ORGANISATION
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Ressources documentaires
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Formation
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ORGANISATION ?
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ORGANISATION : actualités
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17 mai 2013 - ref : 19796
L'organisation du remplacement des grévistes est possible
au recueil Lebon L'organisation du remplacement des agents grévistes ne justifie...
Fonction publique -
21 déc. 2011 - ref : 21700
L'organisation de la psychiatrie encore défaillante
souffre toujours d'une organisation défaillante, en particulier dans les prisons où la prise en charge...
Santé -
4 mai 2015 - ref : 26326
L’organisation du SAE modifiée
: Arrêté du 16 avril 2015 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2013 portant organisation du service...
Acheteur public -
19 mars 2014 - ref : 20530
Statu quo sur l'organisation en pôles
de CHU, CHS, CH) viennent de remettre officiellement leur rapport sur l'organisation en pôle,... d'un rejet, de la majorité des PH pour l'organisation en pôles. Tout dernièrement, Hospimedia a publié... de l'organisation...
Santé -
30 août 2016 - ref : 41020
Modification de l’organisation et de la nature de certains concours
juillet 2013 fixant les modalités d'organisation du concours pour le recrutement... et les modalités d’organisation des concours de recrutement des sages-femmes...
Fonction publique -
4 janv. 2016 - ref : 34341
L’organisation de vacances pour les publics défavorisés
Lutte contre les exclusions, Pauvreté, Vacances -
25 juin 2012 - ref : 12432
Numérique : pilotage, organisation et gouvernance
Éducation, TICE -
2 avr. 2012 - ref : 4296
Quelle organisation urbaine pour la France de 2040 ?
emplois dans l'aire urbaine. Leur organisation spatiale détermine le fonctionnement des groupes sociaux,...
Administration, Aménagement du territoire -
26 mars 2012 - ref : 4282
Comment les candidats à la présidentielle imaginent l'organisation territoriale
aux candidats à l'élection présidentielle, leur demandant de préciser leurs intentions en matière d'organisation... de coopération aux mains des communes, aimerait proposer une consultation populaire sur l'organisation...
Administration, Réforme territoriale
ORGANISATION : ressources documentaires
ORGANISATION : Finances et comptabilité
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ref : dtou530
Schéma de l’organisation budgétaire des syndicats mixtes
syndicat mixte, comptabilité -
28 mars 2018 - ref : 0028
Bonnes pratiques : comment déterminer et organiser son réseau d’acheteurs
publiques. L’organisation d’un groupement d’acheteurs Les groupements ou réseaux d’acheteurs permettent...
réseau d’acheteurs, groupement de commande, commission d’appel d’offres -
ref : dtou4221
Protocole INDIGO BUDGET
Cet outil présente le protocole INDIGO BUDGET. L’organisation est séquentielle : la structure...
M14, instruction -
15 nov. 2016 - ref : 10238
La mutualisation des services financiers
d’une entité, notamment d’une organisation publique locale. En effet, la fonction financière est au cœur... et de son organisation interne, détermine la fonction financière qui lui convient : d’où la multiplicité...
mutualisation, service financier, budget, comptabilité, expertise, conseil -
21 juin 2016 - ref : 9809
Mutualiser les services ressources
générique et de l’organisation administrative effective de votre intercommunalité et des communes... organisation hiérarchique et fonctionnelle, localisation des équipes, matériels et logiciels utilisés...).... est la...
mutualisation, intercommunalité, intégration, mise à disposition, service commun, transfert de personnel -
26 févr. 2011 - ref : 0385
Concours particulier de la dotation générale de décentralisation au transport scolaire
du 22 juillet 1983 ). L’organisation et le fonctionnement de ces transports relèvent de la compétence... « peuvent confier par convention tout ou partie de l’organisation des transports à des communes, groupements......
concours particulier de la DGD, dotation générale de décentralisation, transport scolaire -
18 avr. 2018 - ref : 5169
Un règlement financier : déterminer un contenu pertinent
surtout dans un document exprimé sur support dématérialisé. Par ailleurs, l’organisation budgétaire et comptable... l’organisation financière de la structure, tant la direction des finances que les services gestionnaires,......
