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Ouverture des plis

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Ouverture des plis dans l'actualité

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Ouverture des plis dans les ressources documentaires

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Sécuriser l’ouverture des plis d’offres ou de candidatures en procédure…
L’ouverture des plis par voie électronique est soumise aux mêmes règles que l’ouverture des candidatures ou des offres sur support papier. Si les instances interviennent (la commission d’appel d’offres, de…

26/05/2019

#Dématérialisation des marchés publics #Analyse des offres
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Procès-verbal d’ouverture des plis
Ce modèle de procès-verbal peut être utilisé pour conserver une trace de l’ouverture des plis.

10/12/2021

#Procès-verbal #Sélection des candidats
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Les leviers d’ouverture de votre Ehpad vers l’extérieur
L’Ehpad a une double mission à remplir : être un lieu de soins mais également – et avant tout – un lieu de vie pour les résidents. L’ouverture de l’établissement vers l’extérieur est…

25/09/2019

#Bénéficiaire des ESMS #Traitement des résidents #Gestion administrative
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Modèle de déclaration d’ouverture de chantier
La demande de déclaration d’ouverture de chantier pourra être effectuée à la mairie de la commune où se situe le terrain ou sur le modèle de déclaration d’ouverture de chantier.

08/02/2022

#Chantier #Exécution technique du marché
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Récépissé de déclaration d’ouverture, de mutation, de translation d’un débit…
Le formulaire Cerfa n° 11543*05 de récépissé de déclaration d’ouverture, de mutation, de translation d’un débit de boissons doit être disponible en mairie pour pouvoir être remis à tous les exploitants…

07/02/2019

#Débit de boisson
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Registre des dépôts des plis
Le registre des dépôts des plis permet d’enregistrer, au fur et à mesure de leur réception, les plis transmis par les candidats au marché. Il permet d’assurer la traçabilité de…

10/12/2021

#Sélection des candidats #CAO
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Recevoir une copie de sauvegarde : nature, contenu, hypothèses d’ouverture,…
L’opérateur économique qui présente ses documents par voie électronique peut adresser conjointement au pouvoir adjudicateur une copie de sauvegarde. Quelles sont les conditions de remise de cette copie ? Quels sont…

21/05/2023

#Administration électronique #Copie de sauvegarde
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Les ouvertures dominicales dérogatoires des commerces
Depuis la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques, dite « loi Macron », les communes, par dérogation, peuvent étendre le nombre d’ouvertures dominicales à…

16/10/2018

#Entreprise #Urbanisme commercial #Revitalisation territoriale #Loi et réglementation
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Ouverture d’un groupe d’entraide mutuelle (GEM)
L’ouverture d’un groupement d’entraide mutuelle (GEM) peut constituer pour le maire et son équipe municipale l’occasion de mettre en avant son bilan en matière de politique sociale et d’accompagnement des…

07/09/2016

#Insertion
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Ouverture d’une agence locale de Pôle Emploi
La problématique de l’emploi est essentielle pour un maire. Aussi, l’ouverture d’une agence locale de Pôle Emploi constitue-t-elle une bonne nouvelle et un temps fort dans la vie de la…

12/01/2012

#Discours #Chômage

Jurisprudences administratives et judiciaires liées à l’ouverture d’un débit de…
Cette liste de jurisprudences reprend une trentaine de décisions des juridictions administratives et judiciaires qui se sont penchées sur des litiges nés à l’occasion de l’ouverture d’un débit de boissons.…

07/02/2019

#Débit de boisson
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Open data : préparer l’ouverture publique des données
La loi sur la République numérique du 7 octobre 2016 oblige les communes de plus de 3 500 habitants et d’au moins 50 agents à publier leurs données sous un format ouvert, accessible aisément…

13/05/2018

#Communication de document administratif #Droit à l'information
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Ouverture d’un forum urbain
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’ouverture d’un forum urbain qui représente un lieu et un moment particulier pour penser la ville. C’est l’occasion pour les habitants…

14/02/2012

#Discours
picto culture-et-communication

Ouverture d’un chantier archéologique
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’ouverture d’un chantier archéologique dans la commune. Les entités archéologiques appartiennent au patrimoine historique de la commune qui a pour missions…

08/05/2012

#Tourisme #Discours
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Procès-verbal d’ouverture de registre
Ce modèle vous aidera à rédiger le procès-verbal d’ouverture des registres de l’état civil.

08/05/2014

#Registres d'état civil

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