L’allongement de l’espérance de vie fait apparaître une augmentation des maladies chroniques graves évolutives, ce qui incite les établissements pour...
12 sept. 2016
La Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) et les caisses d’assurance retraite et de la santé au travail (Carsat),...
26 avr. 2016
Voilà déjà une dizaine d’années, des publications produites par le Haut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie (HCAAM), ou par la Direction de...
18 déc. 2019
Un maire doit prononcer un discours lors de l’inauguration d’une unité hospitalière pour des patients atteints de la maladie de Parkinson. C'est l'occasion...
08 sept. 2016
06 août 2015
Ce document présente les principes de retenue sur AC qu’il convient d’appliquer selon le type de dépense concerné : dépense de fonctionnement, dépense...
16 févr. 2021
La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), dont les missions sont définies par l’article L. 14-10-1 du <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CASF">...
03 mars 2016
La lutte contre le décrochage scolaire est devenue une priorité nationale absolue et un enjeu dans le cadre de la « stratégie Europe 2020 »....
03 mars 2014
Lancé sous la dénomination « dossier médical personnel » en 2010, le dossier médical partagé nouvelle génération a été actualisé par le décret...
13 déc. 2018
Cet arbre des objectifs permet de limiter le nombre d’objectifs généraux à un ou deux. En revanche, un ou plusieurs objectifs stratégiques peuvent être...
20 févr. 2020
L’exécution d’un contrat d’assurance peut être source de conflit entre l’assureur et l’assuré. C’est le cas lorsque l’assuré ne respecte pas les dispositions...
20 févr. 2020
La vidéoverbalisation peut être l’une des options d’un système de vidéoprotection. Les infractions pourront être relevées à partir du centre de supervision...
28 sept. 2020
15 avr. 2011
Cet outil, destiné à repérer les principaux postes auxquels vous devez penser pour le fonctionnement du guichet unique, part du principe que le guichet,...
20 févr. 2020
Dans la chaîne de la dépense publique, les rôles de l’ordonnateur et du comptable sont bien distincts.
Le plan de contrôle décidé par...
18 déc. 2018
Un arbre d’objectifs est ordonné de façon visuelle comme une arborescence. Chaque niveau de l’arbre correspond à un type d’objectifs :
20 févr. 2020
Pour assurer la réussite scolaire et éducative des enfants, le conseil municipal peut favoriser les relations entre le service de l’éducation et l’Éducation...
20 févr. 2020
Les maladies neurodégénératives (MND) constituent un défi pour notre système de santé avec une prévalence de plus d’un million de personnes malades...
11 sept. 2018
11 déc. 2012
Ayant l'ambition de « moderniser la gestion des ressources humaines », le CNG a pour mission d'« accompagner les professionnels » dans le contexte des réformes institutionnelles et statutaires touchant le monde hospitalier : [...]
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11 janv. 2013
Vous vous interrogez sur vos obligations en termes d'assurance. Quels sont les risques couverts par les contrats d'assurance souscrits par votre collectivité ? Quand et comment recourir à votre police d'assurance pour obtenir l'indemnisation [...]
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27 mars 2019
Au cœur d’une actualité marquée par les premiers débats autour du futur projet de loi de transformation de la fonction publique, la Fédération Nationale des Centres de Gestion organise la 4e édition de la CNET (Conférence nationale [...]
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