Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Ouvrage d'infrastructure dans les ressources documentaires

picto marches-publics

Identifier les éléments de mission pour les ouvrages d’infrastructure

Afin de définir les éléments de mission de maîtrise d’œuvre, la loi MOP distingue les ouvrages de bâtiment des ouvrages d’infrastructure. Au sein de chaque type de mission, les textes…

21/05/2019

#Voirie et Réseaux Divers #Avant projet #Maître d'œuvre
picto marches-publics

Réaliser les études préliminaires (construction neuve d’un ouvrage d’infrastructure)

Les éléments de conception d’une mission de maîtrise d’œuvre en infrastructure comprennent les études préliminaires, le diagnostic infrastructure, l’avant-projet, le projet et les études d’exécution de synthèse ou le visa…

11/03/2019

#Étude préalable #Avant projet
picto marches-publics

Maîtriser la distinction ouvrage de bâtiment et ouvrage d'infrastructure

Afin de définir les éléments de mission de maîtrise d’œuvre, le livre IV, 2e partie du Code de la commande publique, qui intègre les dispositions de la loi MOP, distingue les…

14/02/2019

#Infrastructures publiques et transports #Bâtiment et équipement publics
picto marches-publics

Réaliser l’avant-projet (APS, APD) : ouvrage d’infrastructure (construction neuve, réhabilitation,…

Les éléments de conception d’une mission de maîtrise d’œuvre en infrastructure comprennent les études préliminaires, le diagnostic infrastructure, l’avant-projet, le projet et les études d’exécution de synthèse ou le visa…

03/03/2019

#Infrastructures publiques et transports #Avant projet
picto marches-publics

Réaliser les études de diagnostic (réhabilitation d’un ouvrage d’infrastructure)

Les éléments de conception d’une mission de maîtrise d’œuvre en infrastructure comprennent les études préliminaires, le diagnostic infrastructure, l’avant-projet, le projet et les études d’exécution de synthèse ou le visa…

13/02/2019

#Étude préalable
picto marches-publics

Identifier les éléments de mission pour les ouvrages de bâtiment

La mission de maîtrise d’œuvre que le maître de l’ouvrage peut confier à une personne de droit privé ou à un groupement de personnes de droit privé doit permettre d’apporter…

21/05/2019

#Bâtiment et équipement publics #Construction immobilière #Maître d'œuvre
picto marches-publics

Conclure le contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO)

La qualité d’une réalisation publique relève du professionnalisme de la maîtrise d’ouvrage. Les responsabilités des maîtres d’ouvrage sont réelles et la conduite d’opération peut se révéler assez complexe. Plusieurs facteurs…

24/09/2023

#Maître d'ouvrage #Marché de travaux
picto marches-publics

Assister le maître d’ouvrage lors de la passation des marchés…

L’assistance au maître d’ouvrage lors de la passation des marchés de travaux fait partie de la mission de base du maître d’œuvre quel que soit le type d’ouvrage (bâtiment, infrastructure)…

15/01/2019

#Maître d'ouvrage #Marché de travaux
picto marches-publics

Identifier un maître d’ouvrage (notion de maîtrise d’ouvrage)

Le maître d’ouvrage est la personne pour le compte de laquelle l’ouvrage est construit ou les travaux sont réalisés (par exemple, dans le cadre d’une opération de réhabilitation).Il est le…

10/09/2023

#Maître d'ouvrage
picto marches-publics

Réaliser l'avant-projet (APS, APD) : réhabilitation d'un ouvrage de bâtiment

Ce sont les dispositions des articles R. 2431-20 à R. 2431-22 du Code de la commande publique qui définissent le contenu des éléments de mission pour les opérations de réhabilitation d’ouvrages de…

27/03/2019

#Bâtiment et équipement publics #Avant projet
picto culture-et-communication

Coordonner la publication d’un ouvrage en autoédition (catalogue d’exposition, ouvrage…

Créer un catalogue d’exposition, un ouvrage en lien avec un sujet historique ou patrimonial, en vue d’une publication permet de diffuser des connaissances sur un sujet. C’est aussi un outil…

28/07/2016

#Projet culturel
picto marches-publics

Réaliser l’avant-projet (APS, APD) : construction neuve d’un ouvrage de…

La mission de conception est décomposée en éléments portant sur l’esquisse, l’avant-projet sommaire (APS), l’avant-projet définitif (APD), le projet, les études d’exécution et de synthèse ou la conformité et le…

14/02/2019

#Bâtiment et équipement publics #Avant projet
picto marches-publics

Établir le dossier des ouvrages exécutés (DOE)

Suite à la construction de l’ouvrage, le maître d’œuvre doit transmettre au maître d’ouvrage le dossier des ouvrages exécutés. La constitution du dossier des ouvrages exécutés fait partie de l’élément…

23/06/2021

#Dossier des ouvrages exécutés
picto marches-publics

Vérifier si mon ouvrage est soumis au CCP

Certains ouvrages, même réalisés pour le compte de maîtres d’ouvrage soumis aux dispositions relatives à la maîtrise d’ouvrage publique, peuvent être exclus du champ d’application de ce texte. Dans ces…

23/01/2019

#Maître d'ouvrage
picto marches-publics

Souscrire une assurance dommages-ouvrage

Le régime légal de l’assurance construction a institué l’obligation d’assurance étendue à tous les participants à l’acte de construire.Le maître de l’ouvrage doit souscrire une assurance dommages-ouvrage (DO) couvrant la…

15/09/2022

#Assurance des marchés publics #Marché de travaux