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ORDRE DE RECETTES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ORDRE DE RECETTES » mises à disposition de la fonction publique.

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ORDRE DE RECETTES dans les ressources documentaires

Recettes de fonctionnement : identifier les leviers d’optimisation

Les collectivités territoriales évoluent aujourd’hui dans un contexte budgétaire contraint, et voient leur situation financière se dégrader sensiblement...

18 juin 2021

#budget #équilibre budgétaire #nomenclature comptable

Les modes de règlement des recettes

L’encaissement des recettes est un enjeu majeur pour les collectivités. Dans le cadre d’une gestion de trésorerie active, la rapidité et l’efficacité...

27 mai 2019

#Prélèvement #automatique #TIP #TIPI #mensualisation #paiement #Internet #carte bancaire #NNE

Exemple de situation de recettes par service

Ce document mensuel permet au chef d’établissement de suivre l’état des prévisions de recettes, notamment en cas de moins-value.

15 oct. 2020

#recettes #moins-value

Évaluer ses recettes fiscales

La fiscalité locale représente en moyenne près de 55 % des recettes des collectivités locales. Cette ressource est donc primordiale...

18 févr. 2020

#fiscalité #taxe d’habitation #taxe foncière sur les propriétés bâties #taxe foncière sur les propriétés non bâties #valeur locative cadastrale #bases d’imposition #exonérations #prospective fiscale

Mettre en place des indicateurs de recettes

Votre budget se compose de deux parties aussi importantes l’une que l’autre : les recettes et les dépenses. Sans dépenses, une structure ne peut...

21 avr. 2015

#recettes #budgets #financements #dépenses #subventions #indicateurs #équilibre financier

L’optimisation du recouvrement des recettes

Le budget d’une collectivité est composé de deux parties qui doivent impérativement se trouver en équilibre au moment de la présentation et du vote...

02 déc. 2014

#recettes #finances publiques #exécution du budget #régie de recettes #titres de recettes #redevances #paiement #gestion financière des collectivités

Le suivi des titres de recette

Le suivi des titres de recette s’effectue grâce à un document qui s’appelle la situation des recettes.

15 oct. 2020

#recettes #prévision #annulation #liquidation #moins-value #plus-value

Modèle d’ordre de service pour prix nouveaux

Cet outil présente le modèle d’ordre de service proposé par la Direction des affaires juridiques, intégrant des adaptations spécifiques en cas d’avenant...

18 juin 2021

#avenant #prix nouveaux #ordre de service #évolution des prix

Exemple de graphique de présentation de l’évolution globale des dépenses [...]

Cet exemple de graphique permet aux élus de visualiser rapidement et en un seul coup d’œil l’évolution des dépenses et recettes du CCAS, ainsi que celle...

20 févr. 2020

#graphique #dépenses #recettes

Les opérations d’ordre budgétaires entre sections

Ce document propose la liste des dépenses et des recettes d’ordre des chapitres 040 et 042.

22 avr. 2020

#investissement #fonctionnement #dépense #recette #ordre #chapitre #040 #042

Les missions et les modalités de fonctionnement des ordres professionnels [...]

« L’ordre professionnel » fait généralement référence à la sphère médicale (Ordre des médecins, Ordre des sages-femmes). Or les ordres professionnels...

18 juil. 2014

#infirmiers #ordre #inscription #professions paramédicales #autorisation d’exercer

Bordereau de remise de régie de recettes

Cet outil comportant 3 modèles de bordereaux (remise de régie/chèques, remise de régie/espèces et remise de régie/CESU) vous permettra de...

21 févr. 2020

#recettes #régie #décaissement #Trésor public

Modèle d’ordre du jour

Ce document a été réalisé afin de vous aider à proposer un ordre du jour pour vos réunions avec votre équipe. Vous n'avez plus qu'à le personnaliser...

21 févr. 2020

#réunion #ordre de jour #équipe #communication

Émissions de titres de recettes et structures intercommunales

Les émissions des titres de recettes nécessitent une connaissance précise des différentes procédures de passation. À cet effet, le décret n° 2012-1246...

05 juin 2021

#recettes #titres #ordre de recette multicréanciers #recouvrement #ressources #avis des sommes à payer

Remise de l’ordre des Arts et des Lettres

2012 marque le cinquante-cinquième anniversaire de l’ordre des Arts et des Lettres (OAL), créé en 1957. Étant l’un des seuls ordres ministériels à avoir...

19 déc. 2012

#décoration #culture #honneur #distinction #ordre #civil #services rendus #arts et lettres

Équilibrer ses recettes d’investissement

Toute collectivité est amenée à voter annuellement un ou plusieurs budgets. La préparation budgétaire est un processus rigoureux qui nécessite de prévoir...

26 mars 2020

#budget #équilibre budgétaire #nomenclature comptable #opération d’ordre

Maquette budgétaire – État des recettes grevées d’une affectation spéciale

La reproduction de l’état B3 : État des recettes grevées d’une affectation, est commentée.

28 juin 2021

#Maquette #budgétaire #recette #grevée #affectation #spéciale

Exemple d’ordre de recettes exécutoire

L’ordre de recette est transmis par l’ordonnateur à l’agent comptable, accompagné des pièces justificatives.

15 oct. 2020

#ordonnateur #budget #agent comptable #ordre de recettes