Cette grille de sélection des offres, outil de dialogue entre les différents membres du jury de sélection, peut aussi servir de base à la rédaction...
20 févr. 2020
Depuis plusieurs années maintenant, la question du non-recours aux droits est apparue dans le champ de l’observation sociale. Venue...
16 avr. 2021
17 févr. 2021
Un processus de recrutement, depuis l’identification initiale du besoin jusqu’à l’arrivée du nouvel agent, revêt des dimensions organisationnelles,...
25 janv. 2022
Après l’examen des candidatures se présente la phase d’examen des offres. Il faut alors écarter celles qui ne sont pas conformes aux attentes de la...
19 juin 2019
Cette lettre permettra au maître d’ouvrage qui est face à une offre suspectée d’être anormalement basse, de demander à l’entreprise des précisions sur...
28 avr. 2022
Après l’admission des candidatures, vous abordez l’examen des offres mais vous constatez que celles-ci ne sont pas conformes à vos attentes.
Dans...
25 avr. 2022
Pour rédiger une offre d’emploi, vous pourrez vous appuyer sur ce modèle librement adaptable.
03 févr. 2022
Dans un contexte d’ouverture de l’accès des entreprises à la commande publique, la candidature constitue davantage une formalité qu’un véritable « filtre »...
16 nov. 2020
Le maître d’ouvrage public choisit une candidature ou une offre conformément aux critères qu’il avait annoncés et informe les entreprises qui n’ont pas...
22 avr. 2022
15 mars 2012
Pour que l’offre économiquement la plus avantageuse soit retenue conformément à l’article L.2152-7 du Code de la commande publique, une analyse pertinente...
27 avr. 2020
Il est tout à fait pssible d'intégrer une clause sociale dans le CCAP au titre d'une condition d'exécution obligatoire. Cette clause (ici un modèle...
23 févr. 2022
Dans un processus d’achat, les offres remises par les opérateurs économiques ont un impact fondamental sur la performance économique de l’achat....
23 avr. 2021
La gestion des compteurs de modulation oblige l’association à prendre en considération les absences du salarié, qu’il s’agisse d’absences rémunérées...
16 juin 2014
Tous les services à domicile, sauf exception, peuvent être proposés et réalisés en mode mandataire.
Ce mode d’intervention est plus développé...
15 juin 2011
Cet outil propose un modèle de certificat de non-admission.
Ce certificat a pour objectif de dégager la responsabilité des services de police...
26 sept. 2021
11 mai 2022
La crise sanitaire du Covid et, tout récemment, le scandale révélé par l'affaire ORPEA, ont jeté une lumière crue sur la réalité de certains Ehpad, les problèmes rencontrés par les personnels et les résidents et, plus profondément, mis notre société [...]
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17 juin 2013
Les erreurs matérielles dans un DCE, les nouvelles informations arrivant à l’acheteur entre la date d’envoi de l’avis de publicité et la date de remise des offres ou les questions posées par les candidats durant cette période peuvent conduire [...]
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27 mai 2013
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