OFFRE DE BASE

OFFRE DE BASE : ressources documentaires

OFFRE DE BASE : Finances et comptabilité

• 20 nov. 2018 - ref : 7056

  Appliquer les critères de sélection des offres

  des exigences qualitatives attendues pour réaliser l’objet du marché. 0 Disqualifiée Offre...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  analyse des offres, notation des critères, classement des offres

• 15 déc. 2016 - ref : 7939

  Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note

  Exemple : Critère « Délai de réparation », coef. = 3. Offre 1 = 3 jours ;... Exemple : Critère « Durée de garantie », coef. = 0,25. Offre 1 = 1 an ;...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  analyse des offres, notation des critères, classement des offres, qualité, méthode d’analyse, note

• 16 févr. 2018 - ref : 0320

  La taxe d’habitation

  d’habitation payé par un contribuable est subordonné au taux voté par la collectivité et à la base d’imposition... de son logement. La base est assise sur la valeur locative cadastrale calculée par l’administration fiscale......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  abattement, taxe d’habitation, base d’imposition, valeur locative moyenne

• 16 févr. 2018 - ref : 0321

  La taxe foncière sur les propriétés non bâties

  bâties constituent la base fiscale ou l’assiette. Pour déterminer le produit fiscal afférent à la TFPNB,... et intercommunale à hauteur de 20 %. Elle s’applique sur la base d’imposition elle-même diminuée de 20 %......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  exonérations, taxe foncière, base d’imposition, dégrèvements spéciaux

• 27 sept. 2017 - ref : 5118

  Les avances et les acomptes dans un marché public

  sur la base du montant du marché public diminué, le cas échéant, du montant des prestations confiées... à 50 000 euros HT, l’avance est accordée en une seule fois sur la base de ce montant minimum. Dans le cas... à 30 % ne permet pas la substitution par une '>...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  marché, dépenses, avances, acomptes

• 22 mars 2018 - ref : 0322

  La taxe foncière sur les propriétés bâties

  un abattement de 1 à 15 % sur la base d’imposition à la TFPB des magasins et boutiques dont la surface... multiplicateur de 0,8 à 1,3 pour les montants de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM). Définir la base......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux

• 28 sept. 2018 - ref : 0468

  Emprunter dans de bonnes conditions en mettant en œuvre une méthodologie rigoureuse

  d’amortissement ? En général, les emprunts s’amortissent sur la base d’une annuité constante (amortissement... 4,06 % si la base de calcul est « exact/360 » au lieu de « 30/360 ». Lors... ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  gestion dette, endettement, emprunts des collectivités, opérations de marché, remboursement par anticipation, emprunts revolving

• 7 avr. 2017 - ref : 0334

  La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

  car elle est proportionnelle aux déchets qu’il produit. La TEOM est fonction de la base d’imposition du local concerné... est établie d'après le revenu net cadastral constituant la base d’imposition à la taxe foncière.......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  TEOM, REOM, zonage de la taxe, lissage des taux, intercommunalité

• 28 mars 2018 - ref : 0063

  Accords-cadres : dans quels cas y recourir ?

  Dans le cas d’un accord-cadre avec un seul titulaire , le marché subséquent sera passé sur la base des termes... ne doivent en aucun cas porter sur des éléments essentiels ayant servi de base à l’appel public à la concurrence....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  marché à bons de commande, accord-cadre, marché subséquent, instrument de planification, prestations répétitives

OFFRE DE BASE : Action sociale et solidaire

• ref : dtou5371

  Grille de sélection des offres

  de sélection, peut aussi servir de base à la rédaction du compte rendu du marché. Les différents critères...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  marchés publics, offres, négociations, prestataire, ABS

• 15 mai 2014 - ref : 7165

  Développer une offre multi-accueil

  d’accueil dans le règlement intérieur. Il sera la base et l’outil de communication transmis aux familles....

