Dans le cadre d’une intercommunalité de moins de 20 000 habitants, un maire doit prononcer un discours lors de la signature d’un plan climat-air-énergie...
19 mai 2020
Depuis 2010, certaines entreprises et collectivités publiques sont tenues de réaliser un bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES), appelé...
25 juin 2016
Comptabiliser les émissions de gaz à effet de serre (GES) d’un territoire et faire un diagnostic de vulnérabilité aux changements climatiques sont deux...
25 sept. 2017
Les conférences internationales et, en France, le Grenelle de l’environnement et la Conférence environnementale ont contribué à une prise de conscience...
21 sept. 2013
La loi Grenelle 2 de 2010 incitait les collectivités à se doter d’un plan climat-énergie territorial (PCET) avant la fin 2012. Cette obligation légale...
18 juin 2013
L’évolution des plans climat puis des plans climat-énergie territorial (PCET) vers les plans climat-air-énergie territorial (PCAET) a renforcé des champs...
25 sept. 2017