ORGANISATION D UNE MANIFESTATION
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Ressources documentaires
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Formation
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ORGANISATION D UNE MANIFESTATION ?
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ORGANISATION D UNE MANIFESTATION : actualités
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29 nov. 2016 - ref : 44807
Lycées en éducation prioritaire : nouvelle grève et manifestation
d'établissements sont touchés, selon le ministère, alors que les organisateurs évoquent 80 lycées mobilisés... plusieurs manifestants, réclamant "une carte élargie de l'éducation prioritaire" et estimant que deux mois...
Enfance et famille, Éducation prioritaire, Réussite éducative -
10 févr. 2015 - ref : 21112
Loi Santé : les dentistes rejoignent la manifestation à Paris le 15 mars
de chirurgiens-dentistes a appelé lundi à grossir les rangs de la manifestation nationale le 15 mars à Paris, initiée...
Santé, Manifestation -
27 janv. 2015 - ref : 21080
Loi santé : les internes appellent à une manifestation nationale le 15 mars
ont appelé lundi les médecins à une manifestation nationale le 15 mars, afin de dénoncer le projet...
Santé, Loi Santé -
17 mai 2013 - ref : 19796
L'organisation du remplacement des grévistes est possible
au recueil Lebon L'organisation du remplacement des agents grévistes ne justifie...
Fonction publique -
25 juin 2012 - ref : 12432
Numérique : pilotage, organisation et gouvernance
et les collectivités, mais aussi entre les collectivités elles-mêmes, constitue manifestement un frein à la mise...
Éducation, TICE -
23 avr. 2018 - ref : 65036
Une circulaire précise la simplification de l'organisation des épreuves sportives
est désormais simplifiée l'organisation des épreuves sportives, prévue par un décret du 9 août 2017. Elle vise à faciliter... L'obligation de déclarer toute manifestation sportive qui n'est pas organisée ou autorisée...
Sécurité, Manifestation, Voies publiques -
9 nov. 2012 - ref : 4874
Les communautés urbaines veulent défendre leur place dans l'organisation des territoires
fondamentale du fait urbain dans l'organisation du territoire", a indiqué jeudi 8 novembre...
Administration, Décentralisation, Dexia -
9 mars 2012 - ref : 4234
Manifestations sportives sur la voie publique : du nouveau concernant les modalités d'organisation
L'organisation de manifestations sportives sur la voie publique est soumise... une manifestation sans avoir obtenu l'autorisation ou déposé la déclaration nécessaires sont passibles d'une amende...
Communication, Manifestation, Voies publiques -
26 mai 2010 - ref : 6548
Nice : organisation des journées sportives et ludiques dédiées aux personnes en situation de handicap
Cette manifestation conviviale et ludique, mise en place dans le cadre de la politique...
Personnes handicapées
ORGANISATION D UNE MANIFESTATION : ressources documentaires
ORGANISATION D UNE MANIFESTATION : Finances et comptabilité
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20 sept. 2016 - ref : 0413
Connaître la nature juridique des fonds de concours pour bien les utiliser
2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite « loi Notre »,... pas un fonds de concours pour une manifestation organisée par la commune ou l’EPCI, c’est en effet totalement... n° 2015-991...
fonds de concours, financements croisés, relations financières entre EPCI et communes membres -
10 déc. 2018 - ref : 0550
Choisir ses outils de communication financière
assez durable, tout en donnant la possibilité d’une variété d’approches : choix du papier, organisation... des informations, forme, taille et organisation du document final. Le recours au format papier revêt des...
communication, outil, notation, événement, support, action -
1 févr. 2019 - ref : 5063
La nomenclature par fonction
du mode de vote du budget ). Les 10 fonctions et leur organisation L’organisation de la nomenclature... nouvelle organisation territoriale de la République, dite « loi NOTRe » et son décret......
