PARTENARIAT
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Ressources documentaires
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Formation
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PARTENARIAT : actualités
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19 juil. 2016 - ref : 39977
Handéo et la FEDESAP renouvellent leur partenariat
ont reconduit, fin juin, leur convention de partenariat initiée en 2012. Celle-ci vise à renforcer...
Personnes handicapées, Services à domicile, Soins à domicile -
7 juil. 2016 - ref : 39483
Le marché de partenariat expliqué aux acheteurs
qui harmonise et unifie les différents montages de partenariat public-privé (PPP)... sous la forme unique du « marché de partenariat ». Texte de référence...
Partenariat public-privé -
14 mars 2016 - ref : 36380
Un guide pour expliquer le marché de partenariat
de partenariat. Le document présente un premier bilan des contrats de partenariat conclus... pour les marchés de partenariat ? » Commissariat général au développement...
Partenariat public-privé -
20 févr. 2015 - ref : 22826
Retour sur la création du partenariat d'innovation
de l'article 70-1 modifié du Code des marchés publics, "le partenariat d'innovation a pour objet la recherche... La création du partenariat d'innovation est destinée à pallier à ces difficultés structurelles en optimisant......
Commande publique, Innovation, Partenariat d'innovation -
6 mars 2017 - ref : 47108
Handéo et Adessadomicile renouvellent leur partenariat
leur partenariat, en signant, le 2 mars, une nouvelle convention de partenariat. Ensemble, l’objectif... chez soi et dans la cité". Handéo et Adessadomicile viennent de signer une nouvelle convention de partenariat....
Personnes handicapées, Services à domicile, Soins à domicile -
30 nov. 2016 - ref : 44836
Un partenariat CNSA-INC sur les aides techniques
de partenariat avec l’Institut national de la consommation (INC). Objectif : "améliorer l’information... contre l’incontinence. Le partenariat conclu entre les deux institutions vise à renforcer cette collaboration. En...
Personnes handicapées, Autonomie, CNSA -
12 sept. 2016 - ref : 41653
Un partenariat pour améliorer le bien être des seniors dans la cité
des Personnes âgées et de l’Autonomie vient de signer une convention de partenariat...
Personnes âgées, Accessibilité, Logement social, Seniors -
4 oct. 2010 - ref : 6854
Seine-et-Marne : partenariat avec l'Unicef
Enfance et famille -
21 janv. 2010 - ref : 13832
Stimuler l'emploi des contrats de partenariat
Pour le gouvernement, la loi n° 2008-735 du 28 juillet 2008 relative aux contrats de partenariat «... vise à stimuler la dynamique du recours au contrat de partenariat à travers trois axes majeurs ».... de la personne...
Partenariat public-privé
PARTENARIAT : ressources documentaires
PARTENARIAT : Finances et comptabilité
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30 janv. 2019 - ref : 9276
Recourir au marché de partenariat
Définir le marché de partenariat Les contrats de partenariat ont été créés par l’ ordonnance... n° 2014/24/UE et n° 2014/25/UE du 26 février 2014, les contrats de partenariat sont devenus......
PPP, contrat de partenariat, marché de partenariat, performance, financement privé, MAPPP -
ref : dtou4529
Maquette budgétaire – État des contrats de partenariat public/privé
Cet outil présente l'état des contrats de partenariat public/privé. ...
Maquette, budgétaire, contrats, partenariat, public, privé -
22 avr. 2013 - ref : 6260
Les partenariats public/privé
De quoi parle-t-on ? Pour avoir recours au partenariat public/privé, la collectivité conclut... même s’il y aura des versements ultérieurs dans le second cas. Hypothèses Une commune signe un contrat de partenariat......
