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Numéro pacage SIRET

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Numéro pacage SIRET dans l'actualité

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Numéro pacage SIRET dans les ressources documentaires

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Déclaration des récoltes des cultures ayant subi des dommages en…
La déclaration de récoltes pour l’année du sinistre annexée au modèle Cerfa13681*02 identifie le demandeur et son numéro Pacage ou Siret. Elle dresse ensuite une liste complète des renseignements suivants :…

15/01/2014

#Indemnisation
picto marches-publics

Le dispositif Marché public simplifié (MPS)
Le dispositif « Marché public simplifié », dit « MPS », est un service mis en place par le gouvernement qui permet aux entreprises de répondre à un marché public avec leur seul numéro…

19/01/2020

#Entreprise #Candidature au marché public #Offres au marché public
picto action-sociale

Lire le numéro unique régional
Savoir lire le numéro unique régional permet de gagner du temps sur la compréhension de la demande de logement social (date de dépôt et du renouvellement, région souhaitée…).

29/04/2019

#Logement #Bénéficiaire des ESMS
picto finances-et-comptabilite

Demande d’attribution de numéro national d’émetteur (NNE)
Cet outil est un modèle de demande d’attribution de numéro national d’émetteur d’avis de prélèvement ou de TIP.

14/11/2022

#Dématérialisation comptable #Encaissement
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Marché public simplifié (MPS) : fiche pratique pour les entreprises
Le dispositif « marché public simplifié », dit « MPS », est un service mis en place par le gouvernement qui permet aux entreprises de soumissionner en remplissant le formulaire MPS disponible sur le…

08/02/2022

#Entreprise #Candidature au marché public #Offres au marché public
picto marches-publics

Formulaire Marché public simplifié (MPS)
Le dispositif « marché public simplifié », dit « MPS », est un service mis en place par le gouvernement qui permet aux entreprises de répondre à un marché public avec leur seul numéro…

08/02/2022

#Entreprise #Candidature au marché public #Offres au marché public
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Déclaration d’effet indésirable susceptible d’être dû à un médicament
La fiche Cerfa renseigne les rubriques suivantes : patient traité, produit (nom, voie, posologie, début, fin d’indication), effet, gravité, évolution, description de l’effet indésirable. Pour les médicaments dérivés du sang, doivent…

11/02/2014

#Pharmacovigilance #HAS
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Lettre de notification du procès-verbal et de mise en demeure
Précisez le numéro de l’emplacement et le nom du cimetière.

24/03/2022

#Concession funéraire
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Liste ALD30 actualisée
À chaque pathologie est affecté un numéro de protocole qui sert de référencement et de repère pour le Protocole national de diagnostic et de soins.

12/12/2012

#Patient #Maladie
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Tableau récapitulatif du dispositif de recensement et d’attribution de numéros…
Le tableau donne les modalités d’attribution du numéro d’inventaire pour les biens individualisables, les biens acquis par lot, les biens de faible valeur et les fonds documentaires.

08/12/2021

#Inventaire #Production immobilisée
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Planning rédactionnel du journal interne
Ce planning permet de récapituler le travail rédactionnel d’un numéro de journal interne en préparation. Il reprend les différentes informations à diffuser afin qu’elles soient partagées par tous les contributeurs.

11/10/2011

#Journal #Communication interne
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Spécial BCD
Numéro spécial de Médiane, bulletin de la médiathèque de Tourcoing, entièrement consacré à la question des BCD, proposant des solutions qui concernent les modes de création, de gestion et d’exploitation…

16/09/2014

#Gestion des locaux scolaires #Équipement culturel
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Formule A Extrait plurilingue d’acte de naissance
L’extrait plurilingue d’acte de naissance doit être établi sur le modèle de formule A annexé à la convention de Vienne du 8 septembre 1976. Il se présente sous la forme d’une grille…

15/11/2022

#Acte de naissance #Traduction de document étranger
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Formule C Extrait plurilingue d’acte de décès
L’extrait plurilingue d’acte de décès doit être établi sur le modèle de formule C annexé à la convention de Vienne du 8 septembre 1976. Il se présente sous la forme d’une grille…

08/05/2014

#Acte de décès #Traduction de document étranger
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Récépissé de dépôt et déclaration préalable de travaux de droit…
Le récépissé de dépôt doit être délivré dès réception de la déclaration préalable. Il indique le délai d’instruction de droit commun et attribue au déclarant un numéro à son dossier.…

08/12/2022

#Chantier #Déclaration préalable

Une offre pour chaque métier

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