OFFRE DE BASE
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Ressources documentaires
Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.
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Formation
Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.
OFFRE DE BASE ?
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OFFRE DE BASE : actualités
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24 avr. 2019 - ref : 82286
Quelle est la définition de l'offre de base ?
l'offre de base devait être définie comme un contenu technique minimal imposé par le pouvoir adjudicateur...
Appel d'offres, Analyse des offres, Entreprises, Offre irrégulière, Pouvoir adjudicateur -
2 mai 2018 - ref : 65108
Une offre variante doit être comparable aux offres de base
à son offre de base n'auraient pas été clairement justifiées. Dans ces conditions,...
Appel d'offres -
24 juil. 2018 - ref : 68073
Offre irrégulière : la remise du mémoire technique doit être exhaustive
a été présenté sur la base de quantités prévisionnelles intégrant toutes les hypothèses de missions excédant...
Appel d'offres, Analyse des offres, Offre irrégulière, Réforme du Code des marchés publics, Réglementations -
19 avr. 2019 - ref : 82022
L’offre anormalement basse s’apprécie sur la base du prix global proposé
sur la base du prix global de l’offre En l’espèce, pour un marché portant sur la collecte...
Appel d'offres, Analyse des offres, Contentieux des marchés, Offre anormalement basse -
17 oct. 2018 - ref : 71275
L’attribution d’un marché peut être justifiée sur la base d’une seule rubrique notée de la valeur technique
Appel d'offres... , elle obtient uniquement l'indemnisation des frais de présentation de son offre... une attention particulière à l’offre présentée. ...
Appel d'offres -
22 août 2011 - ref : 15642
Prix trop bas ou trop élevé : quelles décisions prendre ?
Appel d'offres... Cependant, l'analyse de ces offres de prix et les décisions d'éviction doivent respecter... certaines procédures ou justifications contrôlées par le juge administratif. De l'offre anormalement...
Appel d'offres -
12 juin 2012 - ref : 16172
Prix le plus bas ne vaut pas attribution du marché
Appel d'offres... le plus bas ne justifie pas à lui seul l'attribution d'un marché de services juridiques compte tenu du poids...
Appel d'offres -
21 août 2012 - ref : 16280
Attention à l'analyse des offres variantes !
des sous-critères de la valeur technique pour tenir compte de la comparaison entre offres de base et offres...
Appel d'offres -
6 juil. 2011 - ref : 15562
L'appel d'offres
qu'elle soit bien encadrée et annoncée. Le cadre juridique La base juridique d'une audition des candidats, après la phase...
Appel d'offres, Analyse des offres
OFFRE DE BASE : ressources documentaires
OFFRE DE BASE : Finances et comptabilité
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21 mars 2019 - ref : 7056
Appliquer les critères de sélection des offres
des exigences qualitatives attendues pour réaliser l’objet du marché. 0 Disqualifiée Offre...
analyse des offres, notation des critères, classement des offres -
21 mars 2019 - ref : 7939
Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note
Exemple : Critère « Délai de réparation », coef. = 3. Offre 1 = 3 jours ;... Exemple : Critère « Durée de garantie », coef. = 0,25. Offre 1 = 1 an ;...
analyse des offres, notation des critères, classement des offres, qualité, méthode d’analyse, note -
25 mars 2019 - ref : 0320
La taxe d’habitation
par un contribuable est subordonné au taux voté par la collectivité et à la base d’imposition de son logement. La base... pas des abattements. La base de calcul des abattements n’est pas la valeur...
abattement, taxe d’habitation, base d’imposition, valeur locative moyenne -
16 févr. 2018 - ref : 0321
La taxe foncière sur les propriétés non bâties
bâties constituent la base fiscale ou l’assiette. Pour déterminer le produit fiscal afférent à la TFPNB,... et intercommunale à hauteur de 20 %. Elle s’applique sur la base d’imposition elle-même diminuée de 20 %......
exonérations, taxe foncière, base d’imposition, dégrèvements spéciaux -
16 févr. 2019 - ref : 0322
La taxe foncière sur les propriétés bâties
du 1 er janvier 2019, les bâtiments publics qui servent de base à une activité de production... un abattement de 1 à 15 % sur la base d’imposition à la TFPB des magasins et boutiques dont la surface... multiplicateur...
TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux -
28 sept. 2018 - ref : 0468
Emprunter dans de bonnes conditions en mettant en œuvre une méthodologie rigoureuse
d’amortissement ? En général, les emprunts s’amortissent sur la base d’une annuité constante (amortissement... 4,06 % si la base de calcul est « exact/360 » au lieu de « 30/360 ». Lors... ...
gestion dette, endettement, emprunts des collectivités, opérations de marché, remboursement par anticipation, emprunts revolving -
16 févr. 2019 - ref : 0334
La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
car elle est proportionnelle aux déchets qu’il produit. La TEOM est fonction de la base d’imposition du local concerné... est établie d'après le revenu net cadastral constituant la base d’imposition à la taxe foncière.......
TEOM, REOM, zonage de la taxe, lissage des taux, intercommunalité -
7 mai 2019 - ref : 0068
La procédure de dialogue compétitif : conditions de recours, étapes, règles à respecter
caractérisent l’utilisation de procédure au regard du dialogue mené avec les candidats sur la base... le concernant. Ce procédé permet de repartir sur une bonne base pour la suite du dialogue ( cf. '>Charte...
dialogue compétitif, procédure, article 36, article 67 -
18 sept. 2019 - ref : 0063
Accords-cadres : dans quels cas y recourir ?
avec un seul titulaire , le marché subséquent sera passé sur la base des termes de l’accord-cadre. Il prendra... ayant servi de base à l’appel public à la concurrence. La mise au point doit correspondre à un simple...
marché à bons de commande, accord-cadre, marché subséquent, instrument de planification, prestations répétitives
OFFRE DE BASE : Santé et sécurité au travail
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18 nov. 2019 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
la situation d'un candidat qui s'était vu refuser une offre d'emploi sans motif précis, alors même...
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
pour les premiers en l'apprentissage de base du logiciel d'exploitation puis d'un traitement de texte sans oublier... polluent la base de données et toute exploitation statistique (que l'on imagine toujours possible......
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18 nov. 2019 - ref : sl3871371
Statuts du médecin du travail
sur celle du droit commun (Code du travail). Sur la base des dispositions de l'article 4... pour base de rémunération celle qui est appliquée à des médecins relevant de la convention collective...
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18 nov. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
de base pendant les 28 premiers jours puis à 80 %. Modalités... de calcul du salaire journalier de base Elles sont définies à l' article R.... ...
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18 nov. 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
de base pendant les 28 premiers jours puis à 80 %. Modalités... de calcul du salaire journalier de base Elles sont définies à l' article R.... ...
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18 nov. 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
niveau maximal de concentration de substances polluantes dans l'atmosphère, fixé sur la base...
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18 nov. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
OFFRE DE BASE : Santé
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18 nov. 2019 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
la situation d'un candidat qui s'était vu refuser une offre d'emploi sans motif précis, alors même...
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18 nov. 2019 - ref : sl2962984
Comment examiner les offres pour les marchés publics ?
de conditionner la recevabilité d’une variante à la présentation d’une offre de base dès lors que les documents... d’une offre de base semble dès lors parfaitement conforme aux dispositions du Code des marchés publics.......
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18 nov. 2019 - ref : sl2962984
Comment choisir le titulaire du marché public et finaliser la procédure ?
sur la base du montant maximal des marchés passés sur le fondement de l’accord-cadre ou des bons de commande... ne peut être estimé, le plafond est calculé sur la base de la valeur totale estimée des marchés passés sur...
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18 nov. 2019 - ref : sl2963414
Le contrôle par le comptable public de la collectivité
du bénéficiaire. Sur la base des documents exigés, le comptable public effectue les contrôles... la réception desdites pièces. Sur la base de l’ensemble des pièces justificatives nécessaires,......
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18 nov. 2019 - ref : sl8355402
Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)
territoriales, le jury est composé sur la base de la commission d’appel d’offres visée à l’article 22... sur la base d’un accord-cadre conformément aux dispositions de l’article 76. VI. -...
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18 nov. 2019 - ref : sl8355402
Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs
d’une société candidate sur la base de « rumeurs », acceptation d’une offre avec variante non autorisée...)....
