Ce document présente un modèle de clause, à insérer dans votre cahier des charges, prévoyant le recours à l’option A définie au CCAG PI. Cette...
19 oct. 2020
Appelés couramment « emprunts revolving », les crédits à long terme renouvelables sont des emprunts qui peuvent être mobilisés et remboursés...
30 mai 2016
Cet exemple vous permettra d’appréhender de manière concrète les différentes options qui s’offrent aux collectivités locales en matière de constitution...
20 févr. 2020
07 mai 2020
Ce modèle de bordereau de prix comprend une part abonnement (€/mois) et une part énergie (€/MWh). Il précise également la puissance souscrite et les...
20 févr. 2020
Vous n’avez pas de service (ou même poste) chargé des relations avec la presse et les médias et vous souhaitez en créer un de toutes pièces ? Celui...
07 avr. 2020
Vous avez la faculté, pour certains services exclus par principe du champ d’application de la TVA, et après une étude d’opportunité, d’opter pour leur...
08 avr. 2015
Financer les opérations de communication, et notamment les publications, par la publicité est une solution à laquelle ont recours de nombreuses collectivités...
11 avr. 2019
À l’aide de cet outil, vous pouvez calculer le nombre de points RAFP lorsque l’agent choisit l’option de versement de jours épargnés sur son CET au...
08 avr. 2020
Les marchés de maîtrise d’œuvre sont des marchés de prestations intellectuelles, couvertes par un régime de protection des droits y afférents. De ce...
12 févr. 2016
Ce document propose en un clin d’œil les différents scénarios qui s’offrent aux décisionnaires.
20 févr. 2020
Ce tableau a été réalisé afin de vous aider à choisir les options qui vous seraient nécessaires pour l’informatisation de votre structure petite...
21 févr. 2020
L’apprentissage est une option supplémentaire, ouverte aux gestionnaires de service à la personne pour faciliter l’intégration d’un nouveau salarié/agent...
18 déc. 2017
Si le recours aux services de mandataires pour la passation de contrats de la commande publique s’est historiquement développé dans le domaine des travaux...
27 févr. 2019
En théorie, un directeur d’Ehpad dispose du choix entre quatre options tarifaires :
07 sept. 2015
La vidéoverbalisation peut être l’une des options d’un système de vidéoprotection. Les infractions pourront être relevées à partir du centre de supervision...
28 sept. 2020
La loi du 3 février 1992 a énoncé le principe de la fiscalisation des indemnités de fonction. Ces dispositions sont depuis inscrites...
26 déc. 2011
