Il ressort du baromètre Horizons publié en 2019 par l’Association des maires de France (AMF), l’Assemblée des départements de France (ADF), Régions...
10 juin 2021
Ce crédit d’heures dont bénéficient les représentants du personnel et syndicaux varie en fonction de l’institution et de la taille de l’entreprise.
05 janv. 2021
Cette convention définit des engagements des organisateurs et prestataires et les modalités de règlement pour des prestations artistiques dans le cadre...
20 févr. 2020
Cet outil responsabilise l’équipe qui est chargée de s’organiser pour que les observations puissent avoir lieu dans un contexte favorable, en se répartissant...
21 févr. 2020
Ces autorisations d’absence sont accordées :
20 févr. 2020
Comme dans la majeure partie des organisations employant des salariés, les collectivités locales et établissements publics disposent d’instances de...
18 sept. 2018
L’action du coordonnateur est centrale pour permettre un fonctionnement optimal, au quotidien, de l’accompagnement des élèves à besoins éducatifs particuliers...
28 mai 2021
L’organisation et le bon déroulement d’un atelier de lecture requièrent d’observer quelques précautions avant, pendant et après l’atelier. Ce modèle...
05 janv. 2021
Les syndicats ont pour fonction première de représenter et de défendre les intérêts de leurs mandants, qu’il s’agisse d’intérêts catégoriels...
20 mai 2020
La filière de la police municipale a suivi un essor important tant par l’augmentation de ses prérogatives que par l’implication qu’elle peut avoir dans...
22 nov. 2013
L’apport de cet outil est double. Il permet d’une part de connaître la valeur juridique du droit syndical des organisations en le distinguant du droit...
20 févr. 2020
L’organisation des roulements horaires est une tâche importante au quotidien, mais cela devient plus complexe encore dans le cadre de la continuité...
21 févr. 2020
Le 2e alinéa de l’article 96 du Titre IV du statut général des fonctionnaires et l’article 3 du décret n° 86-660 du 19...
23 nov. 2016
Mener une enquête de besoins des publics peut passer par la nécessité d’organiser et de conduire des entretiens. Cet outil apporte les précisions nécessaires...
21 févr. 2020
La fête de quartier consiste à organiser un temps fort, rassembleur, le plus souvent au sein d’un quartier qui constitue à lui seul une entité dans...
16 juil. 2012
En plus de ses congés annuels, le fonctionnaire peut prétendre à l’octroi d’autorisations exceptionnelles d’absence dans une grande diversité de cas...
23 févr. 2014
L’organisateur d’un accueil de loisirs propose dans son programme une randonnée équestre d’une demi-journée. Une clause du règlement intérieur du centre,...
20 févr. 2020
Ce tableau montre le rôle éducatif du CPE dans le fonctionnement de l’établissement à travers l’organisation de la demi-pension. La pause méridienne...
15 oct. 2020
02 nov. 2017
Cette fiche reprend les étapes importantes pour effectuer les démarches nécessaires pour organiser les obsèques.
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15 janv. 2013
En plus de ses congés annuels, le fonctionnaire peut prétendre à l'octroi d'autorisations exceptionnelles d'absence dans une grande diversité de cas. Le droit syndical comporte la possibilité pour les fonctionnaires et les agents non titulaires [...]
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25 oct. 2012
Organiser le temps de travail des fonctionnaires ou des non-titulaires de droit public dans le respect des textes est particulièrement difficile : cela l’est d’autant plus pour les animateurs dont le temps de travail se concentre sur des périodes courtes et [...]
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