Sont exposées dans ce document les caractéristiques des nouvelles plaques d’immatriculation des véhicules particuliers.
02 juin 2021
23 oct. 2014
Le phénomène intercommunal a tout naturellement engendré – et depuis plusieurs années – l’émergence d’un nouvel acteur dans la communication territoriale....
18 juin 2016
L’enquête sur les technologies de l’information et de la communication (ETIC) à destination des écoles, collèges et lycées publics renseigne sur les...
20 févr. 2020
Les nouvelles propositions du président de la CME doivent répondre aux objections formulées par le directeur.
Pour mettre fin au désaccord, un...
21 févr. 2020
Les nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC) englobent différents outils qui facilitent la communication dématérialisée,...
13 mars 2018
Instance de concertation en charge des conditions de travail, le CHSCT n’est pas seulement une organisation qui doit valider les projets de l’autorité :...
29 janv. 2018
À la création de la commune nouvelle, l’ensemble des personnels des communes, dont est issue la commune nouvelle, est réputé relever de cette dernière...
13 juin 2016
La voie technologique prépare les élèves à poursuivre en deux ans ou plus des études supérieures, principalement en STS, IUT, écoles spécialisées, etc....
05 janv. 2012
Créé en 1965, 20 ans avant le baccalauréat professionnel, par transformation de certains brevets de technicien (BT), le baccalauréat de technicien...
19 mars 2016
01 juil. 2010
Le formulaire doit être complété avec soin pour que la publicité soit régulière. En effet, cette formalité de publicité est obligatoire, dès lors que...
21 févr. 2020
Du fait de la richesse et de la variété de ses missions et activités, la fonction de directeur délégué aux formations professionnelles et technologiques...
15 oct. 2020
Vous devez remplir ce formulaire si vous menez une campagne de dons à l’échelon national, soit sur la voie publique, soit par l’utilisation des nouvelles...
20 févr. 2020
Dans une démarche de développement durable, tous les gestes, même les plus simples, ont de l’importance. Ainsi, le fait de renoncer au papier et de...
06 févr. 2018
La personnalisation du projet d'accompagnement nécessite...
27 juil. 2021
Après l’écriture, puis l’imprimerie, nous sommes aujourd’hui au cœur d’une troisième révolution, celle des nouvelles technologies. Notre monde s’en...
06 avr. 2017
Si, au sens strict, l’orientation ne concerne au lycée d’enseignement général et technologique (LEGT) que la fin de la classe de 2de (redoublement...
13 déc. 2017
17 avr. 2020
De nombreux secteurs sont concernés par ces nouvelles mesures législatives et réglementaires appelées à être provisoires et qui, pourtant, bouleversent le paysage administratif et économique de nos territoires. Comment réagir face à cette crise [...]
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11 janv. 2016
Le statut de commune nouvelle est une forme rénovée de regroupements de communes qui permet de créer une collectivité territoriale de plein exercice. Au 1er janvier 2016, la France est passée en dessous du seuil des 36 000 [...]
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13 nov. 2013
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