proposés aux enfants et de les faire évoluer. Il permet d’harmoniser les pratiques professionnelles...

21 févr. 2020

#jeu #aménagement #espace #construire #déconstruire #blocs #manipulation #représentations spatiales

La participation du CHSCT au choix d’un nouvel équipement ou d’une [...]

Instance de concertation en charge des conditions de travail, le CHSCT n’est pas seulement une organisation qui doit valider les projets de l’autorité :...

29 janv. 2018

#CHSCT #équipement #machine #matériel #technologie

Gérer l’évolution des carrières suite à la mise en œuvre d’une commune nouvelle

À la création de la commune nouvelle, l’ensemble des personnels des communes, dont est issue la commune nouvelle, est réputé relever de cette dernière...

13 juin 2016

#commune nouvelle #gestion des carrières #tableau des emplois #autorité hiérarchique

Les nouvelles coopérations, un enjeu pour répondre aux besoins

Une réponse pour donner de la cohérence au territoire Notre système sanitaire et médico-social est très complexe, il superpose de multiples dispositifs....

01 juil. 2010

Connaître le régime des périmètres de protection des espaces agricoles et [...]

Les espaces agricoles et naturels souffrent d’une pression foncière importante face aux besoins de croissance des villes. Afin de freiner cette tendance...

06 juil. 2016

#DTADD #SCOT #PLU #carte communale #espaces naturels sensibles #zone d’aménagement différé #droit de préemption #espaces boisés classés

Que peut-on faire dans un espace boisé classé (EBC) ?

Dans le cadre d’un plan local d’urbanisme, des secteurs peuvent être identifiés en raison de leur qualité paysagère existante ou de leur potentiel,...

19 nov. 2013

#permis de construire #déclaration préalable #PLU #SHON #SHOB #divisions foncières #arbres #défrichement #construction #coupes #abattage d’arbres #espace boisé classé

Règlement intérieur d’un espace de travail partagé

Cet outil permet de fixer les règles de base pour partager un espace collaboratif dans un respect mutuel. Ce règlement vous donne un minimum de variables...

24 sept. 2020

#règlement intérieur #espace partagé #coworking #couveuse

Concevoir l’espace des enfants

La présente fiche vise à préciser vos objectifs d’aménagement de l’espace des enfants. Elle présente des exemples concrets de description fonctionnelle...

30 mai 2016

#aménagement #espace #programme pédagogique #caractéristiques fonctionnelles

Acte de reconnaissance paternelle d’un enfant né sous X

Sur ce modèle, vous rédigez un acte de reconnaissance paternelle d’un enfant né sous X et informez le père que cette reconnaissance n’établit la filiation...

07 mai 2020

#Reconnaissance après naissance par le père d’un enfant né sous X #acte de reconnaissance enfant né sous X

Acheter un espace promotionnel

Dans un contexte où les citoyens multiplient les canaux d’information relatifs à la vie publique locale, les modes d’information de la collectivité...

30 janv. 2015

#publicité #annonce #achat d’espace #relais #communication #tarifs #publirédactionnels

Critères et contraintes d’installation d’une consigne de retrait de colis [...]

Ce tableau vise à lister les différentes informations à connaître avant d’envisager l’installation d’une consigne de retrait de colis sur l’espace public...

24 sept. 2020

#livraisons e-commerce #e-commerce #consignes #retrait de colis #livraison hors domicile #points relais #logistique urbaine #livraison dernier kilomètre

Espace « jeu de rôle »

L’outil fiche espace jeu de rôle permet de garder une trace écrite des espaces de jeu proposés aux enfants et de les faire évoluer. Cet outil permet...

18 mai 2021

#jeu #aménagement #espace #imiter #imaginer #faire semblant #imitation #symbolique

Soutenir les espaces parents dans l’école

L’article L. 521-4 du Code de l’éducation prévoit dans tous les établissements d’enseignement un espace à l’usage des parents et de leurs...

04 déc. 2019

#espaces parents #école

Comment favoriser « l’appropriation » de l’espace collectif par le [...]

Les établissements pour personnes âgées dépendantes et plus particulièrement désorientées étant des lieux de vie, elles doivent s’y...

25 mars 2014

#désorientation #orientation dans l’espace #repérage #appropriation des locaux #espaces collectifs #liberté d’aller et venir

Exemples d’espaces pour enfants

Cet outil vous propose un panorama des espaces pour enfants créés dans plusieurs grandes institutions muséales. À vous de vous nourrir de leurs spécificités...

23 juil. 2020

#visite accès libre #atelier accès libre #manipulation

Mettre en place un système d’entretien d’espace public par la pâture

Dans les aménagements de jardins et les espaces ouverts publics, la pelouse prédomine. Héritée du paysage pastoral, son succès est notamment dû à la...

14 févr. 2015

#pelouse #paturâge #entretien #espaces verts #gestion différenciée #modèle pastoral #moutons