ORDURES MENAGERES

ORDURES MENAGERES : ressources documentaires

ORDURES MENAGERES : Finances et comptabilité

• 16 févr. 2019 - ref : 0334

  La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

  Définir la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) La taxe d’enlèvement des ordures... à la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM), la TEOM revêt non pas le caractère d’une redevance......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  TEOM, REOM, zonage de la taxe, lissage des taux, intercommunalité

• 7 avr. 2017 - ref : 0335

  La redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM)

  Déterminer le champ d’application La redevance d’enlèvement des ordures ménagères est calculée en fonction... de l’importance du service rendu pour l’enlèvement (collecte et traitement), non seulement des ordures ménagères......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  ADEME, déchets, déchets ménagers, incinérateur, REOM, stockage

• ref : dtou4872

  État de répartition de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  TEOM, états annexes au budget

• 11 juil. 2018 - ref : 9246

  Maîtriser la fiscalité des déchets et de l’environnement

  d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) ou de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM).... la délibération afférente à la redevance d’enlèvement des ordures ménagères avant le 1 er  mars......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  fiscalité, déchets, taxe, redevance, taxe sur la valeur ajoutée, valorisation

• 21 juil. 2014 - ref : 5073

  Annexes budgétaires : les états relatifs à l’affectation de ressources spécifiques

  de financement  : la TEOM ou des tarifs ; la redevance d’enlèvement des ordures ménagères... REOM : redevance d’enlèvement des ordures ménagères SPA : service public administratif......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  TEOM, redevances, spéciales, assainissement

• 19 juin 2017 - ref : 0524

  Les enjeux d’une démarche de performance : identifier les besoins structurels et/ou conjoncturels

  la collecte des ordures ménagère s. la détermination des objectifs associés à ces missions/programmes ;... des ordures ménagères. la précision des plans d’actions qui permettront d’atteindre les objectifs...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  performance, contraintes budgétaires, qualité du service public, LOLF

• 25 mars 2019 - ref : 0304

  Bien connaître ses recettes de fonctionnement

  la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM), basée sur la valeur locative de l’habitation servant... à financer le service de ramassage et de traitement des ordures ménagères ; la taxe de balayage due......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, distinction dépenses de fonctionnement / dépenses d’investissement, nomenclature comptable, opération d’ordre

• 30 déc. 2013 - ref : 0519

  Recettes de fonctionnement : identifier les leviers d’optimisation

  et du domaine avec les principales taxes suivantes : taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM), taxe... Une augmentation de 1 % de votre taxe d’enlèvement des ordures ménagères peut vous rapporter 1 M€...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable

• 24 oct. 2016 - ref : 8997

  Le calcul des coûts unitaires

  effectue la collecte et le traitement des ordures ménagères. Le carburant des véhicules de collecte... du local occupé par le service chargé de la collecte et du traitement des ordures ménagères constitue... pour la...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  coût unitaire, coût de revient, prix de vente, prestations de services, facturation, charges

ORDURES MENAGERES : Santé et sécurité au travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3896858

  Régime général de la Sécurité sociale

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3896858

  Tableaux des maladies professionnelles

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Ressources Humaines > Médecine du travail

ORDURES MENAGERES : Santé

• 15 juil. 2019 - ref : sl2963414

  Le déféré préfectoral

  par un arrêt du 9 mai 2012 355665 (Syndicat départemental des ordures ménagères... Syndicat départemental des ordures ménagères de l’Aude, n° 355665) a pour effet de priver le...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 juil. 2019 - ref : sl2962602

  Pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice et Code des marchés publics

  de collecte et de traitement des ordures ménagères Région Sud Alliers contre société Triga , req....

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 juil. 2019 - ref : sl8355402

  Titre premier : Champ d’application et principes fondamentaux (articles 1 à 4)

  non de contrat de délégation de service public) le contrat relatif à la collecte et au transport des ordures...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 15 juil. 2019 - ref : sl2963414

  Faire face aux contrôles et contentieux aux marchés publics

  par un arrêt du 9 mai 2012 355665 (Syndicat départemental des ordures ménagères... Syndicat départemental des ordures ménagères de l’Aude, n° 355665) a pour effet de priver le...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 juil. 2019 - ref : sl2962602

  Qu’est-ce qu’un marché public ?

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 juil. 2019 - ref : sl3896858

  Régime général de la Sécurité sociale

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3896858

  Tableaux des maladies professionnelles

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl8355402

  Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs

  non de contrat de délégation de service public) le contrat relatif à la collecte et au transport des ordures...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 15 juil. 2019 - ref : sl8355402

  Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

ORDURES MENAGERES : Action sociale et solidaire

• ref : dtou5475

  Consignes de recyclage – exemples de visuels et commentaires associés

  et cartons, gris pour les ordures ménagères). ...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  déchets, déchets ménagers, tri, tri sélectif, recyclage, développement durable

• 21 janv. 2011 - ref : 0447

  Travailler avec les régies de quartier et de territoire

  communes. Sortie et entretien de conteneurs d'ordures ménagères. Ramassage des encombrants....

