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OMISSIONS OU ERREURS MATERIELLES

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OMISSIONS OU ERREURS MATERIELLES dans les ressources documentaires

Fiche de signalement d’une erreur médicamenteuse

Cette fiche (formulaire ANSM) permet de renseigner toutes les informations essentielles à la prise en charge de l’événement indésirable. Il s’agit de...

22 déc. 2020

#erreur médicamenteuse #déclaration

Demande de rectification d’une erreur ou d’une omission purement [...]

Ce modèle peut être utilisé pour rédiger la demande de rectification d’un acte établi en application des articles 98 à 98-2 du Code civil...

07 mai 2020

#Rectification d’un acte de l’état civil établi par le SCEC #erreur dans un acte d’état civil établi par le SCEC #omission dans un acte d’état civil établi par le SCEC

Exemple d’annexe concernant les émissions sonores du matériel d’entretien [...]

Par cette annexe, le titulaire s’engage à ce que le matériel d’entretien qu’il utilise ait des émissions sonores raisonnables.

02 nov. 2020

#émissions sonores #matériel d’entretien #espaces verts

Distinguer une faute de service d’une faute personnelle

L’administration étant une personne morale, elle ne peut matériellement agir que par l’intermédiaire des agents qu’elle emploie à divers titres. Dès...

14 nov. 2019

#responsabilité #faute #agents publics

Intégrer les règles applicables aux matériels dédiés à l’enfant

La présente fiche vous aidera à intégrer les règles applicables aux matériels ou aménagements spécifiques dédiés à l’enfant. Elle présente les principales...

15 mai 2014

#matériel éducatif #motricité #mezzanine #lits superposés #sécurité

La responsabilité des établissements publics pour défaut du matériel utilisé

Les prestataires de soins, établissements ou professionnels de santé, qui utilisent du matériel défectueux dans leur activité, ne relèvent pas du champ...

27 mai 2021

#dispositif médical #défaut de sécurité #matériel #établissements publics de santé #responsabilité sans faute #appel en garantie

Check-list : les besoins en matériel pour une salle dédiée aux ateliers

Cet outil vous liste les éléments requis pour faciliter la réalisation des ateliers, tant d’un point de vue pratique qu’au niveau de l’ambiance générale.

23 juil. 2020

#espace atelier #salle atelier #atelier pratique artistique

Présentation quiz musical

Vous trouverez ici comment préparer ce jeu et les « exercices » que vous devrez inventer en amont.

En effet, il demande un matériel...

05 janv. 2021

#Chant #musique #détente #apaisement #jeu

Analyser les offres présentées par les entreprises candidates

Dans un contexte d’ouverture de l’accès des entreprises à la commande publique, la candidature constitue davantage une formalité qu’un véritable « filtre »...

16 nov. 2020

#offre inappropriée #offre inacceptable #offre irrégulière #variante #critères de choix #pondération #hiérarchisation #mise au point #négociation #dialogue

Modèle de clause indicative pour la réception d’un marché de travaux à [...]

Ces clauses décrivent les différentes étapes de la réception des travaux (inventaire préliminaire du matériel, constat d’achèvement de construction).

20 févr. 2020

#réception de travaux #marché de travaux #clause indicative #CCAP

Simulation pour gérer erreurs, crise, annonce et équipe

La simulation peut être un moyen utile pour faire progresser la sécurité des soins grâce notamment à la chambre des erreurs, la communication avec l’annonce...

13 janv. 2020

#Chambre #erreur #risques #sécurité #communication #crise

Transcription d’un acte de mariage

Il s’agit de la présentation matérielle des actes de mariage transcrits par les autorités diplomatiques et consulaires.

07 mai 2020

#Transcription d’un acte de mariage #acte de mariage transcrit

Processus de sécurisation de l’administration des médicaments

L’analyse du processus d’administration du médicament permet de le décomposer en différentes étapes pouvant être source d’erreurs. La prise en compte...

15 sept. 2016

#administration du médicament #guide #HAS

Mémoire technique environnement du matériel d’écriture

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats :...

20 févr. 2020

#éco-responsabilité #matériel d’écriture #stylos #qualité écologique

Rectifier un acte de l’état civil

Si l’acte d’état civil comporte des erreurs, il doit être rectifié, soit au moment où il est dressé, soit ultérieurement.

La procédure est différente...

20 août 2011

#omissions ou erreurs matérielles #actes incomplets #acte rectifié #acte corrigé #rectification acte

Choix d’une méthode d’analyse a posteriori

Les méthodes a posteriori de gestion permettent un apprentissage des conduites de sécurité se fondant sur l’analyse des causes...

02 avr. 2013

#analyse des risques #méthode AMDE #méthode AMDEC #méthode ALARM #modèle de Reason #méthode Orion #arbre des causes #REMED #RMM #REX

Prolonger la date limite de remise des offres

Les erreurs matérielles dans un DCE, les nouvelles informations arrivant à l’acheteur entre la date d’envoi de l’avis de publicité et la date de remise...

11 avr. 2019

#date limite de remise des offres #prolongation #modification de DCE #substantiel

Apprendre à partir des erreurs

Comme les erreurs médicales répondent à des phénomènes complexes, inévitables et liés à la nature humaine, il est conseillé pour en limiter la fréquence...

11 janv. 2017

#Santé #risque #apprendre #erreurs #médecine #violation #presque-accident #biais rétrospectif #analyse ces causes racines