PPP, financement, privé, partenariat, public -
ref : dtou7419
Charte nationale relative à la fiabilité des comptes publics locaux
par la Direction générale des finances publiques à formaliser et approfondir le partenariat avec les ordonnateurs...
qualité, ordonnateur, comptable, contrôle -
ref : dtou378
Charte du dialogue compétitif
l’Association des régions de France, la Mission d’appui à la réalisation des contrats de partenariat...
dialogue compétitif, procédure -
15 déc. 2010 - ref : 0310
Les principaux partenaires des collectivités : État, Trésor public...
(SIVU), à vocation multiple (SIVOM). Le partenariat entre les communes et ces structures... d’un partenariat satisfaisant avec les entreprises impose aux collectivités une attention... Les banques Le partenariat...
budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, instruction comptable M14 -
27 mai 2019 - ref : 5074
Annexes budgétaires : les états relatifs aux engagements reçus et donnés
en utilisant les références du mandat. L’état des marchés de partenariat public/privé Les partenariats... administratif. Le marché de partenariat (dit PPP) est un outil de financement spécifique qui nécessite......
engagement hors bilan, maquette budgétaire, engagements reçus, engagements donnés, crédit-bail, partenariat public-privé -
28 nov. 2019 - ref : 5258
L’engagement partenarial
de tous les éléments nécessaires à leurs prises de décision. C’est dans cet esprit que le partenariat indispensable... ces conventions de partenariat peuvent être mises en place pour des « petites » collectivités ...
Convention, partenariat, services, comptables, financiers, CSCF -
30 avr. 2014 - ref : 0545
Connaître les principes d’une communication financière réussie
en partenariat avec les services du comptable public. Définir une démarche clairement partagée... Le décloisonnement des services est impératif. Il résulte d’un travail de partenariat étroit interne de l’ensemble...
communication, réussir, principes
PARTENARIAT : Santé et sécurité au travail
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17 févr. 2020 - ref : sl3870322
Organismes de contrôle et consultatifs
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17 févr. 2020 - ref : sl3893078
Infection par le VIH et travail
(toxicomanie, homosexualité, partenariat multiple, échangisme...). Dans ces conditions, la majorité des salariés...
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17 févr. 2020 - ref : sl3888758
Intérim et santé au travail
Enfin, plusieurs grandes enseignes du travail temporaire ont signé des conventions de partenariat...
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17 févr. 2020 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
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17 févr. 2020 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
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17 févr. 2020 - ref : sl3870577
Droits des salariés
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17 févr. 2020 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques physiques
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17 févr. 2020 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
PARTENARIAT : Santé
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17 févr. 2020 - ref : sl2962785
Le partenariat d’innovation
Section I. Présentation du partenariat d’innovation Définition du partenariat... les articles 70-1 à 70-3 du CMP permettent aux acheteurs publics de mettre en place un partenariat structuré...
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17 févr. 2020 - ref : sl2962602
Marché public, délégation de service public (DSP) et partenariat public-privé (PPP)
198147 ). Marché public et partenariat public-privé... Partenariat public-privé Marché public partenariat public-privé......
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17 févr. 2020 - ref : sl2962602
Qu’est-ce qu’un marché public ?
198147 ). Marché public et partenariat public-privé... Partenariat public-privé Marché public partenariat public-privé......
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17 févr. 2020 - ref : sl2962984
Transmission des pièces du marché public au contrôle de légalité
emphytéotiques et contrats de partenariat ainsi qu'aux procédures de recours applicables aux contrats de commande...
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17 févr. 2020 - ref : sl8355402
Titre premier : Champ d’application et principes fondamentaux (articles 1 à 4)
territoriales) et des contrats de partenariat public privé (les « PPP »), mode de financement privé... juillet 2008 sur les contrats de partenariat ECOX0400035R...
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17 févr. 2020 - ref : sl2962785
Comment maîtriser les procédures de passation des marchés publics
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17 févr. 2020 - ref : sl2962984
Comment informer les candidats non retenus d’un marché public ?
administratifs ou encore des contrats de partenariat public-privé. On notera cependant que ne revêtent...
