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ORGANISATION SYNDICALE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ORGANISATION SYNDICALE » mises à disposition de la fonction publique.

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ORGANISATION SYNDICALE dans les ressources documentaires

Organisations syndicales : mettre en œuvre une négociation

Il ressort du baromètre Horizons publié en 2019 par l’Association des maires de France (AMF), l’Assemblée des départements de France (ADF), Régions de...

04 févr. 2022

#Fonction publique #Organisation syndicale

Crédits d’heures des représentants du personnel et syndicaux

Ce crédit d’heures dont bénéficient les représentants du personnel et syndicaux varie en fonction de l’institution et de la taille de l’entreprise.

05 janv. 2021

#Loi et réglementation #Représentants du personnel

Convention pour l’organisation d’une inauguration

Cette convention définit des engagements des organisateurs et prestataires et les modalités de règlement pour des prestations artistiques dans le cadre...

20 févr. 2020

#Inauguration #Convention

Organiser les temps d’observation

Cet outil responsabilise l’équipe qui est chargée de s’organiser pour que les observations puissent avoir lieu dans un contexte favorable, en se répartissant...

21 févr. 2020

#Structure d'accueil de la petite enfance #Évaluation (méthode)

Les décisions d’autorisation d’absence syndicale (art. 13 du décret du 19 [...]

Ces autorisations d’absence sont accordées :

  • pour une participation aux congrès syndicaux, aux réunions des organismes directeurs...

08 mars 2022

#Absence #Organisation syndicale

Organiser les élections des représentants du personnel au sein des [...]

L’année 2022 sera marquée par les élections des représentants du personnel dans les trois instances du dialogue social que sont...

18 mars 2022

#Scrutin #Représentants du personnel

L'exercice du droit syndical

Le droit syndical régit les droits accordés aux syndicats ainsi que les relations entre ces derniers et la direction. C'est un...

Mémo : aide à l’organisation et à la communication pour le coordonnateur Pial

L’action du coordonnateur est centrale pour permettre un fonctionnement optimal, au quotidien, de l’accompagnement des élèves à besoins éducatifs particuliers...

28 mai 2021

#Élève à besoins particuliers #Support de communication

Organiser un atelier de lecture : mémento

L’organisation et le bon déroulement d’un atelier de lecture requièrent d’observer quelques précautions avant, pendant et après l’atelier. Ce modèle...

05 janv. 2021

#Animation pour les personnes âgées #Arts et culture

Le droit syndical dans l’établissement

Les syndicats ont pour fonction première de représenter et de défendre les intérêts de leurs mandants, qu’il s’agisse d’intérêts catégoriels...

22 mars 2022

#Organisation syndicale

Organisation fonctionnelle d'un service de police municipale

La filière de la police municipale a suivi un essor important tant par l’augmentation de ses prérogatives que par l’implication qu’elle peut avoir dans...

22 nov. 2013

#Organisation des services

La valeur du droit syndical et les conséquences de son non-respect par la [...]

L’apport de cet outil est double. Il permet d’une part de connaître la valeur juridique du droit syndical des organisations en le distinguant du droit...

01 avr. 2022

#Droits des fonctionnaires #Organisation syndicale

Organisation horaire de la structure et modalités d’application

L’organisation des roulements horaires est une tâche importante au quotidien, mais cela devient plus complexe encore dans le cadre de la continuité...

21 févr. 2020

#Organisation des services #Absence #Protocole (méthode)

L’attribution de locaux aménagés et équipés aux organisations syndicales [...]

L’article 3 du décret n° 86-660 du 19 mars 1986 prévoient que les établissements mettent à disposition des syndicats des locaux à usage de bureau....

02 mars 2022

#Organisation syndicale #Établissement de santé

Organiser et conduire des entretiens

Mener une enquête de besoins des publics peut passer par la nécessité d’organiser et de conduire des entretiens. Cet outil apporte les précisions nécessaires...

21 févr. 2020

#Besoins sociaux #Évaluation (méthode)

Comment organiser une fête de quartier ?

La fête de quartier consiste à organiser un temps fort, rassembleur, le plus souvent au sein d’un quartier qui constitue à lui seul une entité dans...

16 juil. 2012

#Fête

Les autorisations d’absence et les décharges de service pour motif [...]

En plus de ses congés annuels, le fonctionnaire peut prétendre à l’octroi d’autorisations exceptionnelles d’absence dans une grande diversité de cas...

03 mars 2022

#Absence #Organisation syndicale

Responsabilité contractuelle de l’organisateur : mode d’emploi

L’organisateur d’un accueil de loisirs propose dans son programme une randonnée équestre d’une demi-journée. Une clause du règlement intérieur du centre,...

20 févr. 2020

#Association #Responsabilité

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