NUISANCES

NUISANCES : ressources documentaires

NUISANCES : Finances et comptabilité

• 29 nov. 2016 - ref : 8978

  Connaître les EPCI à fiscalité propre et leurs caractéristiques

  de l’environnement et du cadre de vie : lutte contre la pollution de l’air, lutte contre les nuisances sonores,... de l’air ; lutte contre les nuisances sonores ; soutien aux actions de maîtrise de...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats

• 31 mai 2016 - ref : 8989

  Connaître les compétences transférables à une communauté de communes et à une communauté d’agglomération

  de vie : lutte contre la pollution de l’air, lutte contre les nuisances sonores, soutien aux actions...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  transfert de compétences, compétences obligatoires, compétences optionnelles, communauté de communes, communauté d’agglomération

• 24 oct. 2016 - ref : 8990

  Connaître les compétences transférées et transférables à une communauté urbaine au sens de la « loi Maptam »

  Lutte contre les nuisances sonores ; Soutien aux actions de maîtrise de la demande...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  communautés urbaines, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, métropoles, compétences de plein droit, compétences optionnelles

• 20 févr. 2014 - ref : 0337

  La taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage ou un incinérateur de déchets ménagers

  , ce qui en quelque sorte revenait à donner un droit de veto à une commune voisine in fine peu concernée par la nuisance...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ADEME, déchets, déchets ménagers, incinérateur, REOM, stockage

• 30 déc. 2013 - ref : 0962

  La mise à jour des valeurs locatives cadastrales

  dans un quartier : nouvelle voirie, destruction d’équipement, nouvelle industrie apportant des nuisances, etc...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  actualisation triennale, revalorisation forfaitaire

NUISANCES : Action sociale et solidaire

• 23 déc. 2014 - ref : 7729

  Améliorer la qualité de l’environnement sonore dans les structures d’accueil petite enfance

  afin de remédier aux nuisances sonores évoquées. 3. Bilan régulier des actions menées. Il est essentiel... les nuisances professionnelles, et d’agir pour leur maîtrise : Loi n° 91-1414 du 31 décembre...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  audition, décibels, douleur, gêne, intensité, niveau sonore

• 6 avr. 2012 - ref : 4241

  Engager vos équipes dans le développement durable en Ehpad

  des sols ou contre les nuisances sonores. Outre informer et conseiller, l’Ademe aide à réaliser,...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  développement durable, écologie, Grenelle de l’environnement, économie verte, éco-responsabilité, Ademe

• 14 janv. 2014 - ref : 5175

  Développer des partenariats – entreprises en tant que structure d’insertion

  ou contre une autre dont les nuisances d’exploitation de carrières perturbent le voisinage), faire du commerce, informer,...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  mécénat, sponsoring, parrainage, relations entreprises, relations entreprises-associations, partenariats entreprises associations

• 8 nov. 2016 - ref : 10258

  Intégrer les règles thermiques

  de bruit extérieures par la RT 2012, le but étant de limiter les nuisances sonores....

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  RT 2012, réglementation thermique, ERP, bioclimatique

• 13 déc. 2018 - ref : 10352

  De la prévention des RPS à l'engagement du gestionnaire de SSIAD/SPASAD

  comprennent également le tabagisme passif, les pièces surchauffées, les nuisances sonores… Connaître...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  risques professionnels, SSIAD, risques psychosociaux, risques biologiques et infectieux, élimination des déchets d’activités de soins, traçabilité

• 15 mai 2013 - ref : 4997

  Les obligations de l’employeur en matière de médecine de prévention (établissement public)

  à la physiologie humaine ; la protection des agents contre l’ensemble des nuisances et les risques...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médecin du travail, médecin de prévention, tiers temps, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude

• 10 avr. 2014 - ref : 6781

  Mettre en place des activités d’éveil sonore et musical

  , et ne pas avoir peur de ce qui est bruyant comme c’est souvent le cas des enfants préservés de toute nuisance sonore...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  musique, ouverture, culture, communication, émotion, rythme

• 13 déc. 2010 - ref : 0581

  Traiter une situation d’habitat dégradé

  du logement/nuisances pour le voisinage Maire Art. L. 2212-2 du Code général des collectivités...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  logement indécent, insalubrité remédiable, insalubrité irrémédiable, habitat indigne, propriétaire habitat indigne, locataire habitat indigne

• 2 mai 2014 - ref : 6677

  Mettre en place une démarche de programmation d’un lieu d’accueil

  à faibles nuisances. C4. Gestion de l’énergie. C5. Gestion de l’eau. C6. Gestion des déchets...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  programme, faisabilité, architecture, bâtiment, programmation architecturale

NUISANCES : Marchés publics

• ref : dtou4772

  Lutter contre les nuisances sonores

  Ce document vous indique comment lutter contre les nuisances sonores et vous renseigne...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  nuisances sonores, éco-construction, chantier

