NUCLEAIRE

NUCLEAIRE : ressources documentaires

NUCLEAIRE : Finances et comptabilité

• 20 févr. 2014 - ref : 0337

  La taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage ou un incinérateur de déchets ménagers

  sur les installations nucléaires de base, dite « de stockage », afin d’inciter les collectivités territoriales... nucléaires de base. À compter de l’année civile suivant l’autorisation de mise à l’arrêt définitif......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ADEME, déchets, déchets ménagers, incinérateur, REOM, stockage

• 20 sept. 2016 - ref : 7559

  Le programme Horizon 2020

  ,5 Centre commun de recherche : actions directes non-nucléaires 1,7 Construire et déposer...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Horizon 2020, programme-cadre pour la compétitivité et l’innovation, recherche, compétitivité, innovation

• 5 avr. 2016 - ref : 2069

  Subventions européennes et coopération extérieure

  de l’UE 1,3 Md€ Instrument relatif à la coopération en matière de sûreté nucléaire (ICSN...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  coopération extérieure, traité de Lisbonne, EuropeAid, coopération décentralisée

• 18 févr. 2015 - ref : 0325

  Les impositions forfaitaires sur les entreprises de réseaux (IFER)

  resizable center IFER sur les installations de production d’électricité d’origine nucléaire... ou thermique à flamme Champ d’application Cette IFER concerne les centrales nucléaires et les centrales... d’électricité...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  réseaux, électricité, gaz, matériel ferroviaire, France Télécom, répartiteur

NUCLEAIRE : Action sociale et solidaire

• 15 avr. 2014 - ref : 6744

  L’évolution des familles, de leurs attentes et de leurs besoins

  la famille nucléaire , réduite aux parents (mariés ou concubins) et aux enfants de moins de 25 ans, eux... , la famille élargie restait la famille la plus répandue. Puis la famille dite « nucléaire »......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  familles, monoparentalité, familles recomposées, besoins

• 10 mai 2014 - ref : 6769

  Familles contemporaines et déclinaisons de la parentalité

  Le pluralisme familial Il coexiste aujourd’hui, avec la famille nucléaire...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  adoption, familles recomposées, homoparentalité, monoparentalité, mutations, pluralisme familial

• 31 mai 2016 - ref : 6676

  Engager les diagnostics sur l’existant pour aménager ou rénover une structure

  de l'Autorité de sûreté nucléaire du 7 avril 2009 fixant les critères d'agrément des organismes habilités...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  diagnostic, études techniques préalables

• 28 mai 2018 - ref : 11145

  Intégration de l’ANESM à la HAS

  Autorité de sûreté nucléaire ATIH : Agence technique de l’information sur l’hospitalisation...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  commission spécialisée, comité de concertation, missions HAS, missions ANESM, rappro-chements

NUCLEAIRE : Marchés publics

• 20 sept. 2016 - ref : 7940

  Acheter de l’électricité

  nucléaire historique]) et une indexation marché pour bénéficier des baisses de marché. La fréquence... à bénéficier de la compétitivité du parc nucléaire historique, quel que soit leur fournisseur d’électricité.......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  électricité, tarif réglementé de vente, massification, mutualisation

• 22 nov. 2016 - ref : 8286

  Article 14 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  de services de protection civile ; c) Les marchés publics de services de sécurité nucléaire ; d... pour certains types de services (incendie et secours, protection civile, sécurité nucléaire, certains services...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  exclusions des marchés publics, location de terrains, recherche et développement

• 15 sept. 2011 - ref : 2856

  Réparer un dommage de travaux publics

  , constructions importantes (aéroports, centrales nucléaires, etc.). Au regard du droit administratif... , dépréciation des propriétés riveraines consécutive à l’implantation d'une centrale nucléaire à 650...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  dommage, travaux publics, responsabilité, nuisances, accidents, tiers

• 23 juil. 2018 - ref : 0019

  Identifier les achats exclus du périmètre de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  (services d’incendie et de secours, services de protection civile, services de sécurité nucléaire, services...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  droits exclusifs, recherche-développement, exclusions, « In house », quasi-régie

• 20 mars 2015 - ref : 3956

  Marché public de véhicules : rompre avec les véhicules 100% diesel ou gasoil

  par les centrales nucléaires, voire les centrales au charbon en hiver. Remarque Il est à noter...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, véhicules électriques, biogaz, GNV, GPL, hybride

