OPTIONS
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Ressources documentaires
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Formation
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OPTIONS ?
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OPTIONS : actualités
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13 oct. 2014 - ref : 11282
Les options au bac ont-elles un impact sur la réussite ?
jusqu’à deux options supplémentaires par rapport aux disciplines de l’emploi du temps commun... de leur série. Ces options représentent en moyenne 3 heures de cours hebdomadaires. La méthode... le plus d’options...
Éducation -
13 déc. 2016 - ref : 19064
Il faudrait augmenter et annualiser le temps de travail des profs, supprimer des options
notamment". "La multiplication des options engendre des besoins en heures d'enseignement... du secondaire et supprimer des options au lycée, prône un rapport sénatorial présenté...
Fonction publique, École, Élections, Temps de travail -
15 avr. 2009 - ref : 14136
Est-il possible de prévoir pour une délégation de service public (DSP) d’une durée de quinze ans, deux options portant sur des durées de dix et vingt ans ?
la durée de principe du contrat à quinze ans, tout en proposant aux sociétés candidates des options portant... de dévolution d’une délégation de service public, une durée de base de quinze ans et deux options réduisant......
Appel d'offres -
28 juin 2011 - ref : 15554
Vous avez dit option... ou option technique ?
décembre 2009 relative au guide des bonnes pratiques). Le choix de retenir ou non ces « options...
Concurrence -
17 mai 2013 - ref : 16786
Comment analyser les offres avec option ?
À savoir : Il convient de classer l’ensemble des offres sans leurs options et de déterminer...
Appel d'offres -
4 sept. 2014 - ref : 15014
Comment remplir la rubrique option dans l’avis de publicité européen ?
Commande publique -
15 juil. 2011 - ref : 15580
Consultation de la Commission européenne sur l'accès des pays tiers aux marchés publics
sur les différentes options envisagées. La Commission lance une consultation publique en ligne sur l'élaboration...
Commande publique -
29 juin 2015 - ref : 28123
L’abandon d’une option en cours d’analyse fausse-t-elle l’attribution du marché ?
que l’option ne représentait qu’une très faible partie des prestations du marché. Texte de référence : CAA... par l’abandon de l’examen, en cours de procédure, d’une option à laquelle les candidats avaient l’obligation...
Passation des marchés -
7 déc. 2016 - ref : 45107
Peut-on passer un avenant pour intégrer une option dans un marché ?
options car cela remettrait en cause les conditions de la mise en concurrence initiale. Source :...
Procédures
OPTIONS : ressources documentaires
OPTIONS : Administration locale
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ref : dtou2282
Les options de l’affectation du résultat
Cet exemple vous permettra d’appréhender de manière concrète les différentes options...
résultat, équilibre, affectation -
28 sept. 2017 - ref : 2707
Le rattachement du service communication : les différentes options possibles
politique, hiérarchie, organisation, délégation, rattachement -
ref : dtou763
Exemples de noms transmissibles à l’enfant ouvrant un choix de nom
Cet outil récapitule, à l’aide d’exemples, les options offertes aux parents dans le choix du nom...
nom de famille, choix de nom, noms transmissibles à l’enfant, déclaration de choix de nom -
ref : dtou771
Exemples de noms transmissibles à l’enfant lors d’un changement de nom
Cet outil récapitule, à l’aide d’exemples, les options offertes aux parents lors du changement...
nom de famille, noms transmissibles à l’enfant, changement de nom d’un enfant -
8 avr. 2015 - ref : 8609
Lever l’option d’assujettissement à la TVA
levée d’option TVA... Identifier les services qui peuvent faire l’objet d’une levée d’option d’assujettissement... à la TVA L’option permet d’assujettir à la TVA des opérations qui étaient à l’origine...
