Nucleaire - Dossier spécial : Nucleaire

NUCLEAIRE : Santé

L’organisation des études médicales

L’organisation des études médicales s’est inscrite depuis plusieurs décennies dans une logique évolutive, ambitieuse et riche d’adaptations [...]

03 sept. 2020 - Statut et carrières du personnel hospitalier

#études médicales #étudiants

Réponse de l’hôpital aux situations sanitaires exceptionnelles (SSE)

Étant donné que tout établissement de santé (ES) peut être confronté à une crise, il est indispensable qu’il dispose d’un plan global de [...]

12 mai 2020 - Intégral Santé

#hôpital #situation sanitaire exceptionnelle

Cellule de crise hospitalière

La préparation des établissements de santé (ES) à la gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles (SSE) est [...]

12 mai 2020 - Intégral Santé

#hôpital #situations sanitaires

Gestion des crises sanitaires

Les crises sanitaires de grande ampleur nécessitent l’intervention de moyens humains compétents et de moyens matériels rapidement [...]

23 mars 2020 - L’essentiel du droit de la santé

#gestion #crises sanitaires

Organisation de la réponse sanitaire (Orsan)

La réponse sanitaire aux situations exceptionnelles doit permettre d’optimiser la prise en charge des patients lors d’événements graves et/ou [...]

23 mars 2020 - Intégral Santé

#Situations exceptionnelles #système de santé

Médecins libéraux admis à participer aux missions des établissements [...]

Dans le cadre des missions incombant aux établissements publics de santé tout autant que dans celui de la mise en œuvre des orientations [...]

03 juil. 2019 - Statut et carrières du personnel hospitalier

#médecins libéraux #activité libérale

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NUCLEAIRE : Marchés publics

Réparer un dommage de travaux publics

Les travaux publics peuvent être à l'origine de multiples nuisances (sonores, visuelles, olfactives, dégradation de la voirie ou de biens [...]

11 mars 2020 - Intégral Marchés publics

#dommage #travaux publics

Déterminer le régime applicable aux marchés exclus du périmètre du Code de [...]

Vous vous interrogez sur l’applicabilité du Code de la commande publique (CCP) à certains de vos achats ? Vous souhaitez connaître les [...]

25 févr. 2020 - Intégral Marchés publics

#droits exclusifs #recherche-développement

Article L. 2512-4 du Code de la commande publique

Sont soumis aux règles définies au titre II les marchés publics de services conclus avec un acheteur soumis à la présente partie lorsque cet [...]

13 janv. 2020 - Code de la commande publique commenté

#marché public #droit exclusif

Définition et nature des contrats de mise à disposition

La notion de contrat de mise à disposition n’est pas définie de manière générique par le législateur ou le pouvoir réglementaire, qui vise [...]

25 nov. 2019 - Guide juridique des contrats publics

#baux emphytéotiques #clauses exorbitantes du droit commun

Le référé contractuel

Les articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA) définissent le régime juridique du référé contractuel . Ce [...]

19 nov. 2019 - Guide juridique des contrats publics

#référé contractuel #référé précontractuel

Constat et référé-instruction : les différences

Le constat et le référé-instruction, au-delà de leurs caractéristiques communes, sont différents notamment en ce qui concerne les mesures qui [...]

17 oct. 2019 - Guide juridique des contrats publics

#référé-instruction #constat

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NUCLEAIRE : Aménagement des Territoires

Quel est le champ d’application de l’évaluation environnementale ?

L’évaluation environnementale est un outil essentiel de la prévention des atteintes à l’environnement. Elle permet d’évaluer au préalable les [...]

27 juin 2020 - Gouvernance communale

#évaluation environnementale #environnement

Comment rédiger un dossier d’étude d’impact ?

L’étude d’impact est un outil essentiel de la prévention des atteintes à l’environnement. Elle permet d’évaluer au préalable les effets d’une [...]

26 juin 2020 - Gouvernance communale

#étude d’impact #environnement

Qu’est-ce qu’un secteur d’information sur les sols ?

La loi pour l’accès au logement et à l’urbanisme rénové (Alur) du 24 mars 2014 impose à l’État d’élaborer, au regard des informations [...]

25 mai 2020 - Intégral Aménagement des territoires

#PLU #servitude

Les enquêtes publiques

L’enquête publique est une procédure administrative qui permet aux citoyens de participer aux décisions publiques ayant un effet sur [...]

07 oct. 2019 - Intégral Aménagement des territoires

#enquête publique #environnement

Reconnaître les opérations soumises à avis conforme

L’article R. 423-50 du Code de l’urbanisme dispose que l’autorité compétente, pour instruire la demande de permis de construire ou [...]

24 sept. 2019 - Intégral Aménagement des territoires

#permis de construire #instruction

La lutte contre le changement climatique et la protection de l’atmosphère

Depuis 2006, cinq finalités doivent être poursuivies dans les projets territoriaux de développement durable. La lutte contre le changement [...]

18 avr. 2019 - Intégral Aménagement des territoires

#changement climatique #PCAET

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NUCLEAIRE : Culture & communication

Communiquer localement sur les questions de santé publique

Les questions de santé ne sont pas de compétence municipale, ni même territoriale. Il n’appartient donc pas, au sens strict, aux collectivités [...]