Règlement, financier, contenu, exécution, préparation, organisation -
22 juin 2016 - ref : 9253
Maîtriser le régime de la mise à disposition de services
à la mise en place d’une organisation que les élus souhaiteront avant tout pragmatique et efficiente.... présentant l’organisation des services tant de la ville que de l’EPCI et précisant l’impact de l’organisation......
compétences, mise à disposition, mutualisation, EPCI à fiscalité propre, principe de subsidiarité, intérêt communautaire -
4 mars 2014 - ref : 7008
Établir un tableau pour le suivi des marchés et des procédures
qui vous semble le plus approprié dans le cadre de votre organisation et en fonction des objectifs de la politique... de l’organisation du pouvoir adjudicateur. Définir les rubriques pertinentes dans le tableau de...
tableau de bord, suivi des marchés en cours, indicateurs de suivi de marché, calendrier de passation des marchés
ORGANISATION : Action sociale et solidaire
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4 févr. 2013 - ref : 5560
Rôle et organisation de l’Anap
cela doit rester un moyen et non une fin. L’organisation de l’Anap Création de l’Anap L’Anap...
performance, leviers d’action, missions de l’Anap, Anap -
11 sept. 2018 - ref : 5562
Rôle et organisation de la HAS
de la loi du 2 janvier 2002 . L’organisation de la HAS Le conseil d’administration appelé...
recommandation de bonnes pratiques, commission spécialisée, certification, programme d’actions commun, HAS -
6 sept. 2016 - ref : 5564
Rôle et organisation des ARS
dont la prévention et la promotion de la santé, la veille et sécurité sanitaire, l’organisation de l’offre de soins... des modalités d’organisation des soins, de maîtriser les dépenses de santé tout en maintenant des...
conseil de surveillance, conférence régionale de santé, conférence de territoire, loi HPST, offre de santé -
13 mai 2015 - ref : 5566
Rôle et organisation des conseils départementaux
et minimales d’organisation et de fonctionnement réalisée dans les deux mois précédant l’ouverture. Prendre...
planification, contractualisation, tarification, amélioration de la qualité, évaluation -
20 sept. 2017 - ref : 4184
Les principes et l’organisation du financement
ou les activités d’animation). C’est pourquoi, après négociation avec les organisations représentatives...
financement, autorité de tarification, contentieux tarifaire, sections tarifaires -
21 avr. 2012 - ref : 4218
Les divers modes d’organisation de la blanchisserie
et désinfectés chaque jour. L’organisation rationnelle dans la zone propre doit répondre, d’une part,... de se rapprocher le plus possible de la charge nominale des machines. Remarque Une organisation efficace......
marche en avant, pré-tri, dotation, traçabilité, flux tendu -
4 avr. 2012 - ref : 4238
Concevoir une organisation efficace
rideaux et tentures… Définir une méthodologie et une organisation des tâches à accomplir en nettoyage...
plan d’entretien, hygiène, bio-nettoyage, organisation, efficacité, traçabilité -
ref : dtou5491
Schéma d’organisation de l’ingénierie de projet
organisation...
schéma, organisation, ingénierie, management, projet -
4 févr. 2013 - ref : 5688
La méthode RABC au service de l’organisation de la lingerie
propre est-elle organisée ? Le stockage du linge sale est-il organisé de manière... Matériels Le nettoyage/désinfection des véhicules de transport est-il organisé ?......
lingerie, hygiène, RABC, contrôle qualité
ORGANISATION : Marchés publics
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22 nov. 2018 - ref : 3098
Choisir l’organisation de sa maîtrise d’ouvrage
a la charge de l’organisation générale de l’opération et, dans ce cadre, il doit s’assurer de la faisabilité... Les phases d’une opération La phase préalable ou pré-opérationnelle L’organisation de la maîtrise......
loi MOP, maître d’ouvrage, assistant au maître d’ouvrage, mandat de maîtrise d’ouvrage, conduite d’opération, organisation -
22 mars 2018 - ref : 6973
Positionner les acheteurs dans l’organisation de la direction des achats
pour la lisibilité de l’organisation de la fonction achat de ne donner le qualitatif d’acheteur... Adapter les profils de poste des acheteurs à l'organisation Un nombre d’acheteurs et un profil...