taxe sur la valeur ajoutée, TVA, fonds de compensation de la TVA, FCTVA, levée d’option TVA, services publics -
ref : dtou4038
Options possibles et risques juridiques
conseil municipal, expression de l’opposition, journal municipal, site Internet -
ref : dtou6759
Objectifs de la vidéoverbalisation
La vidéoverbalisation peut être l’une des options d’un système de vidéoprotection....
stationnement, vidéoverbalisation -
6 juil. 2016 - ref : 4397
Le rôle des associations dans le processus de décision en matière d’urbanisme
de PLU ne soit arrêté dans ses options essentielles (Rép. min. JO Sénat , 10 avril 2003,... de décision, « avant que le projet ne soit arrêté dans sa nature et ses options essentielles » (...
associations, agrément, information, participation, consultation, concertation -
7 juin 2011 - ref : 1732
Gérer les conflits professionnels dans un service de police municipale
des personnes ; l’ analyse des problèmes : recueil des faits ; l’ élaboration d’options :... développement d’alternatives sous forme de scénarios hypothétiques ; l’ évaluation des options...
police municipale, conflit professionnel, management de crise, conflit d’intérêts, conflit de personnes, négociation
OPTIONS : Établissements de santé
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28 sept. 2012 - ref : 4808
Le signalement de maltraitance sur des personnes vulnérables
Étape 5), quatre options peuvent se présenter face à des symptômes de maltraitance sur mineur :...
conseil général, information, maltraitance, personne vulnérable, procureur de la république, secret professionnel -
12 févr. 2014 - ref : 6930
Pharmacovigilance et cosmétovigilance
scientifique de toutes les informations, pour examiner les options permettant de prévenir les risques...
pharmacovigilance, ANSM, cosmétovigilance, effets indésirables, médicament, pharmacodépendance -
18 juin 2015 - ref : 7829
En quoi consiste le développement professionnel continu (DPC) des personnels médicaux ?
et de la reconnaissance de son obligation de DPC médical. Trois options sont proposées dans le cadre du DPC...
développement professionnel continu, formation, organisme gestionnaire du développement professionnel continu, organisme de développement professionnel continu, association nationale de formation permanente du personnel hospitalier, programme -
14 oct. 2014 - ref : 4818
L’exigence par le patient de soins particuliers
en envisageant toutes les options thérapeutiques qui s’offrent au patient. Cela peut le conduire à refuser...
intérêt du patient, rapport bénéfice/risque, refus, décision, traçabilité -
28 mars 2013 - ref : 5218
Les apports de la loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire
des signalements en alerte. Elle examine les options permettant de prévenir les risques ou les réduire...
renforcement de la sécurité sanitaire, transparence, liens d’intérêts, gouvernance, sécurité du médicament -
15 mars 2013 - ref : 5418
Pharmacovigilance : définition et rôle des centres régionaux de pharmacovigilance (CRPV)
procéder à l’évaluation scientifique de toutes les informations ; pour examiner les options...
pharmacovigilance, CRPV, médicaments dérivés du sang, ANSM, signalement des effets indésirables, dossier préclinique d’expérimentation animale -
6 févr. 2014 - ref : 4746
Les refus de soins illégitimes de la part du soignant
de plusieurs options cumulatives : Saisir le Conseil de l’ordre afin qu’il prononce des sanctions ordinales....
accès aux soins, liberté professionnelle, motif légitime, refus de soins -
6 sept. 2016 - ref : 4893
Le signalement des maltraitances commises par un proche
à dénoncer une personne nommément désignée. Le professionnel des soins dispose de différentes options...
information, maltraitance, mineur, proche, personne vulnérable, secret professionnel -
24 mars 2014 - ref : 4710
L’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (INPES) : organisation, objectifs, missions
aux problèmes de santé à prévenir (y compris les options stratégiques). Elle est composée...