• 19 juil. 2013 - ref : 6385

  Conduire un chantier à faible nuisance

  nuisances qui sera désigné à cet effet. Dans la rédaction du cahier des charges d’assistance à maîtrise... environnementales La démarche chantier à faibles nuisances s’inscrit dans les démarches globales... en...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Chantier propre, chantier vert, HQE, pollution, nuisances sonores, déchets de chantier

• 13 avr. 2018 - ref : 3128

  Renforcer les obligations en termes de qualité environnementale de la construction

  pas un moyen de sélection indirect des candidats. Recenser les nuisances environnementales Un chantier... est susceptible de générer, notamment, des : volumes importants de déchets ; nuisances......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  charte chantier vert, certification, Grenelle

• 25 sept. 2012 - ref : 4914

  Cibles HQE relatives à la relation avec l’environnement extérieur

  de cette cible est de créer un cadre de vie agréable, en privilégiant une implantation qui maîtrise les nuisances... du bâtiment sur le voisinage mais aussi les nuisances du voisinage sur le bâtiment (nuisances acoustiques,......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, construction publique durable, HQE, éco-construction

• 15 sept. 2011 - ref : 2856

  Réparer un dommage de travaux publics

  et éviter l’accident. Listez les nuisances de chantier pendant la période de préparation des travaux... mais s’applique également aux nuisances que ceux-ci peuvent subir du fait du chantier : nuisances...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  dommage, travaux publics, responsabilité, nuisances, accidents, tiers

• 25 sept. 2012 - ref : 4916

  Les cibles HQE relatives à l’environnement intérieur

  des nuisances sonores, tant pour les usagers que pour les riverains. La maîtrise du bruit constitue... de repos… Les effets des nuisances sonores sur les comportements sont connus par tout un chacun :... naturel...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, construction publique durable, HQE, cibles HQE, cibles de confort, confort hygrothermique

• 18 sept. 2012 - ref : 2843

  Recueillir les renseignements sur les accès au terrain

  La visite du site vous permettra de : repérer les sources de nuisances notamment en termes...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  accès, terrain, réseau, enquête, renseignements

• 26 janv. 2019 - ref : 11700

  Article L. 3123-18 du Code de la commande publique

  pouvait se fonder sur les nuisances et les troubles de voisinage provoqués par l’ancien délégataire et,...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  concession, candidature, sélection, conditions de participation, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles

• 4 déc. 2014 - ref : 3093

  Choisir la localisation du projet

  nuisances (décharge, aéroport, usine…). Du point de vue technique, vous devez étudier :...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  choix, terrain, localisation, projet

NUISANCES : Établissements de santé

• 13 déc. 2012 - ref : 4863

  Le droit à la tranquillité et au repos

  des personnes et réduisent au mieux les nuisances liées notamment au bruit et à la lumière,...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  tranquillité, repos, ordre, discipline, étudiants, visiteurs

• 3 déc. 2015 - ref : 4889

  Qu’est-ce que le droit de la personne d’être traitée avec égards ?

  et réduisent au mieux les nuisances liées notamment au bruit et à la lumière, en particulier aux heures...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  respect de la dignité, intimité, croyances religieuses, bientraitance, charte de la personne hospitalisée, charte des droits et libertés de la personne accueillie

• 18 juil. 2018 - ref : 8064

  Responsabilités des établissements sociaux et médico-sociaux et liberté d’aller et venir

  des nuisances pouvant être occasionnées par les errances et déambulations ; prévenir les situations...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  liberté d’aller et venir, responsabilité civile, responsabilité administrative, responsabilité pénale, responsabilité du fait d’autrui, défaut de surveillance

• 14 juil. 2016 - ref : 8690

  Le médecin du travail

  des installations sanitaires ; la protection des personnels contre l’ensemble des nuisances, et notamment...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  hygiène et sécurité, médecin du travail, aptitude aux fonctions

• 17 oct. 2018 - ref : 11207

  Le leadership

  que pour eux-mêmes. Lorsque la résistance est l’œuvre d’un groupe d’influence, dont le pouvoir de nuisance...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  leadership, management, vision, communication, participation, négociation

• 5 oct. 2017 - ref : 8698

  La protection des personnels hospitaliers

  , nuisances, salissures. Niveau 2 : menaces d’atteintes à l’intégrité physique ou aux biens...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  fonctionnaires, agents publics, protection statutaire, violences

NUISANCES : Ressources humaines

• 26 janv. 2016 - ref : 9433

  Former les opérateurs exposés aux risques liés au bruit

  appel à un organisme extérieur. Cette personne reçoit une formation de préventeur sur les nuisances...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  bruit, niveau sonore, protection auditive, ambiance, surdité, maladie professionnelle

• 21 nov. 2016 - ref : 10264

  Utiliser des outils portatifs électromécaniques ou pneumatiques

  au bruit et port de protecteurs individuels (ED 133) ; Réglementation nuisances physiques... individuels (2012), et ED 6128, Réglementation nuisances physiques (2012) www.irsst.qc.ca...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  outils portatifs, outils à main, outils de manutention et de levage, troubles musculo-squelettiques, bruit, pneumatique