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17 févr. 2020 - ref : sl3870322
Organismes de contrôle et consultatifs
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17 févr. 2020 - ref : sl8355402
Titre IV : Exécution des marchés (articles 86 à 118)
adjudicateur peut s’orienter vers la conclusion d’un partenariat public-privé (ordonnance n° 2004-559 du 17... aux art. L 1414-1 et s. du CGCT). Les contrats de partenariat public-privé confient...
PARTENARIAT : Action sociale et solidaire
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10 févr. 2015 - ref : 0276
Travailler en partenariat
Parallèlement, il est important d’inverser le questionnement, le partenariat étant une relation réciproque.... entre elles, car travailler en partenariat s’obtient moins en déroulant les étapes de manière successive......
Partenariat, transversalité, décloisonnement, collaboration, insertion -
17 oct. 2015 - ref : 7684
Élaborer un partenariat d’observation
Identifier les modes de partenariat existants dans les différents observatoires... Quelques CCAS/CIAS sont fortement inscrits dans la politique de la ville, voire en sont porteurs, et le partenariat... '>Identification...
partenariat, coopération, coordination, acteurs sociaux -
18 mai 2015 - ref : 7161
Animer un partenariat avec une diversité d’acteurs
générale, le partenariat naît de la recherche d’une solution collective à un problème posé,... entre les objectifs et les moyens développés par les institutions et la collectivité. Pour ce faire, le partenariat......
partenariat, partenaires, acteurs, élus, techniciens, associations -
11 sept. 2018 - ref : 11244
Construire un partenariat de qualité avec une association
Identifier vos objectifs et les effets attendus d’un partenariat Les partenariats... votre communication autour de vos actions. Les bienfaits du partenariat peuvent également se traduire... à la collaboration....
réseaux professionnels, partenariat, mécénat, diversification des ressources -
ref : dtou5495
Rédiger un partenariat d’observation sociale
Cette convention permet de jeter les bases d’un partenariat d’observation. Vous devez adapter... Le fait de formaliser le partenariat permet de mutualiser les moyens et de garantir la sortie d’informations...
charte, partenariat, ABS, convention, observation, analyse -
ref : dtou5493
Identification du potentiel de partenariat de vos partenaires
Partenariat local... partenariat... une stratégie de partenariat. ...
partenariat, mobilisation, stratégie -
ref : dtou3720
Convention de partenariat collectivité/club sportif
Partenariat local... partenariat...
Insertion, partenariat, collectivité, club sportif, associations, insertion -
ref : dtou3437
Convention de partenariat entre l’HAD et l’Ehpad
partenariat...
convention, partenariat, HAD, Ehpad -
16 avr. 2019 - ref : 12982
Développer une convention de partenariat avec les fournisseurs d’énergie
de précarité énergétique. Cela implique l’écriture de conventions de partenariat ( cf. '>Convention... de partenariat entre un fournisseur d’énergie et le CCAS et '>Convention de partenariat en faveur...
précarité énergétique, convention, partenariat, aides facultatives, fournisseurs d’énergie
PARTENARIAT : Marchés publics
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25 mai 2019 - ref : 7991
Mettre en œuvre un partenariat d’innovation
Connaître le partenariat d’innovation Le partenariat d’innovation vise à permettre d’instaurer... le partenariat d’innovation lie dans un même contrat les phases de recherche et développement et l’acquisition......
innovation, négociation, option d’achat, recherche et développement, propriété intellectuelle -
30 janv. 2019 - ref : 9276
Recourir au marché de partenariat
Définir le marché de partenariat Les contrats de partenariat ont été créés par l’ ordonnance... n° 2014/24/UE et n° 2014/25/UE du 26 février 2014, les contrats de partenariat sont devenus......
