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ORDRE PROTOCOLAIRE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ORDRE PROTOCOLAIRE » mises à disposition de la fonction publique.

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ORDRE PROTOCOLAIRE dans les ressources documentaires

picto sante

La responsabilité du professionnel face à un ordre légal ou illégal

La notion de responsabilité du professionnel de santé face à un ordre illégal présente un enjeu fort dans les modes d’exercice collectif, en particulier...

03 mars 2022

#Responsabilité #Professionnel de santé
picto finances-et-comptabilite

Les opérations d’ordre budgétaires à l’intérieur de la section d’investissement

Ce document propose la liste des opérations d’ordre budgétaires à l’intérieur de la section d’investissement illustrant le chapitre budgétaire 041.

22 avr. 2020

picto marches-publics

Modèle d’ordre du jour type d’une réunion de chantier

Ce modèle d’ordre du jour type vous aidera à préparer la réunion de chantier et, ainsi, à mieux maîtriser son déroulement et éviter tout débordement...

21 oct. 2022

#Chantier #Équipe de travaux
picto marches-publics

Modèle d’ordre de service pour prix nouveaux

Cet outil présente le modèle d’ordre de service proposé par la Direction des affaires juridiques, intégrant des adaptations spécifiques en cas d’avenant...

27 nov. 2022

#Rémunération #Maître d'œuvre
picto finances-et-comptabilite

Les opérations d’ordre budgétaires entre sections

Ce document propose la liste des dépenses et des recettes d’ordre des chapitres 040 et 042.

22 avr. 2020

picto sante

Les missions et les modalités de fonctionnement des ordres professionnels [...]

« L’ordre professionnel » fait généralement référence à la sphère médicale (Ordre des médecins, Ordre des sages-femmes). Or les ordres professionnels...

18 juil. 2014

#Management #Filière médicale et médico-sociale
picto marches-publics

Modèle d’ordre du jour type de la première réunion de chantier

Ce modèle d’ordre du jour type vous aidera à préparer la première réunion de chantier et, ainsi, à mieux maîtriser son déroulement.

21 oct. 2022

#Chantier #Équipe de travaux
picto culture-et-communication

Remise de l’ordre national de la Légion d’honneur

2012 a marqué le 210e anniversaire de la création de la Légion d’honneur. Le plus ancien et le premier des ordres nationaux, la Légion...

20 févr. 2013

#Protocole officiel #Discours
picto culture-et-communication

Comment organiser l’ordre des allocutions dans une réception ou une [...]

L’organisation de réceptions, cérémonies, inaugurations ou visites de personnalités dans les collectivités donne lieu à de nombreuses prises de parole....

28 mars 2014

#Protocole officiel #Discours
picto marches-publics

Modèle de décision d’affermissement d’une tranche optionnelle sous la [...]

Cet outil regroupe les différentes informations nécessaires à la rédaction d’une décision d’affermissement (identification de l’opération, du pouvoir...

20 févr. 2020

#Indemnisation #Marché à tranches
picto action-sociale

Modèle d’ordre du jour

Ce document a été réalisé afin de vous aider à proposer un ordre du jour pour vos réunions avec votre équipe. Vous n'avez plus qu'à le personnaliser...

21 févr. 2020

#Projet éducatif #Plan de communication
picto culture-et-communication

Remise de l’ordre des Arts et des Lettres

2012 marque le cinquante-cinquième anniversaire de l’ordre des Arts et des Lettres (OAL), créé en 1957. Étant l’un des seuls ordres ministériels à avoir...

19 déc. 2012

#Événement culturel #Discours
picto services-a-la-population

La police municipale et le maintien de l’ordre

À l’occasion des récents mouvements de protestation, des polices municipales ont été associées aux dispositifs de sécurisation des cortèges de manifestants,...

23 mai 2019

#Maintien de l'ordre public
picto education

Exemple d’ordre de recettes exécutoire

L’ordre de recette est transmis par l’ordonnateur à l’agent comptable, accompagné des pièces justificatives.

15 oct. 2020

#Directeur d'établissement scolaire
picto sante

Les registres d’entrées et sorties sont-ils accessibles aux forces de l’ordre ?

Le registre d’entrées et de sorties des patients pris en charge à l’hôpital contient des informations dites « administratives ». Celles-ci...

30 avr. 2019

#Communication de document administratif #Police nationale
picto institutions-et-administration-territoriale

Modifier l’ordre du jour en séance

Si le président de l’assemblée délibérante a l’obligation de communiquer à l’avance, aux membres de l’assemblée délibérante, les questions qui leur...

06 sept. 2016

#Organe délibérant
picto marches-publics

Modèle de lettre de mise en demeure de payer adressée par le sous-traitant [...]

Cette lettre type permettra au sous-traitant de mettre en demeure son donneur d’ordre de lui payer les sommes qui lui sont dues au titre des travaux...

27 janv. 2023

#Exécution financière du marché #Sous-traitant
picto marches-publics

Modèle d’ordre de service (formulaire EXE1)

Ce formulaire EXE1 est un modèle d’ordre de service, qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice, pour ordonner les...

20 févr. 2020

#Procès-verbal #Marché de travaux
picto Livre Blanc

ORDRE PROTOCOLAIRE dans les livres blancs

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