OUVRAGE
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Ressources documentaires
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Formation
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OUVRAGE ?
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OUVRAGE : actualités
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3 mai 2015 - ref : 26318
Domaine public n’est pas ouvrage public
où elles ne se rattachent pas à un corps unifié de règles. Ainsi, savoir si un ouvrage a la nature d’un ouvrage public,... a pour conséquence de voir l’ouvrage soumis au régime de la domanialité, et...
Commande publique, Occupation du domaine public, Réglementations -
28 janv. 2015 - ref : 15246
Le décompte général peut être notifié par le maître d’ouvrage
Un décompte général signé par le maître d’œuvre peut être notifié par le maître d’ouvrage et devenir...
Commande publique, Décompte général -
6 mai 2014 - ref : 14836
Le maître d’ouvrage doit contrôler les sommes dues au sous-traitant
avril 2014, req. n° 12LY23016 Il appartient au maître d’ouvrage de contrôler le montant...
Exécution des marchés -
31 juil. 2018 - ref : 68352
Une convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage n’est pas un marché public
Cette convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage doit préciser... les conditions d'organisation de la maîtrise d'ouvrage exercée et en fixer le terme.... à la maîtrise...
Passation des marchés, Démarches, Entreprises, Maîtrise d’œuvre -
18 juil. 2018 - ref : 67923
Pas d’ordre de service pour des travaux supplémentaires sans accord du maître d’ouvrage
d'ouvrage, du respect de cette règle contractuelle. Dans le cas contraire... , le maître d’œuvre engage sa responsabilité contractuelle à l'égard du maître d'ouvrage.... , sans...
Travaux supplémentaires -
11 juil. 2018 - ref : 67605
Les maîtres d’ouvrage peuvent imposer la détention de qualifications déterminées
Dossier de consultation des entreprises [DCE], Analyse des offres, Critères de choix des offres, Marchés de travaux -
25 mai 2018 - ref : 65675
Pas d’indemnisation des "pertes d’industrie" en l’absence de faute du maître de l’ouvrage
En outre, aucune faute du maître de l’ouvrage ne peut être retenue dans l’exercice... de faute du maître de l’ouvrage dans la définition des besoins, l’entrepreneur...
Exécution des marchés -
7 mai 2018 - ref : 65215
Un faisceau d’indices peut qualifier une réception tacite d’un ouvrage
En outre, le juge relève que l'ouvrage a été utilisé à plusieurs reprises et que le solde... à la réception tacite de l'ouvrage litigieux, la Cour administrative d'appel, dont l'arrêt... Une...
Marchés spécifiques -
27 avr. 2018 - ref : 64895
Comment apprécier l'impartialité d'un assistant à maîtrise d'ouvrage ?
Passation des marchés
OUVRAGE : ressources documentaires
OUVRAGE : Finances et comptabilité
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ref : dtou7418
Exemples de calculs de la participation minimale de 20 % de la collectivité territoriale en tant que maître d’ouvrage
minimale du maître d’ouvrage ; elle est accompagnée de la qualification, publique ou privée...
subvention, participation, organismes -
ref : dtou107
Délibération du conseil municipal fixant le montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
RODP (redevance d’occupation du domaine public), redevance électrique, indexation -
ref : dtou108
Décision du maire fixant le montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
RODP (redevance d’occupation du domaine public), redevance électrique, indexation -
2 avr. 2014 - ref : 6452
Financer un projet avec une autre collectivité territoriale
(EPCI, syndicats mixtes, pôles métropolitains, agences départementales) maître d’ouvrage d’une opération... d’ouvrage et d’inciter ces derniers à présenter au département ou à la région des projets mobilisateurs... dont...
cofinancement, financements croisés, projet, participation minimale, maître d’ouvrage, cumul -
1 juin 2016 - ref : 9850
Financer l’extension d’un réseau public d’électricité
d’électricité. Il revient au maître d’ouvrage des extensions du réseau public de distribution d’électricité,... et non la commune qui délivre le permis, qui est redevable de la contribution à verser au maître d’ouvrage......
autorisation d’urbanisme, électricité, taxe d’aménagement -
18 juin 2014 - ref : 5074
Annexes budgétaires : les états relatifs aux engagements reçus et donnés
et à certaines dispositions de la loi MOP (maîtrise d’ouvrage publique) du 12 juillet 1985 . Il s’agit d’un contrat... dans la mesure où c’est le cas lorsque le bien est réalisé directement par le maître d’ouvrage...
