OPTIONS
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Ressources documentaires
Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.
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Formation
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OPTIONS ?
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OPTIONS : actualités
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13 oct. 2014 - ref : 11282
Les options au bac ont-elles un impact sur la réussite ?
jusqu’à deux options supplémentaires par rapport aux disciplines de l’emploi du temps commun... de leur série. Ces options représentent en moyenne 3 heures de cours hebdomadaires. La méthode... le plus d’options...
Éducation -
13 déc. 2016 - ref : 19064
Il faudrait augmenter et annualiser le temps de travail des profs, supprimer des options
notamment". "La multiplication des options engendre des besoins en heures d'enseignement... du secondaire et supprimer des options au lycée, prône un rapport sénatorial présenté...
Fonction publique, École, Élections, Temps de travail -
15 avr. 2009 - ref : 14136
Est-il possible de prévoir pour une délégation de service public (DSP) d’une durée de quinze ans, deux options portant sur des durées de dix et vingt ans ?
de principe du contrat à quinze ans, tout en proposant aux sociétés candidates des options... de quinze ans et deux options réduisant à dix ans et portant à vingt ans sa durée. Toutefois,......
Appel d'offres, Délégation de service public (DSP), Entreprises -
28 juin 2011 - ref : 15554
Vous avez dit option... ou option technique ?
décembre 2009 relative au guide des bonnes pratiques). Le choix de retenir ou non ces « options...
Concurrence -
17 mai 2013 - ref : 16786
Comment analyser les offres avec option ?
À savoir : Il convient de classer l’ensemble des offres sans leurs options et de déterminer...
Appel d'offres -
13 juin 2019 - ref : 84364
Langue des signes au baccalauréat : des élèves séduits par une option hors normes
du programme de cette option suivie par quelque 3 000 lycéens en France... a passé l'option LSF au bac et est élève infirmière à Paris. "Parler la langue... , des élèves...
Jeunesse, Culture, École, Formation -
10 déc. 2018 - ref : 74877
Un essor massif des énergies renouvelables, l'option la plus compétitive pour la France
Énergie, Croissance verte, Énergies renouvelables, Environnement, Transition énergétique -
4 sept. 2014 - ref : 15014
Comment remplir la rubrique option dans l’avis de publicité européen ?
Commande publique -
15 juil. 2011 - ref : 15580
Consultation de la Commission européenne sur l'accès des pays tiers aux marchés publics
sur les différentes options envisagées. La Commission lance une consultation publique en ligne sur l'élaboration...
Commande publique
OPTIONS : ressources documentaires
OPTIONS : Finances et comptabilité
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ref : dtou305
Exemple détaillé : les choix stratégiques en matière de constitution du résultat
Cet exemple vous permettra d’appréhender de manière concrète les différentes options...
compte administratif, résultat, emprunt, équilibre, déficit, excédent -
30 mai 2016 - ref : 6101
Les opérations sur emprunt assorti d’une option de tirage sur ligne de trésorerie
option... afférentes à l’option de tirage sur ligne de trésorerie » ; des opérations de trésorerie... afférentes à l’emprunt » et 16449 « Opérations afférentes à l’option...
emprunt, option, tirage, trésorerie -
ref : dtou7211
Présentation sous PowerPoint des écritures détaillées des mobilisations, tirages et remboursements d’un emprunt assorti d’une option de tirage sur ligne de trésorerie
d’une option de tirage sur ligne de trésorerie. ...
écritures, emprunt, trésorerie, tirage -
15 nov. 2016 - ref : 10238
La mutualisation des services financiers
différentes options sont possibles. Un organigramme peut être proposé par le ou les agents préfigurateurs :...
mutualisation, service financier, budget, comptabilité, expertise, conseil -
11 avr. 2017 - ref : 0455
Obligations fiscales et budgétaires liées à l’assujettissement à la TVA
à des contraintes calendaires strictes (changement de régime d’imposition, par exemple). Enfin, certaines options...
récupération par la voie fiscale, transfert de droit à déduction, TVA, obligations -
28 sept. 2018 - ref : 0467
Connaître les grandes familles de taux pour gérer au mieux le risque financier
intermédiaires qui peuvent être proposées aux collectivités et aux établissements. En effet, le prêt à options...