PPP, contrat de partenariat, marché de partenariat, performance, financement privé, MAPPP -
22 mars 2019 - ref : 9918
L’exécution des marchés de partenariat
Mais, depuis le 1 er avril 2019, les marchés publics de partenariat sont régis par les articles L.... Les modalités de l’exécution contractuelle des marchés de partenariat Contrôles successifs par phases... du...
contrat de partenariat, pénalités contractuelles, rémunération du marché de partenariat, valorisation domaniale, petites et moyennes entreprises -
19 mars 2019 - ref : 9916
La notion de marché de partenariat
Les marchés de partenariat succèdent aux contrats de partenariat, mécanisme contractuel de financement... contrats de partenariat et les marchés de partenariat. Analyse Un nouveau type de marché public... Observations...
partenariat public-privé, contrat de partenariat, marché de partenariat, mission globale, acheteur public, risque -
20 mars 2019 - ref : 9917
Préparation et passation des marchés de partenariat
d’une procédure de marché de partenariat Définition Pour rappel, l’ article L. 1112-1 du Code... de la commande publique définit le marché de partenariat comme « un marché public qui permet de confier......
marché de partenariat, évaluation préalable, étude de soutenabilité budgétaire, passation des marchés de partenariat, mission d’appui (FIN INFRA), financement des marchés de partenariat -
23 nov. 2016 - ref : 10005
Article 94 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
I. - Le partenariat d’innovation comprend une ou plusieurs phases successives qui suivent... des différentes phases du partenariat d’innovation tiennent compte du degré d’innovation de la solution proposée,... des activités...
partenariat d’innovation, recherche et développement -
14 févr. 2019 - ref : 12189
Article R. 2172-31 du Code de la commande publique
1° Soit de poursuivre l’exécution du partenariat d’innovation, éventuellement après avoir précisé... pour les atteindre. Les conditions initiales du partenariat d’innovation ne peuvent être substantiellement modifiées......
partenariat d’innovation, marché de partenariat -
23 nov. 2016 - ref : 10004
Article 93 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
Le partenariat d’innovation a pour objet la recherche et le développement de produits, services... un partenariat d’innovation avec un ou plusieurs opérateurs économiques qui exécutent les prestations de manière... ou...
partenariat d’innovation, recherche et développement -
27 févr. 2019 - ref : 12649
Article L. 2172-3 du Code de la commande publique
Le partenariat d’innovation est un marché qui a pour objet la recherche et le développement... extérieures de l’entreprise. L’objectif de l’instauration du partenariat d’innovation est de répondre... qui sont le...
Partenariat d’innovation
PARTENARIAT : Établissements de santé
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ref : dtou2825
Lettre-type de saisine du directeur général du centre hospitalier universitaire pour la mise en œuvre d’un projet de convention de partenariat
convention de partenariat... de recueillir son avis sur le projet de convention de partenariat. ...
praticien hospitalier, PHU, convention de partenariat, mutation, centre hospitalier universitaire -
ref : dtou2824
Mise à disposition d’un praticien hospitalier ayant achevé son détachement dans les fonctions de PHU
Modèle de convention de partenariat en vue de la mise à disposition d’un praticien à l’issue...
praticien hospitalier, PHU, détachement, mutation, convention de partenariat -
20 mars 2013 - ref : 5369
Quels sont les référentiels de pharmacie hospitalière ?
a élaboré en partenariat avec la Haute Autorité de santé (HAS) un référentiel de pharmacie hospitalière... Référentiel de pharmacie hospitalière , élaboré en partenariat avec la Haute Autorité de santé, Société...
référentiel de pharmacie hospitalière, médicament, pharmacie hospitalière, société française de pharmacie clinique, SFPC -
18 janv. 2012 - ref : 3574
Comment intégrer un praticien hospitalier et universitaire (PHU) dans les fonctions de praticien hospitalier ?
pour la mise en œuvre d’un projet de convention de partenariat . À l’issue de la procédure de publication,...
praticien hospitalier, praticien hospitalier et universitaire, intégration, fonctions temporaires, établissement public de santé, personnel enseignant et hospitalier -
25 mars 2014 - ref : 4879
Le droit de l’enfant à un suivi scolaire
de l’enfant hospitalisé Recours aux bénévoles Outre le partenariat avec l’Éducation nationale,... du plan de compensation. Une fois encore, un partenariat conventionnel régit les relations...