engagement hors bilan, maquette budgétaire, engagements reçus, engagements donnés, crédit-bail, partenariat public-privé -
25 juin 2016 - ref : 7596
L’aide au développement du commerce de proximité : le FISAC
pas 3 000 habitants. La maîtrise d’ouvrage de ces opérations peut être publique ou privée. Lorsque le projet... est présenté par un maître d’ouvrage privé, il doit être agréé par la commune d’implantation......
aménagement du territoire, aide d’État, chambre de commerce et d’industrie, commune, EPCI, PME -
22 juin 2016 - ref : 9730
Les sociétés publiques locales
1985 relative à la maîtrise d’ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée, dite... n o 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d’ouvrage publique et à ses rapports...
aménagement, SPL, préemption, expropriation -
22 avr. 2017 - ref : 9276
Recourir au marché de partenariat
où la personne publique confie la totalité de la conception au partenaire privé, la totalité de la conception de l’ouvrage... dans un même contrat. Dans le cas où la personne publique assure la maîtrise d’ouvrage pour...
PPP, contrat de partenariat, marché de partenariat, performance, financement privé, MAPPP
OUVRAGE : Administration locale
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5 juil. 2016 - ref : 2861
La déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux (DAACT) et le maître d’ouvrage
Identifier le rôle et la responsabilité du maître d’ouvrage Le maître d’ouvrage joue un rôle... d’ouvrage dans ses déclarations auprès de l’administration. Il lui sert, tout à la fois, à informer......
urbanisme, construction, contrôle de conformité, autorisation d’urbanisme, récolement, DAACT -
ref : dtou7418
Exemples de calculs de la participation minimale de 20 % de la collectivité territoriale en tant que maître d’ouvrage
minimale du maître d’ouvrage ; elle est accompagnée de la qualification, publique ou privée...
subvention, participation, organismes -
ref : dtou7801
Formulaire Cerfa : déclaration subsidiaire de détachement
Ce document est à remplir par le maître d'ouvrage ou le donneur d'ordre ayant contracté...
cerfa, déclaration subsidiaire, détachement -
ref : dtou5269
Conditions de saisine de la CNDP
Pour quel projet est-il obligatoire de saisir la CNDP ? Dans quel cas, un maître d’ouvrage...
débat public, CNDP, démocratie participative, projets d’infrastructures -
11 juin 2016 - ref : 9821
Comment mettre en jeu la garantie décennale ?
appartient au maître de l’ouvrage pour le compte duquel il a été construit et auquel il est destiné... A noter L’assureur du maître d’ouvrage qui a versé l’indemnité en raison des désordres peut exercer......
garantie décennale, constructeur, désordre, réception des travaux -
ref : dtou7194
Exemple de formalisation d’une fiche action
La fiche action doit définir le maître d’ouvrage et les partenaires. Elle doit faire apparaître...
budget prévisionnel, dépenses, recettes, financeurs, charges -
ref : dtou7240
Structure d’une requête en garantie décennale
la solidité de l’ouvrage ou à le rendre impropre à sa destination). Pour l’évaluation des dommages,...
garantie décennale, constructeur, responsabilité, désordre apparent, expertise -
27 févr. 2018 - ref : 3141
Passer un marché en conception-réalisation
à la maîtrise d’ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée. La conception-réalisation... est un type particulier de marché dans lequel le maître d’ouvrage confie simultanément la conception...
conception-réalisation, maître d’ouvrage, groupement d’opérateurs économiques, loi MOP, opérateur économique -
22 juin 2018 - ref : 2857
Vérifier les assurances des entreprises de construction
qu’ils surviennent pendant ou après réception de l’ouvrage (les dommages aux ouvrages, objet du marché,... étant exclus). Assurance de responsabilité décennale Les contractants directs du maître d'ouvrage... de...
assurance décennale, responsabilité civile, attestation d'assurance, vérification assurances
OUVRAGE : Marchés publics
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15 sept. 2011 - ref : 2841
Maîtriser la distinction ouvrage de bâtiment et ouvrage d'infrastructure
principaux de mission caractérisés par deux séries de critères : l'ouvrage porte sur la réalisation... soit d'un bâtiment, soit d'une infrastructure ; l'opération vise soit à construire un ouvrage neuf,... soit...