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18 nov. 2019 - ref : sl2962785
Les marchés d’un montant inférieur à 15 000 € HT
une cartographie de ces achats sur la base des états annuels des consommations des années précédentes.... un ou plusieurs opérateurs préalablement recensés (et de veiller à renouveler régulièrement la base des opérateurs...
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18 nov. 2019 - ref : sl8356279
Titre IV : Exécution des marchés (articles 259 à 288)
à trois mois. Cette avance est calculée sur la base du montant du marché diminué du montant des prestations... fois sur la base de ce montant minimum. Dans le cas d’un marché à bons de commande... ...
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18 nov. 2019 - ref : sl2962703
Quelle procédure de passation choisir ?
par laquelle l’acheteur public choisit l’offre économiquement la plus avantageuse, sans négociation, sur la base... à répondre à ses besoins et sur la base de laquelle ou desquelles les participants au dialogue seront...
OFFRE DE BASE : Action sociale et solidaire
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ref : dtou5371
Grille de sélection des offres
de sélection, peut aussi servir de base à la rédaction du compte rendu du marché. Les différents critères...
marchés publics, offres, négociations, prestataire, ABS -
15 mai 2014 - ref : 7165
Développer une offre multi-accueil
d’accueil dans le règlement intérieur. Il sera la base et l’outil de communication transmis aux familles....
accueil, multi-accueil, offre, contrat, agrément, qualité d’accueil -
26 juin 2019 - ref : 0275
Répondre à un appel d’offres, appel à projets
appel d’offre... : ils doivent organiser une consultation des offres dès le premier euro engagé ; ils doivent définir les besoins... : les procédures formalisées (appel d’offres, procédures...
Marché public, seuil de procédure, publicité marché, subvention, appel d’offre, appel à projet -
21 mai 2014 - ref : 1036
Se faire référencer auprès d’une enseigne nationale de services à la personne
potentiels. Les prestataires ont au préalable été référencés sur la base d’un cahier des charges spécifique... Offre de services : le modèle de distribution proposé par l’enseigne est-il adapté à votre...
Enseignes nationales, référencement, intermédiation offre-demande, services à la personne, communication, information sur les SAP -
26 janv. 2013 - ref : 5568
Prendre en compte l’évolution des besoins sociaux en France
Aide sociale à l’enfance Lien avec la famille. Offre de places. Communication... visualisation des principaux enjeux. Ils renvoient souvent sur des études plus complètes qui ont servi de base...
besoins sociaux, évolution, sources d’informations, données, enjeux, veille -
17 juin 2019 - ref : 6677
Mettre en place une démarche de programmation d’un lieu d’accueil
Il constituera la base de référence pour l’analyse des projets. Au-delà des études de conception, le programme... Enjeux de l’opération, Offre actuelle sur le territoire, Objectifs généraux, Objectifs de santé publique,......
programme, faisabilité, architecture, bâtiment, programmation architecturale -
19 juin 2019 - ref : 13115
Rénover votre offre de service à domicile grâce au développement de la filière Silver économie
qui se développent le plus facilement dans la Silver économie et le marché des seniors sont ceux qui sont basés... de chacun des projets. Maîtriser les politiques de financement Financement par l’offre C’est aider......
filière Silver économie, service à domicile, étude de marché, stratégie, investissement, financeur -
28 févr. 2011 - ref : 1091
Préparer le recrutement d'un intervenant à domicile
des nouvelles demandes attendues (en appliquant un taux de croissance moyen calculé sur la base... un taux d’arrêt – décès, hospitalisation, pertes de mission – calculé sur la base des douze derniers... appliquant un...
entretien d’embauche, recruter intervenant à domicile, recrutement intervenant à domicile, recrutement services à la personne, sélection, candidat -
25 nov. 2011 - ref : 0991
Concevoir son projet de service pour un service prestataire d’aide et accompagnement à domicile
des modes d’accompagnement. Les SAAD ont une base commune d’activité Cette base commune prend... Le projet de service du SAAD comporte également un volet propre à chaque opérateur Il se base......