Eonia, Euribor, Stibor, taux fixes, taux variables, taux révisables -
7 oct. 2017 - ref : 0513
Bien utiliser les systèmes d’information dans le contrôle de gestion
doivent être déterminées les règles et options éventuelles de cette saisie : renseignement obligatoire ou facultatif,...
tableaux de bord, études de coûts, organisation, systèmes d’information -
24 mai 2014 - ref : 5104
L’affectation du résultat
il peut affecter le résultat selon les deux options décrites ci-après : L’assemblée délibérante affecte...
Compte, administratif, affectation, résultat -
25 oct. 2018 - ref : 5082
Amortissement des immobilisations
et doit être amortie . S’agissant de montants peu élevés, trois options sont offertes à la collectivité :... du coût historique qui conduit à la modification du tableau d’amortissement . En ce cas, deux options...
immobilisation, corporelle, incorporelle, principe, prudence, opération
OPTIONS : Santé et sécurité au travail
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22 juil. 2019 - ref : sl3871210
Différents types de services
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
Inaptitude
d'un avis d'inaptitude les options suivantes : 2...
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22 juil. 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
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22 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
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22 juil. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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22 juil. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
d'un avis d'inaptitude les options suivantes : 2...
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22 juil. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
OPTIONS : Santé
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22 juil. 2019 - ref : sl2962984
Comment examiner les offres pour les marchés publics ?
Le cas des prestations supplémentaires éventuelles ou options françaises La notion... En d’autres termes, les PSE ou options ne constituent pas un besoin de base indispensable à l’acheteur... pas la possibilité...
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22 juil. 2019 - ref : sl2962785
La procédure de dialogue compétitif
(enjeux, durée, forme, existence de prestations supplémentaires éventuelles et/ou d'options...
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22 juil. 2019 - ref : sl2962984
Comment choisir le titulaire du marché public et finaliser la procédure ?
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22 juil. 2019 - ref : sl3871210
Différents types de services
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
Inaptitude
d'un avis d'inaptitude les options suivantes : 2...
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22 juil. 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
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22 juil. 2019 - ref : sl2962785
Comment maîtriser les procédures de passation des marchés publics
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22 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
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22 juil. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
OPTIONS : Action sociale et solidaire
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ref : dtou7393
Comparateur d’options pour logiciel utilisé en structure d’accueil
Ce tableau a été réalisé afin de vous aider à choisir les options qui vous seraient nécessaires... Vous pouvez cocher dans la case vos besoins, les options qui vous semblent essentielles, et dans les cases...
logiciel, informatique, planning, badgeuse, présence, dossier -
ref : dtou1059
La période d’essai dans la convention collective des salariés du particulier employeur
des particuliers employeurs est étudiée au regard des différentes options d'application du nouveau code présentées...
CCN particulier employeur, période d’essai, CDI, CCD, emploi à domicile -
ref : dtou1057
L’insécurité juridique sur les articles du Code du travail applicables aux salariés du particulier employeur
mandataires les options qu'ils doivent connaître pour conseiller leurs clients. ...
modification du code du travail, mandataire, particulier employeur, conseil à l’employeur, application code du travail -
ref : dtou1118
Les règles de non-cumul et droit d’option entre PCH et les autres prestations existantes
PCH, compensation du handicap, aides humaines, handicap, aide à domicile aux personnes handicapées, services à domicile -
ref : dtou3097
Hausse des tarifs des prestations des SAAD agréés relevant du droit d’option
droit d’option...
agrément, autorisation, droit d’option, tarifs des prestations, hausse des tarifs, services d’aide et accompagnement à domicile -
7 nov. 2016 - ref : 7790
Piloter l’informatisation d’une structure petite enfance
et les options possibles ( cf . '>Comparateur d’option pour logiciel utilisé en structure d’accueil ).... ne sont pas en ligne et les options peuvent engendrer de grandes variations. Vérifiez que vos devis sont...
logiciel, informatique, planning, badgeuse, présence, dossier -
21 juin 2014 - ref : 0400
Mobiliser les outils d’accès à l’emploi
vers l’emploi , différentes options sont envisageables : donner et interpréter de l’information... du travail, (en raison d’obstacles entravant l’obtention d’un emploi) différentes options sont possibles :...
méthode recrutement simulation, IOD, atelier recherche emploi, recherche emploi réseau, club recherche emploi, accompagnement personnalisé renforcé -
20 oct. 2011 - ref : 1003
Choisir un mode d’intervention adapté à son activité : la prestation de service, le mandataire ou la mise à disposition de personnel
selon le processus suivant : identifier les options potentielles à étudier et comparer : prestation,... les options à étudier, en lignes : les critères d’évaluation en indiquant pour chacun le...
