# NUCLEAIRE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « NUCLEAIRE » mises à disposition de la fonction publique.

NUCLEAIRE dans l'actualité

Management

Martin Dizière : "Aujourd’hui, nous voyons bien que le niveau [...]

Face à la gestion de la crise sanitaire liée à la propagation du Covid-19, les collectivités doivent se coordonner pour maintenir une continuité d’activité [...]

Lutte contre les exclusions

Outre-mer : le CESE dénonce les inégalités dans l'accès aux [...]

Développement durable

La loi Énergie et Climat promulguée au Journal officiel

Énergie

7 oct. 2019

Déchets nucléaires : signature d'un projet de territoire autour du centre de stockage

Un Projet de développement du territoire (PDT) autour du futur centre de stockage des déchets nucléaires, à Bure (Meuse), a été signé vendredi 4 octobre 2019 par la secrétaire [...]

Finances locales

30 sept. 2019

Le budget du ministère des Outre-mer "se maintient" pour 2020

Le budget du ministère des Outre-mer "se maintient" en 2020 par rapport à 2019, a affirmé vendredi 27 septembre 2019 la ministre des Outre-mer Annick Girardin, [...]

Développement durable

17 juil. 2019

Transition écologique : les vastes chantiers qui attendent Élisabeth Borne

Des choix énergétiques à la lutte contre le gaspillage, de vastes chantiers attendent Élisabeth Borne qui succède mercredi 17 juillet 2019 à François de Rugy à la tête [...]

Droits et obligations

17 juil. 2019

Les lanceurs d'alerte sont protégés par la nouvelle législation européenne

Les députés européens ont adopté une directive le 16 avril 2019 qui interdit explicitement toute forme de représailles à l’encontre des lanceurs d'alerte.

voir toute l’actualité

NUCLEAIRE dans les ressources documentaires

NUCLEAIRE : Santé

Réponse de l’hôpital aux situations sanitaires exceptionnelles (SSE)

Étant donné que tout établissement de santé (ES) peut être confronté à une crise, il est indispensable qu’il dispose d’un plan global de [...]

12 mai 2020  -  Maîtrise des risques et de la qualité

#hôpital #situation sanitaire exceptionnelle

Cellule de crise hospitalière

La préparation des établissements de santé (ES) à la gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles (SSE) est [...]

12 mai 2020  -  Maîtrise des risques et de la qualité

#hôpital #situations sanitaires

Organisation de la réponse sanitaire (Orsan)

La réponse sanitaire aux situations exceptionnelles doit permettre d’optimiser la prise en charge des patients lors d’événements graves et/ou [...]

23 mars 2020  -  Maîtrise des risques et de la qualité

#Situations exceptionnelles #système de santé

Gestion des crises sanitaires

Les crises sanitaires de grande ampleur nécessitent l’intervention de moyens humains compétents et de moyens matériels rapidement [...]

23 mars 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#gestion #crises sanitaires

L’organisation des études médicales

L’organisation des études médicales s’est inscrite depuis plusieurs décennies dans une logique évolutive, ambitieuse et riche d’adaptations [...]

26 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#études médicales #étudiants

Médecins libéraux admis à participer aux missions des établissements [...]

Dans le cadre des missions incombant aux établissements publics de santé tout autant que dans celui de la mise en œuvre des orientations [...]

03 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#médecins libéraux #activité libérale

> voir toutes les ressources numériques Santé

NUCLEAIRE : Marchés publics

Réparer un dommage de travaux publics

Les travaux publics peuvent être à l'origine de multiples nuisances (sonores, visuelles, olfactives, dégradation de la voirie ou de biens [...]

11 mars 2020  -  Gérer vos opérations de travaux

#dommage #travaux publics

Déterminer le régime applicable aux marchés exclus du périmètre du Code de [...]

Vous vous interrogez sur l’applicabilité du Code de la commande publique (CCP) à certains de vos achats ? Vous souhaitez connaître les [...]