ouvrage de bâtiment, ouvrage d’infrastructure, distinction -
13 janv. 2017 - ref : 9278
Mettre en place une co-maîtrise d’ouvrage
Comprendre la co-maîtrise d’ouvrage L’ ordonnance n° 2004-566 du 17 juin 2004... un maître d’ouvrage unique chargé d’exercer les attributions relevant de la maîtrise d’ouvrage.... La co-maîtrise d’ouvrage...
ouvrage, co-maîtrise, opération de travaux -
4 janv. 2018 - ref : 9329
Choisir le processus de réalisation de l’ouvrage
Déterminer la procédure de passation pour la réalisation de l’ouvrage Les intervenants... à la réalisation de l’ouvrage (maître d’œuvre, coordonnateur SPS – sécurité et protection de la santé –, conducteur... 000 € HT...
procédure du concours, MAPA, concours, dialogue compétitif, appel d’offres, procédure concurrentielle avec négociation -
10 juil. 2012 - ref : 3169
Implanter l’ouvrage et les VRD
Rassembler les documents nécessaires Le maître d’ouvrage doit établir ou faire établir un plan... par rapport à des repères fixes ». Pour l’établissement de ce document, le maître d’ouvrage doit utiliser... de...
implantation, ouvrage, VRD, voirie, réseaux -
14 mars 2017 - ref : 3098
Choisir l’organisation de sa maîtrise d’ouvrage
Identification de la maîtrise d’ouvrage En application de la loi MOP, le maître d’ouvrage... assurer le financement, choisir le processus selon lequel l’ouvrage sera réalisé et conclure les contrats......
loi MOP, maître d’ouvrage, assistant au maître d’ouvrage, mandat de maîtrise d’ouvrage, conduite d’opération, organisation -
16 nov. 2016 - ref : 9509
Les obligations du maître de l’ouvrage
et d’agrément Pouvoir discrétionnaire du maître de l’ouvrage Si l’alinéa 1 er de l’article 3 de la loi... de la procédure de passation, soit dans la candidature, soit dans l’offre, le maître de l’ouvrage saura......
acceptation, agrément, entrepreneur principal, juge judiciaire, maître de l’ouvrage, nullité -
18 juil. 2017 - ref : 10397
Qu’est-ce que la maîtrise d’ouvrage ?
Le maître d’ouvrage public a la responsabilité d’assumer directement son rôle d’intérêt général... de souplesse, de lui permettre, d’une part, de déléguer la maîtrise d’ouvrage par la voie d’un mandat et,... et la jurisprudence....
délégation de service public, mandat, propriété de l’ouvrage, responsabilité du maître d’ouvrage public, statut du maître d’ouvrage public, transfert de responsabilité -
23 oct. 2017 - ref : 10398
Nature de l’ouvrage concerné
relative à la maîtrise d’ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée dite « ... loi MOP », peuvent faire l’objet d’une maîtrise d’ouvrage publique tous ouvrages de bâtiment... ayant...
bâtiment, bien immobilier par destination, équipement industriel, infrastructure, voirie -
ref : dtou6983
Modèle de convention de co-maîtrise d’ouvrage
La convention de co-maîtrise d’ouvrage doit préciser les conditions d’organisation... de la maîtrise d’ouvrage exercée. En voici un modèle, qui indique les mentions et clauses à faire figurer. ...
convention, co-maîtrise d’ouvrage
OUVRAGE : Ressources humaines
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5 mars 2013 - ref : 5678
La prévention des risques électriques : les nouvelles obligations intégrées dans le Code du travail pour les maîtres d’ouvrage
également la conception de ces installations. Ainsi, le maître d’ouvrage doit s’assurer... électriques Le maître d’ouvrage doit établir et transmettre à l’employeur un dossier technique comportant... et à la réalisation...
risques électriques, obligations, électricité, maître d’ouvrage -
3 mai 2016 - ref : 9658
Conduire un projet : les acteurs
entre la maîtrise d’ouvrage et la maîtrise d’œuvre. Définitions La maîtrise d’ouvrage se réfère... de projet. La maîtrise d’ouvrage (le commanditaire) Pour faire simple, la maîtrise...
projet, chef de projet, maîtrise d’œuvre, maître d’ouvrage, comité de pilotage, équipe de projet -
19 mars 2014 - ref : 5516
Sécuriser l’intervention d’une entreprise extérieure
Il crée un dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO) (art. R. 4532-16).... Le maître d’ouvrage a pour obligation de réaliser une déclaration préalable des travaux auprès... de génie civil) ...