Vote, fonction, nomenclature, fonctionnelle, mode -
24 mai 2017 - ref : 8980
Décider de créer une commune nouvelle
comme objectifs : l’organisation de services publics auprès de la population des communes associées,... 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite « loi...
commune nouvelle, fusion, mutualisation, moratoire, bonification, commission de préfiguration -
5 avr. 2016 - ref : 0443
Subventions européennes et réseaux de villes
à cofinancer les frais d’organisation de la ville d’accueil (logement, repas, transports…) ainsi que les frais...
réseaux de villes, coopération décentralisée, subventions européennes, programme européen, demande de subvention -
19 juin 2017 - ref : 0525
Comment mettre en place une démarche de performance ? Les étapes essentielles
Programmes : gestion des équipements sportifs ; organisation des manifestations sportives....
performance, missions, programmes, objectifs, indicateurs, plans d’actions -
15 sept. 2016 - ref : 9775
Intégrer un EPCI à fiscalité propre
du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite « loi NOTRe » Loi...
rationalisation, CDCI, SDCI, préfet, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre -
27 mai 2019 - ref : 5111
La liquidation
et personnelle du créancier (enfant à charge, situation du conjoint, maladie…). L’organisation... assez peu encadrée dans son organisation N’hésitez pas à vous référer à la liste des pièces justificatives......
Exécution, dépense, liquidation, ordonnancement, mandatement, engagement -
11 juil. 2018 - ref : 9246
Maîtriser la fiscalité des déchets et de l’environnement
du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ( JORF n° 0182...
fiscalité, déchets, taxe, redevance, taxe sur la valeur ajoutée, valorisation
ORGANISATION D UNE MANIFESTATION : Santé et sécurité au travail
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15 juil. 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
L'organisation et la coordination au niveau régional et local Santé au travail... organisation aux niveaux régional et local L' inspection......
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques psychologiques liés aux organisations du travail
du travail. L'appellation générique d'organisation de travail fait bien souvent référence... de l'établissement ou de l'entreprise. Une organisation du travail jugée insatisfaisante peut donner lieu......
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15 juil. 2019 - ref : sl3870322
Organismes de prévention
et l'organisation des lieux de travail. En outre, les agents des CARSAT peuvent par voie d'observations et, le cas... du 11 septembre 1973) 73-892 , relatif à l'organisation et au...
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
deux groupes essentiels qui président à l'organisation de l'architecture du sommeil :... une part non négligeable de l'organisation jour-nuit avec la gestion des obligations familiales,... d'un non-réveil). ...
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15 juil. 2019 - ref : sl3893078
L'alcool au travail
l'organisation et la productivité d'un service. L'alcoolique et ses collègues... y compris dans les cafeterias, au moment des repas et pendant toute autre manifestation organisée en dehors...
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15 juil. 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
d'organisation des services médicaux et sociaux dans les entreprises – loi du 28 juillet 1942 ND... ETSX1104600L Relative à l'organisation de la médecine du travail, cette loi du...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
Deux types de tissus Ces effets sont liés au type d'organisation et à la cinétique... l'optimisation, qui est un concept selon lequel le matériel, les procédures et l'organisation...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
Deux types de tissus Ces effets sont liés au type d'organisation et à la cinétique... l'optimisation, qui est un concept selon lequel le matériel, les procédures et l'organisation...
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Responsabilités
sont également concernés, ne devrait pas manquer d'avoir des conséquences sur l'organisation de la prévention... 9 o La mise en place ou la modification...
ORGANISATION D UNE MANIFESTATION : Santé
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15 juil. 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
L'organisation et la coordination au niveau régional et local Santé au travail... organisation aux niveaux régional et local L' inspection......
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques psychologiques liés aux organisations du travail
du travail. L'appellation générique d'organisation de travail fait bien souvent référence... de l'établissement ou de l'entreprise. Une organisation du travail jugée insatisfaisante peut donner lieu......
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15 juil. 2019 - ref : sl3870322
Organismes de prévention
et l'organisation des lieux de travail. En outre, les agents des CARSAT peuvent par voie d'observations et, le cas... du 11 septembre 1973) 73-892 , relatif à l'organisation et au...
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
deux groupes essentiels qui président à l'organisation de l'architecture du sommeil :... une part non négligeable de l'organisation jour-nuit avec la gestion des obligations familiales,... d'un non-réveil). ...
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15 juil. 2019 - ref : sl3893078
L'alcool au travail
l'organisation et la productivité d'un service. L'alcoolique et ses collègues... y compris dans les cafeterias, au moment des repas et pendant toute autre manifestation organisée en dehors...
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15 juil. 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
d'organisation des services médicaux et sociaux dans les entreprises – loi du 28 juillet 1942 ND... ETSX1104600L Relative à l'organisation de la médecine du travail, cette loi du...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
Deux types de tissus Ces effets sont liés au type d'organisation et à la cinétique... l'optimisation, qui est un concept selon lequel le matériel, les procédures et l'organisation...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
Deux types de tissus Ces effets sont liés au type d'organisation et à la cinétique... l'optimisation, qui est un concept selon lequel le matériel, les procédures et l'organisation...
