Cet exemple vous permettra d’appréhender de manière concrète les différentes options qui s’offrent aux collectivités locales en matière de constitution...

16 févr. 2021

#compte administratif #résultat #emprunt #équilibre #déficit #excédent

Accompagner des projets artistiques comme coproducteur

Vous êtes une collectivité territoriale et gérez un lieu de diffusion de spectacles ou un festival. Vous souhaitez accompagner des projets artistiques...

19 déc. 2012

#coproduction #collectivités territoriales #communes #contrat SEP #société en participation #participation #capital #société commerciale

Exemples de noms transmissibles à l’enfant ouvrant un choix de nom

Cet outil récapitule, à l’aide d’exemples, les options offertes aux parents dans le choix du nom de famille de leur enfant.

07 mai 2020

#nom de famille #choix de nom #noms transmissibles à l’enfant #déclaration de choix de nom

Exemple de BPU

Ce modèle de bordereau de prix comprend une part abonnement (€/mois) et une part énergie (€/MWh). Il précise également la puissance souscrite et les...

20 févr. 2020

#bordereau de prix #électricité

Particularités propres aux emprunts assortis d’une option de tirage sur [...]

08 sept. 2021

#avances de trésorerie #cadres juridiques du droit des contrats publics #comptes d’emprunt #contrat d’emprunt #crédits revolving #dettes assimilées #dette publique locale #ligne de trésorerie #option de tirage #plafonds d’encours #produits financiers #prêt à court terme

Choisir la bonne organisation pour son service de presse

Vous n’avez pas de service (ou même poste) chargé des relations avec la presse et les médias et vous souhaitez en créer un de toutes pièces ? Celui...

07 avr. 2020

#métier #attaché presse #attaché presse indépendant #attaché presse prestataire #service presse #service presse externalisé #service presse intégré #chargé communication #relations presse #relations médias

Lever l’option d’assujettissement à la TVA

Vous avez la faculté, pour certains services exclus par principe du champ d’application de la TVA, et après une étude d’opportunité, d’opter pour leur...

08 avr. 2015

#taxe sur la valeur ajoutée #TVA #fonds de compensation de la TVA #FCTVA #levée d’option TVA #services publics

Passer un marché public avec une régie publicitaire

Financer les opérations de communication, et notamment les publications, par la publicité est une solution à laquelle ont recours de nombreuses collectivités...

11 avr. 2019

#publicité #régie publicitaire #bulletin municipal #marché public #collecte #recettes

Outil de calcul pour convertir les jours épargnés sur le CET en points RAFP

À l’aide de cet outil, vous pouvez calculer le nombre de points RAFP lorsque l’agent choisit l’option de versement de jours épargnés sur son CET au...

08 févr. 2022

#CET #compte épargne-temps #RAFP #points RAFP

Options possibles et risques juridiques

Ce document propose en un clin d’œil les différents scénarios qui s’offrent aux décisionnaires.

20 févr. 2020

#conseil municipal #expression de l’opposition #journal municipal #site Internet

Comparateur d’options pour logiciel utilisé en structure d’accueil

Ce tableau a été réalisé afin de vous aider à choisir les options qui vous seraient nécessaires pour l’informatisation de votre structure petite...

21 févr. 2020

#logiciel #informatique #planning #badgeuse #présence #dossier #familles #statistiques #contrats

Faciliter l’intégration d’un nouveau salarié/agent dans une [...]

L’apprentissage est une option supplémentaire, ouverte aux gestionnaires de service à la personne pour faciliter l’intégration d’un nouveau salarié/agent...

18 déc. 2017

#apprenti(e) #contrat de droit privé #intégration d’un nouveau salarié/agent #recrutement #professionnalisation du secteur

Avoir recours aux services d’un mandataire

Si le recours aux services de mandataires pour la passation de contrats de la commande publique s’est historiquement développé dans le domaine des travaux...

09 mai 2022

#mandat #mandant #achat non stratégique #délégation #contrôle de l’exécution #responsabilité #centrale d’achats

Opter ou non pour le tarif soins global

En théorie, un directeur d’Ehpad dispose du choix entre quatre options tarifaires :

tarif partiel avec ou sans pharmacie à usage intérieur...

07 sept. 2015

#tarification #pharmacie à usage intérieur #tarif global #tarif partiel

Objectifs de la vidéoverbalisation

La vidéoverbalisation peut être l’une des options d’un système de vidéoprotection. Les infractions pourront être relevées à partir du centre de supervision...

26 sept. 2021

#stationnement #vidéoverbalisation

Opter pour le prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu

La loi du 3 février 1992 a énoncé le principe de la fiscalisation des indemnités de fonction. Ces dispositions sont depuis inscrites...

26 déc. 2011

#impôt sur le revenu #prélèvement #source #commune #département #région

Les options de l’affectation du résultat

Cet exemple vous permettra d’appréhender de manière concrète les différentes options qui s’offrent aux collectivités locales en matière de constitution...

21 févr. 2020

#résultat #équilibre #affectation