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  accueil, multi-accueil, offre, contrat, agrément, qualité d’accueil

• 15 janv. 2014 - ref : 0275

  Répondre à un appel d’offres, appel à projets

  appel d’offre... doivent organiser une consultation des offres dès le premier euro engagé ; ils doivent définir les besoins... : les procédures formalisées (appel d'offres, procédures négociées,...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Marché public, seuil de procédure, publicité marché, subvention, appel d’offre, appel à projet

• 21 mai 2014 - ref : 1036

  Se faire référencer auprès d’une enseigne nationale de services à la personne

  potentiels. Les prestataires ont au préalable été référencés sur la base d’un cahier des charges spécifique... Offre de services  : le modèle de distribution proposé par l’enseigne est-il adapté à votre...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Enseignes nationales, référencement, intermédiation offre-demande, services à la personne, communication, information sur les SAP

• 26 janv. 2013 - ref : 5568

  Prendre en compte l’évolution des besoins sociaux en France

  Aide sociale à l’enfance Lien avec la famille. Offre de places. Communication... visualisation des principaux enjeux. Ils renvoient souvent sur des études plus complètes qui ont servi de base...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  besoins sociaux, évolution, sources d’informations, données, enjeux, veille

• 2 mai 2014 - ref : 6677

  Mettre en place une démarche de programmation d’un lieu d’accueil

  Il constituera la base de référence pour l’analyse des projets. Au-delà des études de conception, le programme... Enjeux de l’opération, Offre actuelle sur le territoire, Objectifs généraux, Objectifs de santé publique,......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  programme, faisabilité, architecture, bâtiment, programmation architecturale

• 10 oct. 2017 - ref : 0967

  Connaître les outils de suivi et de promotion du secteur SAP

  de rémunération moyens par activité, des mouvements de main-d’œuvre et de la croissance de l’offre. Offre...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  services à la personne, offre de service, opérateurs SAP, métiers des SAP, qualité, suivi du marché

• 28 févr. 2011 - ref : 1091

  Préparer le recrutement d'un intervenant à domicile

  des nouvelles demandes attendues (en appliquant un taux de croissance moyen calculé sur la base... un taux d’arrêt – décès, hospitalisation, pertes de mission – calculé sur la base des douze derniers... appliquant un...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  entretien d’embauche, recruter intervenant à domicile, recrutement intervenant à domicile, recrutement services à la personne, sélection, candidat

• 25 nov. 2011 - ref : 0991

  Concevoir son projet de service pour un service prestataire d’aide et accompagnement à domicile

  des modes d’accompagnement. Les SAAD ont une base commune d’activité Cette base commune prend... Le projet de service du SAAD comporte également un volet propre à chaque opérateur Il se base......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Conception offre de service, conception accompagnement, accompagnement à domicile, réponse aux besoins, réponse à un cahier des charges, réponse à un appel à projet

OFFRE DE BASE : Marchés publics

• ref : dtou299

  Outil d’aide à l’analyse des offres de base et variantes

  analyse offres... Cet outil vous propose deux méthodes d’analyse des offres et variantes pour déterminer... celle qui obtiendra la meilleure note, au regard des critères de jugement des offres pondérées....

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  analyse offres, variantes, critères, valeur technique, prix des prestations

• 15 juin 2016 - ref : 0059

  Options : recourir aux prestations supplémentaires éventuelles à une offre de base

  l’analyse de vos besoins fonctionnels sur la base notamment des états de consommation ;... ou obligatoires ; votre acte d’engagement doit distinguer la présentation de l’offre financière de base... du dépôt...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  marchés complémentaires, prestations supplémentaires, option, variante

• 7 nov. 2014 - ref : 1681

  Présentation du projet d’un restaurant scolaire servant des repas à base de produits isus de l'agriculture biologique

  de santé mais aussi d’éducation. Cette découverte va se faire sur la base de projets pédagogiques...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  cantine bio, agriculture biologique, qualité de vie, produits naturels, Grenelle de l’environnement, valeur nutritive

• 27 mai 2016 - ref : 0125

  Comment procéder à la notation qualitative des offres ?

