OFFRE DE BASE
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Ressources documentaires
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Formation
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OFFRE DE BASE ?
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OFFRE DE BASE : actualités
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22 août 2011 - ref : 15642
Prix trop bas ou trop élevé : quelles décisions prendre ?
Appel d'offres... Cependant, l'analyse de ces offres de prix et les décisions d'éviction doivent respecter... certaines procédures ou justifications contrôlées par le juge administratif. De l'offre anormalement...
Appel d'offres -
12 juin 2012 - ref : 16172
Prix le plus bas ne vaut pas attribution du marché
Appel d'offres... le plus bas ne justifie pas à lui seul l'attribution d'un marché de services juridiques compte tenu du poids...
Appel d'offres -
21 août 2012 - ref : 16280
Attention à l'analyse des offres variantes !
des sous-critères de la valeur technique pour tenir compte de la comparaison entre offres de base et offres...
Appel d'offres -
6 juil. 2011 - ref : 15562
L'appel d'offres
qu'elle soit bien encadrée et annoncée. Le cadre juridique La base juridique d'une audition des candidats, après la phase...
Appel d'offres -
24 mars 2016 - ref : 36797
Comment analyser les offres variantes en procédure adaptée ?
sur les modalités d’attribution d’un marché entre solution de base ou variante. L’analyse d’une variante... de base et des variantes ». Par contre, le marché doit être attribué à l’offre ayant reçu la meilleure......
MAPA -
20 janv. 2017 - ref : 45987
Un candidat évincé peut-il demander l'annulation d’un marché pour attribution à offre de prix anormalement bas ?
Appel d'offres... Analyse des offres... Offre anormalement basse... de 1978 modifiée sur l’accès aux documents administratifs, des éléments du rapport d’analyse des offres... des offres,...
Appel d'offres, Analyse des offres, Contentieux des marchés, Loi Sapin 2, Offre anormalement basse -
29 oct. 2013 - ref : 23969
Comment éviter la dérive de l’attribution des marchés publics au prix le plus bas ?
Appel d'offres... Par ailleurs, l'acheteur public qui constate qu'une offre paraît anormalement basse est tenu... auxquelles le candidat aurait dû se conformer, l'acheteur public est tenu de rejeter l'offre...
Appel d'offres -
29 oct. 2013 - ref : 17070
Comment éviter la dérive de l’attribution des marchés publics au prix le plus bas ?
Offre anormalement basse... Par ailleurs, l'acheteur public qui constate qu'une offre paraît anormalement basse est tenu... auxquelles le candidat aurait dû se conformer, l'acheteur public est tenu de rejeter l'offre...
Offre anormalement basse -
11 avr. 2017 - ref : 48241
Un candidat doit répondre à une demande de justification d’un prix anormalement bas !
anormalement bas. Selon la Haute-Assemblée, « il incombe au pouvoir adjudicateur qui constate qu'une offre... Appel d'offres... Offre anormalement basse... éléments fournis. Mais au cas...
Appel d'offres, Contentieux des marchés, Offre anormalement basse, Pouvoir adjudicateur
OFFRE DE BASE : ressources documentaires
OFFRE DE BASE : Administration locale
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ref : dtou2775
Un exemple de méthode d’analyse des offres des fournitures scolaires
sur une base 100, puis la formule attribuée à chaque offre qui ordonnera le classement de la note...
critères, méthode, analyse, offres, pondération, fournitures scolaires -
6 oct. 2014 - ref : 0649
Faire concorder les outils métier et le fichier « Base élèves »
par Internet à un logiciel et une base de données déportés, les informations étant saisies... (PDA). Établir une liaison efficiente entre la base de données municipales et le fichier « Base élèves... nationale, mais...
obligation scolaire, inscriptions scolaires, régie de recettes, restaurant municipal, activités périscolaires, BE1D -
3 juin 2014 - ref : 7643
Bien gérer un office de tourisme : les bases réglementaires à respecter
le sera pour 12 ans ; le classement résulte désormais d’un simple décret ; la loi offre la possibilité de créer... de tourisme » chargé par convention de quatre missions de base. Les missions...
office de tourisme, statut, convention, commune -
25 juil. 2014 - ref : 0131
Comment rédiger un rapport d’analyse des offres ?
Vous pouvez recourir à deux méthodes de notations distinctes : comparer ensemble les offres de base... avec les variantes ; comparer les offres de base entre elles et les variantes entre elles. Choisir...
offres, rapport d’analyse -
27 avr. 2011 - ref : 1638
La procédure d’inscription à l’offre du CNFPT
administrative du stagiaire. Ils sont calculés sur une base forfaitaire. En cas d’empêchement, toute demande...