INPES, établissement public administratif, EPA, missions, prévention, urgence
OPTIONS : Action sociale et solidaire
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ref : dtou7393
Comparateur d’option pour logiciel utilisé en structure d’accueil
Ce tableau a été réalisé afin de vous aider à choisir les options qui vous seraient nécessaires... Vous pouvez cocher dans la case vos besoins, les options qui vous semblent essentielles, et dans les cases...
logiciel, informatique, planning, badgeuse, présence, dossier -
ref : dtou1059
La période d’essai dans la convention collective des salariés du particulier employeur
des particuliers employeurs est étudiée au regard des différentes options d'application du nouveau code présentées...
CCN particulier employeur, période d’essai, CDI, CCD, emploi à domicile -
ref : dtou1057
L’insécurité juridique sur les articles du Code du travail applicables aux salariés du particulier employeur
mandataires les options qu'ils doivent connaître pour conseiller leurs clients. ...
modification du code du travail, mandataire, particulier employeur, conseil à l’employeur, application code du travail -
ref : dtou1118
Les règles de non-cumul et droit d’option entre PCH et les autres prestations existantes
PCH, compensation du handicap, aides humaines, handicap, aide à domicile aux personnes handicapées, services à domicile -
ref : dtou3097
Hausse des tarifs des prestations des SAAD agréés relevant du droit d’option
droit d’option...
agrément, autorisation, droit d’option, tarifs des prestations, hausse des tarifs, services d’aide et accompagnement à domicile -
7 nov. 2016 - ref : 7790
Piloter l’informatisation d’une structure petite enfance
et les options possibles ( cf . '>Comparateur d’option pour logiciel utilisé en structure d’accueil ).... ne sont pas en ligne et les options peuvent engendrer de grandes variations. Vérifiez que vos devis sont...
logiciel, informatique, planning, badgeuse, présence, dossier -
21 juin 2014 - ref : 0400
Mobiliser les outils d’accès à l’emploi
vers l’emploi , différentes options sont envisageables : donner et interpréter de l’information... du travail, (en raison d’obstacles entravant l’obtention d’un emploi) différentes options sont possibles :...
méthode recrutement simulation, IOD, atelier recherche emploi, recherche emploi réseau, club recherche emploi, accompagnement personnalisé renforcé -
21 mai 2015 - ref : 1219
Gérer une sectorisation fiscale dans une association d’aide à domicile
comptables. Simuler et déterminer les options à lever En cas de situation mixte, le traitement fiscal... sur la seule partie lucrative. L’ensemble de ces options sont explicitées au BOFIP-Impôts ( cf.... ...
fiscalité, impôts commerciaux, TVA, IS, sectorisation, secteur distinct d’activités -
20 oct. 2011 - ref : 1003
Choisir un mode d’intervention adapté à son activité : la prestation de service, le mandataire ou la mise à disposition de personnel
selon le processus suivant : identifier les options potentielles à étudier et comparer : prestation,... les options à étudier, en lignes : les critères d’évaluation en indiquant pour chacun le...
Mode d’intervention services personne, modalité opératoire, prestataire, mandataire, prêt main d’œuvre, prêt de personnel
OPTIONS : Marchés publics
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ref : dtou7065
Comparaison des options A et B du CCAG prestations intellectuelles
option A... option B... des deux régimes des droits de propriété intellectuelle (options A et B) prévus par le cahier des clauses...
option A, option B, concessions de droits, cessions de droits, exclusivité, résultats -
ref : dtou4392
Exemple de BPU
Il précise également la puissance souscrite et les options tarifaires. ...
bordereau de prix, électricité -
12 févr. 2016 - ref : 9344
Imposer l’option A du CCAG prestations intellectuelles
option A... option B... Connaître les droits du maître d’ouvrage découlant de l’option A du CCAG-PI Cette option... de l’option A du CCAG-PI Le maître d’œuvre...
option A, option B, concessions de droits, cessions de droits, exclusivité, résultats -
12 févr. 2016 - ref : 9345
Imposer l’option B du CCAG prestations intellectuelles
option A... option B... Connaître les droits du maître d’ouvrage découlant de l’option B du CCAG-PI Cette option... . Connaître les droits du maître d’œuvre découlant de l’option...
