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La liberté de conscience et son expression
La liberté de conscience, dans notre droit, est inhérente à l’intégrité morale de l’individu. Elle est une des libertés fondamentales de chaque individu composant notre société. Elle garantit à chacun…

09/01/2023

#Droits du patient
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Connaître le rôle et les compétences du directeur
Diriger un accueil collectif de mineurs n’est pas anodin. Cela implique en effet d’assumer un grand nombre de responsabilités et de mobiliser un large champ de compétences, ce dont beaucoup…

05/04/2012

#Responsabilité #Directeur
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La sédation profonde et continue jusqu’au décès
La sédation est la recherche, par des moyens médicamenteux, d’une diminution de la vigilance pouvant aller jusqu’à la perte de conscience. Son but est, selon la définition établie par la…

26/05/2020

#Décès #Soins palliatifs
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Conception d’un jeu de plateau pour sensibiliser au tri des…
Ce jeu de plateau est un outil intéressant pour faire prendre conscience de la nécessité de trier les déchets.

07/04/2014

#Projet éducatif #Tri des déchets
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Attestation : délivrance des informations concernant le Covid-19 aux résidents
Le but de cet outil, à transmettre et faire signer aux résidents, est de faire prendre conscience à ces derniers de l’importance de la crise et des mesures mises en…

31/03/2020

#Traitement des résidents #Risque sanitaire
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Budget prévisionnel d'un mini-camp
Pour les enfants et les jeunes, la gestion des mini-camps peut être l’occasion de prendre conscience des dépenses liées au fonctionnement d’une collectivité et, pourquoi pas, de s’exercer à la…

30/06/2015

#Projet éducatif #ALSH
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Le Programme national de sécurité des patients (PNSP)
La sécurité des patients, après la prise de conscience que la médecine était une science comportant des bénéfices comme des risques, est devenue un objectif politique pour les pouvoirs publics.…

11/02/2014

#Droits du patient #Prévention médicale
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Qualification et conséquences juridiques des refus de soins
Ce tableau synthétise les conséquences juridiques d’un refus de soin de la part d’un professionnel de santé. L’expression « refus de soins » couvre ici l’ensemble des refus de biens ou de…

31/08/2016

#Professionnel de santé #Soins
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Acquisition de peintures et de vernis éco-responsables pour intérieur
Les enjeux liés à l’acquisition de peinture et de vernis pour intérieur sont d’ordre environnemental et également sanitaire. L’acheteur public devra être particulièrement vigilant, notamment si l’utilisation de la peinture…

26/03/2018

#Bâtiment et équipement publics #Achat durable
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Évaluer le niveau d’atteinte des objectifs
L’amélioration continue de la qualité dans un établissement nécessite à la fois des procédures de suivi, mais aussi d’évaluer régulièrement si les objectifs prévus sont mis en œuvre et surtout…

07/02/2013

#Évaluation (méthode) #Contrôle qualité et conformité
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CNAPE et qualité
La CNAPE (Convention Nationale des associations de protection de l’enfant) contribue à développer une prise de conscience collective sur l’intérêt de toujours donner du sens aux politiques publiques de prévention…

11/01/2022

#Protection de l'enfance #Droits des enfants #Performance (qualité)
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Le signalement de maltraitance sur des personnes vulnérables
Le professionnel de santé est un témoin privilégié des cas de maltraitance. La loi en fait donc un acteur de la protection des victimes en lui imposant de réagir, du…

27/09/2012

#Maltraitance #Violence
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Une approche de l’art-thérapie
La personne âgée, dans ses spécificités, demande une aide adaptée à ses possibilités (motrices et psychiques). L’art est un outil universel que tout un chacun peut aborder et utiliser afin…

17/12/2012

#Animation pour les personnes âgées #Médiation culturelle
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Commune nouvelle : construire le projet de territoire
Pourquoi créer une commune nouvelle ? Souvent, la baisse des dotations de l’État constitue un effet déclencheur d’une prise de conscience et d’une réflexion collective. Mais il faut évidemment voir plus…

12/06/2016

#Projet de territoire #Commune nouvelle
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Qu'est-ce que l'assermentation ?
L’assermentation est une prestation de serment solennelle devant le juge. Elle vise à faire prendre conscience à l’agent de l’importance des fonctions qu’il est chargé d’accomplir scrupuleusement.Les agents assermentés sont…

10/09/2023

#Pouvoirs de police #Agent

Une offre pour chaque métier

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Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

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Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce mardi 9 avril 2024

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JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de sécurité privées

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