prescripteur, juriste, organisation des achats, formation achat, responsabilité de l’acheteur -
23 mars 2018 - ref : 6969
Choisir un mode d’organisation de la fonction achat adapté
d’investissement souvent en propre. Aujourd’hui, la performance achat d’une organisation ne doit reposer... une organisation des achats incompatible avec le mode d’organisation général (centralisé...
centralisation des achats, déconcentration des achats, cellule des marchés, contrôle juridictionnel, livraison directe, passation des commandes -
4 juin 2016 - ref : 0041
Définir le périmètre, les outils et l’organisation d’une veille juridique
sur votre quotidien sont difficiles à maîtriser). Organiser votre veille juridique L’accumulation de doctrine... . Pour atteindre cet objectif, vous devez l’organiser : Vous pouvez rédiger des notes synthétiques...
veille juridique, actualité juridique, veille réglementaire -
11 mai 2011 - ref : 1657
Réception pour présenter la nouvelle organisation « éco-responsable » de l’administration communale
public Rappeler les objectifs environnementaux, économiques et sociaux de la nouvelle organisation... sur l’organisation et la structure de l’entreprise. Les principaux changements portent essentiellement sur les...
environnement, développement durable, administration communale, collectivités locales, éco-responsabilité, service public -
26 mars 2018 - ref : 2174
Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public d’organisation d’événements et colloques
environnemental ou social. Concernant l'organisation d'événements, il existe le label Prestadd ; il ne s’agit... Comme nous l’avons vu dans le chapitre « enjeux », l’organisation d’un événement responsable...
achat public durable, salons, congrès, colloques, événements éco-responsables, insertion -
ref : dtou1572
Construction d’un critère d’achat durable en matière de services d’organisation d’événements
toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats pour l’organisation d’un événement : situation...
achat durable, critères, services d’organisation, événements -
15 juin 2016 - ref : 0083
CCAP : libeller ses clauses de cession/concession de droit de propriété intellectuelle (choix, rédaction et organisation des clauses)
ainsi que d’un droit de divulgation (le tout étant encadré par la réglementation). Organiser vos clauses...
propriété intellectuelle, CCAG PI, CCAG TIC -
16 oct. 2017 - ref : 2860
Organiser les opérations préalables à la réception
4). A noter Dans le cas où vous avez été défaillant dans l’organisation des opérations... dans l’organisation des opérations préalables à la réception, le maître d’ouvrage a la possibilité de faire appel...
opérations préalables à la réception, reconnaissance des ouvrages exécutés, réception
ORGANISATION : Établissements de santé
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25 févr. 2013 - ref : 5345
Quelle est l’organisation de la préparation pharmaceutique ?
pharmacien, fabrication, bonnes pratiques, préparations pharmaceutiques, matières premières à usage pharmaceutique, échantillothèque -
15 mars 2013 - ref : 5495
Réactovigilance : organisation
et le suivi des actions correctives. Organisation de la réactovigilance Le système national... et des évaluations menés dans le cadre de la surveillance du marché et organisés par l’agence ;...
dispositif médical in vitro, réactovigilance, automates d’analyses de biologie médicale, sécurité d’utilisation des DMDIV, Commission nationale des DMDIV, correspondant local de réactovigilance -
16 sept. 2016 - ref : 10198
Risque humain et organisation
pour une organisation est considéré comme relevant de la non-application ou de l’application partielle de règles... de l’autonomie de l’acteur et visant à corriger des dysfonctionnements de l’organisation dans les limites......
risque humain, organisation, indicateurs -
23 nov. 2016 - ref : 4620
L’organisation interne des établissements publics de santé : l’organisation en pôles d’activité
L’organisation de l’hôpital en pôles d’activité Depuis la réforme du 21 décembre 1941,... les hôpitaux bénéficiaient d’une organisation médicale interne fondée sur le service , entité justifiée... son article 13,...
pôles d’activité, nouvelle gouvernance, contrats de pôles, délégation de gestion, chef de pôles, cadres de pôles -
25 févr. 2013 - ref : 5420
Le cadre juridique, l’organisation et les missions de la pharmacovigilance
par les patients et les associations agréées de patients. L’organisation de la pharmacovigilance Le système...
