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OUVERTURE DES PLIS

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OUVERTURE DES PLIS dans les ressources documentaires

Ouverture d’une rencontre interreligieuse

Un maire doit prononcer un discours lors de l’ouverture d’une cérémonie interreligieuse publique. C’est l’occasion pour lui de souligner le lien qui...

07 mai 2011

#religion #dialogue interreligieux #liberté de conscience #vie publique #République #valeurs #respect #humanité

Procès-verbal d’ouverture de registre

Ce modèle vous aidera à rédiger le procès-verbal d’ouverture des registres de l’état civil.

07 mai 2020

#Registre d’état civil #procès-verbal d’ouverture

Ouverture d’un chantier archéologique

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’ouverture d’un chantier archéologique dans la commune.

Les entités archéologiques appartiennent...

09 mai 2012

#archéologie #bénévoles #chantier archéologique #patrimoine

Ouverture d’une section sportive baby-gym

Le maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’ouverture d’une section baby-gym dans sa commune.

La baby-gym peut être définie comme un...

14 mai 2011

#petite enfance #politique sportive #baby-gym #sport #gymnastique #association sportive

Modèle de déclaration d’ouverture de chantier

La demande de déclaration d’ouverture de chantier pourra être effectuée à la mairie de la commune où se situe le terrain ou sur le modèle de déclaration...

20 févr. 2020

#ouverture de chantier #déclaration

L’ouverture des débits de boissons temporaires

La situation des débits temporaires de boissons est différente de celle des établissements permanents dans la mesure où le maire reprend une position...

25 janv. 2019

#autorisation #déclaration #temporaire #enceintes sportives #fête publique #manifestations associatives #manifestations agricoles #manifestations touristiques

Ouverture d’un groupe d’entraide mutuelle (GEM)

L’ouverture d’un groupement d’entraide mutuelle (GEM) peut constituer pour le maire et son équipe municipale l’occasion de mettre en avant son bilan...

08 sept. 2016

#GEM (Groupe d’entraide mutuelle) #entraide #solidarité #handicap #intégration #socialisation

Exemple d’ouverture de crédits du budget exécutoire pour un service

Ce document permet de vérifier la bonne prise en charge des modifications budgétaires (recettes/dépenses).

15 oct. 2020

#budget #modifications budgétaires

De l'autorité parentale à l'ouverture de la tutelle sur la personne du mineur

Créée par la loi n° 70-459 du 4 juin 1970 70-459 ,...

Modèle de demande d’ouverture de débit de boisson

20 févr. 2020

#débit boisson #catégorie boisson

Ouverture d’un festival des jeux de l’esprit

Le maire doit prononcer un discours pour l’ouverture d’un festival des jeux de l’esprit. Ce peut être l’occasion de mettre en valeur l’histoire de la...

12 mai 2011

#festival #jeu #loisir #esprit #savoir #association #cohésion sociale #intergénérationnel #vie locale #attractivité

Déclaration d’ouverture de travaux

Ce formulaire permet de déclarer que les travaux ou aménagements autorisés ont commencé.

27 avr. 2021

#décisions implicites de rejet #décisions tacites #affichage #prorogation #conformité #contentieux

Sécuriser l’ouverture des plis d’offres ou de candidatures en procédure [...]

L’ouverture des plis par voie électronique est soumise aux mêmes règles que l’ouverture des candidatures ou des offres sur support papier. Si les instances...

27 mai 2019

#ouverture des plis #dématérialisation #sécurité

Modèle d’autorisation municipale d’ouverture d’un débit de boissons temporaire

L’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire ne peut pas être délivrée en dehors des fêtes publiques et des manifestations organisées...

02 juin 2021

#débit de boissons #débit de boissons temporaire #boissons #ouverture

Ouverture d’une agence locale de Pôle Emploi

La problématique de l’emploi est essentielle pour un maire. Aussi, l’ouverture d’une agence locale de Pôle Emploi constitue-t-elle une bonne nouvelle...

13 janv. 2012

#Emploi #chômage #travail #salarié #employeur #crise #pôle emploi

Récépissé de déclaration d’ouverture, de mutation, de translation d’un [...]

Le formulaire Cerfa n° 11543*05 de récépissé de déclaration d’ouverture, de mutation, de translation d’un débit de boissons doit être disponible...

02 juin 2021

#débit de boissons #restaurant #licence #petite licence restaurant #petite licence à emporter #mutation #vente d’alcool de nuit #demande de translation

Avis d’ouverture d’un chantier du bâtiment (ou des travaux publics)

Ce document Cerfa est à compléter en 4 exemplaires identiques à destination de :

  • la caisse régionale d’assurance maladie ;
  • ...

20 févr. 2020

#cerfa n° 12276-01 #ouverture de chantier #bâtiment #travaux publics

Ouverture d’une épicerie sociale

Le maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’ouverture dans sa commune d’une épicerie sociale.

Dans chaque commune, on compte en effet...

10 mai 2011

#économie sociale #épicerie sociale #pauvreté #aide alimentaire #CCAS #solidarité

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