# OBJECTIF-NATIONAL-DE-DEPENSES-D-ASSURANCE-MALADIE

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OBJECTIF-NATIONAL-DE-DEPENSES-D-ASSURANCE-MALADIE dans les ressources documentaires

Assurer les soins palliatifs

L’allongement de l’espérance de vie fait apparaître une augmentation des maladies chroniques graves évolutives, ce qui incite les établissements pour...

12 sept. 2016

#projet de soin #fin de vie #accompagnement #équipe mobile #réflexion éthique #bénévole #directives anticipées #soins palliatifs #sédation

Les recommandations de la CNAMTS et des Carsat

La Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) et les caisses d’assurance retraite et de la santé au travail (Carsat),...

26 avr. 2016

#assurance maladie #recommandations #CNAMTS #Carsat #responsabilité civile

L’impact du dispositif Paerpa dans les Ehpad

Voilà déjà une dizaine d’années, des publications produites par le Haut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie (HCAAM), ou par la Direction de...

18 déc. 2019

#personnes âgées en risque de perte d’autonomie #PAERPA #Ehpad

Inauguration d’une nouvelle unité hospitalière pour des patients atteints [...]

Un maire doit prononcer un discours lors de l’inauguration d’une unité hospitalière pour des patients atteints de la maladie de Parkinson. C'est l'occasion...

08 sept. 2016

#Parkinson #actions Parkinson #unité de soins #unité hospitalière #plan national #handicap #maladie neurodégénérative #prise en charge #patients #tremblements

Le contexte national et international

L’accès à l’autonomie et à la citoyenneté dans le contexte de la société française Définition des termes Conformément aux dispositions du code civil,...

06 août 2015

Principes détaillés de la retenue au titre des dépenses de fonctionnement [...]

Ce document présente les principes de retenue sur AC qu’il convient d’appliquer selon le type de dépense concerné : dépense de fonctionnement, dépense...

16 févr. 2021

#retenue sur AC #dépenses de fonctionnement #dépenses d'investissement #voirie

La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie

La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), dont les missions sont définies par l’article L. 14-10-1 du <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CASF">...

03 mars 2016

#personnes handicapées #personnes âgées #autonomie #financement

Collaborer avec la mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS)

La lutte contre le décrochage scolaire est devenue une priorité nationale absolue et un enjeu dans le cadre de la « stratégie Europe 2020 »....

03 mars 2014

#décrochage scolaire #absentéisme #parcours personnalisé #remobilisation #réseau foquale #groupe d’aide à l’insertion (GAIN) #système interministériel d’échanges d’informations (Siei)

Le dossier médical partagé : un outil de coordination des soins

Lancé sous la dénomination « dossier médical personnel » en 2010, le dossier médical partagé nouvelle génération a été actualisé par le décret...

13 déc. 2018

#continuité des soins #nouvelles technologies #pratiques médicales #données de santé #qualité des soins #acteurs de santé

Arbre des objectifs

Cet arbre des objectifs permet de limiter le nombre d’objectifs généraux à un ou deux. En revanche, un ou plusieurs objectifs stratégiques peuvent être...

20 févr. 2020

#Méthodologie #projet #insertion #territoire #action locale

Quels risques pour l’assuré en cas d’inexécution du contrat ?

L’exécution d’un contrat d’assurance peut être source de conflit entre l’assureur et l’assuré. C’est le cas lorsque l’assuré ne respecte pas les dispositions...

20 févr. 2020

#non-paiement de la prime #déclaration tardive #déclaration inexacte #déchéance conventionnelle de garantie

Objectifs de la vidéoverbalisation

La vidéoverbalisation peut être l’une des options d’un système de vidéoprotection. Les infractions pourront être relevées à partir du centre de supervision...

28 sept. 2020

#stationnement #vidéoverbalisation

Le Service national d’accueil téléphonique de l’enfance en danger [...]

Le dispositif local d’alerte (recueil centralisé des informations préoccupantes via la généralisation des cellules...

15 avr. 2011

Les principaux postes de dépenses/recettes à prévoir pour le [...]

Cet outil, destiné à repérer les principaux postes auxquels vous devez penser pour le fonctionnement du guichet unique, part du principe que le guichet,...

20 févr. 2020

#guichet unique #dépenses #recettes #fonctionnement

Le contrôle des dépenses dans le CHD

Dans la chaîne de la dépense publique, les rôles de l’ordonnateur et du comptable sont bien distincts.

Le plan de contrôle décidé par...

18 déc. 2018

#comptable #contrôle #dépense #CHD

Exemple d’arbre d’objectifs

Un arbre d’objectifs est ordonné de façon visuelle comme une arborescence. Chaque niveau de l’arbre correspond à un type d’objectifs :

    ...

20 févr. 2020

#arbre #arborescence #objectifs

Délibération du conseil municipal de La Ciotat relative au parcours [...]

Pour assurer la réussite scolaire et éducative des enfants, le conseil municipal peut favoriser les relations entre le service de l’éducation et l’Éducation...

20 févr. 2020

#service municipal de l’éducation #PEL

Plan maladies neurodégénératives (PMND)

Les maladies neurodégénératives (MND) constituent un défi pour notre système de santé avec une prévalence de plus d’un million de personnes malades...

11 sept. 2018

#plan national #maladies neurodégénératives

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