# OFFRES ANORMALEMENT BASSES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « OFFRES ANORMALEMENT BASSES » mises à disposition de la fonction publique.

voir toute l’actualité

OFFRES ANORMALEMENT BASSES dans les ressources documentaires

OFFRES ANORMALEMENT BASSES : Marchés publics

Comprendre l’importance de l’offre dans le processus d’achat

Dans un processus d’achat, les offres remises par les opérateurs économiques ont un impact fondamental sur la performance économique de [...]

15 juin 2020  -  Optimiser vos achats publics

#offre #contractualisation de l’offre

Maîtriser les spécificités du contrat de concession de service

Il existe deux grands types de contrat qui permettent à un acheteur public de confier la réalisation d’une prestation de service à un [...]

15 juin 2020  -  Optimiser vos achats publics

#marché public de service #concession de service

Pouvoirs et fonctionnement des commissions d’appel d’offres

Vous souhaitez connaître le champ d’intervention de votre commission d’appel d’offres (CAO) ? Vous désirez sécuriser le fonctionnement de [...]

28 mai 2020  -  Gouvernance communale

#commission d’appel d’offres #organe décisionnel

Maîtriser les avantages et inconvénients des méthodes utilisables pour la [...]

Contrairement à la notation de la plupart des autres critères (valeur technique, qualité de service, etc.), la notation du critère prix est [...]

28 avr. 2020  -  Optimiser vos achats publics

#analyse des offres #notation des critères

Savoir écarter les méthodes inadéquates pour la notation des offres par [...]

Pour que l’offre économiquement la plus avantageuse soit retenue conformément à l’article L.2152-7 du Code de la commande publique, une [...]

27 avr. 2020  -  Optimiser vos achats publics

#analyse des offres #notation des critères

Recourir au système d’acquisition dynamique

Le système d’acquisition dynamique (SAD) est un dispositif électronique qui permet de présélectionner un ou plusieurs opérateurs économiques, [...]

27 avr. 2020  -  Optimiser vos achats publics

#Système acquisition dynamique #SAD

> voir toutes les ressources numériques Marchés publics

OFFRES ANORMALEMENT BASSES : Gouvernance Locale

Pouvoirs et fonctionnement des commissions d’appel d’offres

Vous souhaitez connaître le champ d’intervention de votre commission d’appel d’offres (CAO) ? Vous désirez sécuriser le fonctionnement de [...]

28 mai 2020  -  Gouvernance communale

#commission d’appel d’offres #organe décisionnel

Quelles conséquences tirer du caractère irrégulier, inacceptable [...]

Après l’admission des candidatures, vous abordez l’examen des offres mais vous constatez que celles-ci ne sont pas conformes à vos attentes. [...]

18 oct. 2019  -  Gouvernance communale

#offres irrégulières #offres inacceptables

Comprendre les contrats ou marchés conclus à plusieurs intervenants

Dans la plupart des marchés « simples », vous allez lancer une procédure d’achat public, et conclure un contrat avec un intervenant [...]

20 juin 2019  -  Gouvernance communale

#marché public en groupement #réponse en groupement

Quand et comment déclarer un appel d’offres infructueux ?

Après l’examen des candidatures se présente la phase d’examen des offres. Il faut alors écarter celles qui ne sont pas conformes aux attentes [...]

19 juin 2019  -  Gouvernance communale

#marché public #mise en concurrence

Assurer sa défense lors d’une procédure de référé précontractuel

Les directives européennes du 21 décembre 1989 et du 25 février 1992 modifiées par la directive 2007/66/CE du Parlement européen et [...]

18 juin 2019  -  Gouvernance intercommunale

#référé précontractuel #contrat

Identifier l’offre économiquement la plus avantageuse

L’offre économiquement la plus avantageuse est celle qui satisfait au mieux à l’ensemble des critères d’attribution du marché, qualité et [...]

21 mars 2019  -  Gouvernance communale

#principe de non-discrimination #critère de sélection des offres

> voir toutes les ressources numériques Gouvernance Locale

OFFRES ANORMALEMENT BASSES : Ressources humaines

Choix de l’entreprise de travail temporaire par la personne publique

Les administrations d’État, les collectivités territoriales et les établissements publics hospitaliers peuvent avoir recours, sous certaines [...]

10 juil. 2019  -  Les contractuels de la fonction publique

#intérim #entreprise de travail temporaire

> voir toutes les ressources numériques Ressources humaines