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Responsabilités
sont également concernés, ne devrait pas manquer d'avoir des conséquences sur l'organisation de la prévention... 9 o La mise en place ou la modification...
ORGANISATION D UNE MANIFESTATION : Action sociale et solidaire
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13 mai 2015 - ref : 5566
Rôle et organisation des conseils départementaux
et minimales d’organisation et de fonctionnement réalisée dans les deux mois précédant l’ouverture. Prendre...
planification, contractualisation, tarification, amélioration de la qualité, évaluation -
ref : dtou5325
Modèles de courriers pour l’organisation d’une conférence sur les pratiques sociales innovantes
Manifestation publique...
conférence, communication, invitations, communiqués de presse -
18 juin 2019 - ref : 5599
Organiser et planifier l’évaluation avec l’évaluateur
de la démarche d’évaluation, il vous appartient de vous assurer de la bonne organisation et de la planification... doit s’assurer que l’échéancier lui permet de disposer d’un temps suffisant qui tient compte de son organisation......
calendrier, étapes d’évaluation, planning, modalités d’information, communication, rapport d’évaluation -
21 févr. 2014 - ref : 7351
Organiser des conférences de presse efficaces
lieux, horaires, accès, durée, participants… En termes d’ organisation , ayez les réflexes... donc le calendrier. Combien coûte l’organisation d’une conférence de presse ? Tout dépend...
communication, information, conférence de presse, relations médias, PQR, presse locale -
8 févr. 2013 - ref : 5706
Organiser les relations avec la MDPH et les associations
dans la durée, même si manifestement aujourd’hui cela n’est pas encore le cas partout… Prendre connaissance... de réfléchir à l’évolution de son organisation, de mieux répondre aux attentes exprimées par l’équipe......
partenariat, mode de gouvernance, territorialisation, DPAPH, CDAPH, évaluation du handicap -
5 nov. 2018 - ref : 12613
Les conditions de communication en période préélectorale
à ce que les moyens humains, matériels et financiers déployés par le CCAS/CIAS pour l’organisation de la manifestation... sur un événement ou un support si celui-ci avait eu lieu les années antérieures. L’identité...
communication, élection, comptes de campagne, promotion, dépenses électorales, devoir de réserve -
7 mars 2011 - ref : 1440
Promouvoir une action d'insertion par la culture
et l'opportunité de l'organisation d'un stage de poterie ; présentant ce projet à la population... de l'organisation à laquelle vous appartenez. Construisez, dès le départ, des indicateurs d'évaluation......
insertion par culture, projet culturel, innovation, expérimentation, lien social, action insertion culture -
6 janv. 2015 - ref : 6346
Mobiliser un lipdub ou une flashmob comme support de communication d'insertion
se font dans le secret. La place des réseaux sociaux est indiscutable dans l'organisation d'une manifestation... ou une collectivité. Spontanée et éphémère, la manifestation surprend toujours les...
Qrcode, Multimédia, Communication, Lipdub, Flashmob, Web 2.0 -
23 janv. 2013 - ref : 6058
Prendre en compte la notion de risque psychosocial
différemment selon le moment de sa vie. Bien entendu toute manifestation de stress au travail... ci-dessous qui nécessitent chacune des mesures spécifiques. L’organisation et les processus de travail... de la...
risque psychosocial, stress, harcèlement moral, harcèlement sexuel, troubles psychosociaux, violences au travail
ORGANISATION D UNE MANIFESTATION : Marchés publics
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26 mars 2018 - ref : 2174
Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public d’organisation d’événements et colloques
de fréquentation de la manifestation par des personnes en situation de handicap ou d’un bilan sur l’emploi... environnemental ou social. Concernant l'organisation d'événements, il existe le label Prestadd ; il ne s’agit......
achat public durable, salons, congrès, colloques, événements éco-responsables, insertion -
7 mai 2019 - ref : 0074
Le système d’acquisition dynamique : étapes, impératifs économiques, organisation, rédaction du RC
où le besoin se manifeste ; réduction des coûts de traitement de l’information ; réduction... dans une véritable réflexion sur l’opportunité de recourir au SAD au sein de son organisation. Un usage inapproprié...
