OFFRES NON RETENUES

OFFRES NON RETENUES : ressources documentaires

OFFRES NON RETENUES : Administration locale

• 29 janv. 2015 - ref : 8204

  Conclure la procédure d'appel d'offres

  sa décision d’attribuer le marché. Ainsi, dans la lettre de rejet des offres non retenues ( cf.... mais aussi du montant du marché : la commission d’appel d’offres (CAO) ; l’exécutif...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  Décision d’attribution, commission d’appel d’offres, délégations, acte non créateur de droits, certificats fiscaux et sociaux

• 20 avr. 2018 - ref : 0131

  Comment rédiger un rapport d’analyse des offres ?

  vous pouvez introduire votre analyse des offres par un résumé de votre besoin et des différentes étapes... des offres En préliminaire, vous devez vérifier la conformité des offres, c’est-à-dire vérifier... qu’elles...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  offres, rapport d’analyse

• 17 déc. 2016 - ref : 2451

  Mettre en œuvre une procédure d’appel d’offres

  Choisir entre appel d'offres ouvert et restreint La procédure d’appel d’offres est menée... entre appel d’offres ouvert et appel d’offres restreint va modifier la manière dont vous...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  marché public, seuil, procédure formalisée, appel d’offres, appel d’offres ouvert, appel d’offres restreint

• 20 avr. 2017 - ref : 0122

  Comment détecter les offres anormalement basses ?

  Détecter les offres présumées « anormalement basses » La prohibition du choix d'une offre... anticoncurrentielles d'opérateurs économiques révélées par des offres « prédatrices » ayant pour but... de rejeter...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  offres, prix, offres anormalement basses, pratiques anticoncurrentielles

• 6 juin 2016 - ref : 0039

  Pouvoirs et fonctionnement des commissions d’appel d’offres

  Connaître les pouvoirs de la commission d’appel d’offres Élément incontournable à la mise... en œuvre d’une politique d’achat efficiente, la commission d’appel d’offres est régie par un ensemble... d’offres...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  commission d’appel d’offres, organe décisionnel, organe consultatif, attribution des marchés, délibérations, convocation

• ref : dtou4258

  Modèle de délégation de signature

  en suivant les appellations retenues par le Code général des collectivités territoriales. Si la délégation de signature...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  Arrêté, formalisme, délégation de signature

• 18 avr. 2017 - ref : 7057

  Identifier l’offre économiquement la plus avantageuse

  conventionnelle ou innovante en est une autre. Les offres doivent répondre aux besoins définis par le pouvoir... des offres sont différents selon l’importance de l’opération. D’autres critères que ceux énumérés......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  principe de non-discrimination, critère de sélection des offres, offre économiquement la plus avantageuse

• 20 avr. 2018 - ref : 0124

  Comment procéder à une demande de précisions sur la teneur de l’offre ?

  vous permet de procéder à une demande de précisions dans le cadre de la procédure d’appel d’offres (ouvert... sont demandées sur une offre dont le prix vous apparaît anormalement bas ( cf. '>Détecter les offres... ...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  examen des offres, demande de précisions, analyse des candidatures, analyse des offres

• 18 avr. 2017 - ref : 7035

  Définir un allotissement adapté

  être retenues par l’acheteur. Elle prévoit, tout d’abord, l’interdiction d’inclure dans un même lot,... et d’autres relevant d’une situation concurrentielle (ex. : interdiction dans un appel d’offres d’inclure... ...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  allotissement, lot, contrainte interne, contrainte externe, étude de marché

OFFRES NON RETENUES : Établissements de santé

• 20 mars 2013 - ref : 5359

  Comment accroître la sécurité d’approvisionnement en s’appuyant sur le Code des marchés publics ?

  de contracter aussitôt (alors que dans le cas d’un appel d’offres à renouveler, le délai de consultation... de secours Pour ce type de procédure, le principe de l’appel d’offres s’applique. L’originalité consiste......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  médicaments, spécialités pharmaceutiques, code des marchés publics, cahier des clauses administratives générales, accord-cadre, multi-attribution

• 6 nov. 2015 - ref : 9215

  Coordination et établissements de santé

  hospitalier ; retenues dans les centres socio-médico-judiciaires de sûreté. Service public hospitalier...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  loi, projet de loi, santé, établissements, groupements, coordination

• 22 janv. 2014 - ref : 5294

  Quels sont les outils développés par la Haute Autorité de santé pour évaluer le circuit du médicament ?