25 févr. 2020  -  Piloter vos marchés publics

#droits exclusifs #recherche-développement

Article L. 2512-4 du Code de la commande publique

Sont soumis aux règles définies au titre II les marchés publics de services conclus avec un acheteur soumis à la présente partie lorsque cet [...]

13 janv. 2020  -  Code de la commande publique commenté

#marché public #droit exclusif

Définition et nature des contrats de mise à disposition

La notion de contrat de mise à disposition n’est pas définie de manière générique par le législateur ou le pouvoir réglementaire, qui vise [...]

25 nov. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#baux emphytéotiques #clauses exorbitantes du droit commun

Le référé contractuel

Les articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA) définissent le régime juridique du référé contractuel . Ce [...]

19 nov. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#référé contractuel #référé précontractuel

Constat et référé-instruction : les différences

Le constat et le référé-instruction, au-delà de leurs caractéristiques communes, sont différents notamment en ce qui concerne les mesures qui [...]

17 oct. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#référé-instruction #constat

> voir toutes les ressources numériques Marchés publics

NUCLEAIRE : Aménagement des Territoires

Quel est le champ d’application de l’évaluation environnementale ?

L’évaluation environnementale est un outil essentiel de la prévention des atteintes à l’environnement. Elle permet d’évaluer au préalable les [...]

27 juin 2020  -  Gouvernance communale

#évaluation environnementale #environnement

Comment rédiger un dossier d’étude d’impact ?

L’étude d’impact est un outil essentiel de la prévention des atteintes à l’environnement. Elle permet d’évaluer au préalable les effets d’une [...]

26 juin 2020  -  Gouvernance communale

#étude d’impact #environnement

Qu’est-ce qu’un secteur d’information sur les sols ?

La loi pour l’accès au logement et à l’urbanisme rénové (Alur) du 24 mars 2014 impose à l’État d’élaborer, au regard des informations [...]

25 mai 2020  -  Urbanisme et aménagement

#PLU #servitude

Les enquêtes publiques

L’enquête publique est une procédure administrative qui permet aux citoyens de participer aux décisions publiques ayant un effet sur [...]

07 oct. 2019  -  Développement durable

#enquête publique #environnement

Reconnaître les opérations soumises à avis conforme

L’article R. 423-50 du Code de l’urbanisme dispose que l’autorité compétente, pour instruire la demande de permis de construire ou [...]

24 sept. 2019  -  Urbanisme et aménagement

#permis de construire #instruction

La lutte contre le changement climatique et la protection de l’atmosphère

Depuis 2006, cinq finalités doivent être poursuivies dans les projets territoriaux de développement durable. La lutte contre le changement [...]

18 avr. 2019  -  Développement durable

#changement climatique #PCAET

> voir toutes les ressources numériques Aménagement des Territoires

NUCLEAIRE : Services à la population

Les drones : réglementation en vigueur

Le drone, dont la signification est « faux bourdon » en anglais, peut avoir des utilisations soit civiles par des particuliers ou [...]

24 oct. 2019  -  Police municipale

#drone #télépilote

Connaître la sécurité publique

La notion de sécurité est particulièrement complexe à aborder. Progressivement, les textes de droit sont venus préciser un certain nombre [...]

18 déc. 2014  -  Police municipale

#Code de la sécurité intérieure #sécurité privée

Les nuisances sonores : les bruits de voisinage

Bien que le bruit soit signe de vie, il constitue aujourd’hui l’une des préoccupations majeures des Français. De simple désagrément, le bruit [...]

07 août 2014  -  Police municipale

#bruit #nuisance sonore

La gestion de crise

La crise est une situation particulière, inhabituelle, qui déstabilise et déséquilibre le mode usuel de vie. Elle génère des désordres graves [...]

13 juin 2014  -  Police municipale

#crise #événement

Mesurer les nuisances liées au bruit

Les nuisances sonores prennent une part sans cesse plus importante dans les préoccupations des Français. Le bruit arrive parfois même en [...]

