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OBJET PROMOTIONNEL

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OBJET PROMOTIONNEL dans les ressources documentaires

Connaître les outils de division du sol

La division est une opération qui consiste à morceler, que ce soit en propriété ou en jouissance, un terrain ou un tènement, c’est-à-dire une unité...

11 janv. 2019

#détachement #divisions primaires #subdivision #lotissement #remembrement #permis valant division #division en ZAC

Rétrocéder ou abandonner une concession funéraire

La concession peut faire l’objet d’une rétrocession auprès de la commune qui a émis le titre de concession, mais sous certaines conditions. La concession...

26 mai 2015

#renouvellement #concession échue #délai reprise administrative #rétrocession #abandon de concession #reprise de concession #état d’abandon #donation

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public [...]

« Objets promotionnels » et « développement durable » : y a-t-il une contradiction entre ces deux expressions ? La première...

26 mars 2018

#achat public durable #objets promotionnels #communication par l’objet #communication responsable #droits de l’homme #commerce équitable #écolabel

Récapitulatif des différents types de placement dont un mineur peut faire [...]

Le mineur peut faire l’objet de différents types de placement en fonction de son âge : placement à titre provisoire, à titre définitif ou à titre...

02 juin 2021

#mineurs #mesures éducatives #sanctions éducatives #peines #contrôle judiciaire #détention provisoire #placement

La promotion professionnelle des personnels hospitaliers

Il y a lieu d’être particulièrement impliqué dans le processus des promotions professionnelles compte tenu de son coût pour l’Institution, et de son...

24 févr. 2012

#promotion professionnelle #formation tout au long de la vie #engagement à servir

Répondre à une demande de protection fonctionnelle

La collectivité territoriale a le devoir de protéger ses élus contre les attaques et menaces dont ils pourraient faire l’objet.

Cette protection...

27 févr. 2020

#protection fonctionnelle #droit des élus #partie civile

Arrêté portant désignation d’un coordonnateur de recensement de la population

Le coordonnateur de recensement doit faire l’objet d’une nomination par arrêté de l’autorité territoriale.

09 mars 2021

#recensement #coordonnateur de recensement

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public [...]

L'organisation d'un événement est un moment idéal pour sensibiliser au développement durable et partager de bonnes pratiques.

Plusieurs éléments...

26 mars 2018

#achat public durable #salons #congrès #colloques #événements éco-responsables #insertion

Applications et objets connectés en santé

Les possibilités offertes par la santé mobile, notamment pour la surveillance des maladies chroniques et leur autogestion par les patients, a conduit...

24 févr. 2017

#santé #référentiel #évaluation #bonnes pratiques #applications #e-santé #objets connectés

Formulaire n° 941

Ce formulaire précise les éléments suivants :

  • En (1) la personne habilitée et la collectivité ;
  • En (2) l’adresse complète...

16 févr. 2021

#TVA #ouverture d’un secteur assujetti #remboursement de crédit de TVA #LASM #transfert de droit à déduction

Savoir rédiger une formule paramétrique de révision des prix

La question de la maîtrise de l’évolution des prix pendant la durée d’un marché est essentielle en termes de performance des achats. C’est pourquoi...

21 mars 2019

#prix révisable #décomposition prix #formule révision #indice de prix

Exemple de clause de remise en compétition

Cette clause rappelle que les titulaires de l’accord-cadre ne détiennent pas l’exclusivité des besoins du pouvoir adjudicateur au regard des produits...

01 oct. 2020

#remise en compétition #clause

Repères historiques : de l’enfant « objet » à l’enfant « sujet »

Jusqu’à un temps récent, l’enfant était considéré comme « objet » appartenant à ses parents. Comment est-il...

03 nov. 2007

Arrêté de renouvellement du congé de solidarité familiale

Le renouvellement du congé de solidarité familiale doit faire l’objet d’un nouvel arrêté.

20 févr. 2020

#congé de solidarité familiale #renouvellement #arrêté

Bulletin de paie d’une aide à domicile titulaire à temps complet affiliée [...]

Ce modèle de bulletin de paie d’une aide à domicile titulaire à temps complet affiliée à la CNRACL permet d’identifier les cotisations patronales...

27 juil. 2021

#aide à domicile #CNRACL #exonération #cotisations #bulletin de paie

La reconnaissance et la dénomination des objets de la vie quotidienne

Les exercices suivants permettent de stimuler les gnosies (reconnaissance), l'attention, la catégorisation, l'orientation temporo-spatiale, la dénomination...

05 janv. 2021

#atelier mémoire #attention #catégorisation #orientation temporo-spatiale #mémoire sémantique #perception visuelle #production du langage #gnosie

Trame d’un règlement intérieur de conseil municipal

La loi d’orientation du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République a prévu l’obligation pour les conseils municipaux des...

25 sept. 2020

#Organisation #assemblée #conseil municipal #règlement #adoption