Mode d’intervention services personne, modalité opératoire, prestataire, mandataire, prêt main d’œuvre, prêt de personnel -
21 mai 2015 - ref : 1219
Gérer une sectorisation fiscale dans une association d’aide à domicile
comptables. Simuler et déterminer les options à lever En cas de situation mixte, le traitement fiscal... sur la seule partie lucrative. L’ensemble de ces options sont explicitées au BOFIP-Impôts ( cf.... ...
fiscalité, impôts commerciaux, TVA, IS, sectorisation, secteur distinct d’activités
OPTIONS : Marchés publics
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ref : dtou7065
Comparaison des options A et B du CCAG prestations intellectuelles
option A... option B... des deux régimes des droits de propriété intellectuelle (options A et B) prévus par le cahier des clauses...
option A, option B, concessions de droits, cessions de droits, exclusivité, résultats -
ref : dtou4392
Exemple de BPU
Il précise également la puissance souscrite et les options tarifaires. ...
bordereau de prix, électricité -
12 févr. 2016 - ref : 9344
Imposer l’option A du CCAG prestations intellectuelles
option A... option B... Connaître les droits du maître d’ouvrage découlant de l’option A du CCAG-PI Cette option... de l’option A du CCAG-PI Le maître d’œuvre...
option A, option B, concessions de droits, cessions de droits, exclusivité, résultats -
12 févr. 2016 - ref : 9345
Imposer l’option B du CCAG prestations intellectuelles
option A... option B... Connaître les droits du maître d’ouvrage découlant de l’option B du CCAG-PI Cette option... . Connaître les droits du maître d’œuvre découlant de l’option...
option A, option B, concessions de droits, cessions de droits, exclusivité, résultats -
22 févr. 2019 - ref : 12346
Article R. 2194-1 du Code de la commande publique
de variation du prix ou d’options claires, précises et sans équivoque. Ces clauses indiquent le champ... d’application et la nature des modifications ou options envisageables ainsi que les conditions...
Modification du marché public, avenant, modification unilatérale du contrat -
18 févr. 2019 - ref : 0059
Options : recourir aux prestations supplémentaires éventuelles à une offre de base
et de la réponse technique exprimée par l’opérateur économique. Attention Le recours aux options... ou non ( cf. '>Modèle d’avis de marché ). À défaut d’indication, les options ne seront pas autorisées......
marchés complémentaires, prestations supplémentaires, option, variante -
4 déc. 2018 - ref : 10459
Emprunts assortis d’une option de tirage sur une ligne de trésorerie
option de tirage... . Les contrats d’emprunt avec une option de tirage sur une ligne de trésorerie font partie de ces stratégies... avec une option de tirage sur une ligne de trésorerie À l’instar...
emprunts, option de tirage, ligne de trésorerie, financement à long terme, plafonds d’encours, baisse de plafond -
ref : dtou7067
Modèle de clause relative à l’utilisation des résultats avec l’option A
option A... le recours à l’option A définie au CCAG PI. Cette clause revient sur les droits cédés au maître d’ouvrage...
option A, concessions de droits, cessions de droits, exclusivité, résultats, droits de propriété intellectuelle -
ref : dtou7069
Modèle de clause relative à l’utilisation des résultats avec l’option B
option B... le recours à l’option B définie au CCAG PI. Cette clause revient sur les droits cédés au maître d’ouvrage...
option B, concessions de droits, cessions de droits, exclusivité, résultats, droits de propriété intellectuelle
OPTIONS : Établissements de santé
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9 juil. 2018 - ref : 7829
En quoi consiste le développement professionnel continu (DPC) des personnels médicaux ?
