OFFRES VARIANTES

OFFRES VARIANTES : ressources documentaires

OFFRES VARIANTES : Finances et comptabilité

• 21 mars 2019 - ref : 7531

  Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable

  de prix. Toutefois, la forme du prix étant déterminante dans l’établissement des offres par les candidats,... le choix d’un tel prix de manière inapproprié dans le marché peut engendrer des offres financières majorées......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  prix ferme, prix révisable, actualisation des prix, révision des prix, indice d’évolution des prix, index

• 27 juin 2018 - ref : 6094

  Lire et comprendre Hélios

  /Prévisions budgétaires. Ce module de consultation offre deux possibilités : Consulter chaque document... qui peut varier entre 1 et 2 jours. Abréviations et acronymes TVA : taxe sur la...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Consultation, trésorerie, capacité, couverture, situation, budgétaire

• 28 sept. 2018 - ref : 0467

  Connaître les grandes familles de taux pour gérer au mieux le risque financier

  du niveau d’offre et de demande de liquidité par les banques, des taux directeurs décidés par les banques... ou 6 mois (TAG 3 mois, TAG 6 mois…). Les taux variables comme les taux révisables peuvent varier...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Eonia, Euribor, Stibor, taux fixes, taux variables, taux révisables

• 25 mars 2019 - ref : 0320

  La taxe d’habitation

  Cet abattement, institué par délibération des communes, peut varier de 1 % à 15 % sans excéder... , institué par délibération des communes, peut varier de 1 % à 15 % sans excéder ce dernier taux......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  abattement, taxe d’habitation, base d’imposition, valeur locative moyenne

• 18 déc. 2014 - ref : 8190

  Élaborer sa stratégie financière en utilisant un modèle de prospective financière simplifiée

  public local. Plus ponctuellement, la prospective financière offre une bonne occasion de former... de cette prospective en faisant varier chacune des hypothèses d’un point seulement et en regardant au final l’impact...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  stratégie financière, prospective financière, analyse financière, projet de mandat

OFFRES VARIANTES : Santé et sécurité au travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques chimiques

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques microbiologiques

  de faire varier la pathogénicité, ainsi que l'existence de formes mutantes car les conséquences...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  a priori précaire, offre en réalité de solides garanties. En particulier, le médecin du travail...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Responsabilités

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  Ressources Humaines > Médecine du travail

OFFRES VARIANTES : Santé

• 22 juil. 2019 - ref : sl2962984

  Comment examiner les offres pour les marchés publics ?

  recevables, les offres doivent être transmises à l’organisme acheteur de manière à respecter strictement... reçues par l’organisme acheteur avant la date limite de réception des offres fixée...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 22 juil. 2019 - ref : sl2962703

  Quelles sont les modalités de détermination des besoins ?

  d’encadrer le recours aux variantes afin de s’assurer que les offres présentées par les opérateurs... à des spécifications techniques (I) et prévoit également la possibilité de prévoir des variantes (II).......

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 22 juil. 2019 - ref : sl2962703

  Elaboration du dossier de consultation des entreprises (DCE)

  de présenter des variantes ainsi que les exigences minimales que doivent respecter ces variantes... l’interdiction faite aux candidats de présenter, pour le marché ou certains de ses lots,...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 22 juil. 2019 - ref : sl2962703

  Comment optimiser la préparation du marché ?

  d’encadrer le recours aux variantes afin de s’assurer que les offres présentées par les opérateurs... à des spécifications techniques (I) et prévoit également la possibilité de prévoir des variantes (II).......

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 22 juil. 2019 - ref : sl8355402

  Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)

  Chapitre premier : Composition de la commission d’appel d’offres des collectivités... territoriales et du jury de concours Section 1 : La commission d’appel d’offres... une ou plusieurs commissions d’appel...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 22 juil. 2019 - ref : sl8356040

  Titre III : Passation des marchés (articles 142 à 172)

  par les opérateurs de réseaux. Chapitre premier : Commission d’appel d’offres... peut être attribué sans réunion préalable de la commission d’appel d’offres en cas d’urgence impérieuse...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 22 juil. 2019 - ref : sl2963414

  Le référé précontractuel dans les marchés publics

  à ces obligations, à la sélection d’un candidat qui a proposé des variantes... des offres et alors que cette modification revêt un caractère substantiel ( CE, 16 novembre...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 22 juil. 2019 - ref : sl2962984

  Comment choisir le titulaire du marché public et finaliser la procédure ?