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  régie de quartier, RQ, SIAE, parcours d'insertion, CNLRQ

• 25 oct. 2017 - ref : 7673

  Mettre en place le tri sélectif dans toutes les activités du CCAS/CIAS

  cube en collecte sélective est très inférieur à celui du mètre cube en ordures ménagères,...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  déchets, verre, carton, papier, papier de bureau, piles

ORDURES MENAGERES : Marchés publics

• ref : dtou1617

  Construction d’un critère de développement durable pour l’achat de bennes à ordures ménagères

  ordures ménagères...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Développement durable, ordures ménagères, bennes, BOM

• 27 mars 2018 - ref : 2351

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de collecte type bennes à ordures ménagères (BOM)

  En matière de bennes à ordures ménagères, il faudra définir avec précision le potentiel d’évolution... qui sont bien en lien avec l’objet du marché. Exemple : marché d’achat de bennes à ordures écologiques.......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, marché, déchets, BOM, collecte, bennes à ordures ménagères

• 30 juin 2017 - ref : 2183

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de collecte et d’élimination des déchets ménagers et assimilés

  « Lot 1 : Collecte et transport des ordures ménagères de la collectivité X de manière... durable » ; « Lot 2 : Traitement des ordures ménagères de la collectivité X de manière... le transport...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, marché public, déchets, collecte, ordures ménagères

• 25 janv. 2019 - ref : 11666

  Article L. 3114-5 du Code de la commande publique

  quand le contrat de concession concerne l’eau potable, l’assainissement ou les ordures ménagères et autres déchets.... d’entrée dans les domaines de l’eau potable, l’assainissement et les ordures ménagères et autres déchets.......

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  concession, droits d’entrée, redevances, tarifs, eau potable, assainissement

• 25 janv. 2019 - ref : 11669

  Article L. 3114-8 du Code de la commande publique

  Dans le domaine de l’eau potable, de l’assainissement, des ordures ménagères et autres déchets,... des ordures ménagères et autres déchets sauf examen préalable par le directeur départemental des finances...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  concession, contrat, durée, investissements, eau potable, assainissement

• 26 janv. 2019 - ref : 11691

  Article L. 3123-11 du Code de la commande publique

  11MA00438, Syndicat départemental des ordures ménagères de l’Aude ). Tel est le cas lorsqu’un groupe... décembre 2013, n° 11MA00438, Syndicat départemental des ordures ménagères de l’Aude ...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  concession, candidature, exclusion, motifs d’exclusion

• 15 févr. 2019 - ref : 12490

  Article D. 3114-3 du Code de la commande publique

  dans le domaine de l’eau potable, de l’assainissement, des ordures ménagères et autres déchets, les contrats...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  concession, contrat, durée, investissements, eau potable, assainissement

• 8 janv. 2019 - ref : 11404

  Article L. 2113-11 du Code de la commande publique

  et de sa région pour le traitement des ordures ménagères et CE, 11 août 2009, n° 319949, Communauté... pour le traitement des ordures ménagères CE, 11 août 2009, n° 319949, Communauté urbaine...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  allotissement, dérogation, justification, restriction concurrence

• 15 févr. 2019 - ref : 12488

  Article R. 3114-1 du Code de la commande publique

  et jusqu’à vingt ans (pour le domaine de l’eau potable, de l’assainissement et des ordures ménagères)...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  concession, contrat, durée, investissements

ORDURES MENAGERES : Établissements de santé

• 15 mars 2013 - ref : 5349

  Quelles sont les règles d’hygiène et de sécurité à respecter lors de la préparation des médicaments ?

  à déchets (déchets assimilés à des ordures ménagères – DAOM – et déchets d’activité de soins à risques...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  hygiène, sécurité, préparation

ORDURES MENAGERES : Ressources humaines

• 26 avr. 2016 - ref : 9683

  Les recommandations de la CNAMTS et des Carsat

  à une réglementation aux contours parfois flous. Exemple : pour l’activité de collecte d’ordures ménagères,...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  assurance maladie, recommandations, CNAMTS, Carsat, responsabilité civile

• 28 mai 2015 - ref : 8730

  Évaluer le risque routier

  de collecte d’ordures ménagères ( cf. 2 e diagramme) . Caractéristiques : déplacements...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  trajet, routier, véhicule, mission, accident, AVP

• 28 janv. 2015 - ref : 8253

  Le rôle des secouristes et infirmiers en collectivité

  techniques par équipe (espaces verts, collecte d’ordures ménagères, etc.) : 1 agent minimum...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  sauveteur secouriste du travail, SST, PSC1, secours, accident, secouriste

