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ORDRE DE REVERSEMENT

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ORDRE DE REVERSEMENT dans les ressources documentaires

La responsabilité du professionnel face à un ordre légal ou illégal

La notion de responsabilité du professionnel de santé face à un ordre illégal présente un enjeu fort dans les modes d’exercice collectif, en particulier...

11 mai 2016

#professionnel de santé #fonction publique #obéissance hiérarchique #ordre manifestement illégal #indépendance dans l’exercice de l’art #règles de qualification professionnelle

Les opérations d’ordre budgétaires à l’intérieur de la section d’investissement

Ce document propose la liste des opérations d’ordre budgétaires à l’intérieur de la section d’investissement illustrant le chapitre budgétaire 041.

22 avr. 2020

#investissement #opération d’ordre #dépense #recette #chapitre 041

Modèle d’ordre du jour type d’une réunion de chantier

Ce modèle d’ordre du jour type vous aidera à préparer la réunion de chantier et, ainsi, à mieux maîtriser son déroulement et éviter tout débordement...

25 mai 2021

#ordre du jour #réunion de chantier

Modèle d’ordre de service pour prix nouveaux

Cet outil présente le modèle d’ordre de service proposé par la Direction des affaires juridiques, intégrant des adaptations spécifiques en cas d’avenant...

18 juin 2021

#avenant #prix nouveaux #ordre de service #évolution des prix

Les opérations d’ordre budgétaires entre sections

Ce document propose la liste des dépenses et des recettes d’ordre des chapitres 040 et 042.

22 avr. 2020

#investissement #fonctionnement #dépense #recette #ordre #chapitre #040 #042

Les missions et les modalités de fonctionnement des ordres professionnels [...]

« L’ordre professionnel » fait généralement référence à la sphère médicale (Ordre des médecins, Ordre des sages-femmes). Or les ordres professionnels...

18 juil. 2014

#infirmiers #ordre #inscription #professions paramédicales #autorisation d’exercer

Modèle d’ordre du jour type de la première réunion de chantier

Ce modèle d’ordre du jour type vous aidera à préparer la première réunion de chantier et, ainsi, à mieux maîtriser son déroulement.

20 févr. 2020

#ordre du jour #première réunion de chantier

Remise de l’ordre national de la Légion d’honneur

2012 a marqué le 210e anniversaire de la création de la Légion d’honneur. Le plus ancien et le premier des ordres nationaux, la Légion...

20 févr. 2013

#Décoration #honneur #distinction #ordre #civil #services rendus

Comment organiser l’ordre des allocutions dans une réception ou une [...]

L’organisation de réceptions, cérémonies, inaugurations ou visites de personnalités dans les collectivités donne lieu à de nombreuses prises de parole....

28 mars 2014

#discours officiel #mairie #allocution #protocole #ordre d’intervention

Modèle de décision d’affermissement d’une tranche optionnelle sous la [...]

Cet outil regroupe les différentes informations nécessaires à la rédaction d’une décision d’affermissement (identification de l’opération, du pouvoir...

20 févr. 2020

#décision d’affermissement #ordre de service #affermissement d’une tranche #marché à tranches

Modèle d’ordre du jour

Ce document a été réalisé afin de vous aider à proposer un ordre du jour pour vos réunions avec votre équipe. Vous n'avez plus qu'à le personnaliser...

21 févr. 2020

#réunion #ordre de jour #équipe #communication

Remise de l’ordre des Arts et des Lettres

2012 marque le cinquante-cinquième anniversaire de l’ordre des Arts et des Lettres (OAL), créé en 1957. Étant l’un des seuls ordres ministériels à avoir...

19 déc. 2012

#décoration #culture #honneur #distinction #ordre #civil #services rendus #arts et lettres

La police municipale et le maintien de l’ordre

À l’occasion des récents mouvements de protestation, des polices municipales ont été associées aux dispositifs de sécurisation des cortèges de manifestants,...

23 mai 2019

#maintien de l’ordre #sécurité #rassemblements #police municipale

Exemple d’ordre de recettes exécutoire

L’ordre de recette est transmis par l’ordonnateur à l’agent comptable, accompagné des pièces justificatives.

15 oct. 2020

#ordonnateur #budget #agent comptable #ordre de recettes

Les registres d’entrées et sorties sont-ils accessibles aux forces de l’ordre ?

Le registre d’entrées et de sorties des patients pris en charge à l’hôpital contient des informations dites « administratives ». Celles-ci...

30 avr. 2019

#secret professionnel #dérogation #forces de l’ordre #police #magistrat #enquête de flagrance #enquête préliminaire #enquête d’instruction #renseignements administratifs

Notice explicative du formulaire EXE1-T : modèle d’ordre de service

Cette notice, sous l'empire de l'ancien code, vous renseigne sur le formulaire EXE1-T, modèle d’ordre de service pouvant être utilisé par le pouvoir...

20 févr. 2020

#ordre de service #travaux #EXE1-T

Modifier l’ordre du jour en séance

Si le président de l’assemblée délibérante a l’obligation de communiquer à l’avance, aux membres de l’assemblée délibérante, les questions qui leur...

06 sept. 2016

#assemblée délibérante #ordre du jour #convocation

Modèle de lettre de mise en demeure de payer adressée par le sous-traitant [...]

Cette lettre type permettra au sous-traitant de mettre en demeure son donneur d’ordre de lui payer les sommes qui lui sont dues au titre des travaux...

27 juil. 2021

#règlement #sous-traitance #mise en demeure