CNFPT, formation, catalogue, offre de formation, bulletin, inscription -
20 avr. 2017 - ref : 0122
Comment détecter les offres anormalement basses ?
d’exclure automatiquement une offre sur la base d’une formule mathématique ( ex. : exclure...
offres, prix, offres anormalement basses, pratiques anticoncurrentielles -
22 juin 2016 - ref : 9666
Analyser et développer l’offre en matière de santé
un réseau d’acteurs locaux qui partagent ainsi des informations et communiquent sur la base d’une vision... d’un projet de santé de territoire ou projet local de santé. Sur la base du diagnostic et en partenariat...
diagnostic local de santé, projet local de santé, contrat local de santé, atelier santé ville, aide à l’installation des professionnels de santé, démographie médicale -
18 avr. 2017 - ref : 7057
Identifier l’offre économiquement la plus avantageuse
critère de sélection des offres... offre économiquement la plus avantageuse... Analyse des offres... Notation des offres... la meilleure économie de ses achats pendant toute la durée...
principe de non-discrimination, critère de sélection des offres, offre économiquement la plus avantageuse -
17 déc. 2016 - ref : 2451
Mettre en œuvre une procédure d’appel d’offres
et classées. Un rapport d’analyse est alors établi. Sur la base de ce rapport d’analyse, la CAO décide...
marché public, seuil, procédure formalisée, appel d’offres, appel d’offres ouvert, appel d’offres restreint
OFFRE DE BASE : Établissements de santé
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25 févr. 2013 - ref : 5361
Qu’est-ce qu’une prescription informatisée ?
ou des avis spécialisés, etc. Livret thérapeutique et base de données sur le médicament Le livret... thérapeutique de l’établissement (alimenté par une base de données sur le médicament) automatise l’information......
prescription, sécurisation, circuit médicament, système d’information, prescription informatisée, livret thérapeutique -
26 oct. 2016 - ref : 6583
Cliniciens hospitaliers
forfaitaires pour tout temps de travail additionnel accompli, sur la base du volontariat, au-delà... forfaitaires d’astreinte Indemnité de base pour astreinte opérationnelle 42,38 €... ...
clinicien hospitalier, praticien hospitalier, praticien contractuel -
14 juil. 2017 - ref : 6574
Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux (CCU-AH), assistants hospitaliers universitaires (AHU)
mensuels calculés sur la base d’une échelle faisant apparaître des émoluments bruts annuels liés... Indemnité de base pour astreinte opérationnelle 42,38 € 42,64 €... ...
personnels hospitaliers et universitaires des CHU, CHU, bi-appartenant, chef de clinique. assistant des hôpitaux, CCU-HA -
14 juil. 2017 - ref : 6572
Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des hôpitaux
mensuels calculés sur la base d’une échelle faisant apparaître des émoluments bruts annuels liés... Indemnité de base pour astreinte opérationnelle 42,38 € 42,64 € Indemnité de base......
personnels hospitaliers et universitaires des CHU, CHU, bi-appartenant, MCU-PH -
14 juil. 2017 - ref : 6579
Praticiens des hôpitaux à temps partiel
forfaitaires mensuels calculés sur la base d’une échelle faisant apparaître des émoluments bruts annuels liés... des indemnités forfaitaires pour tout temps de travail additionnel accompli, sur la base du volontariat,...
praticien des hôpitaux, praticien, temps partiel, odontologiste, pharmacien -
14 juil. 2017 - ref : 6578
Praticiens hospitaliers
fait des émoluments forfaitaires mensuels calculés sur la base d’une échelle faisant apparaître des émoluments bruts... pour tout temps de travail additionnel accompli, sur la base du volontariat, au-delà des obligations...
praticien hospitalier, praticien, temps plein, odontologiste, pharmacien -
14 juil. 2017 - ref : 6582
Praticiens contractuels
fériés, des indemnités forfaitaires pour tout temps de travail additionnel accompli, sur la base... forfaitaires d’astreinte Indemnité de base pour astreinte opérationnelle 42,38 €... ...
praticien, contractuel, praticien contractuel -
14 juil. 2017 - ref : 6584
Praticiens adjoints contractuels
de travail additionnel accompli, sur la base du volontariat, au-delà des obligations de service... Indemnité de base pour astreinte opérationnelle 42,38 € 42,64 € Indemnité......
praticien, contractuel, praticien adjoint contractuel -
14 juil. 2017 - ref : 6571
Professeurs des universités-praticiens hospitaliers et consultants des hôpitaux
après service fait des émoluments forfaitaires mensuels calculés sur la base d’une échelle faisant apparaître... de base pour astreinte opérationnelle 42,38 € 42,64 € Indemnité de base......
