06 août 2015
Les données nationales des indicateurs portent sur l’exercice 2007.
21 févr. 2020
La police municipale assure les missions que lui confie le maire à travers ses pouvoirs de police, notamment en matière de bon ordre, de sûreté, de...
20 janv. 2021
Certaines parties du territoire français ne sont pas couvertes par un plan local d’urbanisme (PLU) ou par un document d’urbanisme en tenant lieu. Dans...
28 juin 2021
La perte de la nationalité française peut être la conséquence d’une décision de l’autorité publique – on parle alors de déchéance...
03 juil. 2014
Les Ordres nationaux des médecins, pharmaciens ou chirurgiens-dentistes sont des organismes dotés de la personnalité morale, regroupant obligatoirement...
17 avr. 2012
Cet outil présente le modèle d’ordre de service proposé par la Direction des affaires juridiques, intégrant des adaptations spécifiques en cas d’avenant...
18 juin 2021
« L’ordre professionnel » fait généralement référence à la sphère médicale (Ordre des médecins, Ordre des sages-femmes). Or les ordres professionnels...
18 juil. 2014
Avec l’allongement de la vie et le vieillissement de la population, la charge en soins s’est fortement développée, ce qui nécessite une augmentation...
24 juin 2014
2012 a marqué le 210e anniversaire de la création de la Légion d’honneur. Le plus ancien et le premier des ordres nationaux, la Légion...
20 févr. 2013
Les données nationales des indicateurs portent sur l’exercice 2005.
21 févr. 2020
Le dossier de soins infirmiers (DSI) est un outil fondamental de la prise en charge du patient à domicile. Il s’inscrit depuis de nombreuses années...
02 mai 2011
Ce document a été réalisé afin de vous aider à proposer un ordre du jour pour vos réunions avec votre équipe. Vous n'avez plus qu'à le personnaliser...
21 févr. 2020
2012 marque le cinquante-cinquième anniversaire de l’ordre des Arts et des Lettres (OAL), créé en 1957. Étant l’un des seuls ordres ministériels à avoir...
19 déc. 2012
À l’occasion des récents mouvements de protestation, des polices municipales ont été associées aux dispositifs de sécurisation des cortèges de manifestants,...
23 mai 2019
10 oct. 2013
15 avr. 2011
L’ordre de recette est transmis par l’ordonnateur à l’agent comptable, accompagné des pièces justificatives.
15 oct. 2020
11 déc. 2012
Ayant l'ambition de « moderniser la gestion des ressources humaines », le CNG a pour mission d'« accompagner les professionnels » dans le contexte des réformes institutionnelles et statutaires touchant le monde hospitalier : [...]
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24 nov. 2015
Découvrez dans ce Focus WEKA la manière dont les acteurs RH dans les territoires perçoivent les enjeux de la mutualisation via les résultats du sondage « Mutualisation : quels impacts sur les ressources humaines ? ».
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27 mars 2019
Au cœur d’une actualité marquée par les premiers débats autour du futur projet de loi de transformation de la fonction publique, la Fédération Nationale des Centres de Gestion organise la 4e édition de la CNET (Conférence nationale [...]
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