27 juil. 2020 - Intégral Culture et communication

#Santé #épidémie

Utiliser un drone à usage professionnel

La communication territoriale doit-elle avoir recours à des drones dans ses pratiques ? Qu’il s’agisse de photos aériennes ou de vidéos, [...]

31 oct. 2018 - Intégral Culture et communication

#Drone #photo

Communiquer sur les risques majeurs

La question de la prévention des risques majeurs doit occuper une place centrale dans les stratégies de communication des collectivités [...]

08 sept. 2016 - Intégral Culture et communication

#prévention #risques majeurs

Communiquer pour inciter aux économies d’énergie

Nombreux sont les dispositifs existants pour promouvoir ou développer les économies d’énergie, dans de nombreux domaines et notamment [...]

20 déc. 2014 - Intégral Culture et communication

#civisme #comportement

Inauguration d’un point info famille

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’inauguration d’un point info famille. La municipalité est l’instance la plus proche [...]

17 nov. 2012 - Intégral Culture et communication

#famille #point info famille

Communiquer face au NIMBY

NIMBY est un acronyme qui signifie « not in my backyard », soit « pas dans mon jardin, mon arrière-cour ». Il est [...]

05 janv. 2012 - Intégral Culture et communication

#communication de proximité #refus

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NUCLEAIRE : Services à la population

Les drones : réglementation en vigueur

Le drone, dont la signification est « faux bourdon » en anglais, peut avoir des utilisations soit civiles par des particuliers ou [...]

24 oct. 2019 - Intégral Services à la population

#drone #télépilote

Connaître la sécurité publique

La notion de sécurité est particulièrement complexe à aborder. Progressivement, les textes de droit sont venus préciser un certain nombre [...]

18 déc. 2014 - Intégral Services à la population

#Code de la sécurité intérieure #sécurité privée

Les nuisances sonores : les bruits de voisinage

Bien que le bruit soit signe de vie, il constitue aujourd’hui l’une des préoccupations majeures des Français. De simple désagrément, le bruit [...]

07 août 2014 - Intégral Services à la population

#bruit #nuisance sonore

La gestion de crise

La crise est une situation particulière, inhabituelle, qui déstabilise et déséquilibre le mode usuel de vie. Elle génère des désordres graves [...]

13 juin 2014 - Intégral Services à la population

#crise #événement

Mesurer les nuisances liées au bruit

Les nuisances sonores prennent une part sans cesse plus importante dans les préoccupations des Français. Le bruit arrive parfois même en [...]

16 janv. 2014 - Gouvernance communale

#nuisances #bruit

Associer les parents à la vie du centre

P comme parents, P comme partenaires. Parce qu’un enfant dont les parents ont développé des liens avec l’accueil de loisirs est un enfant pour [...]

22 juin 2012 - Intégral Services à la population

#coéducation #coopération

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NUCLEAIRE : Ressources humaines

L’organisation des études médicales

L’organisation des études médicales s’est inscrite depuis plusieurs décennies dans une logique évolutive, ambitieuse et riche d’adaptations [...]

03 sept. 2020 - Statut et carrières du personnel hospitalier

#études médicales #étudiants

Recours aux contractuels dans la fonction publique de l’État

Le recours aux agents contractuels dans la fonction publique d’État est encadré par la loi et s’inscrit dans un cadre d’exception . Les [...]

10 déc. 2019 - Les contractuels de la fonction publique

#hypothèses de recrutement #régimes dérogatoires de recrutement

Médecins libéraux admis à participer aux missions des établissements [...]

Dans le cadre des missions incombant aux établissements publics de santé tout autant que dans celui de la mise en œuvre des orientations [...]

03 juil. 2019 - Statut et carrières du personnel hospitalier

#médecins libéraux #activité libérale

L’exposition aux rayonnements ionisants

Dans notre quotidien, nous sommes entourés par de nombreux types de rayonnements (couramment appelés « rayons »), visibles ou invisibles. [...]

22 sept. 2017 - Intégral Ressources humaines

#radon #rayon X

Recrutement en l’absence de corps ou de cadres d’emplois de fonctionnaires

Bien que chaque fonction publique soit dotée de corps ou de cadres d’emplois pour remplir les missions de service public, il est possible de [...]

15 juin 2016 - Les contractuels de la fonction publique

#absence de corps #CDI

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NUCLEAIRE : Finances & Comptabilité

Le programme Horizon 2020

Lancé le 1 er janvier 2014, le programme Horizon 2020 est le successeur du programme-cadre de recherche et développement technologique [...]

20 sept. 2016 - Intégral Finances et comptabilité

#Horizon 2020 #programme-cadre pour la compétitivité et l’innovation

Subventions européennes et coopération extérieure

Vous souhaitez engager des actions en matière de coopération extérieure. L’Union européenne peut vous accompagner dans votre démarche en [...]

05 avr. 2016 - Intégral Finances et comptabilité

#coopération extérieure #traité de Lisbonne

Les impositions forfaitaires sur les entreprises de réseaux (IFER)

La loi n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010, en supprimant la taxe professionnelle (TP), a prévu une cotisation [...]

18 févr. 2015 - Intégral Finances et comptabilité

#réseaux #électricité

La taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage ou [...]

La loi de finances pour 2006 a institué un dispositif permettant aux communes d’accueil d’un centre de stockage ou d’un incinérateur de [...]

20 févr. 2014 - Intégral Finances et comptabilité

#ADEME #déchets

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NUCLEAIRE : Gouvernance Locale