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NUISANCES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « NUISANCES » mises à disposition de la fonction publique.

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NUISANCES dans les ressources documentaires

Réparer un dommage de travaux publics

Les travaux publics peuvent être à l'origine de multiples nuisances (sonores, visuelles, olfactives, dégradation de la voirie ou de biens privés, etc.)...

11 mars 2020

#dommage #travaux publics #responsabilité #nuisances #accidents #tiers

Respecter la réglementation en matière de niveau sonore

Le décret n° 2017-1244 du 7 août 2017 a durci la réglementation en matière de niveau sonore et de prévention des risques...

18 nov. 2017

#risque auditif #musique amplifiée #salle de spectacle #concert #nuisance sonore

Modèle de réponse à un administré concernant l’évocation de nuisances [...]

Il s’agit d’un modèle de réponse du maire à un administré concernant l’évocation de nuisances liées à l’installation d’un plateau d’évolution sportive.

19 juin 2020

#nuisances sportives #équipement de proximité

Lutter contre les nuisances sonores

Ce document vous indique comment lutter contre les nuisances sonores et vous renseigne sur les sanctions liées à ces nuisances.

29 mai 2020

#nuisances sonores #éco-construction #chantier

Assainir les écoles

L’école est un lieu d’échange et de passage qui nécessite une grande attention du point de vue de l’hygiène. La propagation de nuisibles...

26 févr. 2014

#assainissement #cafards #chenilles processionnaires #nids de guêpes #rats #souris #rongeurs #hygiène #salubrité #risque épidémique #nuisibles

La protection de l’environnement et la prévention des nuisances

Le législateur donne des compétences au policier municipal dans le domaine de la protection de l’environnement. Cette compétence...

07 août 2014

#environnement #faune #flore #pêche #accès à la nature #forêt #installation classée #déchets #bruit #affichage #publicité #règlement sanitaire départemental #voirie

Conduire un chantier à faibles nuisances

Un chantier à faibles nuisances s’intègre généralement dans une démarche globale d’éco-construction. Les principales nuisances susceptibles d’être engendrées...

19 mai 2020

#Chantier propre #chantier vert #HQE #pollution #nuisances sonores #déchets de chantier #valorisation des déchets

Échelle du bruit

À l’aide de cette échelle du bruit en décibels, vous pourrez caractériser la nuisance sonore et évaluer les risques pour les occupants de vos...

21 févr. 2020

#bruit #nuisances sonores #échelle #décibels

Inauguration d’un marché rénové

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’inauguration d’un marché rénové. Cette réhabilitation peut être l’occasion de mettre en avant...

14 déc. 2011

#marché #commerce #producteur local #inauguration

Gérer et réduire l’exposition au bruit des agents

L’ambiance sonore est l’un des éléments indispensables de l’environnement, qu’elle soit naturelle ou artificielle. La nuisance sonore est une atteinte...

23 déc. 2016

#exposition #bruit #nuisances sonores #risques auditifs #risques extra-auditifs

Un projet régional contre les nuisances sonores autour des collégiens

Comme le rappelle le troisième Plan national santé environnement 2015-2019, le bruit figure parmi les principales nuisances ressenties par les Français...

11 févr. 2017

#adolescents #collégiens #nuisances sonores #bruit #éducation #santé environnementale

Gérer l’urbanisation aux abords des aérodromes

En vue de limiter au maximum l’exposition des populations aux nuisances sonores, le Code de l’urbanisme fixe les conditions d’urbanisation aux abords...

27 juin 2021

#servitude #autorisation d’occupation des sols #PLUI #SCOT #schéma de secteur #certificat d’urbanisme

Mesurer les nuisances liées au bruit

Les nuisances sonores prennent une part sans cesse plus importante dans les préoccupations des Français. Le bruit arrive parfois même en première position...

16 janv. 2014

#nuisances #bruit #voisinage #route #police municipale

Connaître la réglementation sur les débits de boissons permanents

L’ouverture d’un débit de boisson permanent est autorisée par le préfet et par le procureur. Les policiers municipaux peuvent y faire respecter les...

28 nov. 2013

#débit de boissons #débit de boissons permanent #enceinte sportive #pouvoir de police #nuisances

Les pouvoirs de police du maire : les troubles de voisinage

L’article L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales dispose à son 2° que le maire veille à réprimer « tous actes de nature...

12 juin 2020

#troubles du voisinage #nuisances #pouvoir de police #bruit

Les nuisances sonores : les établissements qui diffusent de la musique amplifiée

Les pratiques sonores et musicales ayant considérablement évolué au cours de ces dernières années, il est apparu nécessaire de réglementer les lieux...

07 août 2014

#bruit #nuisance sonore #musique #trouble de voisinage #étude d’impact #discothèque

Les nuisances sonores : les bruits de voisinage

Bien que le bruit soit signe de vie, il constitue aujourd’hui l’une des préoccupations majeures des Français. De simple désagrément, le bruit est effectivement...

07 août 2014

#bruit #nuisance sonore #santé publique #trouble de voisinage #Tempo

Modèle de lettre d’intervention auprès d’un habitant responsable de [...]

Ce modèle de lettre d’intervention du maire auprès d’un habitant responsable de nuisances sonores est à adapter à la spécificité de chaque situation.

19 juin 2020

#nuisances sonores #discothèque