coactivité, interférence, entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, plan de prévention, PPSPS -
2 mars 2013 - ref : 5671
Le risque électrique
du maître d’ouvrage Pour la conception et la réalisation d’installations électriques relatives... du 30 août 2010 fixe les obligations du maître d’ouvrage ( cf . '>La prévention des risques électriques :......
risque électrique, électricité, habilitation, maître d’œuvre, maître d’ouvrage, installation électrique -
23 juin 2015 - ref : 8898
Les échafaudages
de leur utilisation. L’espace entre le bord des planchers et l’ouvrage ne doit pas dépasser 20 cm. Si c’est...
travail en hauteur, échafaudage, contrôle périodique, habilitation, échelle -
3 mai 2016 - ref : 9657
Conduire un projet : la phase préparatoire
les projets d’ouvrage – typiquement la réalisation d’un équipement (par exemple la construction...
projet, phase, faisabilité, cahier des charges, besoins -
15 déc. 2016 - ref : 10263
L’éclairage des lieux de travail
à R. 4213-4 relatifs aux règles applicables à l’éclairage pour le maître d’ouvrage Arrêté...
luminosité, éclairage -
21 sept. 2017 - ref : 10798
Le travail dans les égouts et en environnements confinés
mécaniquement l’ouvrage pendant au moins 20 minutes ; réalisant des contrôles d’atmosphère... de l’ouvrage doit être assurée pendant toute la durée de l’intervention : le fonctionnement... si la...
égout, fosses, cuves, vide sanitaire, asphyxie, assainissement -
18 juin 2015 - ref : 8688
Les organismes de gestion du développement professionnel continu médical
la maîtrise d’ouvrage du dispositif ; d’enregistrer les organismes de DPC ; de financer le DPC...
DPC médical, programme de DPC, organismes de gestion, OGDPC
OUVRAGE : Action sociale et solidaire
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ref : dtou143
Modèle de convention de coopération entre un donneur d’ordre et une structure gestionnaire de la clause
objet de la convention ; objectifs et rôle du PLIE ; objectifs et rôle du maître d’ouvrage ;...
convention de partenariat clause d’insertion, clause d’insertion -
ref : dtou145
Exemples de dispositions contractuelles à intégrer dans les pièces du marché pour l’utilisation de l’article 14 du Code des marchés publics
Le maître d’ouvrage détermine les marchés favorables à l’insertion d’une clause en faveur...
article 14 CMP, Code des marchés public, cahier des clauses administratives particulières -
ref : dtou5492
Les principaux postes de dépenses/recettes à prévoir pour le fonctionnement d’un guichet unique
par un acteur qui en assure la maîtrise d’ouvrage et le fonctionnement pour l’ensemble des partenaires....
guichet unique, dépenses, recettes, fonctionnement -
12 sept. 2018 - ref : 11052
Les grandes phases techniques de la réhabilitation ou de la construction d’un Ehpad
avec les différents intervenants. Le maître d’ouvrage : la personne pour le compte de laquelle l’ouvrage sera réalisé ;... d’ouvrage (MOA). Il doit donc expliciter les objectifs opérationnels et les conditions...
Ehpad, construction, programmiste, AMO, contrôle technique, CSPS -
ref : dtou3079
Les quatorze besoins fondamentaux d’après Virginia Henderson
Infirmière américaine, Virginia Henderson a participé à la publication d’un ouvrage...
besoins vitaux, besoins fondamentaux, projet de vie individualisé, PVI, Virginia Henderson -
2 mai 2014 - ref : 6680
Confier une mission à un architecte et aux entreprises de travaux
avec la partie de l’enveloppe financière prévisionnelle retenue par le maître de l’ouvrage et affectée... sur la compatibilité du projet avec le délai global ; comptes rendus de réunions avec le maître d’ouvrage......
architecte, travaux, mission, marchés publics -
6 sept. 2016 - ref : 4240
Piloter un projet de rénovation, de construction (HQE, BBC)
en lien avec le comité de pilotage (architectes, promoteur, assistance à maîtrise d’ouvrage Haute Qualité... dès le départ du projet avec l’architecte, la maîtrise d’ouvrage et la maîtrise d’œuvre permet de rationaliser......