• 22 juin 2017 - ref : 10431

  Définition et nature des contrats de mise à disposition

  -hôtel pour l’hébergement temporaire des personnels du centre d’expérimentation nucléaire de Mururoa ( CE, 22 février...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  baux emphytéotiques, clauses exorbitantes du droit commun, contrats de droit privé, convention d’occupation du domaine public, délégation de service public, intérêt général

• 15 nov. 2016 - ref : 9457

  Les critères jurisprudentiels des contrats administratifs

  que la construction en France et l’exploitation d’une centrale nucléaire équipée d’un réacteur surgénérateur... est son objet principal, la Société Nersa (Société centrale nucléaire européenne à neutrons rapides...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  contrat administratif, compétence juridictionnelle

• 14 nov. 2018 - ref : 10458

  Crédits de trésorerie

  aux marchés publics de travaux passés pour la construction de la centrale nucléaire ; que, s’il contribue...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  finances locales, emprunts budgétaires, loi de finances, tirage de trésorerie, excédent de trésorerie, collectivités locales

• 16 oct. 2018 - ref : 11215

  Compétence des juridictions administratives (1). Critères jurisprudentiels

  nucléaire : TC, 10 mai 1993, Société Wanner Isofi Isolation et Société Nersa, req. n° 2840 , RDP...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  clause exorbitante du droit commun, contrat administratif, critère organique, mandat, régime exorbitant, service public

NUCLEAIRE : Établissements de santé

• 12 févr. 2014 - ref : 6965

  Prévention des crises sanitaires

  des substances nucléaires, radiologiques, biologiques ou chimiques (risques NRBC) amène à intégrer cette nouvelle... . InVS : Institut de veille sanitaire. NRBC  : arme nucléaire, radiologique, biologique...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  prévention, crises sanitaires, Institut de veille sanitaire, signaux, sécurité, veille sanitaire

• 18 sept. 2018 - ref : 4739

  Qu’est-ce que le plan blanc d’un établissement ?

  ). Tout en tenant compte de certains risques spécifiques (en particulier NRBC : nucléaire, radiologique, biologie... pour la gestion des situations sanitaires exceptionnelles, notamment les accidents nucléaires,...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  Orsan, urgence, crise sanitaire, plan blanc élargi, cellule de crise, afflux de patients

• 14 févr. 2014 - ref : 7171

  Gestion des crises sanitaires

  face aux risques et menaces sanitaires et la lutte contre le terrorisme nucléaire, radiologique... des Affaires étrangères et européennes NRBC  : nucléaire, radiologique, biologique et chimique...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  gestion, crises sanitaires, EPRUS, réserve sanitaire, DUS, HFDS

• 15 mars 2013 - ref : 5233

  Quelles sont les approches prioritaires en matière de management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse ?

  et dans le traitement des risques potentiels essentiels aux activités de production de l’armement nucléaire. Le cycle...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  processus, organisation, risque, qualité, sécurité, patients

• 10 mai 2014 - ref : 5406

  Que sont les revues de morbidité-mortalité (RMM) et les retours d’expériences (Rex) ?

  de conception et de mise en route des réacteurs nucléaires. Il s’agit d’une méthode de formalisation...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  RMM, REX, MeaH

• 18 oct. 2017 - ref : 10921

  Veille sanitaire

  de santé (HAS) ; Institut national du cancer (Inca) ; Agence de sûreté nucléaire (ASN) ; Haut...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  Veille sanitaire, signalements, vigilance, sanitaire.

• 29 mai 2017 - ref : 10713

  Les événements indésirables graves dans les établissements de santé

  nucléaire mentionnée à l’ article L. 592-1 du Code de l’environnement . Peuvent également...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  responsabilité, événement indésirable grave associé aux soins, qualité et gestion des risques

• 7 juil. 2015 - ref : 8030

  Le droit d’alerte et de retrait des fonctionnaires et agents publics

  d’effluents gazeux ou liquides (risques chimiques, bactériologiques et nucléaires essentiellement...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  Code du travail, hygiène et sécurité, responsabilité de l’établissement, inspection du travail, CHSCT