  avant la date limite de réception : des plis, s’il s’agit d’un appel d’offres ouvert ;... des candidatures, s’il s’agit d’un appel d’offres restreint, d’une procédure...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 22 juil. 2019 - ref : sl8355402

  Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs

  les entreprises locales, des décisions de rejet de candidatures ou d’offres non fondées objectivement (éviction... dans le contrat ou dans les critères de sélection des candidatures ou des offres des clauses ou conditions...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

OFFRES VARIANTES : Action sociale et solidaire

• 15 juin 2011 - ref : 0993

  Concevoir l'offre de service à la personne en mandataire

  , doivent être vigilant sur la clarté de leurs offres de service et leur mode de gestion,...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Services à la personne, services à domicile, emploi direct, mode mandataire, intervention mandataire

• 19 avr. 2018 - ref : 11066

  Comment répondre à un appel à projets ?

  la possibilité pour les candidats de présenter des variantes , c’est-à-dire une ou des offres équivalentes... des personnes ou publics concernés ; 3° Autorise les candidats à présenter des variantes...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  appel à projets, autorisation, extension, établissements sociaux et médico-sociaux, commande publique, création

• 21 déc. 2017 - ref : 11002

  Mener une politique innovante en matière d’achats publics pour votre CCAS/CIAS

  pour y parvenir ; d’autoriser les variantes lors des procédures de marché afin de laisser le maximum... des grandes entreprises pour faire connaître leurs offres ou leur savoir-faire ;... Quand...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  achats, innovation, éthique, responsabilité sociétale, clauses sociales

• 18 juin 2019 - ref : 6680

  Confier une mission à un architecte et aux entreprises de travaux

  et d’examiner les candidatures obtenues ; c) D’analyser les offres des entreprises et, s’il y a lieu,... les variantes à ces offres ; d) De préparer les mises au point permettant la passation...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  architecte, travaux, mission, marchés publics

• 13 mai 2015 - ref : 5566

  Rôle et organisation des conseils départementaux

  effectivement que des variantes sont possibles tout en précisant les exigences minimales...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  planification, contractualisation, tarification, amélioration de la qualité, évaluation

• 23 mai 2017 - ref : 10757

  Proposer des jeux de société à des jeunes enfants

  et proposez de faire un tour pour rien. Les variantes et règles additionnelles seront énoncées...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  jeu, aménagement, espace, règles, jeu de société, perdre

• 21 juin 2014 - ref : 0575

  Recourir à l’autoconstruction solidaire

  et propose les mêmes services avec des variantes suivant les régions. Les membres des associations...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  autoconstruction, autoconstruction collective, autoconstruction solidaire, aides financières pour l’autoconstruction, mouvement des Castors bâtisseurs, Castors bâtisseurs

• 16 avr. 2014 - ref : 7299

  Réaliser une analyse des besoins sociaux en interne ou passer par un prestataire ?

  du déroulement. Choisir minutieusement le jury de lecture et de sélection des offres Le choix des membres... .  '>Grille de sélection des offres ). Préciser les relations au prestataire En fonction...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  prestataire, cabinet d’études, chargé de mission, cahier des charges

• 19 oct. 2017 - ref : 10886

  Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein de l’Ehpad public

  d’offres Parmi les missions de service civique le plus fréquemment rencontrées au sein des Ehpad,... Structurer l’offre de mission et la publier Les offres de mission de service civique doivent,...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  RSE, responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté

OFFRES VARIANTES : Marchés publics

• 16 janv. 2019 - ref : 0129

  Comment analyser des offres avec variantes ?

  Contrôler la recevabilité de la présentation d’offres avec variantes La recevabilité formelle... d’autorisation La présentation d’offres avec variantes doit tout d’abord avoir été...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  offres, analyse, variantes

• 18 févr. 2019 - ref : 0058

  Autoriser les variantes

  que vous avez la possibilité de limiter le nombre de variantes autorisées. Définir les modalités d’examen des offres Cerner... et une variante, l’analyse des variantes ( cf. '>Outil d’aide à l’analyse...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Variantes, options, définition du besoin, offre de base

• ref : dtou299

  Outil d’aide à l’analyse des offres de base et variantes

  Cet outil vous propose deux méthodes d’analyse des offres et variantes pour déterminer... celle qui obtiendra la meilleure note, au regard des critères de jugement des offres pondérées. L’offre choisie...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  analyse offres, variantes, critères, valeur technique, prix des prestations

• 24 avr. 2019 - ref : 3146

  Méthode de jugement des offres et de pondération des critères

  si les variantes sont autorisées. Dans le cadre d’un marché à procédure adaptée , les offres avec variantes... une dégressivité au fur et à mesure que les offres s’éloignent de l’offre...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  pondération, méthode de notation