personnels hospitaliers et universitaires des CHU, CHU, praticiens « bi-appartenants », PU-PH, consultants
OFFRE DE BASE : Action sociale et solidaire
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ref : dtou5371
Grille de sélection des offres
de sélection, peut aussi servir de base à la rédaction du compte rendu du marché. Les différents critères...
marchés publics, offres, négociations, prestataire, ABS -
15 mai 2014 - ref : 7165
Développer une offre multi-accueil
d’accueil dans le règlement intérieur. Il sera la base et l’outil de communication transmis aux familles....
accueil, multi-accueil, offre, contrat, agrément, qualité d’accueil -
15 janv. 2014 - ref : 0275
Répondre à un appel d’offres, appel à projets
appel d’offre... doivent organiser une consultation des offres dès le premier euro engagé ; ils doivent définir les besoins... : les procédures formalisées (appel d'offres, procédures négociées,...
Marché public, seuil de procédure, publicité marché, subvention, appel d’offre, appel à projet -
12 déc. 2013 - ref : 6828
Répondre aux appels d’offres et appels à projets de son territoire
appel d’offres... publics doivent respecter certains principes : ils doivent organiser une consultation des offres... en concurrence existent : Les procédures formalisées (appel d’offres,...
marché public, seuil de procédure, publicité marché, subvention, appel d’offres, appel à projet -
26 janv. 2013 - ref : 5568
Prendre en compte l’évolution des besoins sociaux en France
Aide sociale à l’enfance Lien avec la famille. Offre de places. Communication... visualisation des principaux enjeux. Ils renvoient souvent sur des études plus complètes qui ont servi de base...
besoins sociaux, évolution, sources d’informations, données, enjeux, veille -
21 mai 2014 - ref : 1036
Se faire référencer auprès d’une enseigne nationale de services à la personne
potentiels. Les prestataires ont au préalable été référencés sur la base d’un cahier des charges spécifique... Offre de services : le modèle de distribution proposé par l’enseigne est-il adapté à votre...
Enseignes nationales, référencement, intermédiation offre-demande, services à la personne, communication, information sur les SAP -
2 mai 2014 - ref : 6677
Mettre en place une démarche de programmation d’un lieu d’accueil
Il constituera la base de référence pour l’analyse des projets. Au-delà des études de conception, le programme... Enjeux de l’opération, Offre actuelle sur le territoire, Objectifs généraux, Objectifs de santé publique,......
programme, faisabilité, architecture, bâtiment, programmation architecturale -
10 oct. 2017 - ref : 0967
Connaître les outils de suivi et de promotion du secteur SAP
de rémunération moyens par activité, des mouvements de main-d’œuvre et de la croissance de l’offre. Offre...
services à la personne, offre de service, opérateurs SAP, métiers des SAP, qualité, suivi du marché -
28 févr. 2011 - ref : 1091
Préparer le recrutement d'un intervenant à domicile
des nouvelles demandes attendues (en appliquant un taux de croissance moyen calculé sur la base... un taux d’arrêt – décès, hospitalisation, pertes de mission – calculé sur la base des douze derniers... appliquant un...
entretien d’embauche, recruter intervenant à domicile, recrutement intervenant à domicile, recrutement services à la personne, sélection, candidat
OFFRE DE BASE : Marchés publics
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ref : dtou299
Outil d’aide à l’analyse des offres de base et variantes
analyse offres... Cet outil vous propose deux méthodes d’analyse des offres et variantes pour déterminer... celle qui obtiendra la meilleure note, au regard des critères de jugement des offres pondérées....
analyse offres, variantes, critères, valeur technique, prix des prestations -
15 juin 2016 - ref : 0059
Options : recourir aux prestations supplémentaires éventuelles à une offre de base
l’analyse de vos besoins fonctionnels sur la base notamment des états de consommation ;... ou obligatoires ; votre acte d’engagement doit distinguer la présentation de l’offre financière de base... du dépôt...
marchés complémentaires, prestations supplémentaires, option, variante -
7 nov. 2014 - ref : 1681
Présentation du projet d’un restaurant scolaire servant des repas à base de produits isus de l'agriculture biologique
de santé mais aussi d’éducation. Cette découverte va se faire sur la base de projets pédagogiques...
cantine bio, agriculture biologique, qualité de vie, produits naturels, Grenelle de l’environnement, valeur nutritive -
27 mai 2016 - ref : 0125
Comment procéder à la notation qualitative des offres ?