système d’acquisition dynamique, marchés spécifiques -
9 mars 2018 - ref : 10528
Les comités consultatifs de règlement amiable des litiges (2). Organisation et fonctionnement
ni des instances d’arbitrage et ont leur propre mode d’organisation et de fonctionnement. Analyse Organisation...
organisation, mandat, composition, voix délibérative, voix consultative, secrétariat -
16 janv. 2019 - ref : 9274
Donner une autorisation d’occupation temporaire du domaine public : définition et conditions de recours
d’une manifestation ( CE, 22 janvier 2007, n° 269360, Association des amis des Tuileries ). Délivrée... que de procéder à une publicité préalable à la délivrance du titre, de nature à permettre la manifestation...
occupation du domaine public, permis de stationnement, autorisation de voirie -
26 mars 2018 - ref : 2171
Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de location ou d’achat de stands pour des salons et autres évènements
à un besoin de forte personnalisation lors d’une manifestation unique. L’optimisation de la fin de vie... et qui devra couvrir l’utilisation du stand pendant X jours de manifestation au total (addition des jours de présence...
achat public durable, stands, salons, congrès, évènements, éco-conception -
14 févr. 2019 - ref : 0022
Comprendre, maîtriser et établir une nomenclature achat au regard du Code de la commande publique
Dans le cadre de l'organisation d'un festival, les achats dédiés doivent-ils faire l'objet d'un regroupement... dans une même opération au sens des marchés publics ? Si le montant d’une opération ou d’une manifestation...
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27, seuils -
24 mai 2017 - ref : 10366
Autorisation d’occupation domaniale (AOD) et convention d’occupation domaniale (COD) : procédure de passation
ou d’un particulier, dans le cadre d’une manifestation dûment autorisée par une mise à disposition d’une dépendance... à la délivrance du titre, de nature à permettre la manifestation d’un intérêt pertinent et à informer...
activité économique, autorisation d’occupation domaniale, compétence juridictionnelle, convention d’occupation domaniale, domaine public, renouvellement des conventions d’occupation domaniale -
27 nov. 2017 - ref : 10541
Les recours pour excès de pouvoir
est un acte juridique et peut se définir comme une manifestation de volonté destinée à produire des effets... d’une véritable décision, définie comme une manifestation de volonté destinée à produire des effets de droit,......
acte décisoire, acte détachable du contrat, annulation, contrats de droit privé, décision préalable, déféré préfectoral -
16 janv. 2019 - ref : 11593
Article L. 2422-12 du Code de la commande publique
celui d’entre eux qui assurera la maîtrise d’ouvrage de l’opération. Cette convention précise les conditions d’organisation... La convention doit préciser les conditions d’organisation de la maîtrise d’ouvrage exercée...
comaîtrise d’ouvrages, convention, organisation
ORGANISATION D UNE MANIFESTATION : Établissements de santé
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25 mars 2015 - ref : 8117
Les fautes engageant la responsabilité pour mauvaise organisation des soins
peut être constitutif d’une faute dans l’organisation des soins mettant en cause la responsabilité de l’établissement... n° 04667 ) ; le retard du médecin anesthésiste, imputable au défaut d’organisation...
surveillance, garantie médicale, organisation des soins, organisation du service, défaut de surveillance -
27 févr. 2012 - ref : 3482
L’organisation d’un service minimum et l’assignation des personnels médicaux en grève
et à la prise en charge d’urgences vitales. L’organisation du service minimum – Prérogatives de l’autorité... administrative Comme pour les personnels relevant de la Fonction publique hospitalière, l’organisation...
grève, personnel médical, préavis, assignations, réquisitions, service minimum -
2 mars 2012 - ref : 3462
L’organisation d’un service minimum et l’assignation des personnels hospitaliers en cas de grève
L’organisation du service minimum – Prérogatives de l’autorité administrative Le caractère lacunaire... pour définir les modalités concrètes d’organisation du service en cas de grève. Dans ce domaine,...
grève, personnel hospitalier, préavis, assignations, réquisitions, service minimum -
12 juin 2019 - ref : 13113
Risques psychosociaux (RPS) à l’hôpital : manifestation, prévention et gestion
à dominante comptable, et l’organisation polaire a généré des scissions au sein de la communauté médicale... et accru sa souffrance au travail. Les exigences et l’organisation du travail :... A noter...
souffrance, épuisement professionnel, harcèlement, anxiété, santé au travail, qualité de vie au travail -
19 oct. 2018 - ref : 11003
Les éléments constitutifs du management : la conduite des équipes
faire appel à des prestataires professionnels spécialisés dans l’organisation d’événements de team... y compris pour l’organisation d’événements conviviaux et fédérateurs. On ne vous taxera pas d’avoir commis des différences......
management, équipe, esprit d’équipe, chef, règles, team building -
14 févr. 2017 - ref : 10608
Quelle est la responsabilité de l’établissement public psychiatrique en cas de suicide d’un patient ?
