À l’heure où l’on évoque une société de plus en plus inclusive, cette fiche permet de comprendre le maillage des SAVS (services d’accompagnement...
11 janv. 2018
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés :
31 juil. 2020
La charte des valeurs du service civique a été rédigée à l’issue d’un atelier de travail d’un groupe d’une trentaine de jeunes volontaires en...
15 oct. 2020
Maintenir un accès aux services publics pour la population d’un territoire a toujours été au centre des politiques publiques nationales et locales....
24 sept. 2019
La mise à disposition de personnel ne consiste pas, à proprement parler, à délivrer des services aux personnes (tout comme le placement...
11 avr. 2011
Intégrée dans un marché à tranches, la clause d’attente constitue un vecteur d’efficience face aux contraintes rencontrées dans l’exécution de votre...
14 mars 2019
Ce formulaire mis à la disposition des acheteurs pour la publicité de leurs marchés est relatif aux services sociaux et autres services spécifiques.
21 févr. 2020
Cet outil présente le modèle d’ordre de service proposé par la Direction des affaires juridiques, intégrant des adaptations spécifiques en cas d’avenant...
09 sept. 2020
Les SAAD sont entrés pleinement dans le secteur social et médico-social par la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 ; à ce titre, ils remplissent toutes...
25 nov. 2011
Le décret n° 2008-828 du 22 août 2008 porte sur l’approbation du contrat type applicable aux services occasionnels collectifs de transports...
20 févr. 2020
L’organisation de réceptions, cérémonies, inaugurations ou visites de personnalités dans les collectivités donne lieu à de nombreuses prises de parole....
28 mars 2014
Ce document a été réalisé afin de vous aider à proposer un ordre du jour pour vos réunions avec votre équipe. Vous n'avez plus qu'à le personnaliser...
21 févr. 2020
Cet outil regroupe les différentes informations nécessaires à la rédaction d’une décision d’affermissement (identification de l’opération, du pouvoir...
20 févr. 2020
Il est quelquefois difficile, pour les intervenants à domicile, de faire face à des imprévus lorsque les services administratifs de l’organisme sont...
15 nov. 2018
Ces trois exemples d’organisation d’un service des publics vous guideront dans l’organisation de votre propre service.
23 juil. 2020
Les personnels enseignants et d’éducation peuvent, sur leur demande, bénéficier d’un service à temps partiel qui ne peut être inférieur à 50 %...
15 oct. 2020
Les communes et leur intercommunalité ont obligation de réaliser un schéma de mutualisation des services qui permet d’organiser et de planifier les...
24 mars 2020
03 juil. 2015
L’article L 5211-39-1 du Code général des collectivités territoriales oblige à préparer un schéma de mutualisation des services. Se pose ainsi la question d’une organisation territoriale efficace qui découle d'étapes préalables : réaliser un audit [...]
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27 janv. 2016
Les services de santé au travail vont connaître de nouvelles réformes en 2016. Quels sont leur rôle et leurs missions ? Ce Focus Weka s'intéresse particulièrement au médecin, à l’assistant et au conseiller de prévention, acteurs clefs de la santé et de la sécurité au travail.
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13 nov. 2012
Reconnu depuis 1946, le droit de grève s'exerce dans des conditions particulières ; le personnel médical, pour des motifs socioculturels, s'est longtemps considéré comme dissocié de l'ensemble des personnels hospitaliers, invoquant notamment des motivations déontologiques. Quelles sont les [...]
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