L’accueil des groupes scolaires dans les structures culturelles passe par un travail d’échange avec les représentants de l’Éducation nationale. Mais...
20 sept. 2012
La très longue circulaire du 3 juillet 2015 définit le cadre général du partenariat entre le ministère de la Justice et celui de l’Éducation...
15 oct. 2020
Bien que la décision d’avoir recours à un partenariat public-privé pour la construction, la reconstruction ou la réhabilitation d’un...
20 avr. 2021
Grâce à cet outil, vous pourrez rapidement définir votre convention de partenariat pour mettre en place et gérer la structure d’accompagnement des créateurs...
23 sept. 2021
Conclure des partenariats avec les télévisions locales peut revêtir deux formes différentes. Les villes ont la possibilité de créer des canaux...
15 mai 2015
Lorsque la commission compétente a examiné les candidatures et les offres en présence, elle sélectionne le candidat ayant présenté l’offre économiquement...
10 févr. 2015
Dans le cadre d’un programme d’investissement pour l’informatisation des écoles de la commune, une ville peut mettre en place un partenariat avec les...
20 févr. 2020
Ce tableau a vocation à dresser une liste exhaustive des partenaires, de qualifier l’intérêt et la facilité ou non du CCAS à les associer.
Il...
21 déc. 2021
Tous les acteurs du social et du médico-social reconnaissent les bienfaits d’un partenariat dynamique sur chaque territoire pour améliorer la qualité...
12 juil. 2021
Éléments juridiques, acteurs, conditions pratiques et procédures pour introduire des clauses sociales dans les marchés de partenariat public-privé....
30 avr. 2021
Depuis les lois successives dites de décentralisation à partir de 1982, au-delà des divergences quant...
11 mai 2011
Les marchés de partenariat ont pour objet de faire appel au financement privé pour la création des équipements nouveaux,...
30 janv. 2019
Cet outil présente l'état des contrats de partenariat public/privé.
20 févr. 2020
Vous menez votre analyse des besoins sociaux (ABS) en interne, en externe ou de façon mixte, avec des moyens dédiés. Vous avez mobilisé quelques partenaires...
10 déc. 2021
Ce modèle vous aidera à concevoir une convention de partenariat entre une structure culturelle et un établissement scolaire.
23 juil. 2020
« La tranquillité des établissements scolaires, quel que soit leur quartier, quel que soit le type d’enseignement, est une condition absolument...
24 nov. 2015
Cette convention de partenariat propose les principes de base d’une convention. Elle doit être adaptée et peut être complétée par des mentions précisant...
23 sept. 2021
Cette convention permet de jeter les bases d’un partenariat d’observation. Vous devez adapter ce texte à votre propre situation (nombre de parties prenantes,...
21 déc. 2021
08 juin 2022
Plus de deux ans après le début de la crise, et alors même que la sortie de crise paraît acquise, sinon à portée de mains, le temps des constats, débats et réflexions est désormais devant nous. Dans un contexte complexe [...]
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19 oct. 2015
Réalisée dans le cadre d'un partenariat avec Intériale Mutuelle, cette publication de l'ANDCDG rassemble des fiches pratiques et des fiches actions. Elle met à disposition des 97 CDG, de la FNCDG, des partenaires institutionnels et des collectivités, une boite à outils RH dédiée combinant [...]
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28 nov. 2016
Découvrez grâce à ce Focus WEKA en partenariat avec l'ANDRHDT les évolutions RH apportées par la loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires.
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