  à la pratique avec des méthodes retenues par la HAS (staff EPP, revues de mortalité et de morbidité – RMM –,...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  EPP, autoévaluation, sécurité sanitaire du médicament, certification, HAS, revue de mortalité et de morbidité

• 23 févr. 2014 - ref : 4888

  Qu’est-ce que la bientraitance ?

  de ces dimensions, c’est la faculté d’empathie et la posture de négociation qui doivent être retenues de la part...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  respect de la personne, dignité du patient, solidarité, justice

• 9 avr. 2016 - ref : 8604

  Les établissements de santé, acteurs du système de responsabilité

  dans des conditions définies par décret (12°) ; les soins dispensés aux personnes retenues en application... les soins dispensés aux personnes retenues dans les centres socio-médico-judiciaires de sûreté (14°).......

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  établissement public de santé, établissement de santé privé, établissement de santé d’intérêt collectif

• 14 juil. 2017 - ref : 6571

  Professeurs des universités-praticiens hospitaliers et consultants des hôpitaux

  des retenues sur ces mêmes émoluments. Cette indemnité qui est pondérable au prorata des absences...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  personnels hospitaliers et universitaires des CHU, CHU, praticiens « bi-appartenants », PU-PH, consultants

• 27 avr. 2018 - ref : 6572

  Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des hôpitaux

  fait partie des retenues sur ces mêmes émoluments. Cette indemnité qui est pondérable au prorata...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  personnels hospitaliers et universitaires des CHU, CHU, bi-appartenant, MCU-PH

• 1 août 2017 - ref : 8031

  Quels sont les différents types de fautes professionnelles pouvant être commises par les agents publics ?

  d’un marché public le rapport de présentation dudit marché et le rapport d’analyse des offres présenté... devant la commission d’appel d’offres ( CE, 4 juillet 2005, req. n° 269177 , C, AJDA  2005,...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  faute, agents publics, sanctions disciplinaires, responsabilité disciplinaire, obéissance, supérieur hiérarchique

• 20 avr. 2018 - ref : 11105

  Les nouveaux leviers managériaux

  du 26 juin 2017 relative aux orientations retenues pour 2018 en matière de développement des compétences...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation

OFFRES NON RETENUES : Action sociale et solidaire

• 1 juil. 2014 - ref : 7672

  Encourager les modes doux de déplacement des personnels

  quelles offres peuvent être faites en termes d’abonnement et de transport à la demande. Le CCAS/CIAS... Après une concertation générale avec les agents sur les solutions retenues (et donc financées par le CCAS/CIAS),......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  transport, mutualisation, covoiturage, vélo, développement durable, responsabilisation des agents

• 26 avr. 2018 - ref : 10699

  Se doter d’une présentation stratégique du budget

  cependant que les actions retenues soient d’une certaine importance budgétaire pour justifier leur présence. Selon la taille... En plus de ces informations, le '>tableau destiné aux services doit comprendre : les clés de...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  budget, stratégie, évaluation, contrôle de gestion, objectifs, résultats

• 2 mai 2014 - ref : 6680

  Confier une mission à un architecte et aux entreprises de travaux

  techniques retenues et notamment des installations techniques ; note de sécurité et plans... sur les principales solutions retenues à ce stade de la mission. A noter La phase APD comporte aussi «......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  architecte, travaux, mission, marchés publics

• 19 avr. 2018 - ref : 11066

  Comment répondre à un appel à projets ?