Conception offre de service, conception accompagnement, accompagnement à domicile, réponse aux besoins, réponse à un cahier des charges, réponse à un appel à projet
OFFRE DE BASE : Marchés publics
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ref : dtou299
Outil d’aide à l’analyse des offres de base et variantes
analyse offres... Cet outil vous propose deux méthodes d’analyse des offres et variantes pour déterminer... celle qui obtiendra la meilleure note, au regard des critères de jugement des offres pondérées....
analyse offres, variantes, critères, valeur technique, prix des prestations -
18 févr. 2019 - ref : 0059
Options : recourir aux prestations supplémentaires éventuelles à une offre de base
sur : l’analyse de vos besoins fonctionnels sur la base notamment des états de consommation ;... ou obligatoires ; votre acte d’engagement doit distinguer la présentation de l’offre financière de base......
marchés complémentaires, prestations supplémentaires, option, variante -
29 janv. 2019 - ref : 1681
Présentation du projet d’un restaurant scolaire servant des repas à base de produits issus de l'agriculture biologique
de santé mais aussi d’éducation. Cette découverte va se faire sur la base de projets pédagogiques...
cantine bio, agriculture biologique, qualité de vie, produits naturels, Grenelle de l’environnement, valeur nutritive -
16 janv. 2019 - ref : 0125
Comment procéder à la notation qualitative des offres ?
Le candidat A a remis, en complément de son offre de base pour le lot n°1 et de son offre de base pour le lot... n°2, une offre globalisée pour ces mêmes lots. Le candidat B a remis une seule offre de base......
analyse des offres, mémoire technique, notation, notation qualitative -
16 janv. 2019 - ref : 0129
Comment analyser des offres avec variantes ?
HT, l’entreprise obtient une indemnité de 137 000 €. Le juge prend pour taux, sur la base... Lien entre la variante et l’offre de base Depuis le décret n° 2011-1000 du 25 août 2011 ,... de base...
offres, analyse, variantes -
16 janv. 2019 - ref : 0126
Comment procéder à la notation financière des offres ?
les quantités estimées de base pour la notation financière des offres de base et, de l’autre, les quantités... Exemple : Le candidat A a remis, en complément de son offre de base pour le...
prix, offres, notation, notation financière -
16 janv. 2019 - ref : 0131
Comment rédiger un rapport d’analyse des offres ?
Vous pouvez recourir à deux méthodes de notations distinctes : comparer ensemble les offres de base... avec les variantes ; comparer les offres de base entre elles et les variantes entre elles. Choisir...
offres, rapport d’analyse -
4 mars 2019 - ref : 2995
Passer un appel d’offres ouvert
Sur la base d’un rapport d’analyse, le représentant du pouvoir adjudicateur (État et hôpitaux)...
appel d’offres ouvert, appel d’offres restreint, procédure -
21 mars 2019 - ref : 0122
Comment détecter les offres anormalement basses ?
sur la base d’une formule mathématique ( ex. : exclure automatiquement une offre inférieure à 20 %...
offres, prix, offres anormalement basses, pratiques anticoncurrentielles
OFFRE DE BASE : Établissements de santé
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25 févr. 2013 - ref : 5361
Qu’est-ce qu’une prescription informatisée ?
ou des avis spécialisés, etc. Livret thérapeutique et base de données sur le médicament Le livret... thérapeutique de l’établissement (alimenté par une base de données sur le médicament) automatise l’information......
prescription, sécurisation, circuit médicament, système d’information, prescription informatisée, livret thérapeutique -
18 oct. 2017 - ref : 10921
Veille sanitaire
de ville ou à l’hôpital, les vaccins, et les médicaments à base de plante portant la mention... dont elles ont connaissance via la base de données européenne EudraVigilance. Lorsqu’un signalement est effectué......
