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OPTION

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « OPTION » mises à disposition de la fonction publique.

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OPTION dans les ressources documentaires

Modèle de clause relative à l’utilisation des résultats avec l’option A

Ce document présente un modèle de clause, à insérer dans votre cahier des charges, prévoyant le recours à l’option A définie au CCAG PI. Cette...

19 oct. 2020

#option A #concessions de droits #cessions de droits #exclusivité #résultats #droits de propriété intellectuelle #cahier des charges #clause

Les opérations sur emprunt assorti d’une option de tirage sur ligne de [...]

Appelés couramment « emprunts revolving », les crédits à long terme renouvelables sont des emprunts qui peuvent être mobilisés et remboursés...

30 mai 2016

#emprunt #option #tirage #trésorerie

Exemple détaillé : les choix stratégiques en matière de constitution du résultat

Cet exemple vous permettra d’appréhender de manière concrète les différentes options qui s’offrent aux collectivités locales en matière de constitution...

16 févr. 2021

#compte administratif #résultat #emprunt #équilibre #déficit #excédent

Exemples de noms transmissibles à l’enfant ouvrant un choix de nom

Cet outil récapitule, à l’aide d’exemples, les options offertes aux parents dans le choix du nom de famille de leur enfant.

07 mai 2020

#nom de famille #choix de nom #noms transmissibles à l’enfant #déclaration de choix de nom

Exemple de BPU

Ce modèle de bordereau de prix comprend une part abonnement (€/mois) et une part énergie (€/MWh). Il précise également la puissance souscrite et les...

20 févr. 2020

#bordereau de prix #électricité

Emprunts assortis d’une option de tirage sur une ligne de trésorerie

04 déc. 2018

#emprunts #option de tirage #ligne de trésorerie #financement à long terme #plafonds d’encours #baisse de plafond #encours de la dette #réaménagement de la dette #refinancement de la dette #crédits revolving

Choisir la bonne organisation pour son service de presse

Vous n’avez pas de service (ou même poste) chargé des relations avec la presse et les médias et vous souhaitez en créer un de toutes pièces ? Celui...

07 avr. 2020

#métier #attaché presse #attaché presse indépendant #attaché presse prestataire #service presse #service presse externalisé #service presse intégré #chargé communication #relations presse #relations médias

Lever l’option d’assujettissement à la TVA

Vous avez la faculté, pour certains services exclus par principe du champ d’application de la TVA, et après une étude d’opportunité, d’opter pour leur...

08 avr. 2015

#taxe sur la valeur ajoutée #TVA #fonds de compensation de la TVA #FCTVA #levée d’option TVA #services publics

Passer un marché public avec une régie publicitaire

Financer les opérations de communication, et notamment les publications, par la publicité est une solution à laquelle ont recours de nombreuses collectivités...

11 avr. 2019

#publicité #régie publicitaire #bulletin municipal #marché public #collecte #recettes

Outil de calcul pour convertir les jours épargnés sur le CET en points RAFP

À l’aide de cet outil, vous pouvez calculer le nombre de points RAFP lorsque l’agent choisit l’option de versement de jours épargnés sur son CET au...

09 mars 2021

#CET #compte épargne-temps #RAFP #points RAFP

Imposer l’option B du CCAG prestations intellectuelles

Les marchés de maîtrise d’œuvre sont des marchés de prestations intellectuelles, couvertes par un régime de protection des droits y afférents. De ce...

12 févr. 2016

#option A #option B #concessions de droits #cessions de droits #exclusivité #résultats #droits de propriété intellectuelle #droits de propriété littéraire et artistique

Options possibles et risques juridiques

Ce document propose en un clin d’œil les différents scénarios qui s’offrent aux décisionnaires.

20 févr. 2020

#conseil municipal #expression de l’opposition #journal municipal #site Internet

Comparateur d’options pour logiciel utilisé en structure d’accueil

Ce tableau a été réalisé afin de vous aider à choisir les options qui vous seraient nécessaires pour l’informatisation de votre structure petite...

21 févr. 2020

#logiciel #informatique #planning #badgeuse #présence #dossier #familles #statistiques #contrats

Faciliter l’intégration d’un nouveau salarié/agent dans une [...]

L’apprentissage est une option supplémentaire, ouverte aux gestionnaires de service à la personne pour faciliter l’intégration d’un nouveau salarié/agent...

18 déc. 2017

#apprenti(e) #contrat de droit privé #intégration d’un nouveau salarié/agent #recrutement #professionnalisation du secteur

Avoir recours aux services d’un mandataire

Si le recours aux services de mandataires pour la passation de contrats de la commande publique s’est historiquement développé dans le domaine des travaux...

27 févr. 2019

#mandat #mandant #achat non stratégique #délégation #contrôle de l’exécution #responsabilité #centrale d’achats

Opter ou non pour le tarif soins global

En théorie, un directeur d’Ehpad dispose du choix entre quatre options tarifaires :

  • tarif partiel avec ou sans pharmacie à usage intérieur...

07 sept. 2015

#tarification #pharmacie à usage intérieur #tarif global #tarif partiel

Objectifs de la vidéoverbalisation

La vidéoverbalisation peut être l’une des options d’un système de vidéoprotection. Les infractions pourront être relevées à partir du centre de supervision...

28 sept. 2020

#stationnement #vidéoverbalisation

Opter pour le prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu

La loi du 3 février 1992 a énoncé le principe de la fiscalisation des indemnités de fonction. Ces dispositions sont depuis inscrites...

26 déc. 2011

#impôt sur le revenu #prélèvement #source #commune #département #région