option A, option B, concessions de droits, cessions de droits, exclusivité, résultats -
15 juin 2016 - ref : 0059
Options : recourir aux prestations supplémentaires éventuelles à une offre de base
et de la réponse technique exprimée par l’opérateur économique. Attention Le recours aux options... ou non ( cf. '>Modèle d’avis de marché ). À défaut d’indication, les options ne seront pas autorisées......
marchés complémentaires, prestations supplémentaires, option, variante -
ref : dtou7067
Modèle de clause relative à l’utilisation des résultats avec l’option A
option A... le recours à l’option A définie au CCAG PI. Cette clause revient sur les droits cédés au maître d’ouvrage...
option A, concessions de droits, cessions de droits, exclusivité, résultats, droits de propriété intellectuelle -
ref : dtou7069
Modèle de clause relative à l’utilisation des résultats avec l’option B
option B... le recours à l’option B définie au CCAG PI. Cette clause revient sur les droits cédés au maître d’ouvrage...
option B, concessions de droits, cessions de droits, exclusivité, résultats, droits de propriété intellectuelle -
27 mai 2016 - ref : 0127
Analyser une offre avec prestations optionnelles : demande, recevabilité, analyse, classement
Demander la présentation d’options à l’appui des offres L'option est une prestation... suivant le résultat financier de l’évaluation des offres. Attention Les options sont à différencier... donc à l’acheteur...
offres, analyse, options, prestations supplémentaires -
4 juil. 2017 - ref : 9954
Abrogé - Article 24 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 - Abrogé
en valeur actualisée des différentes options de montages contractuels et institutionnels de la commande... ainsi que la durée totale du contrat ; b) Une estimation en coût complet des différentes options comprenant...
abrogé, évaluation de la réalisation du projet, mode de réalisation du projet, projet d’investissement, estimation en coût
OPTIONS : Ressources humaines
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5 déc. 2011 - ref : 2608
Mettre en place le compte épargne temps (CET)
le CET ne peut contenir plus de 60 jours. Les jours épargnés peuvent être pris en congés ou, selon les options... de service. Cibler les options possibles issues du décret de 2010 Le décret n° 2010-531...
congés annuels, RTT, repos compensateur, monétisation, délibération, comité technique paritaire -
1 oct. 2012 - ref : 2312
Fixer la journée de solidarité
divisé par le nombre de jours de présence. Choisir les options de mise en œuvre de la journée... dans les collectivités, type journée du maire). À côté de ces solutions « classiques », d’autres options......
Journée solidarité, journée solidaire, Pentecôte, lundi de Pentecôte, autonomie des personnes âgées, jour férié -
3 mai 2016 - ref : 9657
Conduire un projet : la phase préparatoire
de reformuler la demande , repérer les grandes options et faire préciser au commanditaire ce dont il a besoin....
projet, phase, faisabilité, cahier des charges, besoins -
29 avr. 2015 - ref : 8686
Accompagner l’agent dans ses restrictions au poste ou dans son inaptitude tout au long de sa carrière
de son dossier, les options concrètement étudiées et le résultat de ces études ; accompagnement préventif...
poste de travail, inaptitude, restriction, aménagement, handicap -
26 févr. 2018 - ref : 2595
Mettre en place une protection sociale complémentaire
ou en euros selon les options (forfait optique, forfait dentaire). Plusieurs options s’offrent...
santé, maladie, prévoyance, agents contractuels, capital décès, cotisations -
13 mai 2016 - ref : 9702
Mettre en place un système d’information RH
à la collectivité de faire un choix stratégique pour son SIRH. Il convient d’identifier les différentes options...
procédure informatique, SIRH, système d’information, logiciel, progiciel -
3 mai 2016 - ref : 9717
Élaborer un règlement des congés et des autorisations d’absence
Le CET peut être utilisé ou indemnisé financièrement. La possibilité d’opter pour une ou plusieurs options...