Veille sanitaire, signalements, vigilance, sanitaire. -
18 juil. 2014 - ref : 4623
Le management des pôles d’activité : la délégation de gestion et les contrats de pôles
avec les responsables de structures (chefs de services) ayant préalablement consulté les praticiens, sur la base... dans un délai de trois mois à compter de sa nomination. Il est élaboré sur la base du contrat de pôle...
pôles d’activité, nouvelle gouvernance, contrats de pôles, délégation de gestion, chef de pôles, cadres de pôles -
12 juin 2019 - ref : 13114
Établissements publics de santé : création et commercialisation d’un catalogue de formations
s’y prendre. C’est la base de la construction d’une formation, mais c’est également la base d’un ensemble... de la formation mais également les postures de formateurs, soit par des formateurs recrutés en interne sur la...
catalogue, établissement public de santé, référencement Datadock, développement professionnel continu, formation continue, Agence nationale du développement professionnel continu -
25 janv. 2012 - ref : 3673
Comment s’exerce le droit à la formation pour le personnel médical ?
se font sur la base du libre choix du praticien. La mise en œuvre du DPC Les jours de congé formation... d’établissement. Le Conseil départemental s’assure, au moins une fois tous les cinq ans, et sur la base...
développement professionnel continu (DPC), formation médicale continue (FMC), besoins de formation, actions de formation, obligation de DPC, haute autorité de santé (HAS) -
11 oct. 2016 - ref : 10226
Le conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie
(Dirrecte). Il comprend aussi des représentants des régimes de base d’assurance vieillesse et d’assurance... intercommunale ; de l’Agence nationale de l’habitat dans le département ; des régimes de base......
personne âgée, personne handicapée, autonomie, conseil départemental, citoyenneté -
28 sept. 2016 - ref : 9039
Supplément familial de traitement (SFT)
ainsi un accessoire du traitement indiciaire de base des fonctionnaires. En cela, il se distingue des prestations... n° 91-155 du 6 février 1991 . Cependant, les autres agents, qui sont rémunérés sur la base......
supplément familial de traitement, SFT -
10 juil. 2017 - ref : 10823
Le fonds national pour la démocratie sanitaire
sociale et du Budget. La convention financière conclue avec l’Unaass est établie notamment sur la base...
Union nationale des associations agréées d’usagers du système de santé, fonds national pour la démocratie sanitaire, représentants des usagers, formation -
26 oct. 2012 - ref : 4711
La Conférence nationale de santé
et médico-social. Ce rapport est élaboré sur la base des rapports des conférences régionales de la santé... Ne les attaquez pas, vous serez débouté. Seule la décision adoptée sur la base des avis peut être annulée...
concertation, avis, dialogue, conférence nationale de santé, CNS
OFFRE DE BASE : Ressources humaines
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18 nov. 2019 - ref : sl3565723
Textes de base
de base contractuels de l’État pris pour l’application de l’ article 7 de la loi... pendant une période de congé de maternité ou de paternité, est établi sur la base de la durée journalière...
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18 nov. 2019 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
la situation d'un candidat qui s'était vu refuser une offre d'emploi sans motif précis, alors même...
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17 oct. 2011 - ref : 2192
Rédiger une offre d’emploi
de compensation et de congés) ; la rémunération associée au poste (traitement de base et éventuels... d’emploi sur la base des éléments d’information retenus et de la structuration en trois parties...
recrutement, offre, emploi, candidat, poste, métier -
16 sept. 2019 - ref : 9711
Rédiger une offre d’emploi
de compensation et de congés) ; la rémunération associée au poste (traitement de base et éventuels... sur la base des éléments d’information retenus et de la structuration en trois parties précédemment présentée....
recrutement, offre d’emploi, déclaration de vacance d’emploi -
18 nov. 2019 - ref : sl2621457
Chômage et indemnisation
Un régime basé sur une convention Principes généraux L’indemnisation...
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18 nov. 2019 - ref : sl2619235
Recours de l’État, des collectivités locales et des organismes sociaux contre le tiers responsable d’un accident
: au règlement amiable, l’offre d’indemnité, qui est une procédure spécifique aux accidents de la circulation...
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18 nov. 2019 - ref : sl2621457
Perte d’emploi
sur la base d’un rapport présenté par la collectivité ou l’établissement. Le CTP... individuelles prises sur son fondement. Le juge pourra sur cette base prononcer l’annulation, par exemple,...