  Le candidat A a remis, en complément de son offre de base pour le lot n°1 et de son offre de base pour le lot... n°2, une offre globalisée pour ces mêmes lots. Le candidat B a remis une seule offre de base......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  analyse des offres, mémoire technique, notation, notation qualitative

• 16 nov. 2017 - ref : 0129

  Comment analyser des offres avec variantes ?

  HT, l’entreprise obtient une indemnité de 137 000 €. Le juge prend pour taux, sur la base... Lien entre la variante et l’offre de base Depuis le décret n° 2011-1000 du 25 août 2011 ,... de base...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  offres, analyse, variantes

• 22 sept. 2017 - ref : 0126

  Comment procéder à la notation financière des offres ?

  les quantités estimées de base pour la notation financière des offres de base et, de l’autre, les quantités... Exemple : Le candidat A a remis, en complément de son offre de base pour le...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  prix, offres, notation, notation financière

• 20 avr. 2018 - ref : 0131

  Comment rédiger un rapport d’analyse des offres ?

  Vous pouvez recourir à deux méthodes de notations distinctes : comparer ensemble les offres de base... avec les variantes ; comparer les offres de base entre elles et les variantes entre elles. Choisir...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  offres, rapport d’analyse

• 2 août 2017 - ref : 2995

  Passer un appel d’offres ouvert

  de rejet, signer le marché puis le notifier Sur la base d’un rapport d’analyse, le représentant du ...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  appel d’offres ouvert, appel d’offres restreint, procédure

• 23 juil. 2018 - ref : 0122

  Comment détecter les offres anormalement basses ?

  d’exclure automatiquement une offre sur la base d’une formule mathématique ( ex. : exclure...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  offres, prix, offres anormalement basses, pratiques anticoncurrentielles

OFFRE DE BASE : Établissements de santé

• 25 févr. 2013 - ref : 5361

  Qu’est-ce qu’une prescription informatisée ?

  ou des avis spécialisés, etc. Livret thérapeutique et base de données sur le médicament Le livret... thérapeutique de l’établissement (alimenté par une base de données sur le médicament) automatise l’information......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  prescription, sécurisation, circuit médicament, système d’information, prescription informatisée, livret thérapeutique

• 14 juil. 2017 - ref : 6574

  Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux (CCU-AH), assistants hospitaliers universitaires (AHU)

  mensuels calculés sur la base d’une échelle faisant apparaître des émoluments bruts annuels liés... Indemnité de base pour astreinte opérationnelle 42,38 € 42,64 €... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  personnels hospitaliers et universitaires des CHU, CHU, bi-appartenant, chef de clinique. assistant des hôpitaux, CCU-HA

• 26 oct. 2016 - ref : 6583

  Cliniciens hospitaliers

  forfaitaires pour tout temps de travail additionnel accompli, sur la base du volontariat, au-delà... forfaitaires d’astreinte Indemnité de base pour astreinte opérationnelle 42,38 €... ...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  clinicien hospitalier, praticien hospitalier, praticien contractuel

• 14 juil. 2017 - ref : 6579

  Praticiens des hôpitaux à temps partiel

  forfaitaires mensuels calculés sur la base d’une échelle faisant apparaître des émoluments bruts annuels liés... des indemnités forfaitaires pour tout temps de travail additionnel accompli, sur la base du volontariat,...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  praticien des hôpitaux, praticien, temps partiel, odontologiste, pharmacien

• 14 juil. 2017 - ref : 6578

  Praticiens hospitaliers

  fait des émoluments forfaitaires mensuels calculés sur la base d’une échelle faisant apparaître des émoluments bruts... pour tout temps de travail additionnel accompli, sur la base du volontariat, au-delà des obligations...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  praticien hospitalier, praticien, temps plein, odontologiste, pharmacien