  à satisfaire ; 2° La zone d’implantation et les dessertes retenues ou existantes ; 3° L’état... la possibilité pour les candidats de présenter des variantes , c’est-à-dire une ou des offres équivalentes...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  appel à projets, autorisation, extension, établissements sociaux et médico-sociaux, commande publique, création

• 9 déc. 2010 - ref : 0397

  Optimiser la recherche d’emploi de la personne accompagnée

  et de mieux cerner les offres d’emploi sur lesquelles se positionner. Les bonnes questions à poser... ne doit pas s’imaginer qu’une entreprise l’attend pour l’embaucher. Il doit se mobiliser ! Trouver des offres......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  recherche emploi, trouver emploi, réseau emploi, CV, curriculum vitæ, candidature

• 20 avr. 2015 - ref : 5684

  Calculer le coût du recours à un consultant

  d’un montant très faible. La rémunération des consultants Dans le cadre des réponses à des appels d’offres... à répondre à des appels d’offres qui ne sont pas toujours fructueux. Les seniors et chefs de projets assurent......

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  coût hors taxe du consultant, coût TTC du consultant, prix de journée d’un consultant, frais de structure du consultant, frais annexes du consultant

• 2 avr. 2014 - ref : 5718

  Construire un dispositif d’accueil adapté

  repérer des publics ou actions prioritaires et complémentaires. Confronter les priorités retenues...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  hébergement, insertion, accueil, SIAO

• 26 avr. 2018 - ref : 7387

  Utiliser le bilan social comme outil d’analyse et de communication

  de cette culture de l’organisation. Attention Bien sûr, les finalités retenues peuvent relever...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  GPEEC, performance, GRH, emplois, information, dialogue social

• 27 mai 2014 - ref : 7830

  Savoir élaborer un plan de formation en Ehpad public hospitalier

  de formation retenues Le responsable formation contacte l’organisme de formation retenu pour chaque action...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  organisme paritaire collecteur agréé, OPCA, Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier, ANFH, gestion prévisionnelle des métiers et des compétences, GPMC

OFFRES NON RETENUES : Marchés publics

• 13 juin 2018 - ref : 9489

  L’information des entreprises non retenues

  et de l’entreprise évincée au regard des différents critères d’appréciation des offres ( CE, 6 mars 2009,...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  information des candidats et soumissionnaires, motivation, délai de stand still, référé précontractuel, référé contractuel

• 23 avr. 2018 - ref : 11108

  Demander la régularisation des offres en procédure d’appel d’offres

  qu’avant l’évaluation des offres et l’attribution du marché (il s’agit bien de régulariser et non de permettre...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  appel d’offres, demande de régularisation, demande de précisions, régularisation d’une offre

• 15 nov. 2016 - ref : 9473

  Procédure de sélection des offres par l’acheteur

  de la commission d’appel d’offres lorsque l’acheteur est une collectivité locale. Nous verrons... successivement : l’élimination des offres inappropriées, irrégulières ou inacceptables ; la place......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  offre irrégulière, offre inacceptable, offre inappropriée, offre anormalement basse, classement des offres, notification

• 4 mars 2014 - ref : 7056

  Appliquer les critères de sélection des offres

  Analyse multicritère : écarter certaines méthodes L’analyse des offres ne présente de réelles... que le critère prix, on classe les offres dans l’ordre des prix décroissants. Lorsqu’on retient... à chaque bout de l’échelle)...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  analyse des offres, notation des critères, classement des offres

• 16 nov. 2017 - ref : 0129

  Comment analyser des offres avec variantes ?