Trois options sont proposées dans le cadre du DPC médical : participer à un programme de DPC proposé...
développement professionnel continu, formation, Agence nationale du développement professionnel continu, association nationale de formation permanente du personnel hospitalier, programme, établissement public de santé -
14 oct. 2014 - ref : 4818
L’exigence par le patient de soins particuliers
en envisageant toutes les options thérapeutiques qui s’offrent au patient. Cela peut le conduire à refuser...
intérêt du patient, rapport bénéfice/risque, refus, décision, traçabilité -
6 févr. 2014 - ref : 4746
Les refus de soins illégitimes de la part du soignant
de plusieurs options cumulatives : Saisir le Conseil de l’ordre afin qu’il prononce des sanctions ordinales....
accès aux soins, liberté professionnelle, motif légitime, refus de soins -
6 sept. 2016 - ref : 4893
Le signalement des maltraitances commises par un proche
à dénoncer une personne nommément désignée. Le professionnel des soins dispose de différentes options...
information, maltraitance, mineur, proche, personne vulnérable, secret professionnel -
12 févr. 2014 - ref : 6930
Pharmacovigilance et cosmétovigilance
scientifique de toutes les informations, pour examiner les options permettant de prévenir les risques...
pharmacovigilance, ANSM, cosmétovigilance, effets indésirables, médicament, pharmacodépendance -
28 sept. 2012 - ref : 4808
Le signalement de maltraitance sur des personnes vulnérables
Étape 5), quatre options peuvent se présenter face à des symptômes de maltraitance sur mineur :...
conseil général, information, maltraitance, personne vulnérable, procureur de la république, secret professionnel -
28 mars 2013 - ref : 5218
Les apports de la loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire
des signalements en alerte. Elle examine les options permettant de prévenir les risques ou les réduire...
renforcement de la sécurité sanitaire, transparence, liens d’intérêts, gouvernance, sécurité du médicament -
15 mars 2013 - ref : 5418
Pharmacovigilance : définition et rôle des centres régionaux de pharmacovigilance (CRPV)
procéder à l’évaluation scientifique de toutes les informations ; pour examiner les options...
pharmacovigilance, CRPV, médicaments dérivés du sang, ANSM, signalement des effets indésirables, dossier préclinique d’expérimentation animale -
9 mars 2018 - ref : 4900
Le droit de la personne à une vie digne jusqu’à la mort
les réflexions engagées et les options retenues. Structurez la réflexion éthique autour du droit du patient...
dignité, fin de vie, réflexion éthique, loi Leonetti, douleur, règlement intérieur
OPTIONS : Ressources humaines
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12 mars 2019 - ref : 2608
Mettre en place et gérer le compte épargne temps (CET)
compensation d’ astreintes ou d’obligations particulières de service. Cibler les options possibles... de « monétiser » les jours épargnés sur le CET . La possibilité d’utiliser les différentes options...
congés annuels, RTT, repos compensateur, monétisation, délibération, comité technique paritaire -
1 oct. 2012 - ref : 2312
Fixer la journée de solidarité
divisé par le nombre de jours de présence. Choisir les options de mise en œuvre de la journée... dans les collectivités, type journée du maire). À côté de ces solutions « classiques », d’autres options......
Journée solidarité, journée solidaire, Pentecôte, lundi de Pentecôte, autonomie des personnes âgées, jour férié -
22 juil. 2019 - ref : sl2621379
La prévoyance dans la fonction publique d’État
l’ensemble des options prévues dans les garanties proposées et devant respecter les modalités prévues... pour les familles comprenant trois enfants. Chacune des options de couverture proposées par l’organisme......
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29 avr. 2015 - ref : 8686
Accompagner l’agent dans ses restrictions au poste ou dans son inaptitude tout au long de sa carrière
de son dossier, les options concrètement étudiées et le résultat de ces études ; accompagnement préventif...
poste de travail, inaptitude, restriction, aménagement, handicap -
3 mai 2016 - ref : 9657
Conduire un projet : la phase préparatoire
de reformuler la demande , repérer les grandes options et faire préciser au commanditaire ce dont il a besoin....
projet, phase, faisabilité, cahier des charges, besoins -
17 juin 2019 - ref : 2595
Mettre en place et gérer une protection sociale complémentaire
ou en euros selon les options (forfait optique, forfait dentaire). Plusieurs options s’offrent...
santé, maladie, prévoyance, agents contractuels, capital décès, cotisations -
29 janv. 2018 - ref : 11036
La participation du CHSCT au choix d’un nouvel équipement ou d’une technologie nouvelle
Analyser les différentes options possibles Une fois l’appel d’offres publié et les réponses reçues,...
