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OPERATEUR ECONOMIQUE

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OPERATEUR ECONOMIQUE dans les ressources documentaires

Vade-mecum pour les opérations de récolement

Réalisé par le ministère de la Culture en 2008, ce document présente les opérations de récolement des collections dans leurs aspects réglementaire et...

23 juil. 2020

#récolement #plan de récolement décennal #récoleur

Opérations soumises à permis de construire

Ce tableau dresse la liste des opérations soumises à autorisation d’urbanisme. Il permet de connaître et gérer les opérations soumises à ce régime.

23 juil. 2021

#permis de construire #déclaration préalable #constructions nouvelles #travaux sur constructions existantes #secteurs protégés #surfaces de plancher #emprise au sol

Les opérations patrimoniales

Le patrimoine d’une collectivité figure à son bilan, qui doit donner une image fidèle, complète et sincère de la situation patrimoniale de la collectivité.

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05 sept. 2019

#patrimoine #immobilisation #acquisition #cession

Les ressources Internet en intelligence économique

Ce chapitre présente les principales ressources en intelligence économique disponibles sur Internet, en...

06 juil. 2012

Gérer la défaillance d’un cotraitant

Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint :

  • Le...

08 avr. 2021

#cotraitance #groupement momentané d’entreprises #groupement solidaire #groupement conjoint #défaillance

L'information économique et financière sur Internet

Contexte Secteur stratégique La maîtrise de l'information économique et financière est l'un des facteurs clés de succès dans la pratique de l'intelligence...

10 oct. 2012

Assurer sa défense lors d’une procédure de référé contractuel

Le référé contractuel constitue avec les référés précontractuels une voie procédurale d’une redoutable efficacité mis à la disposition notamment des...

20 juin 2016

#référé contractuel #référé précontractuel #moyens invocables #pouvoirs du juge #nullité #résiliation #pénalités

Les Think Tanks en intelligence économique

Contexte Essor des groupes de réflexion Le développement de l'intelligence économique en France amène également le développement des groupes de réflexion...

Formations en intelligence économique, généralistes et spécialistes

Contexte Essor de l'intelligence économique Avec le développement de l'intelligence économique en France, les formations dans ce domaine se multiplient....

29 déc. 2014

Schéma de l’économie circulaire

Ce schéma présente le circuit et les étapes de la vie d’un produit dans la perspective d’une économie circulaire.

30 juil. 2020

#déchets #recyclage #énergie renouvelable #ressource #économie circulaire

Conclure le contrat de conduite d’opération ou de mandat

Le maître d’ouvrage a la charge de l’organisation générale de l’opération et, dans ce cadre, il doit s’assurer de la faisabilité et de l’opportunité...

13 déc. 2019

#loi MOP #maître d’ouvrage #assistant au maître d’ouvrage #mandat de maîtrise d’ouvrage #conduite d’opération

Qu’est-ce qu’une SEM à opération unique ?

Dans le cadre de ses compétences, une collectivité territoriale ou un groupement de collectivités territoriales peuvent désormais créer, avec au moins...

09 oct. 2014

#aménagement #SEMoP #SEM #préemption #expropriation #SPL #opération unique

Fiche opération

La fiche opération est séquencée en plusieurs onglets : description, fonctionnement, investissement, subventions, délibérations, marchés publics,...

16 févr. 2021

#Opération #investissement #planification #budget #pluriannuel #programmation #PPI

Formulaire n° 941

Ce formulaire précise les éléments suivants :

  • En (1) la personne habilitée et la collectivité ;
  • En (2) l’adresse complète...

16 févr. 2021

#TVA #ouverture d’un secteur assujetti #remboursement de crédit de TVA #LASM #transfert de droit à déduction

Le système d’acquisition dynamique : étapes, impératifs économiques, [...]

Le système d’acquisition dynamique est une procédure entièrement électronique de passation de marchés publics, pour des fournitures et services courants....

07 mai 2019

#système d’acquisition dynamique #marchés spécifiques

Contenu des missions du conducteur d’opération

Ce document présente une analyse complète du contenu des missions du conducteur d’opération. Celle-ci est proposée par la Mission interministérielle...

21 févr. 2020

#conducteur d’opération #assistance générale #missions

Créer et gérer un budget annexe des zones d’activité économique

Le principe d’unité budgétaire est un principe fondamental des finances publiques d’une part, et de la comptabilité publique d’autre...

26 avr. 2017

#aménagement #comptabilité des stocks #stock initial #stock final #avance budgétaire #coût de production #prix de revient

Pouvoir de la famille à l’opérateur funéraire

Ce modèle peut être proposé aux opérateurs funéraires.

27 mai 2020

#pompes funèbres #pouvoir de la famille #funérailles #organisation