• 24 sept. 2014 - ref : 7934

  Évaluer et prévenir le bruit

  est réalisé afin de déterminer si les mesures prises diminuent effectivement les nuisances des agents...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  bruit, prévention et gestion des risques, niveau d’exposition, mesurage d’exposition, seuil d’action, CHSCT

• 25 mars 2014 - ref : 2542

  Vérifier les obligations en matière de machines et équipements de travail

  ou dus à des nuisances (bruit, vibrations, etc.). D’autres peuvent être liés à l’aménagement du poste...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  machine, outil, équipement, marquage CE, sécurité, vérification

• 23 mars 2016 - ref : 9614

  Répondre à l’obligation de traçabilité des expositions des agents

  les périodes de travail au cours desquelles l’agent a été exposé, et les autres risques ou nuisances d’origine... les autres risques ou nuisances d’origine physique, chimique, biologique ou organisationnelle du poste...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  risque chimique, amiante, rayonnement ionisant, surveillance médicale, exposition, suivi

• 6 avr. 2016 - ref : 5935

  Médecin de prévention

  humaine ; la protection des agents contre l’ensemble des nuisances et les risques d’accidents de service...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  médecin de prévention, médecin du travail, surveillance médicale, santé au travail, prévention des risques, service de prévention

• 6 avr. 2016 - ref : 5955

  Santé et sécurité au travail

  humaine, la protection des agents contre l’ensemble des nuisances et les risques d’accidents de service...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  prévention des risques professionnels, Acfi, assistant en prévention, conseiller en prévention, CHSCT, santé au travail

• 21 mars 2015 - ref : 5511

  Les services de santé au travail : rôle et missions

  des agents contre l’ensemble des nuisances et les risques d’accidents de service ou de maladie...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  médecin de prévention, visite médicale, santé au travail, centre de gestion, tiers temps, conditions de travail

• 5 mars 2013 - ref : 5609

  Les moyens d’action du médecin de prévention

  humaine, la protection des agents contre l’ensemble des nuisances et les risques d’accidents de service...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  médecin du travail, santé au travail, prévention des risques, médecine préventive, service de prévention, médecin de prévention

NUISANCES : Administration locale

• 7 août 2014 - ref : 2154

  La protection de l’environnement et la prévention des nuisances

  de l’environnement ou la prévention de nuisances qui entrent dans le domaine de compétences du policier...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  environnement, faune, flore, pêche, accès à la nature, forêt

• 7 juin 2011 - ref : 1588

  Mesurer les nuisances liées au bruit

  et aux nuisances sonores sont les suivants : Code civil : articles 1382 à 1386 ; Code pénal :... Aller plus loin ». Quelles sont les principales nuisances à mesurer ? Les bruits de voisinage......

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  bruit, nuisances sonores, tranquillité publique

• 16 janv. 2014 - ref : 2478

  Mesurer les nuisances liées au bruit

  du voisinage et aux nuisances sonores sont les suivants : Code civil : articles 1382... sur ces textes : cf. rubrique « Aller plus loin ». Quelles sont les principales nuisances...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  nuisances, bruit, voisinage, route, police municipale

• 7 août 2014 - ref : 1870

  Les nuisances sonores : les bruits de voisinage

  des nuisances sonores est essentielle. Le maire peut : engager des actions d’information... A noter Afin de régler plus efficacement les problèmes de nuisances sonores, le décret... municipaux puis...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  bruit, nuisance sonore, santé publique, trouble de voisinage, Tempo

• 7 août 2014 - ref : 6444

  Les nuisances sonores générées par les deux-roues à moteur

  Connaître la réglementation spécifique Les nuisances générées par les deux-roues à moteur... Elle n’est prescrite que lorsque les nuisances relevées ont une incidence grave sur la tranquillité publique ou en cas......

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  bruit, nuisance sonore, deux-roues à moteur, relevé sonométrique

• ref : dtou6390

  Modèle de réponse à un administré pour des nuisances de voisinage

  Ce modèle de réponse du maire à un administré pour des nuisances de voisinage est à adapter...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  nuisances sonores, sous-préfet

• 7 août 2014 - ref : 6443

  Les nuisances sonores : les établissements qui diffusent de la musique amplifiée

  Les exploitants sont dans l’obligation de faire réaliser une étude de l’impact des nuisances sonores par un bureau... Pour les établissements non contigus à une habitation, est exigée une étude de l’impact des nuisances...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  bruit, nuisance sonore, musique, trouble de voisinage, étude d’impact, discothèque

• 11 févr. 2017 - ref : 7211

  Un projet régional contre les nuisances sonores autour des collégiens

  Nuisances sonores... nuisances sonores... une vraie nuisance. 94 % des collégiens connaissent les bouchons d’oreilles. 65 % disent... ., Ganem Y., Larcher Ch. et al ., « Une nuisance...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  adolescents, collégiens, nuisances sonores, bruit, éducation, santé environnementale

• ref : dtou6392

  Modèle de lettre d’intervention auprès d’un habitant responsable de nuisances sonores

  Ce modèle de lettre d’intervention du maire auprès d’un habitant responsable de nuisances sonores...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  nuisances sonores, discothèque