# ORGANISATIONS-SYNDICALES

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ORGANISATIONS-SYNDICALES dans les ressources documentaires

Organisations syndicales : mettre en œuvre une négociation

Il ressort du baromètre Horizons publié en 2019 par l’Association des maires de France (AMF), l’Assemblée des départements de France (ADF), Régions...

20 nov. 2019

#négocier #négociation #organisation syndicale #protocole d’accord #objectifs #accord local #accord national #majorité

Crédits d’heures des représentants du personnel et syndicaux

Ce crédit d’heures dont bénéficient les représentants du personnel et syndicaux varie en fonction de l’institution et de la taille de l’entreprise.

05 janv. 2021

#délégué du personnel #comité d'entreprise #instance représentative du personnel #crédit d’heures

L'exercice du droit syndical

Le droit syndical régit les droits accordés aux syndicats ainsi que les relations entre ces derniers et...

01 oct. 2014

Convention pour l’organisation d’une inauguration

Cette convention définit des engagements des organisateurs et prestataires et les modalités de règlement pour des prestations artistiques dans le cadre...

20 févr. 2020

#convention #inauguration itinérante #déambulation itinérante #exposition itinérante #rénovation urbaine #exposition quartier #exposition mairie #parade

Organiser les temps d’observation

Cet outil responsabilise l’équipe qui est chargée de s’organiser pour que les observations puissent avoir lieu dans un contexte favorable, en se répartissant...

21 févr. 2020

#organisation #équipe #responsabilisation #planning

Les décisions d’autorisation d’absence syndicale (art. 13 du décret du 19 [...]

Ces autorisations d’absence sont accordées :

  • pour une participation aux congrès syndicaux, aux réunions des organismes directeurs...

20 févr. 2020

#syndicat #autorisation d’absence

Organiser les élections des représentants du personnel au sein des [...]

Comme dans la majeure partie des organisations employant des salariés, les collectivités locales et établissements publics disposent d’instances de...

18 sept. 2018

#élections professionnelles #instances représentatives #comité technique #comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail #commissions administratives paritaires #CT #CHSCT #CAP #dialogue social

Organiser un atelier de lecture : mémento

L’organisation et le bon déroulement d’un atelier de lecture requièrent d’observer quelques précautions avant, pendant et après l’atelier. Ce modèle...

05 janv. 2021

#lecture #bientraitance #mise en place #mise en scène #mémento

Le droit syndical dans l’établissement

Les syndicats ont pour fonction première de représenter et de défendre les intérêts de leurs mandants, qu’il s’agisse d’intérêts catégoriels...

20 mai 2020

#droit syndical #élections professionnelles #droit de grève #représentativité #délégué syndical #local syndical

Organisation fonctionnelle d'un service de police municipale

La filière de la police municipale a suivi un essor important tant par l’augmentation de ses prérogatives que par l’implication qu’elle peut avoir dans...

22 nov. 2013

#police municipale #organisation #planification du service

La valeur du droit syndical et les conséquences de son non-respect par la [...]

L’apport de cet outil est double. Il permet d’une part de connaître la valeur juridique du droit syndical des organisations en le distinguant du droit...

20 févr. 2020

#liberté syndicale #liberté fondamentale #délit d’entrave #délégués du personnel #droit syndical #discrimination syndicale

Organisation horaire de la structure et modalités d’application

L’organisation des roulements horaires est une tâche importante au quotidien, mais cela devient plus complexe encore dans le cadre de la continuité...

21 févr. 2020

#continuité de direction #gestion #absences #organisation #missions #horaires

L’attribution de locaux aménagés et équipés aux organisations syndicales [...]

Le 2e alinéa de l’article 96 du Titre IV du statut général des fonctionnaires et l’article 3 du décret n° 86-660 du 19...

23 nov. 2016

#locaux syndicaux #mise à disposition de locaux #moyens matériels d’exercice du droit syndical #équipements des locaux syndicaux

Organiser et conduire des entretiens

Mener une enquête de besoins des publics peut passer par la nécessité d’organiser et de conduire des entretiens. Cet outil apporte les précisions nécessaires...

21 févr. 2020

#enquête #entretien #analyse partagée #indicateurs utiles #diagnostic

Comment organiser une fête de quartier ?

La fête de quartier consiste à organiser un temps fort, rassembleur, le plus souvent au sein d’un quartier qui constitue à lui seul une entité dans...

16 juil. 2012

#fête de quartier #fête résidence #fête cité #commune fête

Les autorisations d’absence et les décharges de service pour motif [...]

En plus de ses congés annuels, le fonctionnaire peut prétendre à l’octroi d’autorisations exceptionnelles d’absence dans une grande diversité de cas...

23 févr. 2014

#ASA #crédit de temps syndical #mutualisation d’heures #décharges d’activité #mandats syndicaux #nécessité de service

Responsabilité contractuelle de l’organisateur : mode d’emploi

L’organisateur d’un accueil de loisirs propose dans son programme une randonnée équestre d’une demi-journée. Une clause du règlement intérieur du centre,...

20 févr. 2020

#responsabilité contractuelle #contrat #famille #accident #victime #sécurité #négligence

Le CPE et l’organisation de la demi-pension au collège

Ce tableau montre le rôle éducatif du CPE dans le fonctionnement de l’établissement à travers l’organisation de la demi-pension. La pause méridienne...

15 oct. 2020

#demi-pensionnaires #commission « menus » #pause méridienne

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