ONU
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ONU ?
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ONU : actualités
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2 déc. 2011 - ref : 8458
Handicap : comment est appliquée la Convention de l'ONU ?
des personnes handicapées. Ce rapport sera examiné par le Comité des droits des personnes handicapées de l'ONU.... handicapées de l'ONU. Le CFHE a été mandaté pour coordonner la rédaction d'un rapport parallèle... à...
Personnes handicapées -
17 juil. 2017 - ref : 52646
La question de la pauvreté des personnes en situation de handicap s’invite à l’ONU
à l’ONU du 10 au 19 juillet, sur le thème de « L’éradication de la pauvreté et la...
Personnes handicapées, Accessibilité, Allocation aux adultes handicapés (AAH), Loi handicap de 2005, Pauvreté, Précarité -
7 févr. 2012 - ref : 12158
L’ONU publie son rapport sur l’emploi des jeunes dans le monde
et considèrent que l'école les prépare mal à trouver un travail, selon un rapport de l'ONU sur l'emploi...
Éducation -
25 sept. 2012 - ref : 9118
Vers une convention internationale en faveur des personnes âgées ?
septembre, à la Conférence ministérielle de l'ONU, organisée par l'Autriche, à Vienne... des âgés, placé sous l'égide de l'ONU. « À l'instar des conventions des droits... , placé sous...
Personnes âgées, Dépendance -
20 nov. 2014 - ref : 7644
Les droits de l'enfant renforcés
et de l'Autonomie, Laurence Rossignol, est à New-York, au siège de l'ONU, ces 20 et 21... devant les juridictions nationales, saisir le Comité des droits de l'enfant de l'ONU......
Protection de l'enfance, Droits des enfants -
24 janv. 2013 - ref : 5100
Paris va accueillir la Conférence internationale des femmes élues locales
d'honneur. Un partenariat avec l'ONU Femmes qui parraine la rencontre sera signé à cette occasion... , en présence de Lakshmi Puri, directrice exécutive adjointe d'ONU Femmes. Quelque 500 femmes de...
Élus, Égalité professionnelle -
1 juil. 2015 - ref : 28210
Mille maires à Paris en décembre pour la conférence climat
dans le cadre de l'ONU par les seuls États, a expliqué la maire (PS) de Paris... spécial de l'ONU pour les villes et le changement climatique. "Mais pour qu'elle...
Développement durable, Climat, Collectivités territoriales, COP21, Environnement -
17 nov. 2017 - ref : 58710
Climat : les Français invités à présenter leurs projets pour la planète
et de la biodiversité, en marge de la conférence de l'ONU sur le climat à Bonn....
Développement durable, Biodiversité, Climat, Économie circulaire, Environnement -
1 sept. 2015 - ref : 29860
Convention des droits de l’enfant : la France va ratifier le protocole facultatif
-Unies (ONU), ce protocole instaure une procédure par laquelle une personne s’affirmant victime...
Protection de l'enfance, Droits des enfants, Politique familiale
ONU : ressources documentaires
ONU : Administration locale
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16 mars 2017 - ref : 10676
Méthodes innovantes pour le projet territorial de développement durable
Adoptés en septembre 2015 par 193 États sous l’égide de l’Organisation des Nations unies (ONU... et élargissent les objectifs du millénaire pour le développement (OMD) adoptés par l’ONU en 2000... .org/sustainabledevelopment/fr/objectifs-de-developpement-durable...
Agenda 21 local, projet territorial, prospective, bien-être, participation, objectifs de développement durable -
3 avr. 2012 - ref : 4432
Les interventions du policier municipal face aux jeunes
des droits de l’enfant (ONU, 20 novembre 1989) Code Civil : articles 108-2, 203, 371, 371-2 ...
mineurs, droits et devoirs, adolescent, racket, fugue, drogue -
3 avr. 2012 - ref : 4429
Le volet « mineur en danger » de la justice des mineurs
internationale des droits de l’enfant (ONU, 20 novembre 1989) Ordonnance n° 45-174 du 2 février...
mineurs, danger, justice, protection de l’enfance, ASE, assistance éducative -
3 avr. 2012 - ref : 4431
Le volet « mineur délinquant » de la justice des mineurs
, soit environ 800. Références réglementaires Convention internationale des droits de l’enfant (ONU, 20...
mineurs, justice, responsabilité pénale, sanctions, peines, garde à vue -
7 août 2014 - ref : 4428
Les fondements de la justice des mineurs
internationaux provenant de l’ONU (Organisation des Nations unies) ou du Conseil de l’Europe. Ces textes sont des règles...
mineurs, ordonnance, éducatif, répressif, enfance en danger, enfance délinquante -
18 avr. 2012 - ref : 4490
Insérer une clause environnementale dans un marché public de communication
du Programme des Nations unies pour l’environnement (PNUE), intéressant pour connaître ce que fait l’ONU...
commande publique, marché public, accord cadre, développement durable, candidature éco-responsable, label -
6 oct. 2014 - ref : 0649
Faire concorder les outils métier et le fichier « Base élèves »
, le 11 juin 2009, le comité des droits de l’enfant de l’Organisation des Nations unies (ONU) a apprécié...
obligation scolaire, inscriptions scolaires, régie de recettes, restaurant municipal, activités périscolaires, BE1D -
28 avr. 2016 - ref : 9601
Se mobiliser contre le racisme dans le cadre de la semaine d’actions
et les discriminations, fixée dans le cadre de l’ONU le 21 mars, à une adresse au hasard dans le département...
lutte contre le racisme, racisme, antisémitisme, discrimination, droits de l’homme, fraternité -
16 mars 2017 - ref : 7082
Construire et mettre en œuvre un Agenda 21
durable 2015-2030 adoptés par l’ONU en septembre 2015 ; indicateurs régionaux de développement durable...
Agenda 21, diagnostic partagé, stratégie, programme d’actions, évaluation, amélioration continue
ONU : Établissements de santé
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25 mars 2014 - ref : 4872
Le droit de l’enfant à la présence de ses parents
de l’enfant, ONU, 20 novembre 1989, article 16 Circulaire n° 83-24 du 1 er août 1983...
vie privée, visite, confidentialité, établissement de santé, autorité parentale, intérêt de l’enfant -
23 juin 2015 - ref : 8734
Qu’est-ce que le principe de légalité des délits et des peines ?
des droits de l’homme de 1948 adoptée par l’ONU, et a été intégré à l’article 111-3 du Code pénal...
infraction pénale, contravention, délit, crime, légalité des délits et des peines
ONU : Action sociale et solidaire
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ref : dtou5746
Calendrier des grandes journées et semaines thématiques nationales
par des organisations comme l’Organisation des Nations unies (ONU) ou l’Organisation des Nations unies pour l’éducation,...
calendrier, actions, journées mondiales, semaine nationale, santé, information -
27 nov. 2017 - ref : 10948
Prendre en compte les orientations de désinstitutionnalisation
, Allemagne et Italie. Rappel L’article 31 de la Convention de l’ONU relative aux droits...
désinstitutionnalisation, coordination des acteurs, enjeux européens
ONU : Finances et comptabilité
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6 déc. 2017 - ref : 5112
Le recensement économique des marchés
/marches_publics/oeap/enquete-achats/CodesPays_ONU_pourpdf_majaout_2007.pdf . Références juridiques...
Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat
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