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OBSERVATOIRE DES ZONES PRIORITAIRES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « OBSERVATOIRE DES ZONES PRIORITAIRES » mises à disposition de la fonction publique.

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OBSERVATOIRE DES ZONES PRIORITAIRES dans les ressources documentaires

La nouvelle éducation prioritaire : REP et REP+

La massification du système éducatif qui s’est produit à partir des années 1970 a fait émerger le problème de l’échec scolaire. Dans un contexte socio-économique...

19 déc. 2018

#éducation prioritaire #programme Éclair #réseau #REP #REP+ #égalité des chances #travail en équipe #continuité école-collège #gestion des ressources humaines #parents.

Sommaire de cahier des charges d’un observatoire économique

Ce sommaire permet de détailler tous les critères à ne pas omettre lors de la création d’un observatoire économique : propriété de l’observatoire,...

24 sept. 2020

#outil numérique #cahier des charges #clauses techniques #droit de propriété #objet de l’observatoire #design #fonctionnalité

Les territoires codifiés par l’Insee

Le présent glossaire fournit toutes les définitions des zones utilisées par l’Insee, consultables sur son site dans la rubrique Base de données locales.

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20 févr. 2020

#territoire #zone #glossaire #codification #norme

Matrice de criticité

La matrice de criticité permet de classer les risques en fonction de la vraisemblance de leur survenue et de leur degré de gravité, de façon à...

22 déc. 2020

#risque #vraisemblance #gravité #criticité #matrice

Retour d’expérience : travailler avec les animateurs sociaux en collège

Avec la massification du système éducatif dont le processus s’est amplifié dès les années 1980 sont apparues des problématiques telles que l’échec scolaire,...

17 oct. 2017

#climat scolaire #accompagnement éducatif #devoirs faits #partenariat #cellule de veille éducative #réussite scolaire #relations école-familles #liaison école-collège

Mise en place d’un partenariat entre l’Institut d’études politiques de [...]

Parce que certains croient en la nécessité de mettre en place, de façon certes transitoire, des politiques de discrimination positive, le président...

07 oct. 2011

#institut d’études politiques #convention éducation prioritaire #zones d’éducation prioritaire #diversité #mixité sociale #égalité des chances #discrimination positive #intégration #enseignement supérieur #méritocratie

Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs : exonérations sociales

Les exonérations sociales dans les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE) ont comme objectif prioritaire d’encourager la création...

28 mai 2020

#aide publique #aménagement du territoire #cohésion territoriale #création d’emploi #développement économique régional #exonération de cotisations sociales #TPE-PME-PMI #stratégie locale de développement

Créer un observatoire foncier

Pour mettre en place les politiques économique, agricole, d’habitat, d’équipement et de protection des espaces naturels, il convient de connaître les...

18 juin 2018

#foncier #observatoire #projet de territoire #aménagement durable

TVA et aménagement de zones

Dans le but de développer son territoire, une collectivité peut décider d’aménager une ou plusieurs zones, permettant la réalisation de logements ou...

25 avr. 2019

#ZAC #zones #aménagement #lotissement #viabilisation #terrains #TVA

La réussite éducative : un enjeu pour tous

La réussite éducative et l’éducation prioritaire sont au cœur du débat éducatif de ce début d’année 2015. La transformation des internats d’excellence...

26 janv. 2015

#réussite éducative #éducation prioritaire #programme de réussite éducative #égalité des chances #internat de la réussite.

Zones d’aide à finalité régionale en métropole (2007-2013)

L’outil présente les Zones d’aide à finalité régionale permanentes (2007-2013) à taux normal et non limitées aux PME.

24 sept. 2020

#ZAFR #liste taux normal #non limité PME

Zones d’aide à finalité régionale en outre-mer (2007-2013)

L’outil présente la liste des Zones d’aide à finalité régionale permanentes en outre-mer (2007-2013) à taux majorés et à taux normal.

24 sept. 2020

#ZAFR #liste taux majoré #taux normal #outre-mer

Appréhender l’intérêt des contrats urbains de cohésion sociale

La politique de la ville désigne la politique mise en place par les pouvoirs publics afin de revaloriser les zones urbaines en difficultés et réduire...

01 avr. 2014

#CUCS #ZUS #ZRU #ZFU

Exemples de matrices

Ces exemples de matrices devront être présentés pour argumenter vos choix d’actions prioritaires.

20 févr. 2020

#cartographie #stratégie achats durables #hiérarchisation

Les 14 mesures clés pour la refondation de l’éducation prioritaire

La refondation de l’éducation prioritaire à compter de la rentrée 2014 s’accompagne d’une série de mesures qui concerne la pédagogie, mais aussi...

15 oct. 2020

#refondation #éducation prioritaire #mesures #apprentissages #équipes #parents #infirmier

Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE)

Depuis la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs...

28 mai 2020

#aide publique #aménagement du territoire #cohésion territoriale #création d’emploi #développement économique régional #exonération de cotisations sociales #exonérations fiscales #TPE-PME-PMI #stratégie locale de développement

Structure type d’un règlement de zone

Dans chaque zone, tous les articles n’ont pas à être renseignés. Vous pouvez, si vous le souhaitez, respecter le plan type existant, quitte à apposer...

21 févr. 2020

#plan local d’urbanisme #PLU #plan d’occupation des sols #POS #règlement #zonage #plan #dispositions

Les zones de sécurité prioritaires

Avant son élection, François Hollande, dans ses soixante engagements pour la France, précisait vouloir créer des « zones de sécurité prioritaires...

03 juin 2020

#zone de sécurité prioritaire #partenariat #cellule de coopération opérationnelle des forces de sécurité intérieure (CCOFSI) #cellule de coordination opérationnelle du partenariat (CCOP)