#

PENALITE DE RETARD

voir toute l’actualité

PENALITE DE RETARD dans les ressources documentaires

Modèle de clauses du CCAP de travaux concernant les pénalités de retard

Ces clauses du CCAP de travaux relatives aux pénalités de retard visent notamment le retard dans l’exécution, dans la levée des réserves, dans le repliement...

29 nov. 2021

#pénalités #retard #CCAP de travaux

Nouveau référentiel d’évaluation des ESMS

Dans le cadre de la loi de 2019, la HAS (haute autorité de santé) a pour mission de proposer un nouveau référentiel d’évaluation, mais ce dernier a...

08 nov. 2021

#Concertation publique #version 0 #modes d’évaluation #accompagné traceur #traceur ciblé

Intégrer une clause d’attente dans son marché à tranches pour différer [...]

Intégrée dans un marché à tranches, la clause d’attente constitue un vecteur d’efficience face aux contraintes rencontrées dans l’exécution de votre...

14 mars 2019

#indemnité d’attente #marché à tranches #marché fractionné #tranche optionnelle

Modèle de calcul des intérêts moratoires et des intérêts moratoires [...]

Ce document récapitule les informations concernant les intérêts moratoires et facilite leur calcul. Il comporte notamment les éléments suivants : date initiale,...

29 mars 2021

#intérêts moratoires #intérêts moratoires complémentaires #calcul des intérêts moratoires #état liquidatif

Maîtriser le délai d’exécution

Les conséquences des éventuels retards pris par les entrepreneurs peuvent être importantes, le maître d’ouvrage ayant de son côté pris des engagements,...

17 juin 2021

#délai global d’exécution #calendrier d’exécution

Recourir à la rémunération de l’Agence de services et de paiement (ASP) [...]

L’Agence de services et de paiement (ASP) intervient auprès de l’État et des collectivités locales dans la mise en œuvre des politiques d’aides...

21 juin 2021

#ASP #CNASEA #rémunération stage ASP #AFC #stagiaires FPC #AFDEF #OF #AIS #RemuNet

Faire face à la défaillance du maître d’œuvre

Le maître d’œuvre est un intervenant essentiel tout au long de l’opération de travaux. Des manquements de sa part peuvent compromettre le bon déroulement...

14 juin 2021

#pénalités #résiliation #exécution aux frais et risques

Faire replier les installations de chantier

L’entreprise doit replier les installations du chantier et remettre en état les emplacements qui ont été occupés par le chantier, avant la réception...

17 juin 2021

#repliement #retard #délai d’exécution #remise en état #réserves

Faire face à un ajournement ou une interruption des travaux

Les marchés publics de travaux prévoient une durée d’exécution que l’entreprise se doit de respecter. Cependant, il est assez fréquent que, pour diverses...

17 juin 2021

#ajournement #interruption #travaux

Appliquer des pénalités de retard aux entreprises

Comme dans tous les contrats, les parties peuvent avoir convenu que l’inexécution d’une obligation contractuelle dans le délai prévu entraîne une pénalité...

09 nov. 2021

#pénalité #délai #entreprises #retard

Tableau de présentation des pénalités prévues par les CCAG en vigueur

Ce tableau présente les modalités applicables aux pénalités pour retard et pour indisponibilité prévues par les différents CCAG en vigueur : point...

30 avr. 2021

#pénalités #pénalité de retard #CCAG

Maîtriser les délais de procédure

Le maître d’ouvrage doit respecter des règles assez contraignantes pour la passation de ses marchés. Parmi ces règles, plusieurs types de délais s’imposent...

04 juin 2020

#délais de remise des offres #délais de consultation #délai de carence

Cadre de mémoire technique sur la qualité sanitaire

Ce questionnaire, relatif à l’évaluation des critères sanitaires des offres, recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats :...

20 févr. 2020

#éco-responsabilité #jouet #jeux #qualité sanitaire #PVC #phtalates #textile

Assurer la continuité des marchés récurrents en facilitant la transition [...]

La durée des procédures de marché public est assez incertaine. En effet, la conception des documents peut varier selon les procédures, ce qui engendre...

07 mai 2019

#accord-cadres à bons de commande #accord-cadre #reconduction #nomenclature achats #réversibilité #recensement des besoins #transition entre marchés #continuité des marchés récurrents #calendrier prévisionnel #procédure de marché public

Gérer le dépôt provisoire

Des travaux à terminer, une sépulture non prête, des problèmes de famille sont autant de motifs pouvant retarder l’inhumation définitive ou la crémation...

30 juin 2020

#funérailles #obsèques #mort #inhumation #crémation #transport de corps #dépositoire #fermeture du cercueil #mise en bière #organisation des obsèques #législation funéraire

Principales caractéristiques des élèves accueillis en dispositif relais

Les tableaux montrent que la plupart des élèves viennent de 4e et qu’ils sont au moins en retard d’un an, avec un fort taux d’absentéisme.

15 oct. 2020

#niveau scolaire #âge des élèves #retard scolaire #absentéisme

Définir le calendrier de réalisation du projet social de territoire

Mettre en œuvre un projet social de territoire implique de :

  • clarifier avec les élus les échéanciers de livraison des actions ;
  • ...

24 avr. 2014

#calendrier #planification #échéancier #anticipation #coordination

Intégrer dans un marché public d’imprimantes des enjeux de développement durable

Les principaux enjeux de développement durable liés à l’achat d’imprimantes sont l’utilisation de substances dangereuses (polymères halogénés, composés...

04 avr. 2019

#achat public durable #imprimantes #traitement d’image #D3E #écolabel ange bleu #label Tco #label energy star

PENALITE DE RETARD dans wekaTV