mineur, hospitalisation, scolarité, établissement de santé, établissement médico-social, convention -
5 juil. 2016 - ref : 7861
Les associations de bénévoles à l’hôpital
Conventions de partenariat Alors que l’article 46 du décret n° 74-27 du 14 janvier 1974... de police administrative. Organisez une réunion technique pour établir les conventions de partenariat...
association, bénévoles, convention, partenariat, autorisations ponctuelles, sanctions -
25 févr. 2013 - ref : 5277
Quelles sont les spécificités de l’hospitalisation à domicile en matière de circuit du médicament ?
entretiennent des liens étroits avec les pharmaciens d’officine, avec des conventions de partenariat signées... disposant d’une PUI de travailler en partenariat avec les pharmacies d’officine. Les obligations...
PUI, HAD -
8 oct. 2012 - ref : 4720
La commission de coordination gériatrique
dans un partenariat avec les structures sanitaires et médico-sociales, et les structures ambulatoires du secteur...
commission de coordination gériatrique, médecin coordonnateur, EHPAD -
13 déc. 2012 - ref : 4807
Doit-on signaler les patients ou résidents atteints de troubles cognitifs graves ?
Établissez un véritable partenariat avec le Parquet compétent pour définir les modalités pratiques...
troubles cognitifs, altération des facultés mentales, sauvegarde de justice, signalement, procureur de la république
PARTENARIAT : Ressources humaines
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ref : dtou2825
Lettre-type de saisine du directeur général du centre hospitalier universitaire pour la mise en œuvre d’un projet de convention de partenariat
convention de partenariat... de recueillir son avis sur le projet de convention de partenariat. ...
praticien hospitalier, PHU, convention de partenariat, mutation, centre hospitalier universitaire -
ref : dtou2824
Mise à disposition d’un praticien hospitalier ayant achevé son détachement dans les fonctions de PHU
Modèle de convention de partenariat en vue de la mise à disposition d’un praticien à l’issue...
praticien hospitalier, PHU, détachement, mutation, convention de partenariat -
18 janv. 2012 - ref : 3574
Comment intégrer un praticien hospitalier et universitaire (PHU) dans les fonctions de praticien hospitalier ?
pour la mise en œuvre d’un projet de convention de partenariat . À l’issue de la procédure de publication,...
praticien hospitalier, praticien hospitalier et universitaire, intégration, fonctions temporaires, établissement public de santé, personnel enseignant et hospitalier -
17 févr. 2020 - ref : sl3567443
Les régimes de mise à disposition
sur les contrats de partenariat ou d'un contrat régi par l'article L. 6148-2 du code de la santé publique,... de partenariat ou d'un contrat régi par l' article L. 6148-2 du code de la santé publique CSP......
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18 juin 2019 - ref : 3565
Quelles possibilités de mobilité, entre établissements, pour un contractuel ?
Ordonnance n° 2004-559 du 17 juin 2004 sur les contrats de partenariat Abréviations...
mobilité, mise à disposition (MAD), contractuel, position, convention, contrat à durée indéterminée (CDI) -
12 juin 2019 - ref : 13112
Établissements publics de santé : les nouveaux outils du recrutement
. Ils peuvent être internes à l’établissement ou organisés en partenariat... de partenariat avec les structures d’accueil du jeune enfant voisines afin d’y réserver des places....
recrutement, attractivité, réseaux professionnels, marque employeur, plans d’attractivité, qualité de vie au travail -
20 oct. 2018 - ref : 11105
Les nouveaux leviers managériaux
ou culturels, internes à l’établissement ou organisés en partenariat avec d’autres organisations.... tout autant que par la signature de conventions de partenariat avec les structures d’accueil du jeune enfant... ...
management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation -
29 sept. 2014 - ref : 6426
Retraite additionnelle
les services d’information dématérialisés proposés par l’ERAFP, en partenariat avec la CNRACL. N’oubliez...