NUCLEAIRE : Ressources humaines

• 21 sept. 2017 - ref : 10801

  L’exposition aux rayonnements ionisants

  du 22 juillet 2004 . Source : Autorité de sûreté nucléaire (ASN) Activités réalisées... soit à un '>organisme agréé par l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) ; soit à l’Institut de radioprotection......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  radon, rayon X, radiographie, source, irradiation, femme enceinte ou allaitante

• 15 juin 2016 - ref : 8749

  Recrutement en l’absence de corps ou de cadres d’emplois de fonctionnaires

  pour les radiophysiciens appelés à intervenir dans les services de médecine nucléaire et de radiothérapie : par défaut...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  absence de corps, CDI, CDD

NUCLEAIRE : Administration locale

• 8 févr. 2014 - ref : 7214

  L’environnement industriel et les risques technologiques

  risque nucléaire... nucléaire, susceptibles de générer les risques les plus importants sont les installations classées Seveso... différents (plus contraignants) de ceux de la directive européenne. Le risque nucléaire......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  risque industriel, risque nucléaire, risque minier, Seveso, transport de matières dangereuses, risque biologique

• 8 févr. 2014 - ref : 7108

  Comprendre les enjeux du débat sur la transition énergétique

  nucléaire... d’énergies fossiles (pétrole, gaz, charbon, nucléaire). L’Agence internationale de l’énergie, qui fournit... , 46 % ; gaz, 20 % ; charbon, 3 %), devant l’électricité à 22 % (nucléaire......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  transition énergétique, dépendance énergétique, climat, énergies renouvelables, nucléaire, énergies fossiles

• 30 mai 2018 - ref : 2060

  Quel est le champ d’application des enquêtes publiques pour la protection de l’environnement ?

  d’autorisation de création de courte durée d’une installation nucléaire de base ; les défrichements... technologiques relatifs à ces installations ; les installations et activités nucléaires intéressant......

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  enquête publique, environnement, urbanisme, déclaration d’utilité publique, commissaire-enquêteur, participation du public

• 22 déc. 2014 - ref : 7204

  Recherches et expérimentations en matière d’énergies renouvelables

  (biomasse, géothermique, fossile, nucléaire solaire, marine, hydrauliques, éolienne), trois aux usages... , afin de favoriser le développement des progrès relatifs à l’énergie. Évolution du nucléaire La recherche......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  énergies renouvelables, recherche, développement, innovation, économie, éolien

• 18 déc. 2014 - ref : 1614

  Connaître la sécurité publique

  nucléaire » recouvre ainsi la sécurité civile en cas d’accident, la protection des installations... contre les actes de malveillance, mais aussi la « sûreté nucléaire », c’est-à-dire le fonctionnement......

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  Code de la sécurité intérieure, sécurité privée, sécurité intérieure, sécurité civile, sécurité nationale

• 18 mai 2017 - ref : 7097

  La Commission nationale du débat public : un instrument de démocratie participative

  il s’agira par exemple d’élargir le débat sur les déchets du nucléaire à la question du nucléaire... des expertises bien en amont de ce dernier. Pour le débat sur les déchets nucléaires, deux séminaires......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  débat public, CNDP, démocratie participative, développement durable, environnement, aménagement

• 20 févr. 2014 - ref : 7114

  Appréhender le changement industriel et énergétique

  cinq principes à cette troisième révolution industrielle. Le passage de l’énergie fossile et nucléaire... aux énergies fossiles ou nucléaires. Il faut un courage politique des chefs d’État et de gouvernements...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  changement climatique, énergies fossiles, énergies renouvelables, réseaux intelligents d’énergie, stockage d’énergie, pile à combustible

• 27 oct. 2011 - ref : 2063

  Comment rédiger un dossier d’étude d’impact ?

  pour les installations classées pour la protection de l’environnement et les installations nucléaires de base, le contenu... de maîtrise des risques pour les installations nucléaires de base ou dans l'étude des dangers...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  étude d’impact, environnement, urbanisme, déclaration d’utilité publique, état initial, effets d’un projet sur l’environnement

• 19 juil. 2017 - ref : 9229

  Nouvelles obligations et opportunités de la loi transition énergétique pour les territoires

  de réduction de la consommation d’énergies fossiles en 2030 par rapport à 2012 ; part du nucléaire... bâtiments, transports, économie, énergies renouvelables, sûreté nucléaire, environnement sain... . ...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  transition énergétique, bâtiments, transports propres, énergies renouvelables, précarité énergétique, PCAET