• 14 juil. 2017 - ref : 6582

  Praticiens contractuels

  fériés, des indemnités forfaitaires pour tout temps de travail additionnel accompli, sur la base... forfaitaires d’astreinte Indemnité de base pour astreinte opérationnelle 42,38 €... ...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  praticien, contractuel, praticien contractuel

• 14 juil. 2017 - ref : 6571

  Professeurs des universités-praticiens hospitaliers et consultants des hôpitaux

  après service fait des émoluments forfaitaires mensuels calculés sur la base d’une échelle faisant apparaître... de base pour astreinte opérationnelle 42,38 € 42,64 € Indemnité de base......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  personnels hospitaliers et universitaires des CHU, CHU, praticiens « bi-appartenants », PU-PH, consultants

• 27 avr. 2018 - ref : 6572

  Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des hôpitaux

  mensuels calculés sur la base d’une échelle faisant apparaître des émoluments bruts annuels liés... Indemnité de base pour astreinte opérationnelle 42,38 € 42,64 € Indemnité de base......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  personnels hospitaliers et universitaires des CHU, CHU, bi-appartenant, MCU-PH

• 14 juil. 2017 - ref : 6573

  Praticiens hospitaliers universitaires (PHU)

  fait des émoluments forfaitaires mensuels calculés sur la base d’une échelle faisant apparaître des émoluments bruts... Indemnité de base pour astreinte opérationnelle 42,38 € 42,64 €  ...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  personnels hospitaliers universitaires des CHU, CHU, bi-appartenant, PHU

OFFRE DE BASE : Ressources humaines

• 3 mai 2016 - ref : 9711

  Rédiger une offre d’emploi

  au poste (traitement de base et éventuels compléments à préciser tels que la nouvelle bonification... est celle de la rédaction à proprement parler de l’offre d’emploi sur la base des éléments d’information retenus...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  recrutement, offre d’emploi, annonce, candidature, déclaration de vacance d’emploi

• 17 oct. 2011 - ref : 2192

  Rédiger une offre d’emploi

  de compensation et de congés) ; la rémunération associée au poste (traitement de base et éventuels... d’emploi sur la base des éléments d’information retenus et de la structuration en trois parties...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  recrutement, offre, emploi, candidat, poste, métier

• 8 nov. 2011 - ref : 2354

  Rembourser les frais de trajet et de déplacement : véhicule personnel ou non

  de transport soit sur la base du tarif de transport public de voyageurs le moins onéreux, soit sur la base... par le coût du carburant aux 100 kilomètres vous permettra d’avoir une base de comparaison....

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  frais, déplacements, remboursement, indemnité, kilométrique, véhicule personnel

• 14 juil. 2017 - ref : 6574

  Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux (CCU-AH), assistants hospitaliers universitaires (AHU)

  mensuels calculés sur la base d’une échelle faisant apparaître des émoluments bruts annuels liés... Indemnité de base pour astreinte opérationnelle 42,38 € 42,64 €... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  personnels hospitaliers et universitaires des CHU, CHU, bi-appartenant, chef de clinique. assistant des hôpitaux, CCU-HA

• 26 oct. 2016 - ref : 6583

  Cliniciens hospitaliers

  forfaitaires pour tout temps de travail additionnel accompli, sur la base du volontariat, au-delà... forfaitaires d’astreinte Indemnité de base pour astreinte opérationnelle 42,38 €... ...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  clinicien hospitalier, praticien hospitalier, praticien contractuel

• 14 juil. 2017 - ref : 6579

  Praticiens des hôpitaux à temps partiel

  forfaitaires mensuels calculés sur la base d’une échelle faisant apparaître des émoluments bruts annuels liés... des indemnités forfaitaires pour tout temps de travail additionnel accompli, sur la base du volontariat,...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  praticien des hôpitaux, praticien, temps partiel, odontologiste, pharmacien