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27 févr. 2019 - ref : 11128
Les enjeux managériaux du compte personnel de formation (CPF)
Plan d’actions stratégique pour le développement des compétences de base Étapes Actions... du développement des savoirs de base sous forme de réunions d’information, par exemple, ou de publicité interne......
formation, CPF, CPA, compte personnel de formation, DIF, évolution professionnelle -
26 avr. 2019 - ref : 2354
Rembourser les frais de trajet et de déplacement : véhicule personnel ou non
à moteur pour les besoins du service est indemnisé de ses frais de transport soit sur la base du tarif... de transport public de voyageurs le moins onéreux, soit sur la base d'indemnités kilométriques (…).... d’avoir...
frais, déplacements, remboursement, indemnité, kilométrique, véhicule personnel
OFFRE DE BASE : Administration locale
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ref : dtou2775
Un exemple de méthode d’analyse des offres des fournitures scolaires
sur une base 100, puis la formule attribuée à chaque offre qui ordonnera le classement de la note...
critères, méthode, analyse, offres, pondération, fournitures scolaires -
4 oct. 2018 - ref : 7643
Bien gérer un office de tourisme : les bases réglementaires à respecter
de trois missions de base. Les missions de base d’un office de tourisme Elles...
office de tourisme, statut, convention, EPCI -
6 oct. 2014 - ref : 0649
Faire concorder les outils métier et le fichier « Base élèves »
par Internet à un logiciel et une base de données déportés, les informations étant saisies... (PDA). Établir une liaison efficiente entre la base de données municipales et le fichier « Base élèves... nationale, mais...
obligation scolaire, inscriptions scolaires, régie de recettes, restaurant municipal, activités périscolaires, BE1D -
16 janv. 2019 - ref : 0131
Comment rédiger un rapport d’analyse des offres ?
Vous pouvez recourir à deux méthodes de notations distinctes : comparer ensemble les offres de base... avec les variantes ; comparer les offres de base entre elles et les variantes entre elles. Choisir...
offres, rapport d’analyse -
27 avr. 2011 - ref : 1638
La procédure d’inscription à l’offre du CNFPT
administrative du stagiaire. Ils sont calculés sur une base forfaitaire. En cas d’empêchement, toute demande...
CNFPT, formation, catalogue, offre de formation, bulletin, inscription -
21 mars 2019 - ref : 0122
Comment détecter les offres anormalement basses ?
sur la base d’une formule mathématique ( ex. : exclure automatiquement une offre inférieure à 20 %...
offres, prix, offres anormalement basses, pratiques anticoncurrentielles -
22 oct. 2018 - ref : 9666
Analyser et développer l’offre en matière de santé
un réseau d’acteurs locaux qui partagent ainsi des informations et communiquent sur la base d’une vision... bien souvent par la mise en place d’un projet de santé de territoire ou projet local de santé. Sur la base...
diagnostic local de santé, projet local de santé, contrat local de santé, atelier santé ville, aide à l’installation des professionnels de santé, démographie médicale -
21 mars 2019 - ref : 7057
Identifier l’offre économiquement la plus avantageuse
critère de sélection des offres... offre économiquement la plus avantageuse... Analyse des offres... Notation des offres... la meilleure économie de ses achats pendant toute la durée...
principe de non-discrimination, critère de sélection des offres, offre économiquement la plus avantageuse -
19 juin 2019 - ref : 2451
Mettre en œuvre une procédure d’appel d’offres
préalablement définis de sélection des offres et classées. Un rapport d’analyse est alors établi. Sur la base...
marché public, seuil, procédure formalisée, appel d’offres, appel d’offres ouvert, appel d’offres restreint
OFFRE DE BASE : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Offre non conforme à l'offre de base
I.B-mpublic
Dans un marché avec variantes, où l'offre de base est obligatoire, que faire si l'offre... d'un candidat n'est pas conforme sur l'offre de base ?... Dès lors que la réponse sur l'offre de base est rendue obligatoire par les documents...
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Marchés publics 3 mars 2013
Offre non conforme à l'offre de base
G.Morel
Dans un marché avec variantes, où l'offre de base est obligatoire, que faire si l'offre... d'un candidat n'est pas conforme sur l'offre de base ?...
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Marchés publics 6 mars 2013
Classement des offres de base et des variantes
I.B-mpublic
Comment procéder au classement des offres de base et des variantes ?...
- soit classer séparément les offres de base et les variantes, puis comparer la meilleure de chacune... de ces propositions (lorsque les candidats ont distingué dans leur offre, offre de base et variante) ;
-...
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