  Contrôler la recevabilité de la présentation d’offres avec variantes La recevabilité formelle... La présentation d’offres avec variantes doit tout d’abord avoir été autorisée par le pouvoir adjudicateur.... Contrôler...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  offres, analyse, variantes

• 23 mai 2018 - ref : 11146

  Éliminer les offres anormalement basses

  Identifier une offre anormalement basse L’interdiction des offres anormalement basses... de certaines entreprises qui n’hésitent pas à proposer des offres « prédatrices » ayant pour but d’éliminer... pour...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  offre anormalement basse, prix, erreur manifeste d’appréciation

• 27 mai 2016 - ref : 0125

  Comment procéder à la notation qualitative des offres ?

  Définir l’échelle de notation L’échelle de notation fixe les bornes de notation des offres... des écarts quantitatifs entre les offres ( ex. : notes de 1 à 100 ) ou plus réduite dans le cas... ont été retenus,...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  analyse des offres, mémoire technique, notation, notation qualitative

• 20 avr. 2018 - ref : 0131

  Comment rédiger un rapport d’analyse des offres ?

  vous pouvez introduire votre analyse des offres par un résumé de votre besoin et des différentes étapes... des offres En préliminaire, vous devez vérifier la conformité des offres, c’est-à-dire vérifier... qu’elles...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  offres, rapport d’analyse

• 22 sept. 2017 - ref : 0126

  Comment procéder à la notation financière des offres ?

  cf. '>Modèle de rapport d’analyse des offres ). La comparaison des marchés à prix forfaitaire... 2015, n° 381095 ). Définir le barème de notation du critère prix Hypothèse 1 : les offres... Il sera...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  prix, offres, notation, notation financière

OFFRES NON RETENUES : Ressources humaines

• 8 sept. 2015 - ref : 8864

  Choix de l’entreprise de travail temporaire par la personne publique

  de commandes défini à l’article 8 du Code des marchés publics, et ce afin d’obtenir des offres... ne doit pas recourir notamment à l’utilisation de sous-critères de jugement des offres et les candidats... son choix....

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  intérim, entreprise de travail temporaire, mise en concurrence, commande publique, marché de services

• 6 avr. 2016 - ref : 5945

  Reclassement pour inaptitude physique

  selon les conditions retenues par le statut particulier pour l’accès au grade ; quelle que soit la position... à la moitié de la durée du préavis, et indique les conditions dans lesquelles les offres de reclassement...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  reclassement, inaptitude, inapte, aménagement de poste, disponibilité d’office, licenciement

• 3 mai 2018 - ref : 9709

  Renforcer la motivation des agents

  l’institue expressément (conditions d’attribution, critères de modulation). Les conditions retenues...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  motivation, responsabilisation, autonomie, management

• 8 nov. 2011 - ref : 2270

  Éviter la discrimination au quotidien

  missions locales) pour informer sur les métiers territoriaux et les offres d’emplois ; proposer... des mobilités internes , on peut veiller à : publier systématiquement toutes les offres d’emploi......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Discrimination, Halde, défenseur des droits, recrutement, principe d’égalité, inégalité de traitement

• 17 oct. 2011 - ref : 2197

  Analyser et sélectionner les candidatures

  retenues permet d’arrêter la liste des finalistes, même si ce classement n’est pas strictement identique...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  recrutement, offre, emploi, candidat, candidature, sélection

• 13 mai 2016 - ref : 9767

  Optimiser la recherche de candidatures

  de sites Internet de référence pour la publication d’offres d’emplois. Outre la rubrique dédiée... aux offres d’emplois sur les sites des centres de gestion ainsi que la page de la bourse nationale... de création...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  recrutement, CV, vacance de poste, annonce, candidature

• 14 juil. 2017 - ref : 6571

  Professeurs des universités-praticiens hospitaliers et consultants des hôpitaux

  des retenues sur ces mêmes émoluments. Cette indemnité qui est pondérable au prorata des absences...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  personnels hospitaliers et universitaires des CHU, CHU, praticiens « bi-appartenants », PU-PH, consultants