[...] que, dès lors, de telles circonstances ne révèlent, dans l’organisation ou le fonctionnement... ni d’un défaut d’organisation du service public hospitalier dès lors que le malade paraissait calme... et à la mésentente...
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7 sept. 2018 - ref : 4727
Le règlement intérieur des établissements publics de santé
l’organisation administrative et médicale de l’hôpital, et en précise les règles applicables tant aux patients... des praticiens ( CSP, art. R. 6152-26 et R. 6152-28 ), organisation de la continuité des soins... la...
établissement de santé, organisation administrative et médicale, directeur, séjour, événements porteurs de risques, dépôt des biens -
13 nov. 2017 - ref : 4881
La liberté de conscience et son expression
du juge, la manifestation de la liberté de conscience. A noter Ces restrictions... la liberté d’autrui et le respect des autres (usagers et personnels) ; l’ organisation... toutes les croyances....
liberté de conscience, liberté de pensée, liberté individuelle, liberté publique, liberté fondamentale, limite à l’expression -
20 nov. 2012 - ref : 4812
Doit-on avertir les autorités publiques de la détention de drogues par un patient ou un résident ?
à la manifestation de la vérité défini à l’article 434-4 du Code pénal ). Ne conservez pas les produits...
détention, dopage, drogue, injonction thérapeutique, secret, stupéfiant
ORGANISATION D UNE MANIFESTATION : Ressources humaines
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15 juil. 2019 - ref : sl9439063
L'organisation du travail
d'un réaménagement de l'organisation des services conduisant à une amélioration des services rendus aux usagers,... techniques paritaires sont consultés pour avis sur toutes les questions relatives à l'organisation......
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15 juil. 2019 - ref : sl9439063
L'organisation et le temps de travail
d'un réaménagement de l'organisation des services conduisant à une amélioration des services rendus aux usagers,... techniques paritaires sont consultés pour avis sur toutes les questions relatives à l'organisation......
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27 févr. 2012 - ref : 3482
L’organisation d’un service minimum et l’assignation des personnels médicaux en grève
et à la prise en charge d’urgences vitales. L’organisation du service minimum – Prérogatives de l’autorité... administrative Comme pour les personnels relevant de la Fonction publique hospitalière, l’organisation...
grève, personnel médical, préavis, assignations, réquisitions, service minimum -
2 mars 2012 - ref : 3462
L’organisation d’un service minimum et l’assignation des personnels hospitaliers en cas de grève
L’organisation du service minimum – Prérogatives de l’autorité administrative Le caractère lacunaire... pour définir les modalités concrètes d’organisation du service en cas de grève. Dans ce domaine,...
grève, personnel hospitalier, préavis, assignations, réquisitions, service minimum -
12 juin 2019 - ref : 13113
Risques psychosociaux (RPS) à l’hôpital : manifestation, prévention et gestion
à dominante comptable, et l’organisation polaire a généré des scissions au sein de la communauté médicale... et accru sa souffrance au travail. Les exigences et l’organisation du travail :... A noter...
souffrance, épuisement professionnel, harcèlement, anxiété, santé au travail, qualité de vie au travail -
3 juin 2014 - ref : 7826
Gérer et organiser les services pendant une canicule
Le premier niveau est celui du coup de soleil, se manifestant par des rougeurs sur la peau, des douleurs, voire... afin qu’ils puissent se mettre régulièrement à l’ombre. Limiter les efforts physiques Organisez...
chaleur, été, température, canicule -
15 juil. 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
L'organisation et la coordination au niveau régional et local Santé au travail... organisation aux niveaux régional et local L' inspection......
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques psychologiques liés aux organisations du travail
du travail. L'appellation générique d'organisation de travail fait bien souvent référence... de l'établissement ou de l'entreprise. Une organisation du travail jugée insatisfaisante peut donner lieu......
