L’organisation territoriale française prévoit une répartition des compétences entre les différentes collectivités territoriales et établissements publics...
16 juil. 2020
Cette convention définit des engagements des organisateurs et prestataires et les modalités de règlement pour des prestations artistiques dans le cadre...
20 févr. 2020
La responsabilité de l’organisateur associatif est habituellement contractuelle. En effet, la plupart des litiges des accueils collectifs...
09 févr. 2012
Il est fréquent, dans les collectivités, de vouloir organiser, une ou plusieurs fois par an, des manifestations qui vont permettre aux habitants de...
10 févr. 2015
Ce document liste les principaux points à surveiller dans le cadre de l’organisation d’une consultation citoyenne sur la culture impliquant une logistique...
03 nov. 2020
Comment aborder l’organisation des cérémonies religieuses dans le cadre des commémorations patriotiques (anniversaire de la libération de sa ville,...
05 mai 2011
Que cela soit pour créer, choisir ou aménager un équipement, l’organisateur a tout intérêt à associer le directeur d’ACM à la conception et à l’organisation...
23 déc. 2011
La filière de la police municipale a suivi un essor important tant par l’augmentation de ses prérogatives que par l’implication qu’elle peut avoir dans...
22 nov. 2013
L’organisation et les métiers de la maîtrise d’ouvrage des constructions publiques connaissent une évolution au profit d’une maîtrise d’ouvrage renforcée...
29 nov. 2019
L’organisation de réceptions, cérémonies, inaugurations ou visites de personnalités dans les collectivités donne lieu à de nombreuses prises de parole....
28 mars 2014
Ce document présente un exemple d’organisation de toute la palette des dispositifs relais dans un département « difficile », celui de la Seine-Saint-Denis...
15 oct. 2020
La fête de quartier consiste à organiser un temps fort, rassembleur, le plus souvent au sein d’un quartier qui constitue à lui seul une entité dans...
16 juil. 2012
L’organisateur d’un accueil de loisirs propose dans son programme une randonnée équestre d’une demi-journée. Une clause du règlement intérieur du centre,...
20 févr. 2020
Toute collectivité est amenée, plusieurs fois par an, à organiser des manifestations de nature et d’envergure différentes : pose de première pierre,...
29 avr. 2011
02 nov. 2017
Cette fiche reprend les étapes importantes pour effectuer les démarches nécessaires pour organiser les obsèques.
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14 févr. 2013
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25 oct. 2012
Organiser le temps de travail des fonctionnaires ou des non-titulaires de droit public dans le respect des textes est particulièrement difficile : cela l’est d’autant plus pour les animateurs dont le temps de travail se concentre sur des périodes courtes et [...]
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