CNRACL, RAFP, ERAFP, retraite, retraite additionnelle, régime spécial -
23 juil. 2019 - ref : 13067
Le statut des stagiaires associés
ce partenariat international ne peut avoir comme seule motivation l’accueil de stagiaires associés....
stagiaires associés, médecins étrangers
PARTENARIAT : Administration locale
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21 mars 2019 - ref : 7175
Travailler en partenariat avec l’école
Connaître les conditions possibles du partenariat C’est une lapalissade : le partenariat... de partenariat doit tenir compte de la légitimité de chacun des acteurs, sans les opposer l’une à l’autre.......
partenariat, école, coéducation, collaboration -
27 oct. 2015 - ref : 9016
Le partenariat avec la police (gendarmerie) et la justice
Le partenariat en matière de prévention Les actions de prévention et de sensibilisation... à chaque établissement, le rôle du CPE est souvent de le rendre pertinent. Le partenariat police-gendarmerie... le correspondant prévention) qui peuvent s’établir au sein du '>...
référent police, référent justice, justice, protection des mineurs, PJJ, scolarisation -
22 nov. 2019 - ref : 8237
Attribuer un marché de partenariat
Déterminer s’il est possible de recourir au marché de partenariat Avant toute chose,... budgétaire , qui vont permettre de démontrer que le marché de partenariat est la meilleure formule –... de partenariat...
contrat de partenariat, partenariat public-privé, PPP, marché de partenariat, appel d’offres, dialogue compétitif -
11 mai 2011 - ref : 1617
Quels sont les critères d’un partenariat efficace ?
locale, d’autres domaines prioritaires peuvent être retenus. Exemple de partenariat au niveau... de partenariat au niveau local dans le domaine de la prévention popin size_550x700 modal......
partenariats locaux, mutualisation -
18 juin 2016 - ref : 9784
Définir des outils de partenariat avec les communes
et l’autonomie juridique de l’EPCI, les actions portées par ce dernier ne peuvent se faire sans un partenariat... de l’organe délibérant suffit à assurer le partenariat avec les communes. Cependant, la relation... du...
circulation de l’information, pilotage des actions, mutualisation, démocratie locale, relation à l’administré, schéma de mutualisation -
19 juin 2019 - ref : 2458
Quand choisir le marché de partenariat ?
Vérifier que l’opération à mener entre dans le champ du marché de partenariat L’ article L.... 1112-1 du Code de la commande publique précise que le marché de partenariat doit avoir pour objet... de partenariat...
contrat de partenariat, marché de partenariat, partenariat public-privé, PPP, montage contractuel complexe, paiement différé -
ref : dtou1478
Convention de partenariat pour l’informatisation des écoles
une ville peut mettre en place un partenariat avec les établissements scolaires et l’inspection académique...
convention, informatisation, TICE -
ref : dtou6887
Le partenariat avec la justice en matière de prévention
La très longue circulaire du 3 juillet 2015 définit le cadre général du partenariat...
Justice, PJJ, partenariat, CESC, CLSPD, absentéisme -
ref : dtou7197
Convention de partenariat pour l’accompagnement à la création
Grâce à cet outil, vous pourrez rapidement définir votre convention de partenariat pour mettre...
partenariat, convention, couveuse
PARTENARIAT : forum
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Administration & gestion locales 6 mars 2013
Convention de partenariat
P.Vautrino
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Marchés publics 1 août 2019
convention de partenariat
monsieur-niay-do
de la facture) dans un acte d'achat de courte durée, suffit à qualifier le contrat de convention de partenariat...
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Marchés publics 1 août 2019
convention de partenariat
muriel-f
de la facture) dans un acte d'achat de courte durée, suffit à qualifier le contrat de convention de partenariat...
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