• 21 mars 2019 - ref : 7054

  Analyser les offres présentées par les entreprises candidates

  Vérifier le caractère approprié, acceptable et régulier des offres Après avoir éliminé... les offres parvenues hors délai par rapport à la date et l’heure limites de réception des offres fixées... ...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  offre inappropriée, offre inacceptable, offre irrégulière, variante, critères de choix, pondération

• 11 avr. 2019 - ref : 4967

  Prolonger la date limite de remise des offres

  Maîtriser les cas dans lesquels la prolongation des délais de remise des offres est obligatoire... minimal de publicité ( ex. : un respect de principe de 35 jours en appel d’offres ouvert – cf.... si la prolongation...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  date limite de remise des offres, prolongation, modification de DCE, substantiel

• 16 janv. 2019 - ref : 0131

  Comment rédiger un rapport d’analyse des offres ?

  avec les variantes ; comparer les offres de base entre elles et les variantes entre elles. Choisir les offres... vous pouvez introduire votre analyse des offres par un résumé...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  offres, rapport d’analyse

• 16 janv. 2019 - ref : 0126

  Comment procéder à la notation financière des offres ?

  cf. '>Modèle de rapport d’analyse des offres ). La comparaison des marchés à prix forfaitaire... 2015, n° 381095 ). Définir le barème de notation du critère prix Hypothèse 1 : les offres... Il sera...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  prix, offres, notation, notation financière

• 9 avr. 2019 - ref : 3126

  Définir les conditions de candidature et les critères de jugement des offres

  Appréhender la différence entre sélection des candidatures et sélection des offres Vous devez... procéder à la sélection des offres en plusieurs étapes. Le principe est que vous devez d’abord examiner... les candidatures,...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  candidature, offre

OFFRES VARIANTES : Établissements de santé

• 20 févr. 2018 - ref : 11048

  Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein d’un établissement public de santé

  d’offres Parmi les missions de service civique les plus fréquemment rencontrées au sein des hôpitaux,... de mission et la publier Les offres de missions de service civique doivent, impérativement et a minima ,...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté

• 20 févr. 2018 - ref : 11047

  Mettre en œuvre les missions de service civique d’un point de vue opérationnel au sein d’un établissement public de santé

  largement vos offres de missions de service civique , notamment au niveau du territoire du centre...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté, Elisa

• 18 sept. 2018 - ref : 11167

  Les nouveaux concepts managériaux

  et de développer de nouvelles offres de service de qualité, susceptibles de répondre à des besoins identifiés...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  management de projets, management par objectifs, management durable, Lean management

• 10 juin 2019 - ref : 7817

  Quelles sont les rémunérations des internes en médecine ?

  , pour l’interne chargé de famille, variant selon le nombre d’enfants ; l’indemnité de sujétion... que de son domicile) et sur une zone caractérisée par une offre de soins insuffisante ou par des difficultés...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  internes en médecine, indemnisations, émoluments, rémunérations, gardes, astreintes

• 25 avr. 2019 - ref : 13007

  Professionnels hospitaliers : définir le périmètre et le cadre de référence de la fiche de poste

  initiale. La Direction générale de l’offre de soins (DGOS) conduit depuis plusieurs années un travail... entre ces deux notions. Une fiche de poste peut-elle comporter des variantes ? Si les items...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  fiche de poste, métier, fonction, emploi, catégorie, corps

OFFRES VARIANTES : Ressources humaines

• 22 juil. 2019 - ref : sl3569021

  Le contrat d’apprentissage

  présente quelques variantes par rapport au secteur privé sur les aspects ci-après :...

  Ressources Humaines > Contractuels

• 22 juil. 2019 - ref : sl3569021

  Contrats de droit privé

  présente quelques variantes par rapport au secteur privé sur les aspects ci-après :...

  Ressources Humaines > Contractuels

• 20 févr. 2018 - ref : 11048

  Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein d’un établissement public de santé

  d’offres Parmi les missions de service civique les plus fréquemment rencontrées au sein des hôpitaux,... de mission et la publier Les offres de missions de service civique doivent, impérativement et a minima ,...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté

• 22 juil. 2019 - ref : sl3587836

  Les régimes communs aux trois fonctions publiques

  entre l'offre et la demande « Le recrutement de travailleurs en situation de handicap s'avère... L'élaboration de l'annonce d'offre d'emploi et son mode de diffusion doivent également garantir...