• 14 juil. 2017 - ref : 6578

  Praticiens hospitaliers

  fait des émoluments forfaitaires mensuels calculés sur la base d’une échelle faisant apparaître des émoluments bruts... pour tout temps de travail additionnel accompli, sur la base du volontariat, au-delà des obligations...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  praticien hospitalier, praticien, temps plein, odontologiste, pharmacien

• 14 juil. 2017 - ref : 6582

  Praticiens contractuels

  fériés, des indemnités forfaitaires pour tout temps de travail additionnel accompli, sur la base... forfaitaires d’astreinte Indemnité de base pour astreinte opérationnelle 42,38 €... ...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  praticien, contractuel, praticien contractuel

• 14 juil. 2017 - ref : 6571

  Professeurs des universités-praticiens hospitaliers et consultants des hôpitaux

  après service fait des émoluments forfaitaires mensuels calculés sur la base d’une échelle faisant apparaître... de base pour astreinte opérationnelle 42,38 € 42,64 € Indemnité de base......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  personnels hospitaliers et universitaires des CHU, CHU, praticiens « bi-appartenants », PU-PH, consultants

OFFRE DE BASE : Administration locale

• ref : dtou2775

  Un exemple de méthode d’analyse des offres des fournitures scolaires

  sur une base 100, puis la formule attribuée à chaque offre qui ordonnera le classement de la note...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  critères, méthode, analyse, offres, pondération, fournitures scolaires

• 4 oct. 2018 - ref : 7643

  Bien gérer un office de tourisme : les bases réglementaires à respecter

  de trois missions de base. Les missions de base d’un office de tourisme  Elles...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  office de tourisme, statut, convention, EPCI

• 6 oct. 2014 - ref : 0649

  Faire concorder les outils métier et le fichier « Base élèves »

  par Internet à un logiciel et une base de données déportés, les informations étant saisies... (PDA). Établir une liaison efficiente entre la base de données municipales et le fichier « Base élèves... nationale, mais...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  obligation scolaire, inscriptions scolaires, régie de recettes, restaurant municipal, activités périscolaires, BE1D

• 20 avr. 2018 - ref : 0131

  Comment rédiger un rapport d’analyse des offres ?

  Vous pouvez recourir à deux méthodes de notations distinctes : comparer ensemble les offres de base... avec les variantes ; comparer les offres de base entre elles et les variantes entre elles. Choisir...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  offres, rapport d’analyse

• 27 avr. 2011 - ref : 1638

  La procédure d’inscription à l’offre du CNFPT

  administrative du stagiaire. Ils sont calculés sur une base forfaitaire. En cas d’empêchement, toute demande...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  CNFPT, formation, catalogue, offre de formation, bulletin, inscription

• 23 juil. 2018 - ref : 0122

  Comment détecter les offres anormalement basses ?

  d’exclure automatiquement une offre sur la base d’une formule mathématique ( ex. : exclure...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  offres, prix, offres anormalement basses, pratiques anticoncurrentielles

• 22 oct. 2018 - ref : 9666

  Analyser et développer l’offre en matière de santé

  un réseau d’acteurs locaux qui partagent ainsi des informations et communiquent sur la base d’une vision... d’un projet de santé de territoire ou projet local de santé. Sur la base du diagnostic et en partenariat...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  diagnostic local de santé, projet local de santé, contrat local de santé, atelier santé ville, aide à l’installation des professionnels de santé, démographie médicale

• 18 avr. 2017 - ref : 7057

  Identifier l’offre économiquement la plus avantageuse

  critère de sélection des offres... offre économiquement la plus avantageuse... Analyse des offres... Notation des offres... la meilleure économie de ses achats pendant toute la durée...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  principe de non-discrimination, critère de sélection des offres, offre économiquement la plus avantageuse

• 17 déc. 2016 - ref : 2451

  Mettre en œuvre une procédure d’appel d’offres

  et classées. Un rapport d’analyse est alors établi. Sur la base de ce rapport d’analyse, la CAO décide...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  marché public, seuil, procédure formalisée, appel d’offres, appel d’offres ouvert, appel d’offres restreint