Ehpad, BBC, rénovation, construction, maîtrise d’œuvre, maîtrise d’ouvrage -
16 avr. 2012 - ref : 4237
Entretenir les parties communes et privatives
ouvrage collectif, Cclin Ouest, 2002 Pratiques d’hygiène en Ehpad , ouvrage collectif, Cclin... Midi-Pyrénées – Drass Midi-Pyrénées Entretien des locaux des établissements de soins , ouvrage collectif,...
entretien, hygiène, bionettoyage, fréquences, détergents, désinfectants -
18 nov. 2010 - ref : 0574
Proposer un lieu d’accueil aux gens du voyage adapté à leurs besoins
Cet ouvrage proposant de nombreux exemples d'habitat adapté aux gens du voyage est en accès libre à l'adresse... et de la construction (DGUHC), novembre 2002. Cet ouvrage est en accès libre sur le site http://......
gens du voyage, GDV, gens du voyage sédentaires, gens du voyage itinérants, gens du voyage semi-sédentaires, aire d'accueil gens du voyage
OUVRAGE : Établissements de santé
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12 févr. 2014 - ref : 6901
L’inspection générale des affaires sociales, l’Agence nationale d’appui à la performance et l’Agence des systèmes d’informations partagés en santé
des systèmes d’information partagés de santé, l’ASIP santé regroupe les maîtrises d’ouvrage du DMP (dossier... dans le respect des droits des malades. Assurer la maîtrise d’ouvrage , avec conception et déploiement......
inspection générale des affaires sociales (IGAS), Agence nationale d’appui à la performance (ANAP), Agence des systèmes d’informations partagés en santé (ASIP Santé) -
18 juin 2015 - ref : 8688
Les organismes de gestion du développement professionnel continu médical
la maîtrise d’ouvrage du dispositif ; d’enregistrer les organismes de DPC ; de financer le DPC...
DPC médical, programme de DPC, organismes de gestion, OGDPC -
10 mai 2014 - ref : 5226
La politique économique du médicament
Modalités de fixation des prix du médicament Dans son ouvrage consacré à la politique...
économie, loi, SMR, CEPS -
3 mars 2014 - ref : 6914
Accréditation des spécialités médicales à risques
du patient. L’ouvrage est composé de trois parties : la préparation à l’annonce ;...
accréditation, spécialités médicales, risques, médecins, obligations, validation -
25 févr. 2013 - ref : 5269
Quels sont les acteurs du circuit du médicament ?
été précisé au sein du processus de prise en charge médicamenteuse du patient dans l’ouvrage de la Haute...
prescripteur, médecin, pharmacien, infirmier, patient -
25 févr. 2013 - ref : 5342
Comment est organisée la centralisation de la préparation des anticancéreux ?
auxquelles doivent se conformer les maîtres d’ouvrage entreprenant la construction ou l’aménagement de bâtiments destinés...
pharmacien, centralisation, préparation, anticancéreux, reconstitution -
15 mars 2013 - ref : 5356
Comment professionnaliser la fonction achats des établissements de santé ?
était publié en 2002. Il s’agissait d’un ouvrage rédigé par le Groupe permanent d’études des marchés soins...
achats hospitaliers, performance, programme PHARE, mutualisation d’achats, centrales d’achats, réseau d’acheteurs Resah-IDF -
20 mars 2013 - ref : 5439
Le « Guide de la qualité de la prise en charge médicamenteuse »
Prise en charge médicamenteuse La DGOS a publié en février 2012 un ouvrage intitulé...
qualité de la prise en charge médicamenteuse, règles et supports de prescription, contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens, CPOM, pratique exigible prioritaire, PEP -
19 oct. 2017 - ref : 8018
Dans quels cas la violation du secret professionnel peut-elle entraîner une sanction pénale ?
d’un ouvrage tout entier fondé sur une violation du secret médical constitue, à la charge de M. Claude...
secret professionnel, information à caractère secret, révélation, violation, condamnation, sanction
OUVRAGE : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Qui est le maître d'ouvrage
I.B-mpublic
qui est le maître d'ouvrage ?... C'est l'association qui est maître d'ouvrage dans ce cas. Le marché est donc un marché de droit...
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Marchés publics 3 mars 2013
Qui est le maître d'ouvrage
G.Morel
qui est le maître d'ouvrage ?...
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Marchés publics 6 mars 2013
Entrepreneur, maître d'ouvrage et sous-traitant
I.B-mpublic
de communiquer au maître d'ouvrage les factures du sous-traitant bénéficiant du paiement direct ?...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.