• 20 mars 2013 - ref : 5518

  Le changement d’affectation suite à une inaptitude d’un agent

  d’ordures ménagères, Atsem, etc.) sont particulièrement concernés, d’autant que le rallongement...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  inaptitude, aménagement, affectation, reclassement, FIPHFP

• 25 mars 2014 - ref : 2533

  Former à la sécurité les conducteurs de véhicules de transport routier FIMO/FCO

  d’un camion-benne de collecte des ordures ménagères est soumis à l’obligation de formation : la conduite...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  FIMO, FCO, transport, marchandise, voyageur, formation

• 18 juil. 2016 - ref : 9889

  Former à la sécurité les conducteurs de véhicules de transport routier : Fimo/FCO

  ou non la Fimo : concernés : les conducteurs de bennes de collecte d’ordures ménagères, bus scolaires,...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  transport routier, formation initiale minimale obligatoire, Fimo, formation professionnelle continue, FCO, sécurité

• 24 févr. 2017 - ref : 6392

  Concéder un logement de fonction

  à l’occupation des locaux (taxe d’habitation, taxe d’enlèvement des ordures ménagères, redevance audiovisuelle,...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  logement de fonction, concession, nécessité absolue de service, avantage en nature, convention temporaire d’occupation

• 4 mai 2015 - ref : 2243

  Reprendre des salariés de droit privé dans le cadre d’un changement de mode de gestion

  de restauration scolaire ou d’un service de collecte des ordures ménagères, dès lors qu’ils seront gérés...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Transfert d’activité, reprise de personnel, municipalisation, contrat de droit privé, CDI, clauses substantielles

• 31 janv. 2018 - ref : 5974

  Reconnaître ou refuser une maladie professionnelle dans les collectivités

  et carrières ; dans le ramassage d’ordures ménagères et de déchets industriels ; dans le déménagement,...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  maladie professionnelle, imputabilité, accident, service, pathologie, lésion

ORDURES MENAGERES : Administration locale

• 16 févr. 2019 - ref : 0334

  La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

  Définir la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) La taxe d’enlèvement des ordures... à la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM), la TEOM revêt non pas le caractère d’une redevance......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  TEOM, REOM, zonage de la taxe, lissage des taux, intercommunalité

• 7 avr. 2017 - ref : 0335

  La redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM)

  Déterminer le champ d’application La redevance d’enlèvement des ordures ménagères est calculée en fonction... de l’importance du service rendu pour l’enlèvement (collecte et traitement), non seulement des ordures ménagères......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  ADEME, déchets, déchets ménagers, incinérateur, REOM, stockage

• ref : dtou5475

  Consignes de recyclage – exemples de visuels et commentaires associés

  et cartons, gris pour les ordures ménagères). ...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  déchets, déchets ménagers, tri, tri sélectif, recyclage, développement durable

• 11 juil. 2018 - ref : 9246

  Maîtriser la fiscalité des déchets et de l’environnement

  d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) ou de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM).... la délibération afférente à la redevance d’enlèvement des ordures ménagères avant le 1 er  mars......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  fiscalité, déchets, taxe, redevance, taxe sur la valeur ajoutée, valorisation

• 3 déc. 2015 - ref : 9023

  Opération foyers témoins « Poules et poulailler » pour réduire les déchets des habitants

  du poulailler génère des déchets (paille ou sciure) qu’il ne faut pas retrouver dans les ordures ménagères.... par : le syndicat de la région de Montereau-Fault-Yonne pour le traitement des ordures ménagères......

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  poules, poulaillers, déchets organiques, restes de repas, déchets alimentaires, réduction des déchets

• 7 avr. 2015 - ref : 8607

  Déterminer le régime de TVA applicable au service public

  des ordures ménagères et des déchets assimilés. Son assujettissement à la TVA dépend de ses modalités... de recettes particulières) ; instaurer la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (Teom)... avec ou sans...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  TVA, taxe sur la valeur ajoutée, fonds de compensation de la TVA, FCTVA, levée d’option, services publics

• 24 oct. 2016 - ref : 8997

  Le calcul des coûts unitaires

  effectue la collecte et le traitement des ordures ménagères. Le carburant des véhicules de collecte... du local occupé par le service chargé de la collecte et du traitement des ordures ménagères constitue... pour la...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  coût unitaire, coût de revient, prix de vente, prestations de services, facturation, charges

• 18 juin 2019 - ref : 2139

  Comment voter les taux des communes ?

  ou un EPCI transfère le traitement à un EPCI, mais continue d’assurer la collecte des ordures ménagères,... à réduire la production d’ordures ménagères et de réduire les tonnages à traiter. L’article 97... par la...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  taux d’imposition, règles de vote des taux, taux communaux, taux maximums, taux plafonds, liens entre les taux

• 7 juin 2011 - ref : 1868

  L’hygiène publique et la salubrité

  les désherbants, les huiles de vidange..., les ordures ménagères, les déchets sauvages, les élevages d’animaux...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  hygiène, salubrité, santé publique, épidémie, RSD