Commission nationale de pharmacovigilance, ANSM, CRPV, associations de patients, AMM -
25 mars 2015 - ref : 8117
Les fautes engageant la responsabilité pour mauvaise organisation des soins
peut être constitutif d’une faute dans l’organisation des soins mettant en cause la responsabilité de l’établissement... n° 04667 ) ; le retard du médecin anesthésiste, imputable au défaut d’organisation...
surveillance, garantie médicale, organisation des soins, organisation du service, défaut de surveillance -
27 févr. 2012 - ref : 3482
L’organisation d’un service minimum et l’assignation des personnels médicaux en grève
et à la prise en charge d’urgences vitales. L’organisation du service minimum – Prérogatives de l’autorité... administrative Comme pour les personnels relevant de la Fonction publique hospitalière, l’organisation...
grève, personnel médical, préavis, assignations, réquisitions, service minimum -
17 avr. 2012 - ref : 3504
Modalités d’organisation d’un concours dans la Fonction publique hospitalière
d’organisation de concours établis en fonction du critère hiérarchique lié au classement dans la catégorie... l’architecture de l’organisation des concours revêt la forme suivante : l’organisation...
recrutement, intégration fonction publique, concours interne, concours externe, concours sur titre, concours sur épreuves -
ref : dtou3368
L’organisation de l’élection du président de la commission médicale d’établissement
président de la commission médicale, CME, élection
ORGANISATION : Ressources humaines
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15 mars 2013 - ref : 5732
L’organisation des secours
qui en découlent. En fonction du type de collectivité, la réglementation peut vous imposer un modèle d’organisation... particulier : Le Code du travail fixe certaines règles pour la protection des agents et l’organisation......
secours, sauveteur, accident, blessure, incendie, ERP -
ref : dtou4287
L’organisation d’un pot par un agent de la collectivité
Cet outil présente les principes à respecter lorsqu’un agent organise un pot dans le cadre...
règlement intérieur, alcool, pot, consommation, éthylotest, alcootest -
23 nov. 2016 - ref : 4620
L’organisation interne des établissements publics de santé : l’organisation en pôles d’activité
L’organisation de l’hôpital en pôles d’activité Depuis la réforme du 21 décembre 1941,... les hôpitaux bénéficiaient d’une organisation médicale interne fondée sur le service , entité justifiée... son article 13,...
pôles d’activité, nouvelle gouvernance, contrats de pôles, délégation de gestion, chef de pôles, cadres de pôles -
17 sept. 2016 - ref : 5635
L’organisation interne du CHSCT dans les collectivités territoriales
à l’annexe 11 de la circulaire du 12 octobre 2012 . L’organisation des séances du CHSCT...
CHSCT, organisation, président, secrétaire, ordre du jour, règlement intérieur -
23 mars 2017 - ref : 7871
L’organisation et le contenu de la formation des membres du CHSCT dans une collectivité territoriale
avant tout une organisation préalable des services et une gestion des absences liées à la période de formation dispensée....
CHS, CHSCT, représentants du personnel, formation obligatoire, organisme agréé, centre de gestion -
27 févr. 2012 - ref : 3482
L’organisation d’un service minimum et l’assignation des personnels médicaux en grève
et à la prise en charge d’urgences vitales. L’organisation du service minimum – Prérogatives de l’autorité... administrative Comme pour les personnels relevant de la Fonction publique hospitalière, l’organisation...
grève, personnel médical, préavis, assignations, réquisitions, service minimum -
17 avr. 2012 - ref : 3504
Modalités d’organisation d’un concours dans la Fonction publique hospitalière
d’organisation de concours établis en fonction du critère hiérarchique lié au classement dans la catégorie... l’architecture de l’organisation des concours revêt la forme suivante : l’organisation...
recrutement, intégration fonction publique, concours interne, concours externe, concours sur titre, concours sur épreuves -
ref : dtou3368
L’organisation de l’élection du président de la commission médicale d’établissement
président de la commission médicale, CME, élection -
29 mars 2016 - ref : 9564
L’organisation interne de la fonction publique : grade, corps, filières, emplois
afin d’accéder à l’une des catégories demeure le principe applicable pour l’organisation des concours, notamment... de gestion (CNG). L’organisation de certaines catégories de concours est confiée dans une formule......
statut, corps, grade, emploi, filière
ORGANISATION : Administration locale
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23 juin 2016 - ref : 7562
L’organisation de la mixité sociale
en œuvre : un projet urbain, une politique locale de l’habitat ; d’organiser le maintien...