• 27 avr. 2018 - ref : 6572

  Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des hôpitaux

  fait partie des retenues sur ces mêmes émoluments. Cette indemnité qui est pondérable au prorata...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  personnels hospitaliers et universitaires des CHU, CHU, bi-appartenant, MCU-PH

• 3 mai 2016 - ref : 9653

  Solliciter l’appui d’intervenants extérieurs

  pour lequel il est rédigé : il constitue l’ élément clé du lancement de la démarche . Un appel d’offres pour un marché... Quels peuvent être les critères d’évaluation des offres produites par les différents...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  GPEEC, cartographie des emplois, gestion des ressources humaines, diagnostic territorial, consultant, cabinet conseil

OFFRES NON RETENUES : Finances et comptabilité

• 4 mars 2014 - ref : 7056

  Appliquer les critères de sélection des offres

  Analyse multicritère : écarter certaines méthodes L’analyse des offres ne présente de réelles... que le critère prix, on classe les offres dans l’ordre des prix décroissants. Lorsqu’on retient... à chaque bout de l’échelle)...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  analyse des offres, notation des critères, classement des offres

• 20 avr. 2018 - ref : 0141

  Comment procéder à l’attribution d’un marché à un candidat ?

  d’un marché public ). En appel d'offres, dans la lettre de rejet des offres non retenues ( cf.... d’offres (CAO) ; l’exécutif de la collectivité territoriale ; l’assemblée délibérante.......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Décision d’attribution, commission d’appel d’offres, délégations, acte non créateur de droits, certificats fiscaux et sociaux

• 15 déc. 2016 - ref : 7939

  Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note

  du critère prix et '>Savoir écarter les méthodes inadéquates pour la notation des offres par rapport... et est éliminatoire. Remarque Si la note n’était pas éliminatoire, il serait possible d’avoir deux offres......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  analyse des offres, notation des critères, classement des offres, qualité, méthode d’analyse, note

• 28 mars 2018 - ref : 0063

  Accords-cadres : dans quels cas y recourir ?

  contractuelles. Il n’y a en effet aucun complément d’offres effectué avant la passation du bon de commandes...  : clauses butoirs et de sauvegarde ; clause imposant aux titulaires de formuler des offres......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  marché à bons de commande, accord-cadre, marché subséquent, instrument de planification, prestations répétitives

• 23 janv. 2018 - ref : 7040

  Exprimer la dimension financière du besoin à satisfaire

  d’un budget maximal pour réaliser une étude ou une mission de conseil permet à l’acheteur d’obtenir des offres... que les contours du besoin sont bien déterminés. Il suffit dans l'absolu de comparer les offres de prix...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  besoin, budget prévisionnel, coût cible, critères de choix, coût complet

• 29 janv. 2016 - ref : 5116

  Les modes de règlement des dépenses

  sont payés à l’étranger ; les secours et dépenses d’aide sociale ; les sommes retenues...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Mode, règlement, moyens, paiement, mandat, virement

• 27 juin 2017 - ref : 5067

  Le choix d’un nouveau logiciel de comptabilité

  et réglementaire de celles propres à la collectivité. Le règlement d’appel d’offres Ce document, classique... dans tout dossier de consultation des entreprises, ne présente pas de particularités dans le cas d’un appel d’offres......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptabilité, logiciel, M14

• 3 févr. 2014 - ref : 7233

  Identifier ses leviers et définir ses objectifs dans une négociation d’achat

  par ailleurs, très important pour un acheteur d’être en mesure de décomposer les prix figurant dans les offres... créer les conditions favorables à l’obtention des meilleures offres possibles. Déterminer... un...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  négociation, préparation, négociateurs, leviers, objectifs, stratégie

• 18 févr. 2013 - ref : 5148

  La technique du contrôle hiérarchisé de la dépense

  des retenues de garantie dans les marchés, des avances, etc.). Enfin, le CHD n’est pas lié à un plan...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptable, contrôle, dépense