Appelés couramment « emprunts revolving », les crédits à long terme renouvelables sont des emprunts qui peuvent être mobilisés et remboursés...
30 mai 2016
Cet exemple vous permettra d’appréhender de manière concrète les différentes options qui s’offrent aux collectivités locales en matière de constitution...
16 févr. 2021
Vous êtes une collectivité territoriale et gérez un lieu de diffusion de spectacles ou un festival. Vous souhaitez accompagner des projets artistiques...
19 déc. 2012
07 mai 2020
Ce modèle de bordereau de prix comprend une part abonnement (€/mois) et une part énergie (€/MWh). Il précise également la puissance souscrite et les...
20 févr. 2020
Vous n’avez pas de service (ou même poste) chargé des relations avec la presse et les médias et vous souhaitez en créer un de toutes pièces ? Celui...
07 avr. 2020
Vous avez la faculté, pour certains services exclus par principe du champ d’application de la TVA, et après une étude d’opportunité, d’opter pour leur...
08 avr. 2015
Financer les opérations de communication, et notamment les publications, par la publicité est une solution à laquelle ont recours de nombreuses collectivités...
11 avr. 2019
À l’aide de cet outil, vous pouvez calculer le nombre de points RAFP lorsque l’agent choisit l’option de versement de jours épargnés sur son CET au...
08 févr. 2022
Ce document propose en un clin d’œil les différents scénarios qui s’offrent aux décisionnaires.
20 févr. 2020
Si le recours aux services de mandataires pour la passation de contrats de la commande publique s’est historiquement développé dans le domaine des travaux...
09 mai 2022
La vidéoverbalisation peut être l’une des options d’un système de vidéoprotection. Les infractions pourront être relevées à partir du centre de supervision...
26 sept. 2021
La loi du 3 février 1992 a énoncé le principe de la fiscalisation des indemnités de fonction. Ces dispositions sont depuis inscrites...
26 déc. 2011
Cet exemple vous permettra d’appréhender de manière concrète les différentes options qui s’offrent aux collectivités locales en matière de constitution...
21 févr. 2020