# ORGANE-DECISIONNEL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ORGANE-DECISIONNEL » mises à disposition de la fonction publique.

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ORGANE-DECISIONNEL dans les ressources documentaires

Évaluation des compétences disponibles dans l’organisme

Un tableau croisé qui rend lisible et donne une vue d’ensemble des compétences internes de l’organisme : une carte des compétences.

21 févr. 2020

#Ressources internes #compétences internes #emplois compétences

Grille d’évaluation des organismes de formation présélectionnés

Cette grille vous permet d’apprécier la qualité de la proposition, le respect des règles administratives et l’expertise des organismes de formation...

21 févr. 2020

#Choisir un organisme de formation #analyse multicritères #évaluation

Élaborer un plan de formation annuel pour un organisme prestataire de [...]

L’organisme prestataire de services aux personnes à domicile n'a pas d'obligation légale de mettre en place un plan de formation, mais...

17 déc. 2012

#plan de formation #actions de formation #développement des compétences #OPCA #qualification des salariés #formation professionnelle continue

Les premières délibérations

Les organes dirigeant l’EPCC n’étant pas encore définis, le premier conseil d’administration peut être convoqué par le préfet signataire de l’arrêté...

23 juil. 2020

#délibération #conseil d’administration #processus de transfert

Les organismes de gestion du développement professionnel continu médical

Tous les professionnels médicaux et paramédicaux ont l’obligation de réaliser sur trois ans un parcours de développement professionnel continu...

17 déc. 2018

#développement professionnel continu #organisme de développement professionnel continu #Agence nationale du développement professionnel continu

Pourquoi recourir à un organisme de foncier solidaire ?

Dans le cadre du développement d’une politique du logement accessible au plus grand nombre, la question foncière est prégnante. Afin de faciliter la...

25 mars 2019

#plan local d’urbanisme #plan local de l’habitat #foncier #préemption #logement #expropriation

Les décisions d’autorisation d’absence syndicale (art. 13 du décret du 19 [...]

Ces autorisations d’absence sont accordées :

  • pour une participation aux congrès syndicaux, aux réunions des organismes directeurs...

20 févr. 2020

#syndicat #autorisation d’absence

Plan-type de livret d’accueil du salarié

Cet outil est une proposition de plan-type de livret d’accueil pour les salariés nouvellement embauchés. Il contient une présentation de votre organisme,...

24 févr. 2020

#accueil du salarié #salarié nouvel embauché #livret du salarié #information nouveau salarié

Faire procéder à l’évaluation externe pour les organismes de services à [...]

Les organismes de services à la personne anciennement agréés intervenant dans l’assistance aux publics fragilisés qui relèvent de l’action sociale sont...

24 avr. 2018

#évaluation externe #évaluation qualité #services à la personne #services agréés #cahier des charges qualité

Acquérir l'information auprès des organismes publics et des prestataires privés

Contexte Information professionnelle Elle est constituée essentiellement de données vérifiées, actualisées et à valeur ajoutée. Ces données peuvent...

05 janv. 2012

Organismes et administrations nationaux intervenant dans le domaine de la [...]

Ce document présente un ensemble d’organismes et d’administrations nationaux qui œuvrent dans le domaine de la violence faite aux femmes.

19 nov. 2020

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Modifier les représentants de la collectivité dans les organismes extérieurs

Les collectivités territoriales peuvent choisir de modifier leurs représentants dans certains organismes extérieurs. La jurisprudence leur a donné en...

16 juil. 2018

#organismes extérieurs #modification des représentants #élection #commune #département #région #EPCI.

Panorama d'organismes ressources sur les métiers

Sur le site Internet des organismes ressources sur les métiers et l'orientation professionnelle, vous trouverez des fiches métiers et des dossiers thématiques,...

20 févr. 2020

#ROME #répertoire opérationnel des métiers et des emplois #fiches métiers et filières CIDJ #fiches métiers ONISEP #Oriadis #l'Artisanat français #France 5 Emploi

Organisme sous convention pour la délivrance des labels HPE en rénovation

Les labels HPE en rénovation ne peuvent être délivrés que par des organismes certificateurs ayant passé une convention avec le ministère en charge de...

21 févr. 2020

#réglementation thermique #énergie #label #bâtiment existant

Modèle de cahier des charges pour la consultation des organismes de formation

Le modèle de cahier des charges pour la consultation des organismes de formation vous aide à identifier vos attentes vis-à-vis de l’organisme aussi...

21 févr. 2020

#Consultation organisme de formation #cahier des charges formation #évaluation de l’offre de formation

Exemple de grille de critères pour sélectionner un organisme de formation

Cette grille de critères pour sélectionner un organisme de formation aide à noter chaque réponse d’organisme de formation en fonction de ses attentes....

20 févr. 2020

#critères organisme formation #organisme de formation #OF

Les décisions d’autorisation d’absence syndicale (art. 15 du décret du 19 [...]

Ces autorisations d’absence sont accordées :

  • aux membres des assemblées délibérantes et des organismes statutaires ;
  • ...

20 févr. 2020

#syndicat #autorisation d’absence

Sources Web traditionnelles (sites institutionnels, sites d’entreprises ou [...]

Dossier réservé Ce chapitre sera développé lors de prochaines mises à jour.

05 mars 2012