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8 nov. 2016 - ref : 8668
Organiser la fin d’un contrat à durée déterminée
et convenus par les 2 parties. Cela est en partie dû à ce que l’agent aura pu manifester à diverses occasions... est supérieure ou égale à 3 ans, il faudra également organiser un entretien préalable pour indiquer à...
agent contractuel, contrat, CDD, période d’essai, licenciement, rupture du contrat
ORGANISATION D UNE MANIFESTATION : Administration locale
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20 janv. 2016 - ref : 9427
Faire face à une manifestation non déclarée
par la manifestation qui reçoit cette déclaration. Le maire transmet copie de la déclaration au préfet de département... dans un délai de 24 heures. Le maire peut, si la manifestation est de nature à créer un...
manifestation, attroupement, absence de déclaration, sommations, dispersion, force publique -
3 avr. 2015 - ref : 8657
L’organisation d’événements sur la commune
de l’organisation de l’événement, domiciliés dans le département où la manifestation commence. A noter... communal. Dès lors qu’une manifestation se déroule sur plusieurs communes ou représente...
manifestation, événement, voie publique, autorisation, gestion, arrêté -
18 déc. 2014 - ref : 8194
Comprendre l’organisation de la sécurité publique
de Paris. La loi du 5 avril 1884 sur l’organisation des services de sécurité publique a permis... a été étatisée. La loi du 23 avril 1941 portant sur l’organisation générale des services de police......
sécurité publique, DSCP, DGPN -
10 févr. 2015 - ref : 8263
Déclarer l’organisation occasionnelle d’un spectacle
la compatibilité des lieux avec l’organisation du spectacle Si vous souhaitez organiser un spectacle... bien que votre assurance de responsabilité civile couvre l’organisation de spectacles En effet,... Sécurisez...
spectacle, théâtre, troupe, déclaration, licence, entrepreneur de spectacle -
23 juin 2012 - ref : 4609
Comment contrôler l’organisation d’une brocante ?
et subventionnée par la ville, la recette liée à l’organisation des brocantes ou vide-greniers devra figurer...
brocante, vide-grenier, vente au déballage, puces, occupation du domaine public, braderie -
11 mai 2018 - ref : 3437
20 novembre : Journée internationale des droits des enfants. Organiser une manifestation à cette occasion avec l’Unicef, partenaire incontournable
est la première organisation du monde pour les enfants. Au cours des six dernières décennies, l’Unicef a développé... L’organisation d’une journée à l’échelle d’une collectivité territoriale Recenser les acteurs intervenant......
convention internationale des droits des enfants, Cide, manifestation, partenariats, ville amie des enfants, 119 -
11 juil. 2018 - ref : 2747
Communiquer sur les manifestations sportives
à l’organisation d’une manifestation sportive. Chacune est un cas particulier. Qu’il s’agisse d’un tournoi... pour l’organisation d’une manifestation de grande envergure. Au final,...
disciplines, événements, manifestation, milieu sportif, attractivité, appartenance -
20 janv. 2016 - ref : 9426
Encadrer les manifestations sur la voie publique
Déterminer si la manifestation est soumise à déclaration préalable Tous les cortèges, défilés... et rassemblements sont soumis à déclaration préalable. Néanmoins, il en va autrement lorsque la manifestation......
manifestation, voie publique, cortèges, processions, déclaration préalable, contrôle -
9 févr. 2012 - ref : 3311
Organiser un événement public
afin que celles-ci prennent les arrêtés en vue de l’organisation de la manifestation (interdictions de stationner,... Protégez-vous ! Vérifiez auprès de votre compagnie d’assurances que l’organisation...
événement, kermesse, manifestation
ORGANISATION D UNE MANIFESTATION : forum
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Police - Sécurité - Sûreté 29 janv. 2018
Organisation soirée festive communale
michael.dolet
? (heure tardive, organisation de la festivité...). Je vous remercie Bonne soirée...
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Police - Sécurité - Sûreté 8 févr. 2018
Création fourrière automobile
kotikk
une fourrière temporaire dans le cadre notamment d’une manifestation spécifique et si oui,...
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Marchés publics 5 févr. 2016
Location de salle pour data center
monsieur-niay-do
d’une salle. La location d’une salle aux fins d’organiser une manifestation...
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Conseil
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