16 janv. 2014  -  Gouvernance communale

#nuisances #bruit

Associer les parents à la vie du centre

P comme parents, P comme partenaires. Parce qu’un enfant dont les parents ont développé des liens avec l’accueil de loisirs est un enfant pour [...]

22 juin 2012  -  Diriger un accueil de loisirs

#coéducation #coopération

> voir toutes les ressources numériques Services à la population

NUCLEAIRE : Ressources humaines

Recours aux contractuels dans la fonction publique de l’État

Le recours aux agents contractuels dans la fonction publique d’État est encadré par la loi et s’inscrit dans un cadre d’exception . Les [...]

10 déc. 2019  -  Les contractuels de la fonction publique

#hypothèses de recrutement #régimes dérogatoires de recrutement

L’organisation des études médicales

L’organisation des études médicales s’est inscrite depuis plusieurs décennies dans une logique évolutive, ambitieuse et riche d’adaptations [...]

26 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#études médicales #étudiants

Médecins libéraux admis à participer aux missions des établissements [...]

Dans le cadre des missions incombant aux établissements publics de santé tout autant que dans celui de la mise en œuvre des orientations [...]

03 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#médecins libéraux #activité libérale

L’exposition aux rayonnements ionisants

Dans notre quotidien, nous sommes entourés par de nombreux types de rayonnements (couramment appelés « rayons »), visibles ou invisibles. [...]

22 sept. 2017  -  Santé et sécurité au travail

#radon #rayon X

Recrutement en l’absence de corps ou de cadres d’emplois de fonctionnaires

Bien que chaque fonction publique soit dotée de corps ou de cadres d’emplois pour remplir les missions de service public, il est possible de [...]

15 juin 2016  -  Les contractuels de la fonction publique

#absence de corps #CDI

> voir toutes les ressources numériques Ressources humaines

NUCLEAIRE : Culture & communication

Utiliser un drone à usage professionnel

La communication territoriale doit-elle avoir recours à des drones dans ses pratiques ? Qu’il s’agisse de photos aériennes ou de vidéos, [...]

31 oct. 2018  -  Communication locale

#Drone #photo

Communiquer sur les risques majeurs

La question de la prévention des risques majeurs doit occuper une place centrale dans les stratégies de communication des collectivités [...]

08 sept. 2016  -  Communication locale

#prévention #risques majeurs

Communiquer pour inciter aux économies d’énergie

Nombreux sont les dispositifs existants pour promouvoir ou développer les économies d’énergie, dans de nombreux domaines et notamment [...]

20 déc. 2014  -  Communication locale

#civisme #comportement

Communiquer face au NIMBY

NIMBY est un acronyme qui signifie « not in my backyard », soit « pas dans mon jardin, mon arrière-cour ». Il est [...]

05 janv. 2012  -  Communication locale

#communication de proximité #refus

> voir toutes les ressources numériques Culture & communication

NUCLEAIRE : Gouvernance Locale

Quel est le champ d’application de l’évaluation environnementale ?

L’évaluation environnementale est un outil essentiel de la prévention des atteintes à l’environnement. Elle permet d’évaluer au préalable les [...]

27 juin 2020  -  Gouvernance communale

#évaluation environnementale #environnement

Comment rédiger un dossier d’étude d’impact ?

L’étude d’impact est un outil essentiel de la prévention des atteintes à l’environnement. Elle permet d’évaluer au préalable les effets d’une [...]

26 juin 2020  -  Gouvernance communale

#étude d’impact #environnement

Mesurer les nuisances liées au bruit

Les nuisances sonores prennent une part sans cesse plus importante dans les préoccupations des Français. Le bruit arrive parfois même en [...]

16 janv. 2014  -  Gouvernance communale

#nuisances #bruit

> voir toutes les ressources numériques Gouvernance Locale