ZAC, aménagement, lotissement, permis de construire, droit de préemption urbain, expropriation -
26 févr. 2014 - ref : 6714
L’organisation administrative d’un voyage scolaire
Les familles, qui doivent donner leur accord, doivent être informées sur les modalités d’organisation du voyage.... doit informer les personnes exerçant l’autorité parentale de l’organisation du voyage, notamment... ...
voyage scolaire, responsabilité, assurance, financement, transports -
24 sept. 2018 - ref : 7137
Déléguer l’organisation des transports publics
d’organisation du service restant à la main de la collectivité (il s’agira alors d’un marché public ,... puisque l’autorité concédante conserve l’entière maîtrise et la responsabilité de l’organisation et de la gestion......
transports publics, CCSPL, CTP, LOTI, droit des marchés publics, commande publique -
18 déc. 2014 - ref : 8194
Comprendre l’organisation de la sécurité publique
de Paris. La loi du 5 avril 1884 sur l’organisation des services de sécurité publique a permis... a été étatisée. La loi du 23 avril 1941 portant sur l’organisation générale des services de police......
sécurité publique, DSCP, DGPN -
10 févr. 2015 - ref : 8263
Déclarer l’organisation occasionnelle d’un spectacle
la compatibilité des lieux avec l’organisation du spectacle Si vous souhaitez organiser un spectacle... bien que votre assurance de responsabilité civile couvre l’organisation de spectacles En effet,... Sécurisez...
spectacle, théâtre, troupe, déclaration, licence, entrepreneur de spectacle -
3 avr. 2015 - ref : 8657
L’organisation d’événements sur la commune
de personnes attendues ; la liste des membres de l’équipe d’organisation dans laquelle il sera précisé... de l’organisation de l’événement, domiciliés dans le département où la manifestation commence. ...
manifestation, événement, voie publique, autorisation, gestion, arrêté -
24 avr. 2014 - ref : 3046
L’organisation administrative d’un voyage scolaire
sur les modalités d’organisation du voyage. Il est vivement conseillé d’organiser au moins deux réunions... une autre dans les semaines précédant le voyage, pour l’organisation pratique. Organiser le voyage La préparation......
voyage scolaire, responsabilité, assurance, financement, transports -
6 avr. 2014 - ref : 3045
L’organisation administrative d’une sortie scolaire
L’organisation d’une sortie scolaire La préparation de la sortie L’organisateur remplit une demande... pas les mêmes risques. Au cours de la sortie, les élèves seront régulièrement comptés . L’organisation...
sortie scolaire, autorisation de sortie, responsabilité, assurance, financement -
23 déc. 2011 - ref : 3235
Le choix des locaux et l’organisation des espaces
de l’ALSH. L’organisation doit donc être réfléchie aussi bien au niveau de l’équipement (par exemple :... pour l’information des familles. Selon l’organisation de l’ALSH, on ajoutera un bureau, des jeux,...
local, locaux, espace, aménagement
ORGANISATION : forum
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Action Sociale 22 févr. 2013
diagnostic sur l’organisation des relations avec l’ASE
Romain.P
général le diagnostic réalisé sur l’organisation des relations avec l’aide sociale à l'enfance ?...
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Marchés publics 25 févr. 2013
marché pour organisation d’un voyage
CJ.dir.serv.
pour l'organisation d'un voyage. Le voyagiste demande à la commune une somme pour valider la commande et une somme...
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Action Sociale 13 févr. 2013
diagnostic sur l'organisation des relations avec l'ASE
Christophe.L
général le diagnostic réalisé sur l’organisation des relations avec l’aide sociale à l'enfance ?...
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SERVICES EXPERTS
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Logiciels
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Conseil
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