ONU dans les ressources documentaires

ONU : Culture & communication

Insérer une clause environnementale dans un marché public de communication

La commande publique des collectivités locales et de l’État représente au total un marché de près de soixante milliards d’euros par an. Ces [...]

25 sept. 2019  -  Intégral Culture et communication

#commande publique #marché public

Célébration de la Journée internationale des Roms

Un an et demi après le discours de Grenoble de Nicolas Sarkozy et les expulsions collectives de camps Rroms qui ont suivi, la célébration de [...]

08 sept. 2016  -  Intégral Culture et communication

#Rroms #tsiganes

Décliner une campagne nationale

Semaine du développement durable, journée des droits de l’enfant, du patrimoine, semaine européenne de la mobilité, journée mondiale des [...]

29 janv. 2016  -  Intégral Culture et communication

#Communication #publicité

Inauguration d’un observatoire local de la biodiversité

La protection de la biodiversité fait partie des enjeux unanimement partagés en termes de développement territorial. L’action humaine, sous [...]

04 mars 2013  -  Intégral Culture et communication

#observatoire local #biodiversité

Célébration de la Journée mondiale des personnes handicapées

Un maire doit prononcer un discours dans le cadre d’une conférence, organisée par une association, lors de la Journée mondiale des personnes [...]

17 nov. 2012  -  Intégral Culture et communication

#handicap #handicapés

Célébration de la Journée mondiale de la mer

Nombre de villes françaises sont situées sur le littoral et entretiennent avec la mer ou l’océan un rapport privilégié qui tient à la qualité [...]

18 sept. 2012  -  Intégral Culture et communication

#mer #océan

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ONU : Services à la population

Action « Le train du civisme » sur la ville de La Ciotat

Le projet « Le train du civisme » est une réflexion aux idées d’usure de la démocratie. L’ambition de cette initiative est de [...]

16 juil. 2020  -  Intégral Services à la population

#lutte contre le racisme #antisémitisme

Se diriger vers l’école inclusive du XXIe siècle

La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 redéfinit le handicap comme étant «  au sens de la présente loi, toute limitation [...]

16 juil. 2020  -  Intégral Services à la population

#inclusion #école

Signaler un enfant en danger

La loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 réformant la protection de l’enfance réserve le terme de signalement à la saisine du procureur [...]

05 juin 2020  -  Intégral Services à la population

#signalement #information préoccupante

Connaitre et identifier les évolutions de lois et recommandations pour [...]

L’accueil d’un enfant en situation de handicap au sein d’un ACM suscite de nombreuses interrogations. Au fil des années, notre société [...]

11 mai 2020  -  Intégral Services à la population

#handicap #inclusion

20 novembre : Journée internationale des droits des enfants. Organiser une [...]

En France, plus de 2 millions d’enfants vivent sous le seuil de pauvreté (seuil européen), environ 15 000 enfants sont sans [...]

20 déc. 2019  -  Intégral Services à la population

#convention internationale des droits des enfants #Cide

Faire concorder les outils métier et le fichier « Base élèves »

Chaque année, le maire dresse la liste de tous les enfants soumis à l’obligation scolaire résidant dans sa commune (article L. 131‑6 du [...]

06 oct. 2014  -  Intégral Services à la population

#obligation scolaire #inscriptions scolaires

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ONU : Santé

Plan national de santé publique et HCSP

Le Haut conseil de la santé publique (HCSP) saisi en octobre 2018 par la ministre des Solidarités et de la Santé pour assurer [...]

13 janv. 2020  -  Intégral Santé

#Santé publique #plan

Système de classification et d’étiquetage des produits chimiques

Le règlement CLP ( Classification, Labelling, Packaging ), qui met en œuvre les recommandations internationales du système général [...]

19 sept. 2017  -  Intégral Santé

#produit chimique #étiquetage

Qu’est-ce que le principe de légalité des délits et des peines ?

Le principe de légalité des délits et des peines est compris comme une garantie contre l’arbitraire du pouvoir judiciaire. Le principe de la [...]

23 juin 2015  -  Responsabilités des professionnels

#infraction pénale #contravention

Risques sanitaires : Ebola

Les données disponibles en France pour les infections à virus Ebola montrent le fonctionnement de la veille sanitaire dans le domaine [...]

29 avr. 2015  -  Intégral Santé

#crise #sanitaire

Les risques liés aux rayonnements ionisants

La connaissance des dangers et des risques liés aux rayonnements ionisants a permis à la communauté internationale d’établir les objectifs de [...]

14 janv. 2015  -  Intégral Santé

#radioprotection #radiologie

Le droit de l’enfant à la présence de ses parents

Le lien entre le mineur hospitalisé ou pris en charge en structure de soins et ses parents relève du cadre plus général de l’exercice de [...]

25 mars 2014  -  Intégral Santé

#vie privée #visite

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ONU : Aménagement des Territoires

L’Agenda 2030 : nouveau cadre d’action pour le développement durable

Adoptés en 2015 par 193 États, l’ Agenda 2030 et ses 17 objectifs de développement durable (ODD) constituent le nouveau cadre [...]

17 avr. 2019  -  Intégral Aménagement des territoires

#Agenda 2030 #ODD

Méthodes innovantes pour le projet territorial de développement durable

Un projet territorial de développement durable nécessite un renouvellement permanent des méthodes pour mettre en œuvre la participation, [...]

16 mars 2017  -  Intégral Aménagement des territoires

#Agenda 21 local #projet territorial

Construire et mettre en œuvre un Agenda 21

Bien que volontaire, la démarche Agenda 21 locale peut s’appuyer sur le cadre de référence pour faciliter son élaboration et assurer sa [...]

16 mars 2017  -  Intégral Aménagement des territoires

#Agenda 21 #diagnostic partagé

Le fonds régional d’aide à l’exportation : le Fraex

Le Fraex est, en fait, une aide à l’exportation plus qu’un fonds. C’est la raison pour laquelle certaines régions l’ont redénommée [...]

24 juin 2016  -  Intégral Aménagement des territoires

#aménagement du territoire #aide d’État

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ONU : Éducation

S’impliquer dans l’éducation au développement durable (EDD)

Depuis 2015, un certain nombre d’établissements se sont engagés dans un projet global « Établissement en démarche de développement [...]

19 nov. 2019  -  Intégral Éducation

#éducation #développement durable

Se mobiliser contre le racisme dans le cadre de la semaine d’actions

Dans la conscience collective mondiale, la France est désignée par la métaphore de « pays des droits de l’homme », héritée du [...]

28 avr. 2016  -  Intégral Éducation

#lutte contre le racisme #racisme

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ONU : Finances & Comptabilité

Le recensement économique des marchés

Le recensement économique des achats publics permet de satisfaire aux obligations statistiques de l’Union européenne, de fournir à l’ensemble [...]

27 mai 2019  -  Intégral Finances et comptabilité

#Recensement #économique

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