Le candidat A a remis, en complément de son offre de base pour le lot n°1 et de son offre de base pour le lot... n°2, une offre globalisée pour ces mêmes lots. Le candidat B a remis une seule offre de base......
analyse des offres, mémoire technique, notation, notation qualitative -
16 nov. 2017 - ref : 0129
Comment analyser des offres avec variantes ?
HT, l’entreprise obtient une indemnité de 137 000 €. Le juge prend pour taux, sur la base... Lien entre la variante et l’offre de base Depuis le décret n° 2011-1000 du 25 août 2011 ,... de base...
offres, analyse, variantes -
22 sept. 2017 - ref : 0126
Comment procéder à la notation financière des offres ?
les quantités estimées de base pour la notation financière des offres de base et, de l’autre, les quantités... Exemple : Le candidat A a remis, en complément de son offre de base pour le...
prix, offres, notation, notation financière -
25 juil. 2014 - ref : 0131
Comment rédiger un rapport d’analyse des offres ?
Vous pouvez recourir à deux méthodes de notations distinctes : comparer ensemble les offres de base... avec les variantes ; comparer les offres de base entre elles et les variantes entre elles. Choisir...
offres, rapport d’analyse -
2 août 2017 - ref : 2995
Passer un appel d’offres ouvert
de rejet, signer le marché puis le notifier Sur la base d’un rapport d’analyse, le représentant du ...
appel d’offres ouvert, appel d’offres restreint, procédure -
20 avr. 2017 - ref : 0122
Comment détecter les offres anormalement basses ?
d’exclure automatiquement une offre sur la base d’une formule mathématique ( ex. : exclure...
offres, prix, offres anormalement basses, pratiques anticoncurrentielles
OFFRE DE BASE : Ressources humaines
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3 mai 2016 - ref : 9711
Rédiger une offre d’emploi
au poste (traitement de base et éventuels compléments à préciser tels que la nouvelle bonification... est celle de la rédaction à proprement parler de l’offre d’emploi sur la base des éléments d’information retenus...
recrutement, offre d’emploi, annonce, candidature, déclaration de vacance d’emploi -
17 oct. 2011 - ref : 2192
Rédiger une offre d’emploi
de compensation et de congés) ; la rémunération associée au poste (traitement de base et éventuels... d’emploi sur la base des éléments d’information retenus et de la structuration en trois parties...
recrutement, offre, emploi, candidat, poste, métier -
8 nov. 2011 - ref : 2354
Rembourser les frais de trajet et de déplacement : véhicule personnel ou non
de transport soit sur la base du tarif de transport public de voyageurs le moins onéreux, soit sur la base... par le coût du carburant aux 100 kilomètres vous permettra d’avoir une base de comparaison....
frais, déplacements, remboursement, indemnité, kilométrique, véhicule personnel -
26 oct. 2016 - ref : 6583
Cliniciens hospitaliers
forfaitaires pour tout temps de travail additionnel accompli, sur la base du volontariat, au-delà... forfaitaires d’astreinte Indemnité de base pour astreinte opérationnelle 42,38 €... ...
clinicien hospitalier, praticien hospitalier, praticien contractuel -
14 juil. 2017 - ref : 6574
Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux (CCU-AH), assistants hospitaliers universitaires (AHU)
mensuels calculés sur la base d’une échelle faisant apparaître des émoluments bruts annuels liés... Indemnité de base pour astreinte opérationnelle 42,38 € 42,64 €... ...
personnels hospitaliers et universitaires des CHU, CHU, bi-appartenant, chef de clinique. assistant des hôpitaux, CCU-HA -
14 juil. 2017 - ref : 6572
Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des hôpitaux
mensuels calculés sur la base d’une échelle faisant apparaître des émoluments bruts annuels liés... Indemnité de base pour astreinte opérationnelle 42,38 € 42,64 € Indemnité de base......
personnels hospitaliers et universitaires des CHU, CHU, bi-appartenant, MCU-PH -
14 juil. 2017 - ref : 6579
Praticiens des hôpitaux à temps partiel
forfaitaires mensuels calculés sur la base d’une échelle faisant apparaître des émoluments bruts annuels liés... des indemnités forfaitaires pour tout temps de travail additionnel accompli, sur la base du volontariat,...
praticien des hôpitaux, praticien, temps partiel, odontologiste, pharmacien -
14 juil. 2017 - ref : 6578
Praticiens hospitaliers
fait des émoluments forfaitaires mensuels calculés sur la base d’une échelle faisant apparaître des émoluments bruts... pour tout temps de travail additionnel accompli, sur la base du volontariat, au-delà des obligations...