CHSCT, équipement, machine, matériel, technologie -
9 juil. 2018 - ref : 7829
En quoi consiste le développement professionnel continu (DPC) des personnels médicaux ?
Trois options sont proposées dans le cadre du DPC médical : participer à un programme de DPC proposé...
développement professionnel continu, formation, Agence nationale du développement professionnel continu, association nationale de formation permanente du personnel hospitalier, programme, établissement public de santé -
9 févr. 2018 - ref : 6332
Choisir une retraite complémentaire par rente : FONPEL/CAREL
Les régimes FONPEL et CAREL proposent différentes options en matière de réversion de la rente....
élu local, retraite par rente, FONPEL, CAREL, indemnité de fonction
OPTIONS : Administration locale
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28 sept. 2017 - ref : 2707
Le rattachement du service communication : les différentes options possibles
politique, hiérarchie, organisation, délégation, rattachement -
ref : dtou763
Exemples de noms transmissibles à l’enfant ouvrant un choix de nom
Cet outil récapitule, à l’aide d’exemples, les options offertes aux parents dans le choix du nom...
nom de famille, choix de nom, noms transmissibles à l’enfant, déclaration de choix de nom -
ref : dtou771
Exemples de noms transmissibles à l’enfant lors d’un changement de nom
Cet outil récapitule, à l’aide d’exemples, les options offertes aux parents lors du changement...
nom de famille, noms transmissibles à l’enfant, changement de nom d’un enfant -
8 avr. 2015 - ref : 8609
Lever l’option d’assujettissement à la TVA
levée d’option TVA... Identifier les services qui peuvent faire l’objet d’une levée d’option d’assujettissement... à la TVA L’option permet d’assujettir à la TVA des opérations qui étaient à l’origine...
taxe sur la valeur ajoutée, TVA, fonds de compensation de la TVA, FCTVA, levée d’option TVA, services publics -
ref : dtou4038
Options possibles et risques juridiques
conseil municipal, expression de l’opposition, journal municipal, site Internet -
ref : dtou6759
Objectifs de la vidéoverbalisation
La vidéoverbalisation peut être l’une des options d’un système de vidéoprotection....
stationnement, vidéoverbalisation -
17 avr. 2019 - ref : 12983
Le nouveau cycle terminal général
numérique et sciences informatiques ; arts. Les options facultatives Les élèves... des enseignements de spécialité. Les options facultatives Pendant la classe de terminale, trois nouvelles......
enseignements de spécialités, enseignements optionnels, réforme du lycée, tutorat, Baccalauréat 2021, Parcoursup -
6 juil. 2016 - ref : 4397
Le rôle des associations dans le processus de décision en matière d’urbanisme
de PLU ne soit arrêté dans ses options essentielles (Rép. min. JO Sénat , 10 avril 2003,... de décision, « avant que le projet ne soit arrêté dans sa nature et ses options essentielles » (...
associations, agrément, information, participation, consultation, concertation -
7 juin 2011 - ref : 1732
Gérer les conflits professionnels dans un service de police municipale
des personnes ; l’ analyse des problèmes : recueil des faits ; l’ élaboration d’options :... développement d’alternatives sous forme de scénarios hypothétiques ; l’ évaluation des options...
police municipale, conflit professionnel, management de crise, conflit d’intérêts, conflit de personnes, négociation
OPTIONS : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Noter les options
I.B-mpublic
Comment noter les options ?...
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Marchés publics 6 mars 2013
Offres avec options
I.B-mpublic
Comment s'analysent les offres avec options ?... l’ensemble des offres sans leurs options et déterminez un attributaire potentiel ;
- Il faut réitérer... -
Marchés publics 3 mars 2013
Noter les options
G.Morel
Comment noter les options ?...
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SERVICES EXPERTS
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.