  Ressources Humaines > Contractuels

• 20 févr. 2018 - ref : 11047

  Mettre en œuvre les missions de service civique d’un point de vue opérationnel au sein d’un établissement public de santé

  largement vos offres de missions de service civique , notamment au niveau du territoire du centre...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté, Elisa

• 18 sept. 2018 - ref : 11167

  Les nouveaux concepts managériaux

  et de développer de nouvelles offres de service de qualité, susceptibles de répondre à des besoins identifiés...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  management de projets, management par objectifs, management durable, Lean management

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques chimiques

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3587836

  Régimes particuliers

  entre l'offre et la demande « Le recrutement de travailleurs en situation de handicap s'avère... L'élaboration de l'annonce d'offre d'emploi et son mode de diffusion doivent également garantir...

  Ressources Humaines > Contractuels

• 22 juil. 2019 - ref : sl2620009

  Les prestations facultatives

  pour un certain niveau de travail et d’ancienneté, c’est grâce aux primes que les rémunérations peuvent varier... de 2007 ont permis de proposer une offre d’action sociale là où elle n’existait pas, ou de la poursuivre......

  Ressources Humaines > Protection sociale

OFFRES VARIANTES : Administration locale

• 16 janv. 2019 - ref : 0131

  Comment rédiger un rapport d’analyse des offres ?

  avec les variantes ; comparer les offres de base entre elles et les variantes entre elles. Choisir les offres... vous pouvez introduire votre analyse des offres par un résumé...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  offres, rapport d’analyse

• 20 févr. 2014 - ref : 7095

  L’approche « coût global »

  telles que des consommations d’énergie ou des émissions de CO 2  ; de comparer des variantes présentant des coûts... pour lesquels une augmentation est prévisible. Calculer le coût global et comparer des variantes...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  coût global, investissement, coût différé, actualisation, marchés publics, norme ISO/DIS 15686-5

• 19 juin 2019 - ref : 2450

  Organiser une procédure adaptée

  (JOUE) doit être réalisée. Des critères de sélection des candidatures et des offres... dans le règlement de la consultation. En l’absence d’indication contraire, les variantes sont autorisées.... Les actes...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  marché public, mise en concurrence, seuils de procédure, procédure adaptée, négociation, services juridiques

• 25 juin 2016 - ref : 2865

  Comment gérer ses marchés publics d’assurance ?

  aux variantes dans des domaines très spécifiques de votre cahier des charges. À cet égard, vous pourrez... par les parties ; afin de constituer un cadre de réponse, notamment en cas d’ouverture aux variantes en...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  marché public d’assurances, cahier des charges, identification des risques, sinistralité

• 24 sept. 2018 - ref : 7144

  Passer à la logistique urbaine durable

  Ce schéma peut être complété par trois variantes tout aussi pertinentes sur un plan environnemental :... le lancement des appels d’offres pour les études ; la réalisation des études ; le lancement éventuel......

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  distribution, e-commerce, plan de déplacement urbain, espace logistique urbain, terminaux fluviaux et ferroviaires, normes environnementales

• 5 janv. 2012 - ref : 2690

  Maîtriser les différentes procédures de passation

  d’appel d’offres Au-delà du seuil de 193 000 €, la procédure d’appel d’offres constitue... L'appel d'offres se décompose en deux phases consécutives : l'analyse des candidatures ...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  marchés publics, procédure adaptée, procédure formalisée, procédure négociée

• 16 janv. 2019 - ref : 0133

  Quand et comment procéder à une déclaration sans suite ? Pour quelles conséquences ?

  si toutes les offres déposées sont irrégulières, inacceptables et/ou inappropriées ( cf.   '>Traiter les offres... ou l’insuffisance de concurrence : le Conseil d’État considère qu’une insuffisance d’offres...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  marchés publics, procédure sans suite, conséquences

• 18 juin 2019 - ref : 11037

  Intégrer des produits « bio » en restauration collective

  par des denrées issues de l’agriculture biologique, en intégrant des variantes lors de vos consultations.... des entreprises et analyser les offres Selon la Direction générale de la concurrence, de la consommation...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  restauration collective, développement durable, restauration responsable, biologique

• 26 oct. 2018 - ref : 11307

  Mettre en place un dispositif de médiation par les pairs

  quelques variantes dans le protocole du déroulement. Dans l’ensemble, le processus est le suivant : Accueil... d’étudier les offres et de voir celles qui répondent aux attendus d’un programme de formation des...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  médiation, violence, conflit, éducation, éthique, pairs