Ouverture d'un secteur assujetti
Ouverture d'un secteur assujetti dans l'actualité
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Ouverture à la concurrence du secteur postal
Le secteur postal s'ouvre complètement à la concurrence à compter du 1er janvier 2011. -
Article
Équilibre de soins entre le secteur privé et le secteur public
Xavier Bertrand s'est déplacé récemment à Marseille, passant de la visite d'un service de l'AP-HM à l'inauguration d'un service d'un… -
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200 000 recrutements prévus en 2012 dans le secteur social et médico-social
Le secteur social et médico-social demeure un secteur fortement créateur d'emplois en 2012. -
Article
Le sexisme dans le secteur public
Un rapport du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, publié le 6 mars 2015, appréhende…
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09/02/2021 Personnes handicapées
Le secteur du handicap demande à bénéficier des revalorisations salariales…
Les établissements pour personnes handicapées risquent de graves problèmes d'effectifs si le secteur ne bénéficie pas à son tour de la revalorisation salariale octroyée aux personnels des Ehpad… - Article
Ouverture d'un secteur assujetti dans les ressources documentaires
Modèle de déclaration d’ouverture de chantier
08/02/2022
Récépissé de déclaration d’ouverture, de mutation, de translation d’un débit…
07/02/2019
Recevoir une copie de sauvegarde : nature, contenu, hypothèses d’ouverture,…
21/05/2023
Qu’est-ce qu’un secteur d’information sur les sols ?
24/05/2020
Une offre pour chaque métier
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Éducation : les syndicats enseignants appellent à la grève le 2 ...
19/03/2024
Bilan de la mise en œuvre des objectifs de la loi Egalim relatif aux ...
27/03/2024
Prévention de la délinquance : le ministre de l'Intérieur ...