praticien hospitalier, praticien, temps plein, odontologiste, pharmacien -
14 juil. 2017 - ref : 6582
Praticiens contractuels
fériés, des indemnités forfaitaires pour tout temps de travail additionnel accompli, sur la base... forfaitaires d’astreinte Indemnité de base pour astreinte opérationnelle 42,38 €... ...
praticien, contractuel, praticien contractuel
OFFRE DE BASE : Finances et comptabilité
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15 déc. 2016 - ref : 7939
Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note
Exemple : Critère « Délai de réparation », coef. = 3. Offre 1 = 3 jours ;... Exemple : Critère « Durée de garantie », coef. = 0,25. Offre 1 = 1 an ;...
analyse des offres, notation des critères, classement des offres, qualité, méthode d’analyse, note -
16 févr. 2018 - ref : 0320
La taxe d’habitation
d’habitation payé par un contribuable est subordonné au taux voté par la collectivité et à la base d’imposition... de son logement. La base est assise sur la valeur locative cadastrale calculée par l’administration fiscale......
abattement, taxe d’habitation, base d’imposition, valeur locative moyenne -
16 févr. 2018 - ref : 0321
La taxe foncière sur les propriétés non bâties
bâties constituent la base fiscale ou l’assiette. Pour déterminer le produit fiscal afférent à la TFPNB,... et intercommunale à hauteur de 20 %. Elle s’applique sur la base d’imposition elle-même diminuée de 20 %......
exonérations, taxe foncière, base d’imposition, dégrèvements spéciaux -
5 janv. 2011 - ref : 0468
Emprunter dans de bonnes conditions en mettant en œuvre une méthodologie rigoureuse
les emprunts s’amortissent sur la base d’une annuité constante (amortissement progressif qui chaque année... un emprunt à taux fixe de 4 % vous coûtera en réalité 4,06 % si la base de calcul est « exact/360 »......
gestion dette, endettement, emprunts des collectivités, opérations de marché, remboursement par anticipation, emprunts revolving -
27 sept. 2017 - ref : 5118
Les avances et les acomptes dans un marché public
sur la base du montant du marché public diminué, le cas échéant, du montant des prestations confiées... à 50 000 euros HT, l’avance est accordée en une seule fois sur la base de ce montant minimum. Dans le cas... à 30 % ne permet pas la substitution par une '>...
marché, dépenses, avances, acomptes -
22 mars 2018 - ref : 0322
La taxe foncière sur les propriétés bâties
un abattement de 1 à 15 % sur la base d’imposition à la TFPB des magasins et boutiques dont la surface... multiplicateur de 0,8 à 1,3 pour les montants de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM). Définir la base......
TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux -
19 mai 2016 - ref : 7531
Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable
du prix actualisé, qui servira de base au règlement des prestations, se fera aux conditions économiques... de cours comme base de référence pour la révision ; cela entraîne la nécessité de décomposer le coût... Il est...
prix ferme, prix révisable, actualisation des prix, révision des prix, indice d’évolution des prix, index -
7 avr. 2017 - ref : 0334
La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
car elle est proportionnelle aux déchets qu’il produit. La TEOM est fonction de la base d’imposition du local concerné... est établie d'après le revenu net cadastral constituant la base d’imposition à la taxe foncière.......
TEOM, REOM, zonage de la taxe, lissage des taux, intercommunalité -
28 mars 2018 - ref : 0063
Accords-cadres : dans quels cas y recourir ?
Dans le cas d’un accord-cadre avec un seul titulaire , le marché subséquent sera passé sur la base des termes... ne doivent en aucun cas porter sur des éléments essentiels ayant servi de base à l’appel public à la concurrence....
marché à bons de commande, accord-cadre, marché subséquent, instrument de planification, prestations répétitives
OFFRE DE BASE : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Offre non conforme à l'offre de base
I.B-mpublic
Dans un marché avec variantes, où l'offre de base est obligatoire, que faire si l'offre... d'un candidat n'est pas conforme sur l'offre de base ?... Dès lors que la réponse sur l'offre de base est rendue obligatoire par les documents...
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Marchés publics 3 mars 2013
Offre non conforme à l'offre de base
G.Morel
Dans un marché avec variantes, où l'offre de base est obligatoire, que faire si l'offre... d'un candidat n'est pas conforme sur l'offre de base ?...
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Marchés publics 6 mars 2013
Classement des offres de base et des variantes
I.B-mpublic
Comment procéder au classement des offres de base et des variantes ?...
- soit classer séparément les offres de base et les variantes, puis comparer la meilleure de chacune... de ces propositions (lorsque les candidats ont distingué dans leur offre, offre de base et variante) ;
-...
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