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Accidents médicaux : le nouveau patron de l'Oniam en fonction mercredi
Sébastien Leloup prend mercredi 1er mars ses fonctions de directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes… -
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L'Assemblée nationale a voté la fusion des offices de la chasse et…
L'Assemblée nationale a voté jeudi 24 janvier 2019 la fusion de l'Agence française pour la biodiversité (AFB) et de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) afin de créer… -
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L’indemnisation des astreintes médicales est sensiblement revalorisée
Le décompte quadrimestriel des temps de déplacement de moins de 3 heures et l’instauration d’un décompte particulier pour les autres appels revalorisent… -
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Incendies : des maires demandent plus de moyens pour l'Office national des…
Deux associations d'élus ont réclamé mercredi 20 juillet 2022 "des services publics forestiers forts", alors que de gigantesques incendies ravagent la Gironde, s’inquiétant des réductions d'effectifs à l'Office national des forêts (ONF).
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L’Office national d’indemnisation des accidents médicaux (Oniam)
28/03/2017
Quel est le rôle des CCI en matière de responsabilité…
28/03/2017
La prévention des contentieux
07/04/2016
La Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux
15/03/2013
Comment prendre en charge l’accident de travail et la maladie…
06/03/2012
Comment prendre en charge l’accident de travail et la maladie…
19/02/2018
Dans quels cas la réparation du dommage est-il pris en…
04/06/2018
Quels sont les régimes légaux de responsabilité sans faute (hors…
22/06/2015
La procédure de règlement amiable devant la commission de conciliation…
17/07/2018
Qui est responsable en cas de dommage lié à une…
14/04/2019
Accident du travail – Accident de service
08/10/2023
Le Conseil supérieur des personnels médicaux et la Commission statutaire…
23/05/2016
Le rôle du conseil médical dans les accidents et les…
24/01/2022
Comment contrôler les conditions liées aux qualifications professionnelles médicales ?
16/04/2012
Qu’est-ce qu’une faute médicale ? Quelle est la typologie des…
26/01/2023
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