règlement des absences, règlement intérieur, congés annuels, calendrier des congés, autorisation d’absence pour événement familial, décès -
30 janv. 2018 - ref : 4937
L’utilisation du CET par l’agent : l’indemnisation forfaitaire et l’épargne-retraite auprès de la RAFP
de la retraite additionnelle de la fonction publique (RAFP). Toutefois, ces deux options pourront...
compte épargne-temps, CET, retraite additionnelle de la fonction publique, RAFP, rémunération -
18 juin 2015 - ref : 7829
En quoi consiste le développement professionnel continu (DPC) des personnels médicaux ?
et de la reconnaissance de son obligation de DPC médical. Trois options sont proposées dans le cadre du DPC...
développement professionnel continu, formation, organisme gestionnaire du développement professionnel continu, organisme de développement professionnel continu, association nationale de formation permanente du personnel hospitalier, programme
OPTIONS : Finances et comptabilité
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ref : dtou305
Exemple détaillé : les choix stratégiques en matière de constitution du résultat
Cet exemple vous permettra d’appréhender de manière concrète les différentes options...
compte administratif, résultat, emprunt, équilibre, déficit, excédent -
30 mai 2016 - ref : 6101
Les opérations sur emprunt assorti d’une option de tirage sur ligne de trésorerie
option... afférentes à l’option de tirage sur ligne de trésorerie » ; des opérations de trésorerie... afférentes à l’emprunt » et 16449 « Opérations afférentes à l’option...
emprunt, option, tirage, trésorerie -
ref : dtou7211
Présentation sous PowerPoint des écritures détaillées des mobilisations, tirages et remboursements d’un emprunt assorti d’une option de tirage sur ligne de trésorerie
d’une option de tirage sur ligne de trésorerie. ...
écritures, emprunt, trésorerie, tirage -
19 juin 2017 - ref : 0492
La commande publique comme élément de maîtrise budgétaire
Dans ce cas, le phasage de l’opération sera calé pour partie sur l’année civile ; les options ( décret... les options correspondent à un report de la décision sur une partie généralement autonome d’une opération....
commande publique, maîtrise budgétaire, marchés publics, économies, mutualisation -
15 nov. 2016 - ref : 10238
La mutualisation des services financiers
différentes options sont possibles. Un organigramme peut être proposé par le ou les agents préfigurateurs :...
mutualisation, service financier, budget, comptabilité, expertise, conseil -
11 avr. 2017 - ref : 0455
Obligations fiscales et budgétaires liées à l’assujettissement à la TVA
à des contraintes calendaires strictes (changement de régime d’imposition, par exemple). Enfin, certaines options...
récupération par la voie fiscale, transfert de droit à déduction, TVA, obligations -
7 oct. 2017 - ref : 0513
Bien utiliser les systèmes d’information dans le contrôle de gestion
doivent être déterminées les règles et options éventuelles de cette saisie : renseignement obligatoire ou facultatif,...
tableaux de bord, études de coûts, organisation, systèmes d’information -
24 mai 2014 - ref : 5104
L’affectation du résultat
il peut affecter le résultat selon les deux options décrites ci-après : L’assemblée délibérante affecte...
Compte, administratif, affectation, résultat -
17 mai 2018 - ref : 0473
Maîtriser les instruments de couverture, les produits structurés et le fonds de soutien aux emprunts toxiques
une forte valeur financière aux options construites à partir de cette courbe des taux. Les produits...
endettement, opérations de marché, crédits structurés, swaps, instruments de couverture, tunnel
OPTIONS : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Noter les options
I.B-mpublic
Comment noter les options ?...
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Marchés publics 6 mars 2013
Offres avec options
I.B-mpublic
Comment s'analysent les offres avec options ?... l’ensemble des offres sans leurs options et déterminez un attributaire potentiel ;
- Il faut réitérer... -
Marchés publics 3 mars 2013
Noter les options
G.Morel
Comment noter les options ?...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.
